Djoheur Zerouki, « Les silences du droit pénal : une mécanique du chaos ? », Criminocorpus, 2024
« Ce sont des âmes d’ancêtres qui nous occupent, substituant leur drame éternisé à notre juvénile attente, à notre patience d’orphelins ligotés à leur ombre de plus en plus pâle, cette ombre impossible à boire ou à déraciner, - l’ombre des pères, des juges, des guides que nous suivons à la trace, en dépit de notre chemin ». Kateb Yacine, Nedjma, 1956. Affirmer que le droit pénal a été silencieux pendant la guerre d’Algérie serait erroné. La justice pénale militaire a même été prolixe, et Syl...
Djoheur Zerouki, « Crimes français en Algérie : que dit le droit pénal ? », Criminocorpus, 2024
Ce dossier fait suite à un colloque tenu en juin 2022 à Lyon, sur le droit pénal et les crimes français en Algérie. En guise d’introduction, il importe ici de revenir sur la genèse de ce colloque. L’idée a germé lors d’un séminaire qui se tenait au mémorial des enfants d’Izieu sur le besoin de procès pénal en droit pénal international séminaire au cours duquel l’absence de grands procès pour l’Algérie (entre autres) avait été relevée. Que la mémoire des enfants d’Izieu nous amène à nous souve...
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Requalification et juridiction de jugement : la circonstance aggravante de bande organisée est-elle vraiment une circonstance si accessoire ? »: Cass. crim., 6 sept. 2023, no 22-86045 (rejet pourvoi c/ CA Aix-en-Provence, 31 août 2022), M. Turbeaux, rapp., M. Valat, av. gén. ; SCP Lyon-Caen et Thiriez, av., Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2023, n°37, pp. 19-21
Djoheur Zerouki, « Contrôle judiciaire et interdiction professionnelle : Vous ne chanterez plus ! »: (Crim. 21 févr. 2023, no 22-86.760, AJ pénal 2023. 243, obs. T. Besse ; Légipresse 2023. 144 et les obs.), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2023, n°02
Djoheur Zerouki, « Décrochage de portraits du président de la République : suite de la leçon sur le contrôle concret de conventionnalité : le compte n'y est pas (encore) »: (Crim. 18 mai 2022, no 21-86.685, 21-86.647, no 21-87.272, D. 2022. 1186, note S. Pellé ; AJ pénal 2022. 374, obs. J.-B. Thierry ; AJCT 2022. 593, obs. S. Lavric ; Légipresse 2022. 340 et les obs. ; ibid. 487, étude R. Le Gunehec et A. Pastor ; ibid. 2023. 119, étude E. Tordjman, O. Lévy et S. Menzer ; RSC 2022. 817, obs. X. Pin ; Crim. 29 mars 2023, no 22-83.458, Légipresse 2023. 200 et les obs.), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2023, n°02
Djoheur Zerouki, Eliette Rubi-Cavagna, Djoheur Zerouki-Cottin, « Droits de l’homme – CEDH : La CEDH devant la chambre criminelle de la Cour de cassation (année 2020) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2021, n°2
Djoheur Zerouki, Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn, « L'obligation de motivation des décisions criminelles en France : de la loi aux pratiques. Analyse empirique de la motivation des décisions des cours d'assises », Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal, Université de Montréal. Faculté de droit , 2020
Djoheur Zerouki, Vanessa Perrocheau, « La visioconférence dans le procès pénal français, d’un rituel a l’autre ? », Oñati Socio-Legal Series, Oñati International Institute for the Sociology of Law - Instituto Internacional de Sociología Jurídica de Oñati, 2018, n°3
Djoheur Zerouki, Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn, « La motivation des décisions de Cours d'assises », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°3
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°4
Djoheur Zerouki, Philip Milburn, Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin, « Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2017, n°4
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ? », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2017, n°4
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, Yves Cartuyvels, « De l'extradition au mandat d'arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale », Beccaria : Revue d'histoire du droit de punir, Georg Éditeur (Chêne-Bourg, Suisse) , 2017
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l’Union européenne. 1er janvier - 31 décembre 2013 : à propos de la directive du 22 octobre 2013 relative au droit à l’avocat et de ses suites », Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, Editions érès ; Association internationale de droit pénal (AIDP) ; Editions MAKLU, 2014, n°34
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Le délit d'initié devant la Cour européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°3
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l'Union européenne, 1er janvier - 31 décembre 2012 », Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, Editions érès ; Association internationale de droit pénal (AIDP) ; Editions MAKLU, 2012, n°34
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « L’obligation d’incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2011, n°3
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « La sécurité privée en marche vers la professionnalisation », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°11
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : suite et fin », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°36, p. 2513
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : prévisibilité n'est pas sécurité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°1, pp. 53-60
Djoheur Zerouki, « Saisies et confiscations pénales », le 28 novembre 2024
4èmes Rencontres Pénales stéphanoises co-organisées par la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans le cadre du Master Justice Procès Procédures, et le Barreau de Saint-Etienne, en collaboration avec le CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique de Djoheur Zerouki, MCF HDR en Droit pénal à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID (UMR 5137), Directrice du Master Justice, Procès et Procédures - Parcours Pénal de la Faculté de Droit de Saint-Etienne
Djoheur Zerouki, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024
Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Les silences du droit pénal : une mécanique du chaos ? », Crimes français en Algérie : que dit le droit ?, Lyon, le 09 juin 2022
Co-organisé par le CERCRID et l'équipe de recherche Louis Josserand, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Xavier Pin, Professeur, Centre de droit pénal, Université Lyon 3 ; Damien Scalia, Professeur, CRDP, Université Libre de Bruxelles et Djoheur Zerouki, Maîtresse de conférences HDR, CERCRID, Université de Saint-Etienne
Djoheur Zerouki, « L'inceste », le 30 novembre 2023
Journée d'études co-organisée par la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans le cadre du Master Justice Procès Procédures, et le Barreau de Saint-Etienne, en collaboration avec le CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique de Djoheur Zerouki-Cottin, MCF HDR en Droit pénal à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID (UMR 5137), Directrice du Master Justice, Procès et Procédures - Parcours Pénal de la Faculté de Droit de Saint-Etienne
Djoheur Zerouki, « Procès et mémoire(s) des crimes de masse », le 02 février 2023
Organisé par la Maison d’Izieu, l'Université Lyon 3 et l'Université de Poitiers
Djoheur Zerouki, « Le droit prétexte », le 26 novembre 2021
Organisé par l'Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des Transversales sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan, J. Heymann et G. Protière
Djoheur Zerouki, Djoheur Zerouki-Cottin, « Logique herméneutique (II) et logique de systèmes : les arrêts d'assises et la meilleure prise en compte du justiciable », Les transversales : Comment sont motivées les décisions de justice ?, Lyon (FR), le 29 novembre 2019
Organisé dans le cadre des Transversales, Université Lyon 2 sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan et J. Heymann
Djoheur Zerouki, « Réformer la justice », le 19 septembre 2019
Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal
Djoheur Zerouki, « La motivation des décisions de cours d’assises », le 15 décembre 2017
Restitution des résultats du programme de recherche sur l'analyse empirique de la motivation des décisions de cours d’assises, mené par le CERCRID (UMR 5137) et ESO-CNRS (UMR 6590) avec le soutien de l'ENM.
Djoheur Zerouki, « Du juge d’instruction vers le juge de l’enquête : analyse critique et de droit comparé », le 23 novembre 2017
Organisé par l’Anthemis de l’Université de Bruxelles
Djoheur Zerouki, « La cour d’assises dans la Justice du 21e siècle », le 28 juin 2017
Organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice et l’ENM
Djoheur Zerouki, « La motivation en actes. Analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises », le 15 mai 2017
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