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Elise Untermaier-Kerléo

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Elise Untermaier-Kerléo

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

La simplification normative et administrative

vendredi 12 octobre 2018

Etat des lieux, enjeux et perspectives

Organisé par Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon & Marc Frangi, Directeur du CPAG de Sciences Po Lyon

L’administration augmentée

jeudi 27 septembre 2018

Organisé par le CRDP de Lille sous la direction scientifique de Johanne Saison et Christophe Mondou

La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité

vendredi 25 mai 2018

Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente du Conseil des sages de la laïcité de l’Éducation nationale.

Discriminations & Fait religieux

vendredi 30 mars 2018

Journée de formation des acteurs de la justice - GIP La Laïcité dans la Justice organisée par l’Équipe de droit public de Lyon sous la direction scientifique de Marie-Laure Basilien-Gainche

Les 30 ans des cours administratives d'appel

vendredi 1 décembre 2017

Premier colloque de l’Association Lyonnaise de Droit Administratif (ALYODA)

Patrimoine(s) et équipements militaires - aspects juridiques

jeudi 14 septembre 2017

Organisé par l’Institut d’Études Administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées

De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme

jeudi 11 juin 2015

Colloque international

La motivation en droit public

jeudi 17 novembre 2011


Parutions

Culte, culture et domanialité publique

L'organisation de concerts dans les églises

Université Jean Moulin Lyon 3, 2005

Les édifices du culte sont des lieux de concerts très recherchés. Dans sa thèse de musicologie, Les concerts de musique classique à Paris 1, Danielle Pujebet-Bruder révèle que sur 222 lieux de concerts recensés dans la capitale en 1982-1983, 86, soit 39 %, sont des édifices du culte.



Publications

Ouvrages

Elise Untermaier-Kerléo, Droit administratif, Ellipses, 2017, Mes TD de droit, 323 p.

Elise Untermaier-Kerléo, Les règles générales en droit public français, Université Lyon3, 2011, Bibliothèque de droit public, 556 p.

Elise Untermaier-Kerléo, Les règles générales en droit public français, LGDJ, Lextenso éditions, 2011, Bibliothèque de droit public, 556 p.

Elise Untermaier-Kerléo, Les règles générales en droit public français, [s.n.], 2009, 732 p.

Elise Untermaier-Kerléo, Culte, culture et domanialité publique : l'organisation de concerts dans les églises, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2005, Collection des mémoires de l'Équipe de droit public, 161 p.

Articles

Elise Untermaier-Kerléo, « Les lois pour la confiance dans la vie politique : toujours plus de déontologie mais pas de “choc de confiance” », Droit administratif, N° 1, 2018, p. étude 1

Elise Untermaier-Kerléo, « La charte de l’environnement et le juge administratif. Que reste-t-il de la jurisprudence Tallagrand ? », "Des petits oiseaux aux grands principes" : mélanges en l’honneur au professeur Jean Untermaier, Paris, Mare & Martin, 2018

Elise Untermaier-Kerléo, « La double définition de l’acte réglementaire – Encore des zones d’ombre ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2017, p. 1725-1729

Elise Untermaier-Kerléo, « L’acte administratif réglementaire, un acte de portée générale ? », Droit administratif, N° 6, 2017, p. étude 11

Elise Untermaier-Kerléo, « Les députés protecteurs de la déontologie. A propos de la loi Sapin II. », Droit administratif, N° 3, 2017, p. étude 3

Elise Untermaier-Kerléo, « Cession à vil prix d’un terrain communal en vue de la construction d’une mosquée : le refus contestable d’appliquer la jurisprud », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2, 2017, p. comm 2016

Elise Untermaier-Kerléo, « Tout ce qui n’est pas interdit est permis" : l’application du principe aux autorités publiques », Revue du Droit Public, N° 2, 2017, p. 321-340

Elise Untermaier-Kerléo, « Le juge judiciaire : quel gardien de la liberté individuelle ? », in Association Française pour la recherche en Droit Administratif - AFDA (dir.), Le juge judiciaire, Paris, Dalloz, 2016, p. 19-36

Elise Untermaier-Kerléo, « Le droit souple, un regard circonspect sur la jurisprudence Crédit foncier de France », Revue française de droit administratif, 2014, p. 1029-1038

Elise Untermaier-Kerléo, « Le serment en droit public. Un possible retour en grâce ? », in Philippe Blachèr (dir.), Déontologie et droit public, Issy-les-Moulineaux, LGDJ - Lextenso éditions, 2014, p. 123-136

Elise Untermaier-Kerléo, « Redevances pour service rendu et redevances pour occupation du domaine public : les dernières évolutions », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 7, 2013, p. 2039

Elise Untermaier-Kerléo, « Le tiers à l'acte administratif unilatéral », Revue française de droit administratif, N° 2, 2013, p. 285-298

Elise Untermaier-Kerléo, « L'interdiction des règlements municipaux anti-OGM " par le Conseil d'État ", note sous CE, 24 septembre 2012, Commune de Valence », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2012, p. 2122-2126

Elise Untermaier-Kerléo, « L'adaptation des parcs nationaux existants au régime issu de la loi du 14 avril 2006 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2012, p. 1458-1464

Elise Untermaier-Kerléo, « L'autorisation de plaider : le point sur la jurisprudence récente », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2012, p. 482-486

Elise Untermaier-Kerléo, « Que reste-t-il de la distinction des redevances pour service rendu et des redevances pour occupation du domaine public ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2010, p. 1062-1069

Elise Untermaier-Kerléo, « Les églises et le code général de la propriété des personnes publiques - À propos de l'article L. 2124-31 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, p. 2210-2213

Communications

Elise Untermaier-Kerléo, « Redevances et rentabilité des activités et biens publics », Finances publiques, finances privées. Autonomie, antinomie, antonymie, Revue française de finances publiques - RFFP, N° 120, p. 119-129, Redevances et rentabilité des activités et biens publics, Fort-de-France, 08 décembre 2011

Elise Untermaier-Kerléo, « Les "contrats" entre personnes publiques sont-ils des contrats ? », Les contrats entre personnes publiques. 30 ans après la jurisprudence UAP, L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, p. 843-845, Les "contrats" entre personnes publiques sont-ils des contrats ?, Lyon, 21 mars 2013

Elise Untermaier-Kerléo, « Grands arrêts de la Cour administrative d’appel de Lyon », Association Lyonnaise de Droit Administratif (ALYODA), Les 30 ans des cours administratives d'appel, Lyon, 01 décembre 2017

Elise Untermaier-Kerléo, « La motivation des actes administratifs unilatéraux », La motivation en droit public, Dalloz, p. 103-122, Regard critique sur le droit administratif français à l'aune de quelques exemples en droit comparé, Lyon, 17 novembre 2011

Elise Untermaier-Kerléo, « Les biens des établissements publics de la défense », in Institut universitaire Varenne (dir.), Caroline Chamard-Heim, Patrimoine(s) et équipements militaires - aspects juridiques, Lyon, 14 septembre 2017




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