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Djoheur Zerouki-Cottin

2, Rue Tréfilerie
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Djoheur Zerouki-Cottin

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Comment sont motivées les décisions de justice ?

vendredi 29 novembre 2019

Organisé dans le cadre des Transversales, Université Lyon 2 sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan et J. Heymann

Réformer la justice

jeudi 19 septembre 2019

Des théories de l’action publique aux pratiques des acteurs

Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal

La motivation des décisions de cours d’assises

vendredi 15 décembre 2017

Restitution des résultats du programme de recherche sur l'analyse empirique de la motivation des décisions de cours d’assises, mené par le CERCRID (UMR 5137) et ESO-CNRS (UMR 6590) avec le soutien de l'ENM.

Du juge d’instruction vers le juge de l’enquête : analyse critique et de droit comparé

jeudi 23 novembre 2017

Organisé par l’Anthemis de l’Université de Bruxelles

La cour d’assises dans la Justice du 21e siècle

mercredi 28 juin 2017

Organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice et l’ENM



Publications

Ouvrages

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau et Philip Milburn (dir.), La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises rapport final, [CERCRID], 2017, 2 vol. , 259-IV et 185 p.

Djoheur Zerouki-Cottin (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ? actes de la journée d'études du 30 mai 2013 à l'Université Jean Monnet Saint-Étienne, la Charte, 2013, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, 108 p.

Djoheur Zerouki-Cottin, La légalité criminelle : enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle, Université Lyon 3, 2006

Djoheur Zerouki-Cottin, La légalité criminelle : enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle, 2001, 583 p.

Articles

Djoheur Zerouki-Cottin, « Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2018, pp. 789-804

Djoheur Zerouki-Cottin, « La motivation des décisions de Cours d'assises », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2018, pp. 139-143

Djoheur Zerouki-Cottin, « Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2017, pp. 577-586

Djoheur Zerouki-Cottin, « Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ? », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2017, pp. 601-613

Djoheur Zerouki-Cottin, « De l'extradition au mandat d'arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale », Beccaria : revue d'histoire du droit de punir, 2017, pp. 215-253

Djoheur Zerouki-Cottin, « Le principe de légalité des délits et des peines dans le droit européen », in Michel Porret, Élisabeth Salvi (dir.), Cesare Beccaria : la controverse pénale, XVIIIe-XXIe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2015, pp. 297-312

Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l’Union européenne. 1er janvier - 31 décembre 2013 : à propos de la directive du 22 octobre 2013 relative au droit à l’avocat et de ses suites », Revue internationale de droit pénal, N° 3, 2014, pp. 759-769

Djoheur Zerouki-Cottin, « La directive : nouvelle loi pénale ? », in Zerouki-Cottin Djoheur (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, Bruxelles, La Charte, N° 20, 2013, pp. [71]-86

Djoheur Zerouki-Cottin, « Les alternatives à la peine en droit international et en droit européen », in Diane Bernard, Yves Cartuyvels, Christine Guillain... [et al.] (dir.), Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit international et européen, Limal, Anthémis, 2013, p. 597

Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l'Union européenne, 1er janvier - 31 décembre 2012 », Revue internationale de droit pénal, N° 3, 2012, pp. 519-545

Djoheur Zerouki-Cottin, « Le délit d'initié devant la Cour européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, pp. 199-203

Djoheur Zerouki-Cottin, « L’obligation d’incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2011, pp. 575-596

Djoheur Zerouki-Cottin, « La sécurité privée en marche vers la professionnalisation », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2010, pp. 495-497

Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : suite et fin », Recueil Dalloz, N° 36, 2006, p. 2513

Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : prévisibilité n'est pas sécurité », Recueil Dalloz, N° 1, 2006, pp. 53-60

Autres

Djoheur Zerouki-Cottin, La motivation en actes, pp. 2 vol (259-IV, 185 )

Djoheur Zerouki-Cottin, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, p. 502




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