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Yann Basire

Université de Strasbourg
11 rue du Maréchal Juin
BP 68
67046 Strasbourg Cedex

Yann Basire

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Regards comparés sur l'évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada

mercredi 26 février 2020

Organisé par l'Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI), l'Association littéraire et artistique internationales (ALAI Canada), le Centre Paul Roubier et le CEIPI

La légitimité de la propriété intellectuelle

jeudi 10 octobre 2019

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

Start-Up et PI : Nouvelles économies et biens immatériels

lundi 24 juin 2019

Organisé par l’Association des Masters Professionnels du CEIPI – (AMPCEIPI)

Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le Droit

jeudi 6 juin 2019

Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177)

La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle

vendredi 10 mai 2019

Journée d'actualités du CEIPI

Les lois de la robotique d’Asimov et le Droit

vendredi 26 avril 2019

Organisé par le Laboratoire de recherche du CEIPI, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI

Propriété intellectuelle et pop culture

mardi 9 octobre 2018

Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?

2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)

La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle

vendredi 13 avril 2018

Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir. scientif. de Mme Stéphanie Carre et et M. Franck Macrez, MCF au CEIPI

L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle

lundi 26 février 2018

Conférence Franco-Thaï

Kaamelott, la légende juridique

vendredi 9 février 2018

Organisé par l'UMR 7354 DRES (Université de Strasbourg & CNRS) et l'Association MédiaDroit et avec le soutien de l'IdEx (Initiative d'Excellence du Projet Investissements d'Avenir).

La prescription extinctive en droit de la propriété industrielle

vendredi 26 janvier 2018

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Bouche, MCF en droit privé et sciences criminelles, avec le soutien du Service général de la recherche et du CREDIP – EDIEC, de l’Univ.Jean Moulin Lyon 3

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

Droit vs super-héros, l’affrontement final

vendredi 12 mai 2017

Du Punisher au Lawyer, Partie 2

Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit

mardi 24 mai 2016

Soirée d'études Droit et fiction

Soirée organisée par l'association MédiaDroit


Parutions

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique

À jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles

Gualino, 2018

Cet ouvrage offre une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de la propriété littéraire et artistique.

Les fonctions de la marque

Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif

LexisNexis, 2015



Publications

Ouvrages

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, Les Carrés, 140 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, LexisNexis|CEIPI|Université de Strasbourg, 2014, Collection du CEIPI, 673 p.

Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle : brevets, dessins et modèles, marques, 2011, Les carrés, 136 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, 2011

Yann Basire, Shohyo wa naze hogosarerunoka?Oshu to nihon ni okeru shohyo no kino no mondai ni tsuite no hikaku kenkyu, 知的財産研究所|Chiteki zaisan kenkyujo, 2006, 産業財産権研究推進事業 (平成23-25年度) 報告書

Articles

Yann Basire, Amélie Favreau et Bhumindr Butr-Indr, « Propos introductifs », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2019

Yann Basire, « Droit des marques (Octobre 2017 - Octobre 2018) », Légipresse, N° 365, 2018, p. 586

Yann Basire, « Quand les cadres sont encadrés par un traitement automatisé : de l'importance du principe de loyauté et de licéité de la collecte et du traitement », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 680

Yann Basire, « Action en revendication et marque de l'Union européenne », Dalloz IP/IT, N° 4, 2018, p. 244

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017 », Légipresse, N° 354, 2017, p. 571

Yann Basire et Pauline Darnand, « Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore », Légipresse, N° 350, 2017, p. 330

Yann Basire et Pauline Darnand, « Affaire Vente-privée.com : suite et fin », Légipresse, N° 346, 2017, p. 88

Yann Basire, « Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 403

Yann Basire, « Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui », Dalloz IP/IT, N° 3, 2017, p. 176

Yann Basire, « Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 553

Yann Basire et Pauline Darnand, « Droit des marques - Octobre 2015 - octobre 2016 », Légipresse, N° 343, 2016, p. 627

Yann Basire et Pauline Darnand, « L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du « paquet marques » », Légipresse, N° 338, 2016, p. 267

Yann Basire, « Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale », Légipresse, N° 334, 2016, p. 30

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2014 - octobre 2015 », Légipresse, N° 332, 2015, p. 623

Yann Basire et Pierre-Marie Chapoutot, « Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche », Légipresse, N° 327, 2015, p. 291

Yann Basire, « La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques », Légipresse, N° 326, 2015, p. 217

Yann Basire, « Droit des marques : slogans et risque de confusion », Légipresse, N° 324, 2015, p. 95

Yann Basire, « L'usage d'une marque comme désignation usuelle d'un produit par un organe de presse », Légipresse, N° 323, 2015, p. 41

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014 », Légipresse, N° 321, 2014, p. 634

Yann Basire, « Louis Vuitton c. H & M : conflit entre droit d'auteur et droit des marques dans le milieu de la mode », Légipresse, N° 319, 2014, p. 487

Yann Basire, « Affaire plus belle la vie : usage de la marque d'autrui sur un réseau social », Légipresse, N° 316, 2014, p. 295

Yann Basire, « Rappels sur la protection des marques renommées », Légipresse, N° 313, 2014, p. 100

Yann Basire, « Le risque de confusion en droit des marques : entre extension et évolution », Legicom, N° 53, 2014, p. 109

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2012 - octobre 2013 », Légipresse, N° 310, 2013, p. 634

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012 », Légipresse, N° 299, 2012, p. 654

Yann Basire, « La fonction patrimoniale de la marque », Legicom, N° 44, 2010, p. 17

Communications

Yann Basire, Amélie Favreau et Bhumindr Butr-Indr, « Propos introductifs », in Amélie Favreau (dir.), AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, Pathum Thani, Thailand, 26 février 2018

Yann Basire, Jean-Christophe Roda, Edouard Treppoz et Amélie Favreau, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo, Japan, 01 janvier 2017




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