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Yann Basire

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle


Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle

Thèse

Les fonctions de la marque : Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif. Thèse soutenue en 2011 à Strasbourg, sous la direction de Yves Reboul.


Ouvrages

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 2e éd., Les Carrés, 155 p.

Yann Basire et Julien Canlorbe (dir.), Le nouveau droit des marques en France, [LexisNexis], 2021, Collection du CEIPI, 197 p.

Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Les carrés, 148 p.

Yann Basire, Alexandre Ciaudo et Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, Droit, politique et société, 225 p.

Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], Lexisnexis, 2020, Collection Actes de colloque, 206 p.

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, Les Carrés, 140 p.

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Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle : brevets, dessins et modèles, marques, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Les carrés, 136 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, Université de Strasbourg, 2014, Collection du CEIPI, 673 p.

Yann Basire, 商標はなぜ保護されるのか?欧州と日本における商標の機能の問題についての比較研究, 知的財産研究所, 2006, 産業財産権研究推進事業 (平成23-25年度) 報告書


Articles

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Droit des marques », Légipresse, N° 397, 2021, p. 564

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Droit des marques », Légipresse, N° 387, 2020, p. 633

Yann Basire et Maëlle Sengel, « Arrêt Fack Ju Göhte de la CJUE : bonnes mœurs et liberté d'expression », Légipresse, N° 382, 2020, p. 295

Yann Basire, « La tromperie en droit des marques », Légipresse, 2020, p. 85

Yann Basire et Stefan Martin, « Le consommateur dans tous ses états : les marques choquantes et offensantes », Légipresse, 2020, p. 11

Yann Basire et Amélie Favreau, « Super-héros et brevets. De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ? », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. 89

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Yann Basire, « Droit des marques (Octobre 2017 - Octobre 2018) », Légipresse, N° 365, 2018, p. 586

Yann Basire, « Quand les cadres sont encadrés par un traitement automatisé : de l'importance du principe de loyauté et de licéité de la collecte et du traitement », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 680

Yann Basire, « Action en revendication et marque de l'Union européenne », Dalloz IP/IT, N° 4, 2018, p. 244

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017 », Légipresse, N° 354, 2017, p. 571

Yann Basire et Pauline Darnand, « Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore », Légipresse, N° 350, 2017, p. 330

Yann Basire et Pauline Darnand, « Affaire Vente-privée.com : suite et fin », Légipresse, N° 346, 2017, p. 88

Yann Basire, « Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 403

Yann Basire, « Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui », Dalloz IP/IT, N° 3, 2017, p. 176

Yann Basire, « Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 553

Yann Basire et Pauline Darnand, « Droit des marques - Octobre 2015 - octobre 2016 », Légipresse, N° 343, 2016, p. 627

Yann Basire et Pauline Darnand, « L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du « paquet marques » », Légipresse, N° 338, 2016, p. 267

Yann Basire, « Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale », Légipresse, N° 334, 2016, p. 30

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2014 - octobre 2015 », Légipresse, N° 332, 2015, p. 623

Yann Basire et Pierre-Marie Chapoutot, « Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche », Légipresse, N° 327, 2015, p. 291

Yann Basire, « La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques », Légipresse, N° 326, 2015, p. 217

Yann Basire, « Droit des marques : slogans et risque de confusion », Légipresse, N° 324, 2015, p. 95

Yann Basire, « L'usage d'une marque comme désignation usuelle d'un produit par un organe de presse », Légipresse, N° 323, 2015, p. 41

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014 », Légipresse, N° 321, 2014, p. 634

Yann Basire, « Louis Vuitton c. H & M : conflit entre droit d'auteur et droit des marques dans le milieu de la mode », Légipresse, N° 319, 2014, p. 487

Yann Basire, « Affaire plus belle la vie : usage de la marque d'autrui sur un réseau social », Légipresse, N° 316, 2014, p. 295

Yann Basire, « Rappels sur la protection des marques renommées », Légipresse, N° 313, 2014, p. 100

Yann Basire, « Le risque de confusion en droit des marques : entre extension et évolution », Legicom, N° 53, 2014, p. 109

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2012 - octobre 2013 », Légipresse, N° 310, 2013, p. 634

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012 », Légipresse, N° 299, 2012, p. 654

Yann Basire, « La fonction patrimoniale de la marque », Legicom, N° 44, 2010, p. 17

Actualités Publications Communications
  • « L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle »
    Lille, le 03 décembre 2021

  • « Recherche publique en informatique et propriété intellectuelle »
    Strasbourg, le 18 novembre 2021

  • « L’obsolescence programmée : quel encadrement juridique ? »
    Strasbourg , le 29 octobre 2021

  • « Horreur et Droit »
    en visio-conférence, le 29 octobre 2021

  • « Les super-héros au prisme de droit »
    Clermont Ferrand, le 30 septembre 2021

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  • « Une géopolitique de la propriété intellectuelle »
    Strasbourg, le 17 septembre 2021

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    en visio-conférence, le 20 mai 2021

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  • « Propriété intellectuelle et pop culture »
    en visio-conférence, le 26 avril 2021

  • « Conseil en Propriété Industrielle : défis actuels et ambitions pour demain »
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  • « Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe ? »
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    en visio-conférence, le 04 mars 2021

  • « [Reporté] Les super-héros au prisme du droit »
    Clermont-Ferrand, le 30 novembre 2020

  • « Le droit des super-héros »
    Besançon, le 07 octobre 2020

  • « Consommateur égaré, choqué, trompé »
    en visio-conférence, le 26 juin 2020

  • « Propos introductifs »
    Pathum Thani, le 26 février 2018

  • « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union »
    Tokyo, le 01 janvier 2017





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