Djoheur Zerouki-Cottin, Djoheur Zerouki, « Les silences du droit pénal : une mécanique du chaos ? », 2024
« Ce sont des âmes d’ancêtres qui nous occupent, substituant leur drame éternisé à notre juvénile attente, à notre patience d’orphelins ligotés à leur ombre de plus en plus pâle, cette ombre impossible à boire ou à déraciner, - l’ombre des pères, des juges, des guides que nous suivons à la trace, en dépit de notre chemin ». Kateb Yacine, Nedjma, 1956. Affirmer que le droit pénal a été silencieux pendant la guerre d’Algérie serait erroné. La justice pénale militaire a même été prolixe, et Syl...
Djoheur Zerouki-Cottin, « Requalification et juridiction de jugement : la circonstance aggravante de bande organisée est-elle vraiment une circonstance si accessoire ? »: Cass. crim., 6 sept. 2023, no 22-86045 (rejet pourvoi c/ CA Aix-en-Provence, 31 août 2022), M. Turbeaux, rapp., M. Valat, av. gén. ; SCP Lyon-Caen et Thiriez, av., Gazette du Palais, 2023, n°37, pp. 19-21
Djoheur Zerouki-Cottin, Djoheur Zerouki, Eliette Rubi-Cavagna, « Contrôle judiciaire et interdiction professionnelle : Vous ne chanterez plus ! »: (Crim. 21 févr. 2023, no 22-86.760, AJ pénal 2023. 243, obs. T. Besse ; Légipresse 2023. 144 et les obs.), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n°02, pp. 422-426
Djoheur Zerouki-Cottin, Djoheur Zerouki, Eliette Rubi-Cavagna, « Décrochage de portraits du président de la République : suite de la leçon sur le contrôle concret de conventionnalité : le compte n'y est pas (encore) »: (Crim. 18 mai 2022, no 21-86.685, 21-86.647, no 21-87.272, D. 2022. 1186, note S. Pellé ; AJ pénal 2022. 374, obs. J.-B. Thierry ; AJCT 2022. 593, obs. S. Lavric ; Légipresse 2022. 340 et les obs. ; ibid. 487, étude R. Le Gunehec et A. Pastor ; ibid. 2023. 119, étude E. Tordjman, O. Lévy et S. Menzer ; RSC 2022. 817, obs. X. Pin ; Crim. 29 mars 2023, no 22-83.458, Légipresse 2023. 200 et les obs.), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n°02, pp. 415-421
Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal constitutionnel », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2022, n° ° 2, pp. 415-421
Djoheur Zerouki-Cottin, Eliette Rubi-Cavagna, « Droits de l’homme – CEDH : La CEDH devant la chambre criminelle de la Cour de cassation (année 2020) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, n°2, pp. 507-530
Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau, Philip Milburn, « L'obligation de motivation des décisions criminelles en France : de la loi aux pratiques. Analyse empirique de la motivation des décisions des cours d'assises », Revue juridique Thémis de l'Université de Montréal, 2020, pp. 363-414
Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki, « La visioconférence dans le procès pénal français, d’un rituel a l’autre ? », Oñati Socio-Legal Series, 2018, n°3, pp. 346-362
Djoheur Zerouki-Cottin, Vanessa Perrocheau, Philip Milburn, « La motivation des décisions de Cours d'assises », Actualité juridique Pénal, 2018, n°3, pp. 139-143
Djoheur Zerouki-Cottin, « Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2018, n° ° 4, pp. 789-804
Résumé
L'obligation de motivation de ses verdicts figure parmi les évolutions essentielles qui transforment la cour d'assises en profondeur. Appliquée d'abord à la décision sur la culpabilité, l'obligation de motivation s'impose aujourd'hui également à la décision sur la peine. Abordant la thématique sous un angle tant doctrinal qu'empirique, la présente contribution se propose de dresser un état des lieux des enjeux et des perspectives qui y sont attachés. Il apparaît dès lors que si une telle évolution, particulièrement souhaitable, paraissait inéluctable, elle n'en demeure pas moins complexe, notamment au regard des enjeux dont elle est porteuse. Derrière la question de la motivation de la peine se cache en effet non seulement celle du sens de la peine, mais également celle du contrôle de la Cour de cassation, de la proportionnalité des peines et de l'égalité de tous devant la justice. Au-delà du dogme du jury populaire auquel elle est souvent confrontée, l'obligation de motivation, en particulier de la peine, participe à une reconfiguration majeure du rôle des acteurs judiciaires autour de la variabilité des peines prononcées.
Djoheur Zerouki-Cottin, « Droit et jurisprudence de l’UE », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2018, n° ° 1, pp. 203-228
Djoheur Zerouki-Cottin, « Réflexions pluridisciplinaires sur la motivation des peines par la Cour d'assises », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, n°4, pp. 789-804
Djoheur Zerouki-Cottin, « Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux », Les Cahiers de la Justice , 2017, n° ° 4, pp. 577-586
Suite à un travail de recherche empirique sur les motivations des décisions des cours d'assises, inaugurées en 2012, l'article entre dans le détail des pratiques et des usages de ces documents sur la base d'interviews auprès des magistrats et avocats. Ils sont rédigés par les présidents, mais le jury et les assesseurs jouent également un rôle. Cette rédaction tient compte de différents destinataires potentiels : accusés, parties civiles et public. Les motivations contribuent en outre à faire évoluer quelque peu le fonctionnement des assises.
Djoheur Zerouki-Cottin, « Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ? », Les Cahiers de la Justice , 2017, n° ° 4, pp. 601-613
La loi du 10 août 2011 qui instaure l'exigence de motivation cantonne celle-ci à la culpabilité. L'article 365-1 du code de procédure pénale dispose en effet que, « en cas de condamnation, la motivation consiste dans l'énoncé des principaux éléments à charge qui (...) ont convaincu la cour d'assises » sans faire nulle mention de la peine. La chambre criminelle de la Cour de cassation, quant à elle, proscrit de manière dépourvue de toute ambiguïté le recours à une telle motivation dans trois arrêts récents du 8 février 2017
1. Pourtant, les entretiens menés avec les professionnels révèlent un intérêt croissant pour cette question et nombreux sont ceux qui s'y montrent favorables. La présente contribution a pour objet d'exposer les enjeux et les perspectives dont une telle évolution serait porteuse.
Djoheur Zerouki-Cottin, Philip Milburn, Vanessa Perrocheau, « Les motivations des décisions de cours d'assises : les pratiques des tribunaux », Les Cahiers de la justice, 2017, n°4, pp. 577-586
Djoheur Zerouki-Cottin, « Vers une motivation de la peine par la cour d'assises en France ? », Les Cahiers de la justice, 2017, n°4, pp. 601-613
Djoheur Zerouki-Cottin, Yves Cartuyvels, « De l'extradition au mandat d'arrêt européen : vers une redéfinition de la territorialité pénale », Beccaria : Revue d'histoire du droit de punir, 2017, pp. 215-253
Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l’Union européenne. 1er janvier - 31 décembre 2013 : à propos de la directive du 22 octobre 2013 relative au droit à l’avocat et de ses suites », Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2014, n°34, pp. 759-769
Djoheur Zerouki-Cottin, « Le délit d'initié devant la Cour européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, 2012, n°3, pp. 199-203
Djoheur Zerouki-Cottin, « Chronique de droit pénal de l'Union européenne, 1er janvier - 31 décembre 2012 », Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2012, n°34, pp. 519-545
Djoheur Zerouki-Cottin, « L’obligation d’incriminer imposée par le juge européen, ou la perte du droit de ne pas punir », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, n°3, pp. 575-596
Djoheur Zerouki-Cottin, « La sécurité privée en marche vers la professionnalisation », Actualité juridique Pénal, 2010, n°11, pp. 495-497
Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : suite et fin », Recueil Dalloz, 2006, n°36, p. 2513
Djoheur Zerouki-Cottin, « La Cour européenne des droits de l'homme et la récidive : prévisibilité n'est pas sécurité », Recueil Dalloz, 2006, n°1, pp. 53-60
Djoheur Zerouki-Cottin, « Les silences du droit pénal : une mécanique du chaos ? », Crimes français en Algérie : que dit le droit ?, Lyon, le 09 juin 2022
Co-organisé par le CERCRID et l'équipe de recherche Louis Josserand, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Xavier Pin, Professeur, Centre de droit pénal, Université Lyon 3 ; Damien Scalia, Professeur, CRDP, Université Libre de Bruxelles et Djoheur Zerouki, Maîtresse de conférences HDR, CERCRID, Université de Saint-Etienne
Djoheur Zerouki-Cottin, « L'inceste », le 30 novembre 2023
Journée d'études co-organisée par la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans le cadre du Master Justice Procès Procédures, et le Barreau de Saint-Etienne, en collaboration avec le CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique de Djoheur Zerouki-Cottin, MCF HDR en Droit pénal à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID (UMR 5137), Directrice du Master Justice, Procès et Procédures - Parcours Pénal de la Faculté de Droit de Saint-Etienne
Djoheur Zerouki-Cottin, « Procès et mémoire(s) des crimes de masse », le 02 février 2023
Organisé par la Maison d’Izieu, l'Université Lyon 3 et l'Université de Poitiers
Djoheur Zerouki-Cottin, « Le droit prétexte », le 26 novembre 2021
Organisé par l'Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des Transversales sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan, J. Heymann et G. Protière
Djoheur Zerouki-Cottin, « Logique herméneutique (II) et logique de systèmes : les arrêts d'assises et la meilleure prise en compte du justiciable », Les transversales : Comment sont motivées les décisions de justice ?, Lyon (FR), le 29 novembre 2019
Organisé dans le cadre des Transversales, Université Lyon 2 sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan et J. Heymann
Djoheur Zerouki-Cottin, « Réformer la justice », le 19 septembre 2019
Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal
Djoheur Zerouki-Cottin, « La motivation des décisions de cours d’assises », le 15 décembre 2017
Restitution des résultats du programme de recherche sur l'analyse empirique de la motivation des décisions de cours d’assises, mené par le CERCRID (UMR 5137) et ESO-CNRS (UMR 6590) avec le soutien de l'ENM.
Djoheur Zerouki-Cottin, « Du juge d’instruction vers le juge de l’enquête : analyse critique et de droit comparé », le 23 novembre 2017
Organisé par l’Anthemis de l’Université de Bruxelles
Djoheur Zerouki-Cottin, « La cour d’assises dans la Justice du 21e siècle », le 28 juin 2017
Organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice et l’ENM
Djoheur Zerouki-Cottin, « La motivation en actes. Analyse empirique de la motivation des décisions de cours d'assises », le 15 mai 2017
