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Djoheur Zerouki-Cottin

2, Rue Tréfilerie
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Djoheur Zerouki-Cottin

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La motivation des décisions de cours d’assises

vendredi 15 décembre 2017

Restitution des résultats du programme de recherche sur l'analyse empirique de la motivation des décisions de cours d’assises, mené par le CERCRID (UMR 5137) et ESO-CNRS (UMR 6590) avec le soutien de l'ENM.

Du juge d’instruction vers le juge de l’enquête : analyse critique et de droit comparé

jeudi 23 novembre 2017

Organisé par l’Anthemis de l’Université de Bruxelles

La cour d’assises dans la Justice du 21e siècle

mercredi 28 juin 2017

Organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice et l’ENM



Publications

Ouvrages

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau et Philip Milburn (dir.), La motivation en actes : analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises, [CERCRID], 2017, 2 vol. , 259-IV et 185 p.

Djoheur Zerouki-Cottin (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, la Charte, 2013, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, 108 p.

Djoheur Zerouki-Cottin, La légalité criminelle : enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle, Université Lyon 3, 2006

Djoheur Zerouki-Cottin, La légalité criminelle : enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle, Atelier national de reproduction des thèses, 2003, 583 p.

Djoheur Zerouki-Cottin, La légalité criminelle : enrichissement de la conception formelle par une conception matérielle, 2003, 583 p.

Articles

Djoheur Zerouki-Cottin, « Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2018, p. 789-804

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau et Philip Milburn, « La motivation des décisions de Cours d'assises », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2018, p. 139-143

Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn et Vanessa Perrocheau, « Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2017, p. 577-586

Djoheur Zerouki-Cottin, « Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ? », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2017, p. 601-613

Djoheur Zerouki-Cottin et Yves Cartuyvels, « De l'extradition au mandat d'arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale », Beccaria : revue d'histoire du droit de punir, 2017, p. 215-253

Djoheur Zerouki-Cottin, « La directive : à la croisée des chemins ? », in Zerouki-Cottin Djoheur (dir.), L'espace pénal européen : à la croisée des chemins ?, Bruxelles, La Charte, 2013, Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie, p. [71]-86

Djoheur Zerouki-Cottin et Yves Cartuyvels, « Les alternatives à la peine en droit international et en droit européen », in Diane Bernard, Yves Cartuyvels, Christine Guillain... [et al.] (dir.), Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit international et européen, Limal, Anthémis, 2013, p. 597

Djoheur Zerouki-Cottin, « Le délit d'initié devant la Cour européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, p. 199-203

Djoheur Zerouki-Cottin, « L’obligation d’incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2011, p. 575-576

Djoheur Zerouki-Cottin, « La sécurité privée en marche vers la professionnalisation », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2010, p. 495-497

Autres

Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau, Philip Milburn, Nathalie De Jong, Hélène Colombet, Emeline Colon et Alice Gouttefangeas, La motivation en actes, p. 2 vol (259-IV, 185 )

Djoheur Zerouki-Cottin, Marianne Cottin, Safia Bouabdallah, Nathalie De Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, Romain Montagnon, Vanessa Perrocheau, Isabelle Sayn et Philippe Soustelle, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale, p. 502




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