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9782343169491r


Parution : 06/2019
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3431-6949-1
Site de l'éditeur

L’institution départementale à l’heure métropolitaine : quelles perspectives ?

Étude pour l’Assemblée des Départements de France


Présentation

Issu d’une étude universitaire de libre expression commandée par l’Assemblée des Départements de France et présentée au mois de novembre 2018, cet ouvrage s’emploie à donner un certain nombre de clés théoriques permettant de saisir les effets de l’affirmation juridique des métropoles sur les structures traditionnelles de la décentralisation, et notamment sur l’institution départementale.

Après avoir retracé les fondements du discours politique et juridique métropolitain dans une perspective généalogique, l’ouvrage souligne les effets produits par son affirmation sur les structures théoriques historiques de la décentralisation française. Produit d’un mariage forcé de la décentralisation aux nouvelles formes du discours économico-aménagiste de l’État, le modèle métropolitain constitue l’un des principaux vecteurs d’un profond changement de paradigme du projet décentralisateur, dont l’histoire politique et les fondements de légitimation s’effacent peu à peu au profit d’une organisation territoriale fonctionnalisée, fondamentalement dictée par l’impératif économique. Dans un tel contexte, le projet politique donnant corps à l’institution départementale, historiquement fondé autour de mécanismes solidaristes, paraît particulièrement menacé, sans que les voies utiles à la perpétuation du modèle de solidarité dont il est un acteur central n’aient été dessinées, ni véritablement considérées.

Préface par Gérard Larcher, Président du Sénat
Postface par Dominique Bussereau, Président de l’Assemblée des Départements de France

Spécialiste du droit des collectivités territoriales, Arnaud Duranthon est maître de conférences de droit public à l’Université de Strasbourg, où il dirige notamment le Master 2 « Administration Locale et Régionale en Europe » porté par Sciences Po Strasbourg

248 pages.  25€