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Contrairement aux autres droits de propriété intellectuelle, le droit des marques a fait l’objet d’une harmonisation particulièrement poussée qui permet de mettre en lumière le rôle majeur de la CJUE dans la consistance des notions clés du droit des marques. Il en va tout particulièrement du risque de confusion. Définir le risque de confusion ne soulève pas de difficultés particulières. Plus délicates sont les questions de son domaine et son appréciation. Le texte de la directive semble restreindre la démonstration d’un risque de confusion aux hypothèses où une similitude existe entre les signes en conflit et/ou les produits et services désignés. Cependant, la Cour de justice a « brouillé les pistes » avec sa jurisprudence relative aux fonctions de la marque. S’agissant de l’appréciation du risque de confusion, la tâche de la Cour de justice était plus ardue, les dispositions communautaires étant plus laconiques. Il appartenait donc à la Cour de dégager une méthode d’appréciation du risque de confusion, garantissant un juste équilibre entre les intérêts des titulaires, des concurrents et des consommateurs, susceptible de s’imposer sans disparité d’application à tous les États membres. Malheureusement, une démarche pragmatique n’est pas toujours synonyme de cohérence. ?
Yann Basire, Jean-Jacques Burst, « Licence de Brevet – Effets du contrat », JurisClasseur Brevets , 2014, pp. 1-25
Yann Basire, « Rappel sur la protection des marques renommées », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, n°313
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Yann Basire, Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, 2013, n°11, pp. 26-27
Yann Basire, « Réseaux sociaux, libertinage et marque renommée », Propriété industrielle, 2013, n°10, pp. 41-42
Yann Basire, « Heureusement, il y a le CSA ! », Propriété industrielle, 2013, n°10, pp. 40-41
Yann Basire, « Quel futur pour le régime des marques nationales ? », Propriété industrielle, 2013, n°78, pp. 2-3
Yann Basire, « La jurisprudence Adwords en mode Auto… », Propriété industrielle, 2013, n°01, pp. 38-39
Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, n°299, p. 654
Yann Basire, « Synthèse - Droit des marques – Oct. 2011- Oct. 2012 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, n°299, pp. 654-660
Yann Basire, Jean-Marc Mousseron, « Charges du breveté », JurisClasseur Brevets , 2012, pp. 1-21
Yann Basire, « Les clauses de non-garantie dans les contrats de licence de brevet », Propriété industrielle, 2012, n°01, pp. 43-44
Yann Basire, « La fonction patrimoniale de la marque », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2010, n°44, p. 17
Yann Basire, « La fonction patrimoniale de la marque », LEGICOM , 2010, n° ° 44, pp. 17-26
Le droit communautaire s’est emparé des fonctions de la marque. C’est la « fonction de garantie d’identité d’origine » qui va s’affirmer comme étant essentielle sans fermer la porte à d’autres fonctions dont on peut aujourd’hui se demander si elles sont juridiques. Économiquement, la marque est au contraire plus souvent envisagée sous l’angle du titulaire. Il se voit reconnaître un droit privatif lui permettant d’utiliser sa marque de manière exclusive dans sa spécialité. C’est un élément de richesse. Même dans cette perspective, la marque a une fonction qui démontre son utilité. Elle a vocation à intégrer une catégorie plus large : la fonction patrimoniale, que l’on peut définir comme une utilité donnant sa valeur à la chose. La marque est un signe dit distinctif ayant pour trait commun d’identifier. Elle permet d’identifier des produits ou des services afin de pouvoir les distinguer de ceux des concurrents. Il s’agit là de la fonction essentielle de la marque sans laquelle les autres fonctions, économique, juridique ou même sociale ne pourraient exister. Ces fonctions ne seraient que des fonctions déduites. ■
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2003, n°419, p. 635
Yann Basire, « Les Matinées d’actualité de l'IRPI », le 14 juin 2024
Conférences organisées par l'IRPI et la revue "Propriétés intellectuelles", Université Paris Panthéon-Assas
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 24 mai 2024
Journée d'actualité du CEIPI, Université de Strasbourg, organisée en partenariat avec Ebrand, Fovea IP, LexisnNexis, Questel, Guiu IP, Vercken & Gaullier, Cabinet Nuss, Créhange Avocats, Jeantet.
Yann Basire, « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non traditionnelles en question », le 04 avril 2024
Conférence organisée par le CEIPI, Université de Strasbourg
Yann Basire, « Friends et le droit », le 14 décembre 2023
Conférence organisée par le CEIPI et Ally Avocats, avec le soutien de Novagraaf et Gilliot Avocat
Yann Basire, « Les défis du sport face à la propriété intellectuelle », le 26 septembre 2023
Colloque organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg
Yann Basire, « Matinées d'actualité de l'IRPI », le 09 juin 2023
Organisé par l'IRPI, Université Paris-Panthéon-Assas
Yann Basire, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023
6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.
Yann Basire, « Matinée en hommage au Professeur Azéma », le 02 décembre 2022
Organisée par la Faculté de droit et le CDE, Université Lyon 3
Yann Basire, « Les 30 ans du Code de la propriété intellectuelle », le 01 juillet 2022
Organisé conjointement par le CEIPI, le Centre Paul Roubier et l’EFB, en partenariat avec Fovea IP, l'AFPPI, la CNCPI, l'ASPI, LexisNexis et avec le soutien de l'APRAM, sous la responsabilité scientifique de Yann Basire, Pascal Kamina et Franck Macrez
Yann Basire, « Investissement et propriété intellectuelle », le 17 juin 2022
Colloque organisé par l’Institut Droit et Santé - Université Paris Cité et le Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit - équipe LERADP - Université de Lille
Yann Basire, « Les Matinées d’actualité de l'IRPI », le 18 mai 2022
Organisées par l'IRPI - Université Paris-Panthéon-Assas
Yann Basire, Chloé Piedoie, Stefan Martin, Stéphanie Carre, Cédric Manara, « Les conséquences de l’arrêt du 22 juin 2021, dans les affaires « Cyando » et « Youtube » en droit de la PI », Journée d'actualité du CEIPI : « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », 06-05-2022, Strasbourg, Strasbourg, le 06 mai 2022
Yann Basire, « Les nouvelles procédures administratives de l’INPI : bilan et perspectives », le 29 mars 2022
Yann Basire, « Marques Dessins et Modèles », le 22 mars 2022
Le CEIPI organise un séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles en vue de préparer l'oral de l’examen français de qualification, spécialisation « marques, dessins et modèles »
Yann Basire, « L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle », le 03 décembre 2021
Organisé sous la direction scientifique de Caroline Le Goffic, Professeur à l'Université de Lille, et Yann Basire, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg
Yann Basire, « Recherche publique en informatique et propriété intellectuelle », le 18 novembre 2021
Conférence-débat organisée par le CEIPI
Yann Basire, « L’obsolescence programmée : quel encadrement juridique ? », le 29 octobre 2021
Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur
Yann Basire, « Les super-héros au prisme de droit », le 30 septembre 2021
Organisée par Raphaël Maurel, Maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne
Yann Basire, « Une géopolitique de la propriété intellectuelle », le 17 septembre 2021
Organisé par les doctorants du CEIPI sous le parrainage de la CNCPI et avec le soutien de l'ASPI, AIPPI France, Fidal Innovation
Yann Basire, « Hayao Miyazaki et le droit », le 28 mai 2021
Colloque organisé sous la direction de Yann Basire, Hania Kassoul, Michaël Laref et Emmanuel Netter.
Yann Basire, « Tintin au pays des juristes », le 20 mai 2021
Organisée par l'Association Thesa Nostra avec le concours de l'école doctorale Pierre Couvrat, Université de Poitiers
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 19 mai 2021
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » sous la Direction scientifique de Yann Basire, Stéphanie Carre, Franck Macrez, Maîtres de conférences au CEIPI
Yann Basire, « Est-il légitime pour le droit de s'intéresser à la pop culture ? », le 29 avril 2021
Organisé pour l’ERDP, Université de Poitiers dans le cadre du Séminaire Philo-juridique par Alexis Cukier et Hania Kassoul
Yann Basire, Nilce Ekandzi, Jean-Marc Deltorn, « Savoirs traditionnels/expressions culturelles traditionnelles c/ appropriation culturelle », Propriété intellectuelle et pop culture - saison 3 -, Strasbourg, le 26 avril 2021
Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2021
Yann Basire, « Conseil en Propriété Industrielle : défis actuels et ambitions pour demain », le 15 avril 2021
Organisé dans le cadre du cycle de conférences « L’écosystème de la propriété intellectuelle », le Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI)
Yann Basire, « Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe ? », le 13 avril 2021
Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg
Yann Basire, « La durée des brevets brésiliens sous tension », le 12 avril 2021
Organisée par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg
Yann Basire, « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », le 04 mars 2021
4e édition du colloque des JUSPI (association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle)
Yann Basire, « [Reporté] Les super-héros au prisme du droit », le 30 novembre 2020
Conférence organisée sous la coordination de Raphaël Maurel, MCF en droit public-Univ. de Bourgogne, pour le Centre Michel de l'Hospital
Yann Basire, « Le droit des super-héros », le 07 octobre 2020
Organisé par le CRJFC, et l’UFR SJEPG de l’Université de Franche-Comté.
Yann Basire, « Consommateur égaré, choqué, trompé », le 26 juin 2020
Conférence de l'Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles, organisée par Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI et Evelyne Roux, Cabinet Regimbeau.
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 14 mai 2020
Yann Basire, « Propriété intellectuelle & Pop Culture », le 07 mai 2020
Conférence en ligne organisée par l'association des étudiants des masters professionnels du CEIPI.
Yann Basire, « Les matinées d’actualité de l’IRPI », le 04 mai 2020
Organisées par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas
Yann Basire, « Le "nouveau" droit des marques en France », le 21 avril 2020
Organisée sous la direction scientifique de M. Yann Basire, Maître de conférences et Directeur général du CEIPI, Université de Strasbourg et de M. Julien Canlorbe, Avocat, Docteur en droit
Adresse du live : Lien à venir
Yann Basire, Stéphanie Carre, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, « La responsabilité des plateformes en matière de propriété intellectuelle. La mise en cause des plateformes pour les contrefaçons de marques : quels instruments en droit européen », Colloque "Regards comparés sur l'évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada", 26 février 2020, Montréal, Canada, Montréal Canada (CA), le 26 février 2020
Organisé par l'Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI),
l'Association littéraire et artistique internationales (ALAI Canada), le Centre Paul Roubier et le CEIPI
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Franck Macrez, Amélie Favreau, « La légitimité du droit des dessins et modèles », 3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, "La légitimité de la propriété intellectuelle", 10 octobre 2019, Nantes, France, Nantes, le 10 octobre 2019
3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle
Yann Basire, Caroline Le Goffic, Jérôme Sujkowski, Maxime von Rohland, Fabienne Fajgenbaum [et alii], « Start-Up et PI : Nouvelles économies et biens immatériels », Start up et propriété intellectuelle. Nouvelles économies et biens immatériels. 1ère édition du colloque de l'Association des Masters du CEIPI, Strasbourg, le 24 juin 2019
Organisé par l’Association des Masters Professionnels du CEIPI – (AMPCEIPI)
Yann Basire, « Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le Droit », le 06 juin 2019
Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177)
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 10 mai 2019
Journée d'actualités du CEIPI
Yann Basire, « Les lois de la robotique d’Asimov et le Droit », le 26 avril 2019
Organisé par le Laboratoire de recherche du CEIPI, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI
Yann Basire, Amélie Favreau, Bhumindr Butr-Indr, « L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle », Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, Pathum Thani Thailand (TH), le 26 février 2018
Yann Basire, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018
2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 13 avril 2018
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir. scientif. de Mme Stéphanie Carre et et M. Franck Macrez, MCF au CEIPI
Yann Basire, « La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle », le 15 mars 2018
Yann Basire, « Kaamelott, la légende juridique », le 09 février 2018
Organisé par l'UMR 7354 DRES (Université de Strasbourg & CNRS) et l'Association MédiaDroit et avec le soutien de l'IdEx (Initiative d'Excellence du Projet Investissements d'Avenir).
Yann Basire, « La prescription extinctive en droit de la propriété industrielle », le 26 janvier 2018
Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Bouche, MCF en droit privé et sciences criminelles, avec le soutien du Service général de la recherche et du CREDIP – EDIEC, de l’Univ.Jean Moulin Lyon 3
Yann Basire, Jean-Christophe Roda, Edouard Treppoz, Guylène Kiesel Le Cosquer, Amélie Favreau, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo Japan (JP), le 13 septembre 2017
Yann Basire, « L'avenir de la propriété intellectuelle », le 03 octobre 2017
Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers
Yann Basire, « Droit vs super-héros, l’affrontement final », le 12 mai 2017
Yann Basire, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 05 mai 2017
Yann Basire, « Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit », le 24 mai 2016
Soirée organisée par l'association MédiaDroit
Yann Basire, « Les incidences en droit des marques », Colloque « Les indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux (IGPIA) : Un nouvel actif immatériel », Centre Paul Roubier (2016-02-03: Lyon, France), Lyon, le 03 février 2016
Yann Basire, « Trademark and design protection », Congrès franco-japonais "IPrism International Intellectual Property Symposium", French-Japanese IP Academic Conference (2015-06-04/05: Osaka, Japon), Osaka Japan (JP), le 04 juin 2015
Yann Basire, « Les rencontres franco-japonaises de la propriété intellectuelle », Les rencontres franco-japonaises de la propriété intellectuelle, Tokyo Japan (JP), le 01 juin 2015
Yann Basire, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, « Actualités du droit des marques », Journée d'actualité: "Les propriétés intellectuelles devant la Cour de justice de l’Union Européenne", CEIPI (2015-05-18: Strasbourg, France), Strasbourg, le 18 mai 2015
Yann Basire, Mike Atkins, « Look and feel trademark protection in Europe », Transnational IP Seminar, University of Washington– CEIPI (2015-03-23-2015-03-27: Strasbourg, France), Strasbourg, le 23 mars 2015
Yann Basire, « Participation à la Journée d’Actualité « Droit des marques » », Journée d’Actualité « Droit des marques », LexisNexis (2014-10-24: France), Paris, le 24 octobre 2014
Yann Basire, Adrien Bouvel, « Les grandes questions du droit des marques au regard de la jurisprudence de la Cour », Journée d’actualité "Les propriétés intellectuelles devant la Cour de justice de l’Union Européenne", CEIPI (2014-05-23: Strasbourg, France), Strasbourg, le 23 mai 2014
Yann Basire, « Trademark and geographical indications », International Conference of the Comparative Intellectual Property Law 'Protection of geographical indications and appellations of origin : challenge and perspective' (2014-05-09: Tunghai University, Taïwan), Taichung Taiwan (TW), le 09 mai 2014
Yann Basire, « Les fonctions de la marque à l’aune de la jurisprudence communautaire », Congrès franco-brésilien : les fonctions des droits de propriété intellectuelle au XXIe siècle (2014-04-08, 2014-04-09: Belo-Horizonte; 2014-04-11: Rio de Janeiro, Brésil), Belo-Horizonte Brazil (BR), le 08 avril 2014
Yann Basire, « La marque communautaire : élément du capital d’une entreprise », La protection de la marque et du brevet comme stratégie de compétitivité industrielle, Fédération de l’industrie (2014-04-04: Porto Allegre, Brésil), Porto Allegre Brazil (BR), le 04 avril 2014
Yann Basire, « La protection de la marque en Europe », Communication à l'Université Fadergs (2014-04-03: Porto Allegre, Brésil), Porto Allegre Brazil (BR), le 03 avril 2014
Yann Basire, « Les fonctions des droits de propriété intellectuelle au XXIe siècle », Belo-Horizonte, Rio de Janeiro (2014-04), Belo-Horizonte Brazil (BR), le 01 avril 2014
Yann Basire, « Synthèse de jurisprudence: Marques françaises, internationales et communautaires », Journées de synthèse 2015 "Droit des marques", FNDE-APRAM-ASPI (2013-03-17 et 2013-04-01: Paris, France), Paris, le 17 mars 2013
Yann Basire, Julie Dagher, Oleksandr Bulayenko, Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn [et alii], « Le rôle stratégique de la propriété intellectuelle et la nécessaire (re)construction du droit de la propriété intellectuelle dans un nouvel environnement économique, technologique et social », Projet CEIPI-BETA en Droit, Economie et Gestion de la Propriété Intellectuelle, Strasbourg, le 01 janvier 2013
