Luc Bodiguel, « Projets alimentaires en France », in Maria Esther Muñiz Espada (ed.) (dir.), Las necesarias reformas legislativas de la nueva política agraria. Especial referencia a Castilla y León, Ed. Aranzadi, 2024, pp. 557-635
Luc Bodiguel, « Le droit et la politique de lutte contre la précarité alimentaire : de la perspective assistancielle de l’aide alimentaire à l’innovation territoriale », in « Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier », Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023
Luc Bodiguel, « L'encadrement juridique du paysage agraire en France », in Nicoletta Ferrucci (dir.), Ruolo e dimensioni del paesaggio nel territorio rurale della Toscana, Editoriale Scientifica, 2022, pp. 287-300
Luc Bodiguel, « CO2 vert et bail rural : les interactions entre le contrat de séquestration de carbone et le bail rural », in J.-B. Millard et H. Bosse-Platière (dir.) "Le CO2 vert capturé par le droit, le carbone en agriculture et en sylviculture", Lexisnexis, 2022, pp. 131-144
Luc Bodiguel, « CO2 vert et bail rural : les interactions entre le contrat de séquestration de carbone et le bail rural », in J.-B. Millard et H. Bosse-Platière (dir.) (dir.), Le CO2 vert « capturé » par le droit, Lexis Nexis, 2021
Luc Bodiguel, « Réflexions sur l’effectivité de la démocratie alimentaire dans les projets alimentaires territoriaux », in D. Paturel et P. N Diaye (dir) (dir.), Le droit à l’alimentation durable en démocratie, Champ social éditions, 2020, pp. 64-78
Luc Bodiguel, « GM Crops and Conventional or Organic Agriculture Coexistence in EU Regulation (Chapter 7) », in Veslemøy Andersen (dir.), Genetically Modified and Irradiated Food : Controversial Issues: Facts Versus Perceptions, Elsevier, 2020, pp. 183-194
Luc Bodiguel, « Chap. "Solidarités alimentaires" (auteur) et Chap "Trois éclairages scientifiques" (co-auteur avec C. Darrot et Y. Chiffoleau) », in Chiffoleau Y, Darrot C., Marechal G. (dir.) (dir.), Manger au temps du coronavirus. Enquête sur les systèmes alimentaires, Apogée Edition, 2020, pp. 73-85143-147
Luc Bodiguel, « Réflexions sur la fonction sociale écologique du contrat de bail rural en France », in A. Di Lauro - G. Strambi (a cura di) (dir.), Le funzioni sociali dell'agricoltura, ETS, 2020
Luc Bodiguel, « De l’isolement à la rencontre : le produit agricole et l’aliment au service de l’urgence climatique », in Alessandra Di lauro (dir.), Les métamorphoses de l’aliment. Les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques, Edizioni ETS, 2019, pp. 179-181
Luc Bodiguel, « Freins et moteurs juridiques nationaux à la compétitivité de l’agriculture (Rapport général et Conclusions de la Commission II) ( (en français, anglais et allemand) », in R. Norer (dir.), Agriculture and Competition (XXIX European Congress of Agricultural Law), Nomos, 2019
Luc Bodiguel, « Les paiements pour services environnementaux à la lumière du bail rural environnemental », in A. Langlais (dir.), L’agriculture et les paiements pour services environnementaux : quels questionnements juridiques, PUR, 2019, pp. 297-306
Luc Bodiguel, Catherine Darrot, Julien Noel, Thomas Coutolleau, « La gouvernance alimentaire à l'échelle d'une agglomération : enjeux et première méthode d'approche. »: L'apport du projet PSDR4 FRUGAL (Formes urbaines & gouvernance alimentaire) Interrégional Rhône-Alpes / Grand Ouest, in TORRE A., WALLET F., NGUYEN BA S. (dir.), Territoires en transition. Construire des partenariats des connaissances et des pratiques innovantes, 2019
Luc Bodiguel, « Agriculture durable : la poursuite de la transition juridique », in B. Grimonprez et D. Rochard (eds) (dir.), La réforme du droit foncier rural: demander l’impossible, Lexis-Nexis, 2018, pp. 181-193
Luc Bodiguel, « Entrées : « Agriculture urbaine et périurbaine », « Systèmes alimentaires territoriaux » (Avec Thomas Bréger), « Agro-écologie », « Permaculture » (avec Diana Carolina Gualdron Tolosa) », in in F. Collart Dutilleul, V. Pironon et A. Van Lang (dir) (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, LGDJ Lextenso (Institut Universitaire Varenne), 2018, pp. 873
Luc Bodiguel, « Le développement des projets alimentaires territoriaux en France : quel droit pour quelle relocalisation de l’agriculture et de l’alimentation ? », in Union mondiale des agraristes universitaires (dir.), XVe congrès mondial de l'Union Mondiale des Agraristes Universitaires, Les évolutions actuelles du droit rural et agroalimentaire: entre globalisation, régionalisation et relocalisation, UAM ed, 2018, pp. 409-415
Luc Bodiguel, Alessandra Di Lauro, « Rapport général de la Commission III « Significant current developments in rural law » (français, anglais, allemand) », CEDR (ed.), XXVIII European Congress of Agricultural Law, « CAP Reform : Market Organisation and Rural Area’s, Nomos, 2017, 317-361, ISBN: 9783848728343, 2017
Luc Bodiguel, « L’évolution des interprofessions agricoles par le prisme du droit français et européen », in Beaugendre, Sébastien, Bernault, Carine, Briand, Philippe, Garcia, Fanny, Pironon, Valérie (dir.), Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, pp. 117-130
Luc Bodiguel, Catherine del Cont, « Le droit de l’agriculture face à l’injonction d’une agriculture durable », in Brovelli Gérard, Sancy Mary (dir.), Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne, actualités et défis, PUR, 2017, pp. 179-189
Luc Bodiguel, « Local governance of GMOs: from hope to pragmatism », M.-P. Ragionieri (dir.) “GMO's in the EU law”, Wolters Kluwer Italia (WKI), Collana di Diritto agrario e dell'ambiente, 2016, 263-277, ISBN n. 978-88-13-35298-1, 2016
Luc Bodiguel, Alessandra Di Lauro, « Food Safety policy in a time of Technofoods : Risk, Governance and Legal Issues of nanofoods », in Mac Mahon and Cardwell (eds) (dir.), Research Handbook on EU Agriculture Law, Edward Elgar, 2015, pp. 368-383
Luc Bodiguel, « L'agriculture soutenable: un rêve de droit », in Studi in onore di L. Costato (dir.), Studi in onore di Luigi Costato, Jovene, 2014, pp. 191-198
Luc Bodiguel, Mathilde Fabry, Pascal Germain, Michel Pech, Nadine Souchard [et alii], « Les évolutions des modes de gouvernance des espaces agricoles ruraux et périurbains face aux risques environnementaux », in A. Torre et F. Wallet (dir.) (dir.), Les enjeux du développement régional et territorial en zones rurales, L’Harmattan, 2013, pp. 274
Luc Bodiguel, « Les organismes génétiquement modifiés », in François Collart Dutilleul (dir.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2013, pp. 487-493
Luc Bodiguel, Michael Cardwell, « Anti-GM protestors and the criminel court. A comparative approach : France-United Kingdom », in A. Carretero Garcia (dir.), IX congrès mondial de l’UMAU “Agricultura transgenica y calidad alimentaria”, Ediciones de la UCLM, 2011 (666p.), 173-184, 2011
Luc Bodiguel, Michael Cardwell, « Genetically Modified Organisms and the Public: Participation, Preferences, and Protest », in L. Bodiguel and M. Cardwell (eds.) “The regulation of GMOs : a Comparative Study”, Oxford University Press, avril 2010, 410 p., ISBN : 9780199542482, 11-25, 2010
Luc Bodiguel, Anna Carretero, Domenico Viti, Michael Cardwell, « Coexistence of Genetically Modified, Conventional, and Organic Crops in the European Union: National Implementation », in L. Bodiguel and M. Cardwell (eds.) “The regulation of GMOs : a Comparative Study”, Oxford University Press, avril 2010, 410 p., ISBN : 9780199542482, 163-197, 2010
Luc Bodiguel, « Conclusion (on GMO and civil disobedience) », in L. Bodiguel and M. Cardwell (eds) “The regulation of GMOs : a Comparative Study”, Oxford University Press, avril 2010, 410 p., ISBN : 9780199542482, 375-385, 2010
Luc Bodiguel, « Expérimenter une nouvelle gouvernance locale : Natura 2000 », in L. Després (dir.) « L’estuaire de la Loire. Un territoire en développement durable ? », PUR, 2009, 471 p., 291-308, ISBN : 978-2-7535-0931-3, 2009
Luc Bodiguel, « Le droit rural à la confluence de la sphère marchande et des considérations sociales », La multifonctionnalité de l’agriculture. Une dialectique entre marché et identité, Editions QUAE, 2008, pp. 69-97
Luc Bodiguel, « L'agriculture, entre crise de l'eau et enjeux politiques », in M. Bodiguel (dir.) « Gouvernance et partage de l’eau. Bassin-versant de Grand-Lieu », PUR, 2007, 204 p., 79-107, ISBN 978-2-7535-0393-9, 2007, pp. 79-107
Luc Bodiguel, Inès Bouchema, « Agriculture et environnement : retour sur l’année écoulée », Droit de l'environnement , 2024, pp. 307-311
Luc Bodiguel, « Between constraint and freedom: territories leading food strategies in France », Rivista di Diritto Alimentare, 2024, n°2, p. 8
Luc Bodiguel, « Pour un renouveau des projets alimentaires territoriaux », Revue de droit rural, 2024, pp. 30-36
Luc Bodiguel, Catherine Darrot, Maxime Marie, Camille Hochedez, Christine Margetic [et alii], « FRUGAL Indicators: Assessing the Food Strategies of Urban Areas », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2023, n°4, pp. 101-118
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Synthèse Agriculture et Environnement 2022-2023 », Droit de l'environnement , 2023, n°322, pp. 240-243
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et environnement : retour sur l’année 2022-2023 », Droit de l'environnement , 2023, n°322, pp. 240-243
Luc Bodiguel, « Mutagenèse : comment contrôler le risque technologique par le droit ? », Agridroit, 2023, n°8, p. 5
Luc Bodiguel, « Comment la science agroécologique a été incorporée dans le droit rural et la politique agricole », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2023
Luc Bodiguel, « La place de l'agroécologie dans la nouvelle politique agricole commune 2023-2027 », Revue de l'Union européenne, 2022, n°663, p. 604
Luc Bodiguel, « Du concept d’agroécologie au règlement PSN », Revue de l'Union européenne, 2022, n°663, pp. 607-612
Luc Bodiguel, Francky Duchateau, « Introduction au dossier La place de l’agroécologie dans la nouvelle politique agricole commune 2023-2027 », Revue de l'Union européenne, 2022, pp. 604-606
Luc Bodiguel, « La place de l’agroécologie dans la nouvelle politique agricole commune 2023-2027 », Revue de l'Union européenne, 2022, pp. 604-640
Luc Bodiguel, « Quelles transitions agroécologiques pour quelles coopératives ? », Revue de droit rural, 2022, n°507, pp. 47-51
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Synthèse Agriculture et Environnement Mars 2021-mars 2022 », Droit de l'environnement , 2022, n°311, pp. 176-184
Luc Bodiguel, Maxime Marie, Camille Hochedez, Christine Margetic, Bernard Pecqueur [et alii], « PSDR4 FRUGAL -Approcher les systèmes alimentaires urbains par les indicateurs : décrire, comparer, prioriser », Innovations Agronomiques, 2022, pp. 91-105
Luc Bodiguel, « Le système juridique français en matière de gaspillage alimentaire », Journal of Rural Law, 2022, pp. 12-20
Luc Bodiguel, « Face à l’urgence climatique, réinventer le système juridique agricole et alimentaire », Revue juridique de l'environnement, 2022, pp. 149-166
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et Environnement », Droit de l'environnement , 2021, n°298, pp. 128-136
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Synthèse Agriculture et environnement mars 2020 - fév 2021 », Droit de l'environnement , 2021, n°298, pp. 128-136
Luc Bodiguel, Philippe Jeanneaux, François Purseigle, Bertrand Hervieu, « Fragmentation du modèle de l’exploitation familiale et nouvelles structurations des relations capital-travail-foncier en agriculture », Agronomie, Environnement & Sociétés, 2020
Luc Bodiguel, Catherine Darrot, Yuna Chiffoleau, Grégori Akermann, Gilles Maréchal, « Les systèmes alimentaires de proximité à l’épreuve de la Covid-19 : retours d’expérience en France »: Retours d’expérience en France, Systèmes alimentaires / Food Systems, 2020, n°5, pp. 89-110
Luc Bodiguel, « La réforme de la PAC au prisme de ses (éventuelles) derives (Focus) », Revue de droit rural, 2020, n°484, p. 69
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Synthèse Agriculture et environnement janvier 2019 - février 2020 », Droit de l'environnement , 2020, pp. 121-136
Luc Bodiguel, « Construire un nouveau modèle juridique commun agricole et alimentaire durable face à l’urgence climatique et alimentaire : de la transition à la mutation », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, pp. 29-42
Luc Bodiguel, Christine Margétic, Louise de La Haye Saint Hilaire, Thomas Blandin, Maxime Marie, « Un commerce alimentaire de détail aux liens tenus au territoire dans l’aire urbaine de Nantes », 2019
Introduction Les travaux autour de la question de l’alimentation et de sa relocalisation se sont multipliés depuis les années 2000 en particulier autour du courant des agro-food studies (Morgan, 2013). Ceux-ci insistent notamment sur l’entrée par les circuits courts (Hérault-Fournier et Prigent-Simonin, 2012 ; Chiffoleau, 2019) de proximité (Praly et al., 2014 ; Mundler et Rouchier, 2016) ou sur la reterritorialisation de l’agriculture (Rieutort, 2009) comme le reflet d’aspirations contempora...
Luc Bodiguel, « Qualité environnementale et enjeux de la politique de l'alimentation (Focus) », Revue de droit rural, 2019, n°476, p. 110
Luc Bodiguel, « Quelle éthique pour la firme agricole à l’heure de la responsabilité sociale des entreprises ? », Revue de droit rural, 2019, n°474, pp. 14-21
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et Environnement (Synthèse janv. 2018-févr.2019) », Droit de l'environnement , 2019, n°276, pp. 123-136
Luc Bodiguel, « Systèmes alimentaires territoriaux et vin: le choix du local dans le cadre de la mutation écologique du droit et de la politique agricole », Diritto Agroalimentare : rivista giuridica quadrimestrale, 2019, pp. 379-400
Luc Bodiguel, Christine Margetic, Louise de La Haye Saint Hilaire, Thomas Blandin, Maxime Marie, « Un commerce alimentaire au lien ténu au territoire dans l’aire urbaine de Nantes », Géocarrefour - Revue de géographie de Lyon, 2019, n°3, p. 16
Luc Bodiguel, « La politique agricole commune face à la question climatique : l’Accord de Paris change t-il la donne ? », Revue juridique de l'environnement, 2018, n°17, pp. 169-185
Luc Bodiguel, « Freins et moteurs juridiques nationaux à la compétitivité de l'agriculture », Revue de droit rural, 2018, n°464, pp. 13-16
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et Environnement (synthèse déc. 2016-déc 2017) », Droit de l'environnement , 2018, n°263, pp. 32-40
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et environnement (décembre 2017-janvier 2018) », Droit de l'environnement , 2018, n°263, pp. 32-40
Luc Bodiguel, Alexandra Langlais, Anne Ménard, « Trames vertes : les (in)certitudes du droit », Droit de l'environnement , 2017, n°261, pp. 362-369
Luc Bodiguel, « L’expérience française au service du développement des interprofessions agricoles dans l’Union européenne », Revue de l'Union européenne, 2017, n°608, p. 261
Luc Bodiguel, « La politique agricole commune face à la question climatique : l’Accord de Paris change-t-il la donne ? », 2017, pp. 171-185
L’Accord de Paris du 22 avril 2016 vise à «renforcer la riposte mondiale à la menace des changements climatiques en contenant l''élévation de la température moyenne de la planète et renforcer les capacités d''adaptation aux effets néfastes des changements climatiques. » Vu son poids non négligeable dans les émissions mondiales de gaz à effet de serre, l’agriculture devrait participer à l’effort collectif. À cette fin, la politique agricole commune doit être mobilisée. Se posent alors les questions suivantes : la politique agricole commune de 2013 est-elle suffisante à cet égard ? Faut-il la réformer, voire la transformer ? Nous tenterons de répondre à ces interrogations.
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Synthèse Agriculture et environnement (décembre 2015-novembre 2016) », Droit de l'environnement , 2016
Luc Bodiguel, « GMO, Conventional and Organic Crops: from Coexistence to Local Governance », Agriculture and Agricultural Science Procedia, 2016, pp. 263-269
Luc Bodiguel, « Demander, adhérer ou se soumettre ou Du caractère polymorphe du vouloir en agriculture », Revue de droit rural, 2016, n°439, pp. 11-15
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et Environnement », Droit de l'environnement , 2015, n°240, pp. 438-444
Luc Bodiguel, « Quand le droit agro-environnemental transcende le droit rural », Revue de droit rural, 2015, n°430, p. 6
Luc Bodiguel, « Quand le droit agro-environnemental transcende le droit rural . - Réflexions suite à la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt de 2014 », Revue de droit rural, 2015
Luc Bodiguel, Isabelle Doussan, « Agriculture et Environnement », Droit de l'environnement , 2014, n°229, pp. 449-456
Luc Bodiguel, « Lutter contre le changement climatique : le nouveau leitmotiv de la politique agricole commune », Revue de l'Union européenne, 2014, n°580, pp. 414-426
Luc Bodiguel, « L’agriculture durable : un rêve de droit », Droit de l'environnement , 2014, n°220, pp. 63-67
Luc Bodiguel, « Droit des OGM : contestations ardentes, tiède réforme », Revue de l'Union européenne, 2012, n°554, pp. 51-60
Luc Bodiguel, « De la constance des soutiens publics à l’installation », Revue de droit rural, 2012, n°404, pp. 32-37
Luc Bodiguel, « Les clauses environnementales dans le statut du fermage », Environnement et développement durable, 2011, n°8910, pp. 13-19
Luc Bodiguel, Michael Cardwell, « Les juridictions pénales britanniques et françaises face aux anti-OGM : au-delà des différences, une communauté d’esprit », Revue juridique de l'environnement, 2011, pp. 267-279
Vivement contestées depuis plus de dix ans, les cultures d’organismes génétiquement modifiés à des fins alimentaires font l’objet de destructions quasi systématiques dans une grande partie des pays européens. Saisies, les juridictions pénales ont dû décider si la loi devait être appliquée strictement, ce qui conduisait à une condamnation pénale, ou si l’action des auteurs de destruction des champs OGM pouvait être «légitimée » en tenant compte des connaissances et des incertitudes scientifiques ainsi que des considérations socio-politiques. Le présent article vise justement à analyser ces décisions pénales au Royaume-Uni et en France et à les comparer afin d’observer le positionnement des juges face au mouvement de désobéissance civile des «faucheurs » d’organismes génétiquement modifiés : entre «légalisme » et tolérance, il faut choisir !
Luc Bodiguel, « Les aides à l’installation en agriculture après la réforme (2008-2009) », Revue de droit rural, 2009, n°373, pp. 18-22
Luc Bodiguel, « Une conditionnalité en bonne santé ! À propos de la dernière réforme des aides de la PAC », Revue de droit rural, 2009, n°378, pp. 17-23
Luc Bodiguel, « La multifonctionnalité de l'agriculture : un concept d'avenir ? », Revue de droit rural, 2008
Luc Bodiguel, « Le financement de l'activité viticole: conclusion », Revue de droit rural, 2008, n°363, pp. 39-40
Luc Bodiguel, « Le financement de l'activité viticole: Introduction », Revue de droit rural, 2008, n°36314
Luc Bodiguel, « Le règlement communautaire relatif au développement rural et son application en France », Revue de droit rural, 2007, n°358, pp. 20-31
Luc Bodiguel, « Droits à paiement unique et droit de préemption des SAFER », Revue de droit rural, 2006, n°348, pp. 13-16
Luc Bodiguel, « Évolution de la définition de l'agriculture pour une agriculture évoluée », Revue de l'Union européenne, 2005, n°490, pp. 456-466
Luc Bodiguel, Michael Cardwell, « Évolution de la définition de l’agriculture pour une agriculture évoluée (Approche comparative Union européenne/Grande Bretagne/France) », Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2005
Luc Bodiguel, « Relecture de la notion juridique d’activité agricole par le prisme du droit anglais : reconnaissance de la dualité marchande et non marchande de l’agriculture », Revue de droit rural, 2005, n°330, pp. 9-15
Luc Bodiguel, « Le régime des installations classées en agriculture », 2004, pp. 115-126
Bodiguel Luc. Le régime des installations classées en agriculture. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2004. Le juge administratif et l'environnement. pp. 115-126.
Luc Bodiguel, « Le territoire, vecteur de la reconnaissance juridique de l'agriculture multifonctionnelle », 2003, pp. 61-75
Pour transcrire en droit l'objectif politique de soutien à l'agriculture multifonctionnelle, les « législateurs » nationaux et communautaires ont utilisé un critère juridique particulier : le territoire. C'est ce mécanisme de transcription juridique, ses différents aspects et implications, que cet article cherche à analyser. A l'étude, la notion de territoire s'avère délicate à manipuler car elle recèle de nombreuses facettes : simple modalité de calcul des aides ou d'exercice de l'activité agricole, elle reste subsidiaire et soumise à la logique sectorielle dominante en droit rural ; en revanche, lorsqu'elle devient un véritable outil de qualification - fondement d'un droit attribué en fonction d'une localisation géographique et non plus seulement de l'exercice d'activités agricoles - elle fait du droit rural un droit mixte de l'exploitation agricole et de territoires ruraux déterminés. Cette dernière fonction technique du territoire est renforcée par son aspect conceptuel : le territoire est à la base de nouvelles représentations sociales et économiques de l'agriculture.
Luc Bodiguel, « L'exploitation agricole : entre entreprise agricole et entreprise rurale », Revue de droit rural, 2002, n°300, pp. 76-88
Luc Bodiguel, « Commentaire de Cass. 3. civ. 19 juillet 2000 », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2001, n°2, pp. 93-96
Luc Bodiguel, « Actualisation 1996-2000 de la rubrique groupements et sociétés agricoles », Cahiers de l'Actualité, 2001, n°2, pp. 10-28
Luc Bodiguel, « La reconnaissance juridique de l'entrepreneuriat rural », 1999, pp. 36-41
Certains auteurs ont mis en évidence l'émergence d'un nouveau corps social spécifique au milieu rural - les entrepreneurs ruraux - et de nouvelles formes d'entreprise, les entreprises rurales. Cet article a pour objectif de rechercher si au concept sociologique et politique d'entreprise rurale peut correspondre un concept juridique, autrement dit si la consécration d'un statut juridique propre aux entreprises localisées en milieu rural est compatible avec le système de classification juridique des activités économiques privées. Or, force est de constater que l'idée d'appartenance territoriale d'une unité économique est étrangère à la logique du droit privé.
Luc Bodiguel, « Facing Climate Emergency by Reinventing the Agricultural and Food Legal System », XVIe congrès mondial de l'Union Mondiale des Agraristes Universitaires "Evolution, Foresight and Impediments: más de cien años de derecho agrario", Belem (Para) Brazil (BR), le 10 septembre 2024
Luc Bodiguel, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », Les contrats ruraux : terres d’innovation juridique, Poitiers, le 20 juin 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences
Luc Bodiguel, « Agriculture and climate change: give up or step up the fight? A political and legal dilemma », FLAN Conference, Legal issues for a Sustainable agrifood chain, Bari Italy (IT), le 15 mai 2024
Luc Bodiguel, « La proposition de loi relative au renforcement de la planification alimentaire territoriale et à la résilience des systèmes alimentaires territoriaux (Resialim/Atlass2) », La « compétence alimentaire des collectivités territoriales », Webinaire / Paris, le 15 mars 2024
Luc Bodiguel, Thomas Bréger, « Identifier des leviers juridiques et d’actions publiques pouvant renforcer la résilience alimentaire des territoires », Colloque de clôture du contrat de recherche Atlass 2, Dinan, le 05 décembre 2023
Luc Bodiguel, « Coopérer pour une transition agricole écologique et sociale : quel droit pour quelle coopération ? », Colloque national de la SFDE : Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ?, Amiens, le 30 novembre 2023
Colloque annuel national 2023 de la SFDE organisé par l’Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP-ESS sous la direction de Florence Jamay, MCF en droit public, Doyenne de l’UFR de droit et de science politique et Marine Fleury, MCF en droit public
Luc Bodiguel, Thomas Bréger, « Souveraineté alimentaire par l’anticipation juridique au niveau local : la planification du risque et les contrats d’action publique en question », Colloque SAIDRA : Souverainetés alimentaires : Identité, démocratie et résilience des systèmes alimentaires territorialisés, Rennes, le 19 octobre 2023
Colloque organisé par l'Arènes, UMR 6051 - Sciences Po Rennes, Université de Rennes sous la direction de Gaëlle Petit, Virginie Brégeon et Gaël Hily
Luc Bodiguel, « Agir pour l’alimentation locale. Perspectives juridiques. », Agriculture & alimentation durable : comment agir en tant qu’élu ?, Mont-Dauphin, le 26 septembre 2023
Luc Bodiguel, « Carbone, biodiversité et nutriments : nouvelles considérations sur les usages du sol (Rapport français pour la Commission II) », XXXI European Congress and Colloquium of Rural Law, Cardiff United Kingdom (GB), le 06 septembre 2023
Luc Bodiguel, « Saisir le système alimentaire urbain par les indicateurs (FRUGAL) », Conseil scientifique du PAT de Seine-Saint-Denis, Saint-Denis, le 07 juin 2023
Luc Bodiguel, « Les projets alimentaires territoriaux : avantages, limites, enjeux », Webinaire N°4 – Réseau des PAT - Comment mobiliser ses élus ?, On Line, le 04 mai 2023
Luc Bodiguel, « Un juriste pris dans la tourmente des recherches interdisciplinaires sur les stratégies alimentaires locales », Séminaires de recherche IODE/ENS, On line, le 03 avril 2023
Luc Bodiguel, Laz Brulé-Kopp, Delphine Thivet, Marion Charbonneau, Benoît Leroux [et alii], « Une étude comparative de deux instruments d’action publique en faveur de la transition agroécologique : les GIEE et les groupes 30 000 en Région Nouvelle-Aquitaine », Journée d’étude TRANSAGRINA : Mondes agricoles en transition : Regards croisés acteurs/ chercheur.es, Bordeaux, le 23 février 2023
Luc Bodiguel, « Face à l’injonction climatique, l’indispensable mutation des politiques agricoles », Les défis alimentaires dans tous leurs états : regards de juristes, Strasbourg, le 06 février 2023
Luc Bodiguel, « Processi di normazione dei sistemi alimentari territoriali in Francia », Presentación para el Directora General de la Industria y la Cadena Agroalimentarias, Gobierno de Castilla y León, On line Spain (ES), le 24 janvier 2023
Luc Bodiguel, Patrice N’daye, Catherine Darrot, « État des lieux et pistes de recherche sur les compétences des collectivités territoriales en matière alimentaire », Rendez-vous d’automne du Réseau National des Projets alimentaires territoriaux (RnPAT), Paris, le 08 décembre 2022
Luc Bodiguel, « Le paysage agraire vu du droit français », Presentazione del Volume Ruolo e dimensioni del paesaggio nel territorio rurale della Toscana, Firenze (on line) Italy (IT), le 08 novembre 2022
Luc Bodiguel, Christine Margetic, Catherine Darrot, « La gouvernance alimentaire locale selon FRUGAL (FoRmes Urbaines et Gouvernance Alimentaire) », Ateliers Lascaux "Politiques foncières innovantes ; Politiques agricoles et alimentaires innovantes", Bayonne, le 22 octobre 2022
Luc Bodiguel, « L'injonction du défi climatique : réinventer le système juridique agricole et alimentaire », Colloque LE SFIDE DEL DIRITTO AGRARIO IN TEMPI DIFFICILI, Verona Italy (IT), le 21 octobre 2022
Luc Bodiguel, « Droit et politique de lutte contre la précarité alimentaire », Colloque "Droit de l’alimentation : Nourrir, protéger et soigner", Montpellier, le 14 octobre 2022
Organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier
Luc Bodiguel, « Politiques foncières innovantes », le 22 septembre 2022
Luc Bodiguel, « Des stratégies européennes en matière d’agroécologie au règlement PSN », Journée d’étude « Quelle place pour l’agroécologie dans la PAC 2023-2027 ? », Poitiers, le 23 juin 2022
Organisée par le CECOJI, Faculté de droit et sciences sociales, Université de Poitiers, le DCS et le CRDEI, Université de Bordeaux
Luc Bodiguel, « Défis pour les communautés locales pour la production agricole et alimentaire (thème 1) », Webinaire Regards d’experts sur la transition des systèmes alimentaires : perspectives autour des territoires normand et québécois, Projet de coopération France Quebec sur le développement durable du système alimentaire, Quebec (on line) Canada (CA), le 23 février 2022
Luc Bodiguel, « Des choses de la nature et de leurs droits », le 13 janvier 2022
Luc Bodiguel, « Les coopératives agricoles : quelles transitions ? », le 15 octobre 2021
36e Congrès annuel de l'Association Française de Droit Rural, organisé avec le concours de l'Université de Bourgogne Franche-Comté, sous le parrainage de l’Académie d’Agriculture de France
Luc Bodiguel, « French Legal scheme on food waste and agrifood chain », V Mediterranean Forum, The Challenge of the Fight against Food waste and Agrifood Chain: costs and results of the new sustainability policies, Valladolid (on line) Spain (ES), le 08 octobre 2021
Luc Bodiguel, « L’Union européenne : quelles politiques, pour quelle société européenne ? », le 13 septembre 2021
Université d'été 2021 du CDRE, Centre de documentation et de recherche européennes, Centre d'excellence Jean Monnet, Université de Pau et des Pays de l'Adour
Luc Bodiguel, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? », le 09 juin 2021
Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en distanciel du 9 au 11 juin 2021.
Luc Bodiguel, « Du gaspillage alimentaire (loi du 10 février 2020) au système alimentaire. Approche juridique », Journées Interdisciplinaires du Développement Durable Loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire: des ambitions à la pratique, Nantes (on line), le 07 juin 2021
Luc Bodiguel, « Vers une fraternité des droits et politiques pour l'agriculture et l'alimentation grâce à l'urgence climatique ? », Sixth International Conference on Food History and Studies, Session 5: Food Metamorphoses: boundaries between food and medicine, agricultural and food law, religious and consumer norms, Tours (on line), le 31 mai 2021
Luc Bodiguel, « Le contrat de bail rural et la labellisation bas-carbone en France: une application du concept de service environnemental », Seminar on legal aspects for CONsole (CONtract Solutions for Effective and lasting delivery of agri-environmental-climate public goods by EU agriculture and forestry), Bologna (on line) Italy (IT), le 21 mars 2021
Luc Bodiguel, « Souveraineté alimentaire locale: l'origine, un pilier de la sécurité alimentaire », Principi giuridici ed istituzioni fra mercati globali e diritti fondamentali, Bari (on line) Italy (IT), le 13 mars 2021
Luc Bodiguel, « Les interactions entre le contrat de séquestration de carbone et le bail rural », 19èmes Rencontres de Droit Rural « LE CO2 VERT « CAPTURÉ » PAR LE DROIT », Paris (on line), le 28 janvier 2021
19e Rencontres de droit rural AFDR – Agridées, organisée en partenariat avec la Chaire universitaire de droit rural et de l’environnement de l’Université de Bourgogne
Luc Bodiguel, « La résilience, un objet juridique non identifié ? », Forum alimentation et territoires, On line, le 25 novembre 2020
Luc Bodiguel, Catherine Darrot, Maxime Marie, Camille Hochedez, Christine Margetic, « Saisir le système alimentaire urbain par les indicateurs (FRUGAL) », Symposium PSDR 4 « transitions pour le développement des territoires », Angers, le 28 octobre 2020
Luc Bodiguel, « Les outils au services des collectivités territoriales dans le domaine alimentaire », Cycle alimentation durable - Quelles alliances entre territoires urbains et ruraux pour une alimentation durable ?, On line, le 16 octobre 2020
Luc Bodiguel, « L’urgence écologique: source de mutation du droit de l’agriculture », Séminaire "Urgence(s) écologiques : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?", Rennes (on line), le 15 octobre 2020
Luc Bodiguel, « Mobiliser les compétences des collectivités en faveur d’une alimentation durable », Séminaire final de la Recherche -action FRUGAL, Rennes (on line), le 24 septembre 2020
Luc Bodiguel, « Organisation juridique de la justice alimentaire en France », PATlab "Justice alimentaire", Paris (on line), le 15 septembre 2020
Luc Bodiguel, « Lessons learned from the coronavirus crisis on food governance in France », Simpósio de Crédito e Endividamento Panorama do enfrentamento jurídico da pandemia no mundo,, Ribeiro Preto Brazil (BR), le 27 mai 2020
Luc Bodiguel, « L’impact du Projet Alimentaire Territorial sur le territoire (Discutant) », Atelier 1 Eval PAT, Paris (on line), le 17 avril 2020
Luc Bodiguel, « Souveraineté alimentaire et sécurité alimentaire : concepts et cadre juridique », XXXe Congrès européen de droit rural "Souveraineté alimentaire, sécurité alimentaire et contribution du droit agricole", Poznan Poland (PL), le 18 septembre 2019
Luc Bodiguel, « Les relations capital-foncier-travail-famille et les modèles d’entreprises agricoles. Approche juridique », 10ème édition des Entretiens du Pradel « Quel théâtre d’agriculture et mesnage des champs d’aujourd’hui ?”, Mirabel, le 23 septembre 2019
Luc Bodiguel, « Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » », Journées des ateliers du GDR Nost, Paris, le 24 juin 2019
Organisé&e par le NoST et l'Ecole Normale Supérieure de Paris-Saclay
Luc Bodiguel, « La coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques: à la recherche d’une gouvernance des frontières », Repenser les frontières entre les aliments, les médicaments, et les cosmétiques : dialogue interdisciplinaire, Nantes, le 21 juin 2019
Organisé par l’atelier Normes, Sciences et techniques sous la direction Scientifique de Marine Friant-Perrot et Technique de Cindy Martin, gestionnaire
Luc Bodiguel, « Local or territorial food systems and wine: Law and wine », Il diritto del vino, Pisa Italy (IT), le 17 mai 2019
Luc Bodiguel, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019
Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes
Luc Bodiguel, « L’agriculture face à la firme : concentration, régulation, évolution », le 12 octobre 2018
34e congrès de l’Association française de droit rural
Luc Bodiguel, « Les projets alimentaires locaux : sans règle, sans droit, sans effet? », 3e Colloque annuel canadien en droit et politiques publiques agroalimentaires, Quebec Canada (CA), le 25 septembre 2018
Luc Bodiguel, « Food Local Plans Development in France: What Kind of Law for What Kind of Relocation of Agriculture and Food? », XVe congrès mondial de l'Union Mondiale des Agraristes Universitaires: Les évolutions actuelles du droit rural et agroalimentaire: entre globalisation, régionalisation et relocalisation, Poznan Poland (PL), le 18 septembre 2018
Luc Bodiguel, « Réflexions critiques sur la relocalisation des aliments : de nouvelles frontières juridiques pour quelles valeurs ? », Journées d’études interdisciplinaires sur "Les frontières de l’aliment", Pisa Italy (IT), le 07 juin 2018
Luc Bodiguel, « Innover et réinventer les territoires par l’alimentation », le 01 juin 2018
Organisé dans le cadre des Journées scientifiques de Nantes par Cindy Martin, gestionnaire laboratoire DCS, Faculté de droit-Nantes sous la direction scientifique de Luc Bodiguel, Chercheur, CNRS, DCS et Christine Margetic, Professeure, ESO-Nantes
Luc Bodiguel, « Scolpire il Paesaggio con le politiche locali. Il caso francese », Festival della Costituzione, La Repubblica tutela il paesaggio, San Daniele del Friuli Italy (IT), le 25 mai 2018
Luc Bodiguel, « Le gaspillage alimentaire en droit français », Nutridialogo, Sprechi. Saperi e responsabilità nel cambiamento (Seminario), Pise Italy (IT), le 22 mai 2018
Luc Bodiguel, « Le droit de l’environnement entre « Terre et mer » », le 27 avril 2018
Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE
Luc Bodiguel, « Agriculture durable : la poursuite de la transition juridique », La reforme du droit foncier rural, demander l'impossible?, Poitiers, le 15 mars 2018
Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne
Luc Bodiguel, « L’alimentation comme discrimination (Discutant) », Séminaire Démocralim, Vers une démocratie alimentaire : quel périmètre d’un droit à l’alimentation durable ?, Montpellier, le 14 mars 2018
Organisé par l’INRA (UMR Innovation) et l’Institut de management de Montpellier
Luc Bodiguel, « Systèmes alimentaires territoriaux en France: vers une alimentation plus durable », Dialogando sullo spreco Al crocevia tra agricoltura, alimentazione, ambiente, Udine Italy (IT), le 12 janvier 2018
Luc Bodiguel, « Le droit à l'alimentation durable, du côté du marché », le 22 novembre 2017
Organisé par l’INRA (UMR Innovation) et l’Institut de management de Montpellier
Luc Bodiguel, « Rapporteur général de la Commission II "Freins et moteurs juridiques nationaux à la compétitivité de l'agriculture" », XXIX European Congress of Agricultural Law Agriculture et concurrence, Lille, le 21 septembre 2017
Luc Bodiguel, « Local Food Plan in France: origine and development », Seminario del DAFE, Pisa Italy (IT), le 06 juillet 2017
Luc Bodiguel, « Après l'accord de Paris, quels droits face au changement climatique ? », le 29 juin 2017
Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement organisé par le CERIC (UMR 7318 DICE, Aix-Marseille Université/CNRS), l’Institut de droit de l’Environnement (UMR 5600 EVS, Université Lyon III/CNRS) et le CHERPA (Science Po Aix).
Luc Bodiguel, « Gouvernance et Droit ; La gouvernance selon Joumard », Séminaire Gouvernance, Nantes, le 27 juin 2017
Luc Bodiguel, Gilles Maréchal, Yuna Chiffoleau, Guilles Maréchal, « Public food procurement and diversity in short food chains », 8. Annual Conference of the AESOP Sustainable Food Planning group, Coventry United Kingdom (GB), le 14 novembre 2017
Luc Bodiguel, Catherine Darrot, Julien Noel, « La gouvernance alimentaire à l’échelle d’une agglomération : enjeux et première méthode d’approche. L’apport du projet FRUGAL », École chercheurs PSDR4, INRA, Aspet, le 16 novembre 2016
Luc Bodiguel, Alexandra Langlais, « Intervention sur « la performance environnementale comme alternative aux pesticides » dans le cadre de la table ronde « Les services écosystémiques, nouveau fondement d’un modèle alternatif ? », « Peut-on prendre le risque des alternatives aux pesticides ? Approches éthique et juridique », Lyon, le 23 juin 2016
Luc Bodiguel, « Transparence et loyauté des relations commerciales : du produit au marché », le 18 mars 2016
Actualités de droit économique et de droit agroalimentaire, colloque organisé dans le cadre du M2 Droit du Marché de l'Université de Nantes
Luc Bodiguel, « Rapport national sur le Cadre juridique du droit de l'environnement pour la production agricole (Intégration de la politique environnementale par le droit rural) », XIIIe congrès mondial de l’UMAU, Ribeirão Preto Brazil (BR), le 23 septembre 2014
Luc Bodiguel, « Multifonctionnalité de l'agriculture et territoire : le territoire, un concept juridique en construction », Colloque : La multifonctionnalité de l'activité agricole et sa reconnaissance par les politiques publiques, Paris, le 21 mars 2002
Luc Bodiguel, « Impact de la territorialisation des politiques agricoles françaises et communautaires sur la nature de l'entreprise agricole : vers l'entreprise rurale », 8. Congresso national de derecho agrario, Toledo Spain (ES), le 16 novembre 2000
{{/_source.image}} {{/_source.showImage}}