Yann Basire

THESE
Les fonctions de la marque : Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, soutenue en 2011 à Strasbourg sous la direction de Yves Reboul
Yann Basire, Dariusz Piatek, Caroline Le Goffic, Alexis Boisson, Pawel Kamocki, Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?: [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI et LexisNexis, 2024, Collection du CEIPI ( Les Actes de colloque ), 199 p.
Yann Basire, Joseph Fometeu (dir.), La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation et du développement durable de l'espace OAPI: la contribution de l'accord de Bangui de 2015, CEIPI et LexisNexis, 2024, Collection du CEIPI ( Actes de colloque ), 384 p.
Le 14 décembre 2015 était révisé à Bamako l'Accord de Bangui, ainsi que ces dix Annexes. Pour contribuer à l'effectivité de l'application du corpus normatif partagé par ses dix-sept États-membres, l'OAPI ainsi que ses partenaires ont encouragé par leur soutien la publication d'un Code annoté du droit OAPI. Dans le prolongement de cette initiative de sensibilisation, s'est tenu à Yaoundé les 3 et 4 février 2023, un colloque intitulé «La propriété intellectuelle au service de la création de l'innovation et du développement: la contribution de l'Accord de Bangui», organisé conjointement par l'Organisation Africaine de la Propriété intellectuelle (OAPI), l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), l'Institut National de la Propriété Industrielle de France, le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) et l'université de Yaoundé Il. Cette rencontre scientifique d'envergure, au regard de l'affluence de l'assistance, de la diversité des conférenciers et du foisonnement des questions abordées, a été l'occasion de débattre, tant d'un point de vue théorique que pratique, des enjeux et des perspectives de la législation de l'OAPI en l'envisageant dans le contexte international actuel tant sur le plan juridique que technologique. Le présent ouvrage rassemble l'essentiel des contributions des spécialistes ayant pris part à cet évènement. Il entend explorer la contribution de l'Acte de Bangui de 2015 à la mise en place d'un marché commun par la propriété intellectuelle, permettant ainsi de revenir, notamment, sur les pouvoirs de l'OAPI, la délimitations du marché commun ou, encore, la libre circulation des marchandises, tout en le confrontant aux enjeux actuels que sont la santé publique, avec la problématique de l'accès aux médicaments, le développement durable, avec l'innovation verte et respect de la biodiversité, les défis numériques, avec, notamment, l'intelligence artificielle, les plateformes, les NFT et, bien évidemment la problématique des règlements des conflits, avec, notamment, les sujets incontournables que sont les compétences des juridictions, l'intérêt d'une juridiction supranationale et l'utilité d'un centre de médiation.
Yann Basire, Caroline Le Goffic (dir.), L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis / CEIPI, 2024, Collection du CEIPI ( Actes de colloque ), 166 p.
"L'enseignant chercheur en propriété intellectuelle" : tel était le titre d'un colloque organisé à Lille le 3 décembre 2021 par l'Association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI). L'objectif de cette manifestation était de mettre en lumière les défis rencontrés par les enseigants-chercheurs en propriété intellectuelle au sein des universités françaises et étrangères. Divers universitaires et praticiens se sont ainsi penchés sur les spécificités inhérentes à leur domaine de spécialité et à leurs objets de recherche. Le présent ouvrage constitue les actes de ce colloque. Il regroupe des contributions relatives à la place des enseignants-chercheurs, tant au sein des courants de pensée et des facultés de droit que vis-àvis des professionnels et des institutions en matière de propréité intellectuelle. Il questionne également les vertus et les dangers de l'hyperspécialisation, de la transversalité et de l'interdisciplinarité. Enfin, il aborde le renouvellement des thématiques et approches en droit de la propriété intellectuelle : numérique, pop culture... constituent autant de facteurs d'ouverture dont les enseignants chercheurs en propriété intellectuelle se saisissent. Ainsi se combinent éclairages théoriques et pratiques sur la manière dont ces enseignants-chercheurs conçoivent aujourd'hui leur rôle.
Yann Basire, Clotilde Biron (dir.), Friends et le droit: [actes du colloque], LexisNexis, 2024, Collection du CEIPI ( Les hors-séries ), 155 p.
Qui ne connait pas la série Friends ? Sitcom américaine des années 1990, Friends raconte avec beaucoup d'humour la vie quotidienne d'un groupe d'amis - pour certains, voisins de palier -, leur vie affective et professionnelle à New York. La série rencontre immédiatement un succès fulgurant, tout comme son générique, devenu un tube reconnaissable dès les premières notes ! Quel jeune homme ne s'est jamais identifié à Joey (incarné par Matt LeBlanc), comédien raté, coureur de jupons, mais éternel blagueur fidèle en amitié, à Ross (joué par David Schwimmer), le maladroit mais si attachant paléontologue reconnu par ses pairs - ou bien au mystérieux Chandler (interprété par le regretté Matthew Perry) dont l'humour sarcastique n'a d'égal que sa profonde sensibilité? Quelle jeune femme ne s'est jamais reconnue dans le rôle de Monica (sous les traits de Courtney Cox), chef de cuisine maniaque de la propreté et petite soeur de Ross, celui de Phoebe (interprétée par Lisa Kudrow), masseuse et musicienne extravagante ou encore dans le personnage de Rachel (incarné par Jennifer Aniston), fille à papa naïve qui se construira finalement une carrière dans la mode ... et dont Ross est secrètement amoureux ? Mais la série, diffusée en France entre 1996 et 2005 a aussi rencontré un autre public : celui des juristes ! Chef de file du mouvement « Propriété intellectuelle et pop-culture » depuis 2020, Yann Basire, Clotilde Biron et Jérôme Sujkowski, fondateurs du Cabinet ALLY Avocats, ont choisi d'examiner la dimension juridique de la série Friends dans le cadre d'un colloque organisé le 14 décembre 2023 au Grand Rex (Paris), avec le soutien de Novagraaf et Gilliot Avocat. Le présent ouvrage fait suite à cet évènement. Analysant tour à tour les épisodes et personnages emblématiques de la série (10 saisons, 236 épisodes), les contributeurs se sont successivement penché, selon leur domaine d'expertise et leurs goûts, sur le droit du travail (Stéphanie Le Cam, Maître de conférences, Université de Rennes 2) ; sur le droit de l'immobilier (Hélène Gilliot, Avocate) ; sur la question des placements de produits (Clotilde Biron, Avocate), sur le droit de la famille (Jean-René Binet, Professeur, Université de Rennes 1) ou, encore, celui des animaux (Marie-Bénédicte Desvallon, Avocate et Solicitor), sans oublier le droit de la propriété intellectuelle (Yann Basire, Maitre de conférences, Université de Strasbourg et Éléonore Gaspar, Avocate), le droit pénal (Anna Caresche, Avocate) ou encore sur les difficultés - juridiques - rencontrées par la série pendant et après sa diffusion (Gautier Kaufman, Avocat).
Yann Basire, Caroline Le Goffic, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Anaïs Dépinoy, Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires ( La propriété intellectuelle autrement ), 193 p.
Depuis une quarantaine d’années, les liens entre l’investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l’influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l’innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations. Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l’investissement, dans l’objectif d’assurer sa rentabilité. L’investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. À son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements. Le présent ouvrage analyse les relations entre ce processus économique, déterminant de l’innovation, et le droit s’y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons – avocats, chercheurs, universitaires –, à confronter leurs regards.
Yann Basire, Raphaël Maurel, Alexandre Ciaudo, Vincent Couronne, Tiphaine Demaria, Le droit dans la saga Le seigneur des anneaux, Enrick B. éditions et Cyberlibris, 2023, Le meilleur du droit, 261 p.
Le Mordor est-il un État terroriste ? Fallait-il le démilitariser ? Saroumane avait-il le droit de modifier génétiquement des orques ? Qui est souverain dans la Moria ? Le Conseil d'Elrond est-il une organisation internationale ? Les Ents ont-ils des droits ? Sauron est-il un datacenter alimentant une intelligence artificielle programmée pour détruire les populations de la Terre du Milieu, et que faire dans ce cas ? Que nous apprend la saga sur la représentation juridique des femmes, ou de la nature ? Et plus encore, la justice a-t-elle sa place dans le monde de Frodon ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouvent réponse dans cet ouvrage unique consacré aux représentations du droit et de la justice dans la saga du Seigneur des anneaux. L'univers de Tolkien met en scène un monde fantastique dans lequel le droit reste au cœur des rapports sociaux : luttes territoriales entre États, respect des frontières, lois de la guerre, droits d'accession aux trônes et règles propres à chaque peuple rythment ainsi chaque épisode de la saga. Analysant l'œuvre sous l'angle du droit français, européen et international, les auteurs parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions juridiques qu'elle soulève. Ils interrogent également les représentations du droit, de la justice et de la société transmises par cette saga au retentissement mondial.
Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture – Le retour: le retour, LexisNexis, CEIPI et Université de Strasbourg, 2023, Collection du CEIPI ( Actes de colloque ), 241 p.
Au-delà de son intérêt didactique en vue de comprendre et faire comprendre le droit, la pop culture invite également à adopter une approche prospective, en ce qu'elle génère, en tant que phénomène économique et social, un grand nombre de questionnements ne pouvant être ignorés par la propriété intellectuelle. L'étude de la pop culture à travers le prisme des mécanismes de la propriété intellectuelle implique, en effet, de s'interroger sur l'émergence de nouveaux enjeux ou défis pour les spécialistes de la matière. Dans cette perspective, le Centre d'étude internationales de la propriété intellectuelle a réuni, le 26 avril 2021, à l'occasion de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, universitaires et praticiens lors d'une nouvelle conférence - la 3e - "Propriété intellectuelle et pop culture". Le présent ouvrage fait suite à cet évènement en reprenant le découpage proposé lors de celui-ci, avec un prologue, dédié au manga face au défi du marché numérique, et trois épisodes, respectivement consacrés aux objets, aux modèles de protection et, enfin, aux atteintes. L'enjeu est, ainsi d'appréhender des thématiques propres à la pop culture, parfois ignorées de la doctrine, telles que les simulations, les marques "fictives", l'appropriation culturelle, le statut du Showrunner, la fiscalité des produits dérivés ou encore les phénomènes du scantrad, du Binge watching, du retrogaming et du Cosplay.
Yann Basire, Alexandre Ciaudo, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Kaamelott, la légende juridique, Presses universitaires de Franche-Comté, 2023, Droit politique et société ( Droit et pop culture ), 234 p.
Étudier les aspects juridiques des différents pans de la pop culture constitue l'un des enjeux pédagogiques et de recherche qu'un groupe d'universitaires s'est donné il y a quelques années. Cet ouvrage est le troisième recueil d'un travail collectif s'intéressant aux aspects juridiques d'oeuvres de fiction, notamment la construction de l'État, la protection des libertés et la spécificité des différentes branches du droit dans le système juridique analysé
Yann Basire, Emmanuel Netter, Hania Kassoul, Michaël Laref, Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité: du rêve à la réalité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection Inter-normes, 194 p.
C’est une évidence : l’oeuvre d’Hayao Miyazaki a rayonné bien au-delà des frontières du Japon. Mais peu de pays étrangers lui ont réservé un accueil aussi unanime et chaleureux que le nôtre. C’est d’une véritable « passion française » qu’il sera question dans cet ouvrage. L’avantage est évident : nombreux sont les lecteurs prêts à plonger une nouvelle fois dans cet univers si on leur en offre l’occasion. Mais l’inconvénient est tout aussi manifeste : « beaucoup de choses ont été dites, écrites et filmées à son sujet, tant et si bien que le raconter encore une fois relève du morceau de bravoure » (P.-W. Fregonese). Une équipe de juristes a tenté de relever ce défi, et la matière première ne lui a pas manqué. Les histoires de Miyazaki mettent en scène, d’abord toute la gamme des rapports sociaux : les relations familiales, le monde du travail, l’activité économique, la délinquance. Elles relatent, ensuite, les rapports parfois violents de l’espèce humaine au monde qui l’entoure. Les contributions ici présentées n’ont évidemment pas la prétention de révéler les intentions du Maître, qui n’est ni occidental, ni juriste. Il reste que « derrière les films de Miyazaki est dissimulée une vision du droit, et par conséquent un regard sur ce mode de régulation des rapports sociaux » (R. Maurel). À l’occasion d’un nouveau voyage dans ces mondes merveilleux, il s’agit de parler de notre société, et de notre droit
Yann Basire, Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, 3^e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023, Les Carrés, 152 p.
Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle, 3^e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Les Carrés, 152 p.
"Réviser et faire un point actualisé. « L'essentiel du droit de la propriété industrielle » est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 8 chapitres. Tout y est!"
Yann Basire, Caroline Le Goffic (dir.), L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, LexisNexis, 2023, Collection du CEIPI ( Actes de colloque ), 166 p.
Yann Basire, Raphaël Maurel, Alexandre Ciaudo, Vincent Couronne, Arnaud Coutant, Le droit dans la saga Jurassic Park, Enrick B. éditions et Cyberlibris, 2022, 252 p.
Le dinosaure est-il un animal en voie de disparition, et à ce titre protégé par le droit ? Au contraire, est-il une arme de guerre soumise au droit international ? La désextinction des dinosaures et la création de l'Indominus Rex sont-elles conformes au droit de la bioéthique ? Les dinosaures sont-ils des réfugiés climatiques ? Des créations protégées par le droit de la propriété intellectuelle ? Les conditions de travail des employés des parcs sont-elles conformes au droit social ? L'ONU n'aurait-elle pas dû intervenir face à la menace à la paix et à la sécurité internationales que constituent les dégâts causés par les dinosaures ? Qui est responsable des dégâts en question ? Et si la saga de Michael Crichton, complétée par la série La colo du Crétacé (Zach Stentz), était aussi un gigantesque parc d'attractions pour les juristes ? L'univers de Jurassic Park et de Jurassic World met en scène un monde dans lequel la science aurait ouvert une boîte de Pandore souvent fantasmée : la désextinction des dinosaures. Distinguant le juridiquement possible de la liberté scénaristique dans la saga, les auteurs du présent ouvrage parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions que la saga soulève en droit interne français et en droit international. Face aux avancées scientifiques actuelles et futures, les contributeurs rappellent aussi l'importance de la régulation des activités humaines par le Droit.
Yann Basire (dir.), Les actes de colloque, Lexis Nexis, 2021
Yann Basire, Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, 2^e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Les Carrés, 155 p.
Yann Basire, Julien Canlorbe (dir.), Le nouveau droit des marques en France, LexisNexis, 2021, Les actes de colloque, 197 p.
"Près de trente ans après l'adoption et l'entrée en vigueur de la loi du 4 janvier 1991, le droit français des marques fait à nouveau l'objet d'une grande réforme. L'Ordonnance n° 2019/1169 du 13 novembre 2019 et son Décret d'application n° 2019/1316 du 9 décembre 2019 n'emportent pas, en effet, qu'un modeste toilettage ou un simple ajustement des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. La transposition de la Directive (UE) 2015/2436 du 16 décembre 2015 que ces textes réalisent consacre une nouvelle étape de l'"européanisation" de cette matière et y scelle davantage encore la dépendance du droit national à l'égard du droit européen. En résultent des changements très concrets dans la pratique des entreprises et des praticiens (plus largement des "utilisateurs" comme il est désormais convenu d'appeler les déposants de marques). En résultent aussi des évolutions qui affectent plus profondément cette discipline en même temps qu'ils la renouvellent. C'est ce "nouveau droit des marques" que le présent ouvrage – qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 – se propose d'appréhender. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures."
Yann Basire, Alexandre Ciaudo, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, Droit, politique et société ( Droit et pop culture ), 226 p.
"Étudier les aspects juridiques des différents pans de la pop culture constitue l'un des enjeux pédagogiques et de recherche qu'un groupe d'universitaires s'est donné il y a quelques années. Cet ouvrage constitue le premier recueil d'un travail collectif s'intéressant au rôle et à la place que les super-héros pourraient prendre dans la société dans laquelle ils évolueraient. Le lecteur, étudiant, universitaire, simple fan, geek ou flâneur, pourra constater avec intérêt que Superman, les Avengers et autres X-Men, aussi puissants soient-ils, n'échappent pas à la règle de droit. La soumission de la justice des super-héros aux règles de l'État de droit y est analysée avec sérieux et recul."
Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture, IRPI Editions et Lexisnexis, 2020, Collection Actes de colloque, 206 p.
"Le présent ouvrage se propose de confronter l'univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle. Si le sujet retenu pourrait surprendre, ou plus encore, faire l'objet de critiques, force est de constater que la pop culture n'est plus ignorée par la doctrine. Cette évolution - cet engouement ? - s'inscrit d'ailleurs dans un mouvement plus global : le mouvement "Droit et pop culture". L'étude de la pop culture à travers le prisme des mécanismes de la propriété intellectuelle invite à se poser trois questions principales : la pop culture est-elle le siège de nouveaux objets susceptibles de protection au titre des droits de propriété intellectuelle ? ; les usages propres à l'univers de la pop culture doivent-ils conduire à "repenser" les régimes de protection ? ; la pop culture emporte-t-elle la modification des modèles existants ? Reprenant cette division tripartite, le présent ouvrage tente d'apporter quelques éléments de réponse, en s'engageant sur des chemins parfois peu, ou jamais, empruntés par la recherche française. La première partie est ainsi l'occasion de s'intéresser à la protection au titre du droit des marques des personnages de fiction, à la délicate problématique du street art, ainsi qu'à la protection des langues fictives. La deuxième partie permet de se pencher sur les usages autorisés et non autorisés des oeuvres de pop culture, sur la pratique des fan fictions, des spoilers et des mèmes, ainsi que sur l'encadrement juridique de l'e-sport. Enfin, dans une troisième partie, c'est le processus créatif qui est questionné avec des contributions portant sur la musique électronique, l'intelligence artificielle et le modèle social de la pop culture. Gageons que cet ouvrage, sans prôner la reconnaissance d'un "droit de la pop culture", saura convaincre que la richesse de la pop culture est susceptible de conduire au renouvellement des objets de protection, des usages et des modèles de la propriété intellectuelle."
Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle, 2^e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 148 p.
Yann Basire, Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, Les Carrés, 140 p.
Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle: brevets, dessins et modèles, marques, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Les carrés ( Droit ), 136 p.
Yann Basire, Les fonctions de la marque: essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, LexisNexis, CEIPI et Université de Strasbourg, 2015, Collection du CEIPI, 673 p.
Yann Basire, 商標はなぜ保護されるのか?欧州と日本における商標の機能の問題についての比較研究 Shohyo wa naze hogosarerunoka?Oshu to nihon ni okeru shohyo no kino no mondai ni tsuite no hikaku kenkyu, 知的財産研究所 et Chiteki zaisan kenkyujo, Sangyo zaisanken kenkyu suishin jigyo (Heisei 23-25nendo) Hokokusho
Yann Basire, « Le portrait-robot de l’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle. Synthèse du colloque des JUSPI », in Yann Basire; Caroline Le Goffic (dir.), L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis / CEIPI, 2024
Yann Basire, « Licence de Brevet - Formation du contrat – Conclusion du contrat », Mise à jour et refonte, JurisClasseur Brevets, 2023
Yann Basire, Emmanuel Netter, Michaël Laref, Hania Kassoul, « Hayao Miyazaki et la propriété intellectuelle : de l’imaginaire à la réalité »: Hayao Miyazaki et le droit : Du rêve à la réalité, in Yann Basire; Emmanuel Netter; Hania Kassoul; Michaël Laref (dir.), Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité, PUAM, 2023
Yann Basire, Caroline Le Goffic, « Chocolat et droit des marques », in Xavier Cabannes; Katia Blairon-Irenee; Julia Motte-Baumvol (dir.), Chocolat et droit, Enrick B. éditions, 2023
Yann Basire, « Les marques « fictives » : quand la propriété intellectuelle devient réalité », Propriété intellectuelle et pop culture – Le retour, Lexis Nexis / CEIPI, 2023
Yann Basire, « La notion d’investissement en droit des marques », in Caroline Le Goffic (dir.), Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023
Yann Basire, « La protection de la magie dans Kaamelott », Kaamelott, la légende juridique, PUFC, 2023
Yann Basire, Caroline Le Goffic, « Droits d’auteur, droit des marques...Chocolat et propriété intellectuelle », in Katia Blairon; Xavier Cabannes; Julia Motte-Baumvol (dir.), Chocolat 100% droit, Enrick B. éditions, 2023
Yann Basire, « Tolkien et les langues fictives : quelle place pour le droit d’auteur », in Raphael Maurel (dir.), Le droit dans la saga le Seigneur des anneaux, Enrick B. éditions, 2023
Yann Basire, « Traitement de la demande française de brevet », Mise à jour et refonte, JurisClasseur Brevets, 2022
Yann Basire, « Brevet Français - Demande de brevet français », JurisClasseur Brevets, Mise à jour et refonte, 2022
Yann Basire, « Les marques 'fictives' : quand la propriété intellectuelle devient réalité », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture - Le retour., LexisNexis, 2022
Yann Basire, « Tetris c/ Milo : la guerre des clones », in Geoffray Bruneaux (dir.), Les contentieux du jeu vidéo – Originalité et variété, Mare et Martin, 2022
Yann Basire, « La Marque », Lamy droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, entreprises en difficulté, Lamy, 2022
Yann Basire, Robert Kovar, Jacques Larrieu, « Marque », Répertoire de droit européen, DALLOZ, 2021, pp. 1-421
Yann Basire, Jean-Jacques Burst, « Licence de Brevet – Effets du contrat », JurisClasseur Brevets, 2021
Yann Basire, Jean-Marc Mousseron, « Les charges du breveté », Mise à jour et refonte, JurisClasseur Brevets, 2021
Yann Basire, « Annick Batteur, l’enseignement du droit par la pop-culture », Regards humanistes sur le droit – Mélanges en l’honneur de la Professeur Annick BATTEUR, LGDJ, 2021
Yann Basire, « La transposition de la Directive 2015/2436 en droit français : aspects de droit matériel », In honorem Viorel Ros – Studii de drept privat si public, Hamangiu, 2021
Yann Basire, « La propriété intellectuelle dans Tintin », in Jeremy Heymman (dir.), Tintin et le Droit, LexisNexis, 2021
Yann Basire, « Jurassic Park et le droit de la propriété intellectuelle : InGen corp. face au défi des brevets et des marques », in Raphael Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Enrick B. éditions, 2021
Yann Basire, « Les atteintes au droit de marque dans l’ordonnance du 13 novembre 2019 », in Yann Basire; Julien Canlorbe (dir.), Le nouveau droit des marques en France, LexisNexis, 2021
Yann Basire, « Les aventuriers de la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles. Actes du colloque des JUSPI., DALLOZ, 2021
Yann Basire, Paul Mathely, « Droit unioniste des brevets d’invention », JurisClasseur Brevets, 2020
Yann Basire, Caroline Le Goffic, « "Mème" pas peur ... du droit d'auteur. Les mêmes et le droit d'auteur », Propriété intellectuelle et pop culture. Nouveaux enjeux, nouveaux défis, Lexis Nexis / IRPI, 2020
Yann Basire, Amélie Favreau, « Super-héros et brevet »: de grands pouvoirs impliquent-ils de grands brevets ?, in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, pp. 89
Yann Basire, Amélie Favreau, « De grands pouvoirs impliquent-ils de grands brevets ? », in Yann Basire; Anne-Laure Ciaudo; Alexandre Mosbrucker (dir.), Les supers-héros au prisme du droit, Presse Universitaire de Besançon, 2020
Yann Basire, « Klingon, Elfique, Dothraki : quelle protection pour les langues fictives ? », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, LexisNexis, 2020
Yann Basire, Robert Kovar, Jacques Larrieu, « Marque », Répertoire de droit européen, 2020
Yann Basire, « Le tatouage : un nouveau défi pour la propriété intellectuelle (?) », in M. Jaoul; D. Tharaud (dir.), Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le droit, 2020
Yann Basire, « Le droit des marques : une arme pour les super-héros ? », in Yann Basire; A.-L. Ciaudo; A-L Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Presse Universitaire de Besançon, 2020
Yann Basire, « La déchéance du droit de marque », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, DALLOZ, 2019
Yann Basire, « De l’absolu au relatif ou la mise en oeuvre du droit de marque déterminée par ses fonctions », in J. Marcelo De Lima Assafim (dir.), Apontamentos Sobre Sinais Distintivos : O Direito de Marca, Nome de Empresa E IG na Nova Economia, Editora Lumen Juris, 2018
Yann Basire, préface à francis Ahner, Laure Berruet, Anne Boutaric, Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet: l'Europe se dote de nouveaux outils en faveur de l'innovation, 2^e éd., REGIMBEAU, 2023, 458 p.
Le système des brevets en Europe va subir des changements importants avec l'entrée en vigueur de la Juridiction Unifiée du Brevet et du système de Brevet Unitaire. Dans ce contexte, cet ouvrage a été conçu par les spécialistes de Regimbeau à l'usage de praticiens. Il consiste en une organisation thématique des textes législatifs et réglementaires auxquels nous serons tous confrontés demain. Pareil ouvrage doit être considéré comme un premier rangement d'une boite à outils comprenant un très grand nombre d'instruments afin d'en faciliter l'usage pratique.
Yann Basire, préface à Flora Donaud, Mélanges en l’honneur de François Greffe, LexisNexis, CEIPI et Université de Strasbourg, 2023, Collection du CEIPI ( Les mélanges ), 282 p.
François GREFFE, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l'Académie des Beaux-Arts, est reconnu comme l'un des spécialistes français du droit des dessins et modèles. Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. François Greffe n'a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l'évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l'un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l'engagement pour l'ensemble de l'industrie du “Design”, ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle. Partant, il était logique, légitime, si ce n'est attendu, qu'un ouvrage vienne lui rendre hommage. C'est désormais chose faite avec ces mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l'Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu'au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.
Jean-Christophe Galloux, préface à Paulin Edou Edou, Manuel de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle, Bruylant, 2020, Droit uniforme africain, 466 p.
Cet ouvrage consacré à l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) et à son système de protection mis en place par l'Accord de Libreville portant création d'un office africain et malgache de la propriété industrielle, le 13 septembre 1962, prend la forme d'un manuel. Ce choix est justifié par le désir de mieux marquer son approche pratique et son accessibilité à toutes les catégories socioprofessionnelles du droit, de l'économie, des sciences et de la technique dont le métier prédestine à une connaissance plus approfondie de l'OAPI, de ses procédures, des nombreuses facilitations et opportunités qu'elle offre à ses utilisateurs actuels et potentiels en tant que service commun de propriété industrielle de ses États membres. Il s'adresse également à un public d'apprenants, de chercheurs et d'enseignants à l'affut d'informations sur ce système sous-régional de protection unique qui s'est construit dans le temps et qui sert de modèle d'intégration dans le monde entier. La démarche consiste aussi et surtout à mettre à la disposition de tous ces publics cibles, et notamment ceux établis en dehors de l'espace géographique que couvre l'office commun, un ouvrage de référence qui présente le droit de l'OAPI sous toutes ses facettes. Outre le volet colonial qui instruit sur ses sources les plus lointaines, un accent est mis sur ses caractéristiques essentielles, les objectifs de développement qu'il poursuit, ses rapports avec l'Accord sur les Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) de l'OMC, les révisions dont il a été l'objet, y compris la dernière en date du 14 décembre 2015, etc. L'oeuvre n'a rien d'une simple compilation d'informations. L'auteur porte un regard critique sur ce système de protection, identifie ses lacunes et ses insuffisances et fait des propositions pour davantage l'améliorer. Ce manuel de droit institutionnel et matériel doit aussi être regardé, au-delà des considérations de fond et de forme chères à l'auteur, comme la restitution de dix années d'expérience, de refondation et de profondes réformes conduites à la tête de cette institution bientôt sexagénaire, qui mérite raisonnablement d'être mieux connue du grand public.
Yann Basire, « Appréciation de l'atteinte à la marque et de l'usage sérieux : conflit autour d'Elle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2024, n°428, p. 492
Yann Basire, Bertrand Geoffray, Olivier Thrierr, « Chronique 10 - Un an d’actions en nullité et en déchéances devant l’INPI (1ère partie) », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°11, pp. 18-25
Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Franck Macrez, Flora Donaud, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°11, pp. 26-33
Yann Basire, Stefan Martin, « Chroniques - Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2023, n°87, pp. 60-79
Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (avril 2022 - avril 2023) », Europe, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°5, pp. 1-5
Yann Basire, Stefan Martin, « Public policy and morality in trademark examination in the European Union », Trademark Reporter, , 2023, n°3
Yann Basire, Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2023, n°88, p. 60
Yann Basire, « Affaires Galettes de Belle Isle et de Castelbajac : nouvelles applications du mécanisme de la déchéance pour cause de déceptivité », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2023, n°412, p. 166
Yann Basire, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2022- Oct. 2023 », Légipresse, Dalloz , 2023, n°408
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2022, n°408, p. 636
Yann Basire, Franck Macrez, Flora Donaud, Pierre Greffe, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic, « Chronique 13 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°11, pp. 25-32
Yann Basire, « Usage sérieux de la marque et contrat de parrainage sportif », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2022, n°407, p. 557
Yann Basire, « Affaire Cap Corse : sanctions et appréciation du vice de déceptivité en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2022, n°03, p. 169
Yann Basire, Romain Soustelle, Julie Dagher, Bérénice Ferrand, « Respect des droits de propriété intellectuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, Legitech (Luxembourg) , 2022, n°10
Yann Basire, Vincent Mauriac, « Revirement : la contrefaçon n'est pas dans le dépôt », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2022, n°399, p. 42
Yann Basire, Caroline Le Goffic, Julien Canlorbe, Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2022
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2022, n°82
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2022, n°82
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2021, n°397, p. 564
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2020 – Oct. 2021 », Légipresse, Dalloz , 2021, n°397
Yann Basire, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Pierre Sirinelli, Pierre-Yves Gautier, « Numéro anniversaire - 20 ans de PI ! », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2021, n°81
Yann Basire, « Переложение директивы No 2015/2436 во французское законодательство: аспекты материального права », Журнал Суда по интеллектуальным правам (Intellectual Property Court Magazine), , 2021
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2021, n°79
Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°11, pp. 23-28
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2021, n°79
Yann Basire, Stefan Martin, « Le consommateur dans tous ses états : les marques choquantes et offensantes », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2020, n°64, p. 11
Yann Basire, « La tromperie en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2020, n°64, p. 85
Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Luc Desaunettes-Barbero, Bérénice Ferrand, « Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, Legitech (Luxembourg) , 2020, n°6, pp. 21-33
Yann Basire, Romain Soustelle, Leonardo Pontes, « Propriété industrielle. Droit des signes distinctifs. Droit des marques », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, Legitech (Luxembourg) , 2020, n°6, pp. 21-33
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2020, n°387, p. 633
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, « Panorama - Droit des marques - Oct 2019 - Oct. 2020 », Légipresse, Dalloz , 2020, n°387
Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Franck Macrez, Laurence Dreyfuss-Bechmann, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique du laboratoire du CEIPI », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°11, pp. 16-23
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Yann Basire, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2020, n°76
Yann Basire, Maëlle Sengel, « Arrêt Fack Ju Göhte de la CJUE : bonnes murs et liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2020, n°382, p. 295
Yann Basire, « Acquiring distinctiveness through use of the EU trade mark », Journal of Intellectual Property Law and Practice, Oxford University Press (OUP), 2020, n°11
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Yann Basire, Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°11
Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (nov. 2018 - janv. 2020) », Europe, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°4
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Yann Basire, Chloé Piedoie, « Distinctivité de la marque Damier Azur : échec et mat ? », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, , 2020, n°643
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Yann Basire, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2019, n°73, pp. 59-77
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Yann Basire, Franck Macrez, Pierre Greffe, Stéphanie Carre, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°11, pp. 17-23
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Yann Basire, Caroline Le Goffic, Evelyne Roux, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2018, n°69, pp. 51-72
Yann Basire, « La prescription de l’action en nullité de marque », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2018, n°68, pp. 10-22
Yann Basire, « The protection of the marks with reputation in Europe and in Japan », IIP, , 2018
Yann Basire, « Action en revendication et marque de l'Union européenne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°04, p. 244
Yann Basire, Caroline Le Goffic, « To be or not to be...photoshopped ? », Journal of Intellectual Property Law and Practice, Oxford University Press (OUP), 2018, n°3
Yann Basire, « Public domain versus trademark : the Vigeland case », Journal of Intellectual Property Law and Practice, Oxford University Press (OUP), 2018, n°6
Yann Basire, « Le droit des marques : un droit de propriété intellectuelle comme les autres ? », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2018, n°66, pp. 8-16
Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2017, n°354, p. 571
Yann Basire, « Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2017, n°03, p. 553
Yann Basire, « Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, n°0708, p. 403
Yann Basire, Pauline Darnand, « Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2017, n°350, p. 330
Yann Basire, Adrien Bouvel, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, « Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2017, n°63, pp. 72-75
Yann Basire, « Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, n°03, p. 176
Yann Basire, Pauline Darnand, « Affaire Vente-privée.com : suite et fin », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2017, n°346, p. 88
Yann Basire, Pauline Darnand, « Droit des marques - Octobre 2015 - octobre 2016 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2016, n°343, p. 627
Yann Basire, Franck Macrez, Nicolas Bouche, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, « Chronique 9 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°11
Yann Basire, Nicolas Bouche, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°11
Yann Basire, Adrien Bouvel, Julien Candelorbe, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2016, n°60, pp. 80-81
Yann Basire, Pauline Darnand, « L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du paquet marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2016, n°338, p. 267
Yann Basire, « Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2016, n°334, p. 30
Yann Basire, Adrien Bouvel, « Marque Communautaire: Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2016, n°58
Yann Basire, « Synthèse - Droit des marques – Oct. 2014-Oct. 2015 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°332
Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2014 - octobre 2015 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°332, p. 623
Yann Basire, Pauline Darnand, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, « Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle : bulletin documentaire, Documentation française - Institut national de la propriété industrielle , 2015, n°11, pp. 23-29
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Pauline Darnand, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°11
Yann Basire, « Décret relatif à la procédure d'alerte des collectivités territoriales et des EPCI sur les dépôts de marques auprès de l'INPI », Propriété industrielle : bulletin documentaire, Documentation française - Institut national de la propriété industrielle , 2015, n°9
Yann Basire, Pierre-Marie Chapoutot, « Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°327, p. 291
Yann Basire, « Licence de Brevet – Formation du contrat – Conclusion du contrat. », JurisClasseur Brevets, , 2015, pp. 1-18
Yann Basire, « Traitement de la demande française de brevet », JurisClasseur Brevets, , 2015, pp. 1-21
Yann Basire, « La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°326, p. 217
Yann Basire, « Je suis Charlie : la tentative de récupération d’un symbole par le droit des marques », Propriété industrielle : bulletin documentaire, Documentation française - Institut national de la propriété industrielle , 2015, n°3
Yann Basire, « Droit des marques : slogans et risque de confusion », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°324, p. 95
Yann Basire, « Je suis Charlie : Un slogan inappropriable par le droit des marques ? », Journal des Accidents et des Catastrophes, , 2015, n°151
Yann Basire, « L'usage d'une marque comme désignation usuelle d'un produit par un organe de presse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°323, p. 41
Yann Basire, « Synthèse Droit des marques, octobre 2014 à octobre 2015 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°332
Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2014, n°321, p. 634
Yann Basire, Stephanie Carre, Adrien Bouvel, Pierre Greffe, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°11, pp. 23-29
Yann Basire, « Synthèse - Droit des marques – Oct. 2013-Oct. 2014 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2014, n°321
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Adrien Bouvel, « Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°11
Yann Basire, « Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle », Propriété industrielle : bulletin documentaire, Documentation française - Institut national de la propriété industrielle , 2014, n°11
Yann Basire, « Louis Vuitton c. H&M : conflit entre droit d’auteur et droit des marques dans le milieu de la mode », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2014, n°319, p. 487
Yann Basire, « Affaire plus belle la vie : usage de la marque d'autrui sur un réseau social », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2014, n°316
Yann Basire, « La loi n°2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°4, pp. 3-3
Yann Basire, « La coexistence des marques composées d’un toponyme : retour sur la saga Cheval Blanc », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°4, pp. 14-18
Yann Basire, « La loi du 11 mars 2014 relative à la lutte contre la contrefaçon », Propriété industrielle : bulletin documentaire, Documentation française - Institut national de la propriété industrielle , 2014, n°04
Yann Basire, « Le risque de confusion en droit des marques : entre extension et évolution », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2014, n°53, p. 109
Yann Basire, « Rappels sur la protection des marques renommées », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2014, n°313, p. 100
Yann Basire, Karlo Fonseca Tinoco, « Nullité partielle de la marque Gradiente iPhone au Brésil : la victoire d’Apple sur le droit des marques. Etude 5 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°2, pp. 15-19
Yann Basire, Jean-Jacques Burst, « Licence de Brevet – Effets du contrat », JurisClasseur Brevets , Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, pp. 1-25
Yann Basire, « Synthèse Droit des marques, octobre 2013 à octobre 2014 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2014, n°321
Yann Basire, Philippe Girard-Foley, « Un an de propriété industrielle en Asie », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°12, pp. 17-22
Yann Basire, « Synthèse - Droit des marques – Oct. 2012 - Oct 2013 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2013, n°310
Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2012 - octobre 2013 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2013, n°310, p. 634
Yann Basire, Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°11, pp. 26-27
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Christophe Geiger, Adrien Bouvel, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°11
Yann Basire, « Réseaux sociaux, libertinage et marque renommée », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°10, pp. 41-42
Yann Basire, « Heureusement, il y a le CSA ! », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°10, pp. 40-41
Yann Basire, « Quel futur pour le régime des marques nationales ? », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°78, pp. 2-3
Yann Basire, « La jurisprudence Adwords en mode Auto… », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°01, pp. 38-39
Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2012, n°299, p. 654
Yann Basire, « Synthèse - Droit des marques – Oct. 2011- Oct. 2012 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2012, n°299
Yann Basire, Jean-Marc Mousseron, « Charges du breveté », JurisClasseur Brevets , Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, pp. 1-21
Yann Basire, « Les clauses de non-garantie dans les contrats de licence de brevet », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°01, pp. 43-44
Yann Basire, « La fonction patrimoniale de la marque », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2010, n°44, p. 17
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2003, n°419, p. 635
Yann Basire, Marques, Editions Législatives, 2023
Yann Basire, Caroline Le Goffic, Dessins et modèles, Dalloz, 2023
Yann Basire, Politique et droit des marques, 2022
Yann Basire, Le droit des marques face au défi du Brexit, 2021
Yann Basire, « Le droit du jeu vidéo », le 25 avril 2025
Colloque organisé par le Centre du droit des jeux vidéo, centre de recherches de l’Université d’Aix-Marseille, rattaché au Centre de droit économique (UR 4224) et au Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales (UR 4328), de la Faculté de Droit et de Science politique.
Yann Basire, « Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformisation ? », le 21 novembre 2024
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice-Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques, UPVD et Sylvain Chatry, MCF HDR, Vice-Président Stratégie numérique, UPVD
Yann Basire, « Les Matinées d’actualité de l'IRPI », le 14 juin 2024
Conférences organisées par l'IRPI et la revue "Propriétés intellectuelles", Université Paris Panthéon-Assas
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 24 mai 2024
Journée d'actualité du CEIPI, Université de Strasbourg, organisée en partenariat avec Ebrand, Fovea IP, LexisnNexis, Questel, Guiu IP, Vercken & Gaullier, Cabinet Nuss, Créhange Avocats, Jeantet.
Yann Basire, « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non traditionnelles en question », le 04 avril 2024
Conférence organisée par le CEIPI, Université de Strasbourg
Yann Basire, « Friends et le droit », le 14 décembre 2023
Conférence organisée par le CEIPI et Ally Avocats, avec le soutien de Novagraaf et Gilliot Avocat
Yann Basire, « Les défis du sport face à la propriété intellectuelle », le 26 septembre 2023
Colloque organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg
Yann Basire, « Matinées d'actualité de l'IRPI », le 09 juin 2023
Organisé par l'IRPI, Université Paris-Panthéon-Assas
Yann Basire, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023
6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.
Yann Basire, « Matinée en hommage au Professeur Azéma », le 02 décembre 2022
Organisée par la Faculté de droit et le CDE, Université Lyon 3
Yann Basire, « Les 30 ans du Code de la propriété intellectuelle », le 01 juillet 2022
Organisé conjointement par le CEIPI, le Centre Paul Roubier et l’EFB, en partenariat avec Fovea IP, l'AFPPI, la CNCPI, l'ASPI, LexisNexis et avec le soutien de l'APRAM, sous la responsabilité scientifique de Yann Basire, Pascal Kamina et Franck Macrez
Yann Basire, « Investissement et propriété intellectuelle », le 17 juin 2022
Colloque organisé par l’Institut Droit et Santé - Université Paris Cité et le Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit - équipe LERADP - Université de Lille
Yann Basire, « Les Matinées d’actualité de l'IRPI », le 18 mai 2022
Organisées par l'IRPI - Université Paris-Panthéon-Assas
Yann Basire, Chloé Piedoie, Stefan Martin, Stéphanie Carre, « Les conséquences de l’arrêt du 22 juin 2021, dans les affaires Cyando et Youtube en droit de la PI », Journée d'actualité du CEIPI : « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », 06-05-2022, Strasbourg, Strasbourg, le 06 mai 2022
Yann Basire, « Les nouvelles procédures administratives de l’INPI : bilan et perspectives », le 29 mars 2022
Organisée par le CEIPI
Yann Basire, « Marques Dessins et Modèles », le 22 mars 2022
Le CEIPI organise un séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles en vue de préparer l'oral de l’examen français de qualification, spécialisation « marques, dessins et modèles »
Yann Basire, « L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle », le 03 décembre 2021
Organisé sous la direction scientifique de Caroline Le Goffic, Professeur à l'Université de Lille, et Yann Basire, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg
Yann Basire, « Recherche publique en informatique et propriété intellectuelle », le 18 novembre 2021
Conférence-débat organisée par le CEIPI
Yann Basire, « L’obsolescence programmée : quel encadrement juridique ? », le 29 octobre 2021
Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur
Yann Basire, « Les super-héros au prisme de droit », le 30 septembre 2021
Organisée par Raphaël Maurel, Maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne
Yann Basire, « Une géopolitique de la propriété intellectuelle », le 17 septembre 2021
Organisé par les doctorants du CEIPI sous le parrainage de la CNCPI et avec le soutien de l'ASPI, AIPPI France, Fidal Innovation
Yann Basire, « Hayao Miyazaki et le droit », le 28 mai 2021
Colloque organisé sous la direction de Yann Basire, Hania Kassoul, Michaël Laref et Emmanuel Netter.
Yann Basire, « Tintin au pays des juristes », le 20 mai 2021
Organisée par l'Association Thesa Nostra avec le concours de l'école doctorale Pierre Couvrat, Université de Poitiers
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 19 mai 2021
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » sous la Direction scientifique de Yann Basire, Stéphanie Carre, Franck Macrez, Maîtres de conférences au CEIPI
Yann Basire, « Est-il légitime pour le droit de s'intéresser à la pop culture ? », le 29 avril 2021
Organisé pour l’ERDP, Université de Poitiers dans le cadre du Séminaire Philo-juridique par Alexis Cukier et Hania Kassoul
Yann Basire, Nilce Ekandzi, Jean-Marc Deltorn, « Savoirs traditionnels/expressions culturelles traditionnelles c/ appropriation culturelle », Propriété intellectuelle et pop culture - saison 3 -, Strasbourg, le 26 avril 2021
Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2021
Yann Basire, « Conseil en Propriété Industrielle : défis actuels et ambitions pour demain », le 15 avril 2021
Organisé dans le cadre du cycle de conférences « L’écosystème de la propriété intellectuelle », le Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI)
Yann Basire, « Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe ? », le 13 avril 2021
Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg
Yann Basire, « La durée des brevets brésiliens sous tension », le 12 avril 2021
Organisée par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg
Yann Basire, « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », le 04 mars 2021
4e édition du colloque des JUSPI (association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle)
Yann Basire, « [Reporté] Les super-héros au prisme du droit », le 30 novembre 2020
Conférence organisée sous la coordination de Raphaël Maurel, MCF en droit public-Univ. de Bourgogne, pour le Centre Michel de l'Hospital
Yann Basire, « Le droit des super-héros », le 07 octobre 2020
Organisé par le CRJFC, et l’UFR SJEPG de l’Université de Franche-Comté.
Yann Basire, « Consommateur égaré, choqué, trompé », le 26 juin 2020
Conférence de l'Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles, organisée par Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI et Evelyne Roux, Cabinet Regimbeau.
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 14 mai 2020
Yann Basire, « Propriété intellectuelle & Pop Culture », le 07 mai 2020
Conférence en ligne organisée par l'association des étudiants des masters professionnels du CEIPI.
Yann Basire, « Les matinées d’actualité de l’IRPI », le 04 mai 2020
Organisées par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas
Yann Basire, « Le nouveau droit des marques en France », le 21 avril 2020
Organisée sous la direction scientifique de M. Yann Basire, Maître de conférences et Directeur général du CEIPI, Université de Strasbourg et de M. Julien Canlorbe, Avocat, Docteur en droit Adresse du live : Lien à venir
Yann Basire, Stéphanie Carre, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, « La responsabilité des plateformes en matière de propriété intellectuelle. La mise en cause des plateformes pour les contrefaçons de marques : quels instruments en droit européen », Colloque "Regards comparés sur l'évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada", 26 février 2020, Montréal, Canada, Montréal Canada (CA), le 26 février 2020
Organisé par l'Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI), l'Association littéraire et artistique internationales (ALAI Canada), le Centre Paul Roubier et le CEIPI
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Franck Macrez, Amélie Favreau, « La légitimité du droit des dessins et modèles », 3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, "La légitimité de la propriété intellectuelle", 10 octobre 2019, Nantes, France, Nantes, le 10 octobre 2019
3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle
Yann Basire, Caroline Le Goffic, Jérôme Sujkowski, Maxime von Rohland, « Start-Up et PI : Nouvelles économies et biens immatériels », Start up et propriété intellectuelle. Nouvelles économies et biens immatériels. 1ère édition du colloque de l'Association des Masters du CEIPI, Strasbourg, le 24 juin 2019
Organisé par l’Association des Masters Professionnels du CEIPI – (AMPCEIPI)
Yann Basire, « Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le Droit », le 06 juin 2019
Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177)
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 10 mai 2019
Journée d'actualités du CEIPI
Yann Basire, « Les lois de la robotique d’Asimov et le Droit », le 26 avril 2019
Organisé par le Laboratoire de recherche du CEIPI, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI
Yann Basire, Amélie Favreau, Bhumindr Butr-Indr, « L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle », Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, Pathum Thani Thailand (TH), le 26 février 2018
Yann Basire, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018
2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 13 avril 2018
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir. scientif. de Mme Stéphanie Carre et et M. Franck Macrez, MCF au CEIPI
Yann Basire, « La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle », le 15 mars 2018
Yann Basire, « Kaamelott, la légende juridique », le 09 février 2018
Organisé par l'UMR 7354 DRES (Université de Strasbourg & CNRS) et l'Association MédiaDroit et avec le soutien de l'IdEx (Initiative d'Excellence du Projet Investissements d'Avenir).
Yann Basire, « La prescription extinctive en droit de la propriété industrielle », le 26 janvier 2018
Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Bouche, MCF en droit privé et sciences criminelles, avec le soutien du Service général de la recherche et du CREDIP – EDIEC, de l’Univ.Jean Moulin Lyon 3
Yann Basire, Jean-Christophe Roda, Edouard Treppoz, Guylène Kiesel Le Cosquer, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo Japan (JP), le 13 septembre 2017
Yann Basire, « L'avenir de la propriété intellectuelle », le 03 octobre 2017
Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers
Yann Basire, « Droit vs super-héros, l’affrontement final », le 12 mai 2017
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 05 mai 2017
Yann Basire, « Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit », le 24 mai 2016
Soirée organisée par l'association MédiaDroit
Yann Basire, « Les incidences en droit des marques », Colloque « Les indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux (IGPIA) : Un nouvel actif immatériel », Centre Paul Roubier (2016-02-03: Lyon, France), Lyon, le 03 février 2016
Yann Basire, « Trademark and design protection », Congrès franco-japonais "IPrism International Intellectual Property Symposium", French-Japanese IP Academic Conference (2015-06-04/05: Osaka, Japon), Osaka Japan (JP), le 04 juin 2015
Yann Basire, « Les rencontres franco-japonaises de la propriété intellectuelle », Les rencontres franco-japonaises de la propriété intellectuelle, Tokyo Japan (JP), le 01 juin 2015
Yann Basire, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, « Actualités du droit des marques », Journée d'actualité: "Les propriétés intellectuelles devant la Cour de justice de l’Union Européenne", CEIPI (2015-05-18: Strasbourg, France), Strasbourg, le 18 mai 2015
Yann Basire, Mike Atkins, « Look and feel trademark protection in Europe », Transnational IP Seminar, University of Washington– CEIPI (2015-03-23-2015-03-27: Strasbourg, France), Strasbourg, le 23 mars 2015
Yann Basire, « Participation à la Journée d’Actualité Droit des marques », Journée d’Actualité « Droit des marques », LexisNexis (2014-10-24: France), Paris, le 24 octobre 2014
Yann Basire, Adrien Bouvel, « Les grandes questions du droit des marques au regard de la jurisprudence de la Cour », Journée d’actualité "Les propriétés intellectuelles devant la Cour de justice de l’Union Européenne", CEIPI (2014-05-23: Strasbourg, France), Strasbourg, le 23 mai 2014
Yann Basire, « Trademark and geographical indications », International Conference of the Comparative Intellectual Property Law 'Protection of geographical indications and appellations of origin : challenge and perspective' (2014-05-09: Tunghai University, Taïwan), Taichung Taiwan (TW), le 09 mai 2014
Yann Basire, « Les fonctions de la marque à l’aune de la jurisprudence communautaire », Congrès franco-brésilien : les fonctions des droits de propriété intellectuelle au XXIe siècle (2014-04-08, 2014-04-09: Belo-Horizonte; 2014-04-11: Rio de Janeiro, Brésil), Belo-Horizonte Brazil (BR), le 08 avril 2014
Yann Basire, « La marque communautaire : élément du capital d’une entreprise », La protection de la marque et du brevet comme stratégie de compétitivité industrielle, Fédération de l’industrie (2014-04-04: Porto Allegre, Brésil), Porto Allegre Brazil (BR), le 04 avril 2014
Yann Basire, « La protection de la marque en Europe », Communication à l'Université Fadergs (2014-04-03: Porto Allegre, Brésil), Porto Allegre Brazil (BR), le 03 avril 2014
Yann Basire, « Les fonctions des droits de propriété intellectuelle au XXIe siècle », Belo-Horizonte, Rio de Janeiro (2014-04), Belo-Horizonte Brazil (BR), le 01 avril 2014
Yann Basire, « Synthèse de jurisprudence: Marques françaises, internationales et communautaires », Journées de synthèse 2015 "Droit des marques", FNDE-APRAM-ASPI (2013-03-17 et 2013-04-01: Paris, France), Paris, le 17 mars 2013
Yann Basire, Julie Dagher, Oleksandr Bulayenko, Franck Macrez, « Le rôle stratégique de la propriété intellectuelle et la nécessaire (re)construction du droit de la propriété intellectuelle dans un nouvel environnement économique, technologique et social », Projet CEIPI-BETA en Droit, Economie et Gestion de la Propriété Intellectuelle, Strasbourg, le 01 janvier 2013

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Cécile Anger, La protection du nom et de l'image des biens culturels emblématiques, thèse soutenue en 2024 à Paris 1 sous la direction de Tristan Azzi et Marie Cornu présidée par Edouard Treppoz, membres du jury : Fanny Tarlet (Rapp.), Émilie Terrier
Cette thèse est la continuation d’un travail effectué en 2012 dans le cadre d'un mémoire de recherche sur "Les marques muséales". Ce mémoire portait sur le recours par les institutions culturelles à la marque, instrument juridique mobilisé dans la perspective de protéger et de valoriser leur patrimoine immatériel. La présente thèse consiste à approfondir ce travail en tenant compte des évolutions juridiques des douze dernières années. L’objet de cette nouvelle étude est de s’intéresser aux usages effectués par des tiers, en particulier des usages à finalité commerciale et publicitaire. Le patrimoine immatériel sur lequel porte cette étude correspond au nom et à l’image de biens culturels. Ces biens culturels sont tombés dans le domaine public au sens du droit d'auteur et sont aujourd'hui protégés par le Code du patrimoine. À l’appui de multiples recherches, il apparaît que ces éléments immatériels sont fréquemment reproduits par des tiers à des fins commerciales. Le château de Versailles, le musée du Louvre, l’Arc de Triomphe, l’Opéra Garnier, le château de Chambord, le Mont Saint-Michel, le pont du Gard ou la cathédrale Notre-Dame pour n’en citer que quelques-uns font régulièrement l’objet d’usages commerciaux : le nom ou leur image est apposé sur le packaging de produits ou reproduit dans le cadre de publicités, sous forme de photographie, de vidéo ou de dessin. On observe ces dernières années un nouveau regard sur les usages commerciaux du nom et de l’image des biens culturels. Si auparavant, ces utilisations commerciales étaient perçues comme des emprunts purement illustratifs, elles sont aujourd’hui appréhendées différemment, comme une captation de leur aura, de leur valeur symbolique. Or, ces usages se font souvent sans rétribution au profit des gestionnaires culturels qui ont la charge d’entretenir et de conserver ces monuments. Des contestations émergent sur la base de divers fondements juridiques. Cette thèse a pour but de les étudier, d’analyser les fondements mobilisés et d’en mesurer l’efficience au regard de l’objectif poursuivi. S’intéressant dans un premier temps aux instruments de droit utilisés par les institutions, et en relevant les limites, cette thèse propose, dans un second temps, des pistes d’amendements. Elle aborde les conditions d’un partage de la valeur de l’image de marque des biens culturels entre acteurs économiques et acteurs culturels, l’enjeu étant de concilier des intérêts contradictoires et de limiter les entorses au domaine public du droit de la propriété intellectuelle.
Héloïse Cowderoy-Roos, Les licences FRAND : contribution à l'étude des rapports entre le droit des obligations et le droit de la concurrence, thèse soutenue en 2024 à Strasbourg sous la direction de Nicolas Eréséo, membres du jury : Emmanuelle Claudel (Rapp.), Edouard Treppoz (Rapp.), David Bosco et Gaël Chantepie
La négociation des contrats de licence FRAND souffre d’une grande insécurité juridique. Elle est encadrée par un engagement préalable du titulaire de brevet dans lequel il exprime sa volonté d’offrir des licences dans des conditions justes, raisonnables et non discriminatoires. Malgré cet engagement, il arrive que ces négociations échouent. Le cas échéant, elles dégénèrent fréquemment en procès. Clarifier dans quelle mesure le titulaire de brevet peut refuser l’octroi d’une licence FRAND est alors nécessaire. Le droit de la concurrence et le droit des obligations apportent chacun des réponses partielles à la problématique, mais l’articulation entre ces régimes demeure complexe, en raison de leurs approches analytiques et des remèdes qu’ils proposent, souvent divergents. Cette étude s’est donc attachée à éclaircir leur articulation. Après avoir confirmé l’applicabilité des deux régimes et mis en évidence leur complémentarité, cette thèse plaide pour une approche hybride des licences FRAND, permettant un encadrement cohérent et équilibré.
Goce Naumovski, Relations between quality of trademarks and cognitive and conative variables of consumers, thèse soutenue en 2018 à Strasbourg sous la direction de Théo Hassler présidée par Thomas Hatzigayos, membres du jury : Gorazd Rosoklija (Rapp.), Caroline Le Goffic et Stefan Martin
But de la recherche : déterminer la dépendance des caractéristiques des marques (perceptibilité visuelle, représentation graphique, le caractère distinctif, non-généricité etc.), sur les types généraux spécifiques de capacités intellectuelles et sur les caractéristiques conatives des consommateurs de la population générale, par application de nombreux tests. La recherche a été réalisée sur un échantillon de 206 sujets-consommateurs. Ils ont évalué la qualité des marques de commerce (déposées et refusées) pour différents types de produits et services (TM-1 test). Les sujets ont été testés avec 3 tests cognitifs et 6 tests conatifs. Méthodes quantitatives appliquées : paramètres élémentaires de la statistique descriptive ; corrélation ; analyse factorielle ; analyse de régression multivariée, analyse canonique des corrélations. Les résultats ont indiqué que les variables cognitives et conatives ont des relations statistiquement significatives avec les résultats de TM test (qualité des marques).

Colloque

Les cultes non statutaires / non reconnus en droit local alsacien mosellan

Atelie

Atelier Osmose - Patrimonialisation des droits d'usage

Colloque

Médias et liberté d’expression

Colloque

Le Parquet européen en France, un modèle à suivre ?

Colloque

European Society for Empirical Legal Studies Conference

Atelie

Enjeux du matériel roulant ferroviaire

Conférence

La formation universitaire

Journée d'étude

Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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Yann Basire

PROFILS

UNIV-DROIT :