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Yann Basire

Université de Strasbourg
11 rue du Maréchal Juin
BP 68
67046 Strasbourg Cedex

Yann Basire

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La légitimité de la propriété intellectuelle

jeudi 10 octobre 2019

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

Start-Up et PI : Nouvelles économies et biens immatériels

lundi 24 juin 2019

Organisé par l’Association des Masters Professionnels du CEIPI – (AMPCEIPI)

Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le Droit

jeudi 6 juin 2019

Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177)

La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle

vendredi 10 mai 2019

Journée d'actualités du CEIPI

Les lois de la robotique d’Asimov et le Droit

vendredi 26 avril 2019

Organisé par le Laboratoire de recherche du CEIPI, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI

Propriété intellectuelle et pop culture

mardi 9 octobre 2018

Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?

2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)

La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle

vendredi 13 avril 2018

Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir. scientif. de Mme Stéphanie Carre et et M. Franck Macrez, MCF au CEIPI

L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle

lundi 26 février 2018

Conférence Franco-Thaï

Kaamelott, la légende juridique

vendredi 9 février 2018

Organisé par l'UMR 7354 DRES (Université de Strasbourg & CNRS) et l'Association MédiaDroit et avec le soutien de l'IdEx (Initiative d'Excellence du Projet Investissements d'Avenir).

La prescription extinctive en droit de la propriété industrielle

vendredi 26 janvier 2018

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Bouche, MCF en droit privé et sciences criminelles, avec le soutien du Service général de la recherche et du CREDIP – EDIEC, de l’Univ.Jean Moulin Lyon 3

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

Droit vs super-héros, l’affrontement final

vendredi 12 mai 2017

Du Punisher au Lawyer, Partie 2

Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit

mardi 24 mai 2016

Soirée d'études Droit et fiction

Soirée organisée par l'association MédiaDroit


Parutions

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique

À jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles

Gualino, 2018

Cet ouvrage offre une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de la propriété littéraire et artistique.

Les fonctions de la marque

Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif

LexisNexis, 2015



Publications

Ouvrages

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, Les Carrés, 140 p.

Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle : brevets, dessins et modèles, marques, Gualino, 2017, Les carrés, 136 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, LexisNexis, 2014, Collection du CEIPI, 673 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2013

Yann Basire, Les fonctions de la marque : Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, [s.n.], 2011, 874 p.

Yann Basire, 商標はなぜ保護されるのか?欧州と日本における商標の機能の問題についての比較研究, da|ba, 2006, a03

Articles

Yann Basire, Amélie Favreau et Bhumindr Butr-Indr, « Propos introductifs », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2019

Yann Basire, « Quand les cadres sont encadrés par un traitement automatisé : de l'importance du principe de loyauté et de licéité de la collecte et du traitement », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 680

Yann Basire, « Action en revendication et marque de l'Union européenne », Dalloz IP/IT, N° 4, 2018, p. 244

Yann Basire, « Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 403

Yann Basire, « Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui », Dalloz IP/IT, N° 3, 2017, p. 176

Yann Basire, « Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 553

Communications

Yann Basire, Amélie Favreau et Bhumindr Butr-Indr, « Propos introductifs », in Amélie Favreau (dir.), AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, Pathum Thani, Thailand, 26 février 2018

Yann Basire, Jean-Christophe Roda, Edouard Treppoz et Amélie Favreau, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo, Japan, 01 janvier 2017


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