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Arnaud Duranthon

Maître de conférences, Droit public.
Spécialités :
Décentralisation ; Etat ; Identités ; Institutions administratives ; Philosophie politique ; Territoire.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur délégué de Sciences Po Strasbourg en charge des études du second cycle
  • Membre titulaire élu du Conseil national des universités (CNU, Section 02)
  • Membre du Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL)
  • Responsable pédagogique du Master 2 "Administration locale et régionale en Europe" (ALORE, Sciences Po Strasbourg)
Responsable de la formation :

Thèse

Subsidiarité et collectivités territoriales : étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités en droit public français. Thèse soutenue en 2015 à Toulouse 1, sous la direction de Philippe Raimbault.


Ouvrages

Arnaud Duranthon, Catherine Haguenau-Moizard et Krzysztof Wojtyczek (dir.), L'Autriche-Hongrie des années 1866-1918 : une contribution exceptionnelle à la protection des droits de l'Homme actes du colloque tenu à Strasbourg, les 17 et 18 novembre 2017 ein heirausragender Beitrag zum Schutz der Menschenrechte Beiträge zur Konferenz, Straßburg, 17. en [i. e. und] 18. November 2017, Wolf Legal Publishers, 2019, 234 p.

Arnaud Duranthon, L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ? : Étude pour l'Assemblée des Départements de France, L'Harmattan, 2019, 237 p.

Arnaud Duranthon, Émilie Debaets et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police : [recherche initiée par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole], Institut universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 425 p.

Arnaud Duranthon, Subsidiarité et collectivités territoriales : étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités territoriales en droit public français, Dalloz, 2017, Bibliothèque parlementaire & constitutionnelle, 1014 p.

Arnaud Duranthon, Christophe Alonso et Julia Schmitz (dir.), La pensée du doyen Hauriou à l'épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 711 p.

Arnaud Duranthon, La question institutionnelle en Nouvelle-Calédonie, Aix-Marseille 3, 2008, 210 p.


Articles

Arnaud Duranthon, « Constitutionnalité du recours à l'arbitrage préfectoral en cas de désaccord entre communes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2021, p. 875

Arnaud Duranthon, « Constitutionnalité du recours à l’arbitrage préfectoral en cas de désaccord entre communes. Note sous CE, 11 décembre 2020, Commune de Carnin », Actualité juridique. Droit administratif, 2021, p. 875

Arnaud Duranthon, « Ajustements ou revirement ? 2019 et le droit des collectivités territoriale. Chronique législative et réglementaire », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, pp. 215-234

Arnaud Duranthon, « Sécurité publique. Chronique des services publics locaux », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, pp. 519-524

Arnaud Duranthon, « Le compromis de la collectivité européenne d'Alsace », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 10, 2019, pp. 25-32

Arnaud Duranthon, « Sur les chemins de crête de la “collectivité européenne d’Alsace” », Droit administratif, N° 6, 2019, pp. 31-35

Voir plus

Arnaud Duranthon, « La subsidiarité peut-elle constituer un paradigme utile ? », Revue française de droit constitutionnel, N° 4, 2019, p. 905

Arnaud Duranthon, « Le déclin du syndicat de communes ou l’effacement contraint du modèle de la subsidiarité intercommunale », Revue française d'administration publique, N° 4, 2019, p. 905

Arnaud Duranthon, « Propos introductifs : L’influence du néolibéralisme sur les modalités d’exercice des compétences locales », L'exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité, L'Harmattan, 2018, p. 13

Arnaud Duranthon, « Les litiges entre personnes publiques en matière de police administrative », Droit administratif, N° 8, 2017, p. n° 12

Arnaud Duranthon, « À propos d'un cheval de Troie : le Conseil constitutionnel et la suppression de la clause de compétence générale », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2017, p. 677

Arnaud Duranthon, « 2003-2015 : douze ans d’influence souterraine de l’Europe sur l’évolution institutionnelle de la décentralisation française », La Constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, p. 291

Arnaud Duranthon, « Le droit des collectivités territoriales au milieu du gué. À propos des réformes survenues depuis 2014 et de quelques éléments de leur mise en œuvre. », Droit administratif, 2017, p. 15

Arnaud Duranthon, « Partage des compétences, fusion des responsabilités », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2016, p. 2001

Arnaud Duranthon, « Partage des compétences, fusion des responsabilités. Note sous TA Paris, 24 mai 2016, Association la vie Dejean », Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2016, p. 2001

Arnaud Duranthon, « Comment faut-il lire les dispositions concernant les durées de conservation des données dans le fichier TAJ ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2016, p. 1701

Arnaud Duranthon, « Comment lire les dispositions concernant les durées de conservation des données dans le fichier TAJ ? Note sous CE, avis, 30 mars 2016, n° 395119 », Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2016, pp. 1701-1704

Arnaud Duranthon, « À propos d’un cheval de Troie : le Conseil constitutionnel et la suppression clause de compétence générale. Note sous la décision n° 2016- 565 QPC du 16 septembre 2016, Assemblée des départements de France », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2016, pp. 677-686

Arnaud Duranthon, « Jean-Arnaud Mazères, Magister Juris. Note de lecture située de l’œuvre de Hermann Hesse, Le Jeu des Perles de Verre », Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères, L'Epitoge-Lextenso, 2016, pp. 59-66

Arnaud Duranthon, « Et Peyrot périt : éloge funèbre d’un quinquagénaire incompris. Note sous TC, 9 mars 2015, Mme Rispal c. Autoroutes du Sud de la France », Les Petites Affiches, N° 123, 2015, pp. 15-21

Arnaud Duranthon, « Introduction : La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ? », La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, pp. 13-26

Arnaud Duranthon, « La consécration attendue d’un contrôle normal des sanctions disciplinaires infligées aux agents publics. Note sous CE, Ass., 13 novembre 2013, Dahan », DROIT ADMINISTRATIF, 2014, p. 30

Arnaud Duranthon, « Présentation de la note de Maurice Hauriou sous l’arrêt CE, 4 mars 1910, Thérond », Miscellanées Maurice Hauriou, L'Épitoge, 2013, pp. 264-267

Arnaud Duranthon, « Le droit à l'hébergement d'urgence constitue une liberté fondamentale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2012, p. 716

Arnaud Duranthon, « Le droit à l’hébergement d’urgence constitue une liberté fondamentale. Note sous CE, ord. réf., 10 février 2012, M. Fofana c. Préfet de la région Île-de-France », Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2012, pp. 716-719

Arnaud Duranthon, « Qu'est-ce qu'un micro-État aujourd'hui ? L'exemple des micro-États d'Océanie », Revue française de droit constitutionnel, N° 4, 2012, p. 785

Arnaud Duranthon, « La salle du conseil municipal peut-elle afficher un portrait du maréchal Pétain ? Note sous TA Caen, 26 octobre 2010, Préfet du Calvados », DROIT ADMINISTRATIF, 2011, pp. 33-35

Arnaud Duranthon, « Quelle souveraineté pour les micro-États d’Océanie ? », Destins des collectivités politiques d’Océanie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, pp. 499-508


Autres

Arnaud Duranthon, Autopsie d’une décision illégale de refus d’autopsie, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 275

Arnaud Duranthon, Dans quelles conditions un EPCI exerce des compétences en matière de ZAC ?, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 899

Arnaud Duranthon, Domaine public local, Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, pp. 438-444

Arnaud Duranthon, Délibération, Dictionnaire de droit public interne, LexisNexis, pp. 123-123

Arnaud Duranthon, Florence Faberon (dir.), Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, Clermont-Ferrand, Les éditions du Centre Michel de l’Hospital, LGDJ, 2016, 599 p., Revue française de droit constitutionnel, p. 981

Arnaud Duranthon, Jean-Pierre Raffarin, Les grandes figures de la décentralisation, Berger-Levrault, pp. 701-710

Voir plus

Arnaud Duranthon, Légalité des procédés d’évaluation créés par le chef de service, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 675

Arnaud Duranthon, Premier rapport pour le médiateur du livre, Petites affiches, p. 4

Arnaud Duranthon, Principal, provoqué et incident dans le contentieux de la responsabilité médicale, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 273

Arnaud Duranthon, Précisions sur l’effet suspensif du recours en matière de récupération d’un indu de RSA, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 276

Arnaud Duranthon, Quand la juridiction oublie d’informer le défendeur à l’instance, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 277

Arnaud Duranthon, RATP et journaux gratuits : suite… et fin ?, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 257

Arnaud Duranthon, Redevances autoroutières : d’une prescription, l’autre, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 770

Arnaud Duranthon, Sort du pourvoi incident suite à l’annulation prononcée au nom du pourvoi principal, La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, p. 211

Arnaud Duranthon, Subsidiarité et collectivités territoriales : étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités en droit public français 

Arnaud Duranthon, Thomas PERROUD, Jacques CAILLOSSE, Jacques CHEVALLIER et Danièle LOCHAK (dir.), Les Grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, Paris : LGDJ, coll. « Les grandes décisions », 2020, 567 p., Revue française d'administration publique, p. 1075

Arnaud Duranthon, Une nouvelle autorité administrative indépendante : le médiateur du livre, Petites affiches, p. 11

Actualités Publications Communications
  • « Que nous dit la "Collectivité européenne d’Alsace" de l’évolution du droit des collectivités territoriales? »
    Strasbourg, le 01 janvier 2020

  • « La faiblesse en droit »
    Strasbourg, le 13 décembre 2018

  • « L’exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité »
    Pau, le 23 novembre 2017

  • « La Constitution européenne de la France »
    Toulouse, le 21 septembre 2017

  • « La fabrique du droit constitutionnel : (re)interroger les concepts structurants de la science du droit constitutionnel »
    Aix-en-Provence, le 09 juin 2017

  • Voir plus

  • « Droit(s) de la nuit »
    Toulouse, le 31 mars 2017

  • « Les litiges entre personnes publiques »
    Clermont-Ferrand, le 17 novembre 2016





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