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Djoheur Zerouki-Cottin

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La légalité criminelle : enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle. Thèse soutenue en 2001 à Lyon 3, sous la direction de Didier Rebut.


Ouvrages

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau et Philip Milburn (dir.), La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises rapport final, [CERCRID], 2017, 2 vol. , 259-IV et 185 p.

Djoheur Zerouki-Cottin (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ? actes de la journée d'études du 30 mai 2013 à l'Université Jean Monnet Saint-Étienne, la Charte, 2013, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, 108 p.


Articles

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau et Philip Milburn, « L'obligation de motivation des décisions criminelles en France : de la loi aux pratiques. Analyse empirique de la motivation des décisions des cours d'assises », La Revue Juridique Themis, 2020, pp. [363]-414

Djoheur Zerouki-Cottin, « Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2018, pp. 789-804

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau et Philip Milburn, « La motivation des décisions de Cours d'assises », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2018, pp. 139-143

Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn et Vanessa Perrocheau, « Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2017, pp. 577-586

Djoheur Zerouki-Cottin, « Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ? », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2017, pp. 601-613

Djoheur Zerouki-Cottin et Yves Cartuyvels, « De l'extradition au mandat d'arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale », Beccaria : revue d'histoire du droit de punir, 2017, pp. 215-253

Voir plus

Djoheur Zerouki-Cottin, « Le principe de légalité des délits et des peines dans le droit européen », in Michel Porret, Élisabeth Salvi (dir.), Cesare Beccaria : la controverse pénale, XVIIIe-XXIe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2015, pp. 297-312

Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l’Union européenne. 1er janvier - 31 décembre 2013 : à propos de la directive du 22 octobre 2013 relative au droit à l’avocat et de ses suites », Revue internationale de droit pénal, N° 3, 2014, pp. 759-769

Djoheur Zerouki-Cottin, « La directive : nouvelle loi pénale ? », in Zerouki-Cottin Djoheur (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, Bruxelles, La Charte, N° 20, 2013, pp. [71]-86

Djoheur Zerouki-Cottin et Yves Cartuyvels, « Les alternatives à la peine en droit international et en droit européen », in Diane Bernard, Yves Cartuyvels, Christine Guillain... [et al.] (dir.), Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit international et européen, Limal, Anthémis, 2013, p. 597

Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l'Union européenne, 1er janvier - 31 décembre 2012 », Revue internationale de droit pénal, N° 3, 2012, pp. 519-545

Djoheur Zerouki-Cottin, « Le délit d'initié devant la Cour européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, pp. 199-203

Djoheur Zerouki-Cottin, « L’obligation d’incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2011, pp. 575-596

Djoheur Zerouki-Cottin, « La sécurité privée en marche vers la professionnalisation », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2010, pp. 495-497

Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : suite et fin », Recueil Dalloz, N° 36, 2006, p. 2513

Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : prévisibilité n'est pas sécurité », Recueil Dalloz, N° 1, 2006, pp. 53-60


Autres

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau, Philip Milburn, Nathalie de Jong, Hélène Colombet, Emeline Colon et Alice Gouttefangeas, La motivation en actes, pp. 2 vol (259-IV, 185 )

Djoheur Zerouki-Cottin, Marianne Cottin, Safia Bouabdallah, Nathalie de Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, Romain Montagnon, Vanessa Perrocheau, Isabelle Sayn et Philippe Soustelle, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, p. 502

Djoheur Zerouki-Cottin, Isabelle Sayn, Vanessa Perrocheau, Yann Favier, Nathalie Merley, Marianne Cottin, Nathalie de Jong, Farida Khodri, Camille de Lajarte, Antoine Pelicand, Vincent Rivollier et Rachel Vanneuville, Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, p. NC

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  • « Comment sont motivées les décisions de justice ? »
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  • « La cour d’assises dans la Justice du 21e siècle »
    Paris, le 28 juin 2017

  • Voir plus

  • « La motivation en actes. Analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises »
    Saint-Etienne, le 15 mai 2017





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