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David Noguéro

10, avenue Pierre Larousse
92240 MALAKOFF

David Noguéro

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?

jeudi 12 septembre 2019

Projet interdisciplinaire de recherche de Septembre 2018 à Juin 2019

Mandat de protection future. Techniques d'anticipation, de gestion et de représentation. Quel modèle pour l'avenir ?

lundi 20 mai 2019

Organisé par le Laboratoire de sociologie juridique avec le concours du master 2 Usages sociaux du droit, Paris II Panthéon-Assas dans le cadre de ses séminaires autour du thème « Flexibles notions - La protection des majeurs »

Nouvelles technologies et mutations de l’assurance

mercredi 5 décembre 2018

Colloque organisé par le laboratoire Thémis-UM, sous la direction scientifique de Pierre-Grégoire Marly et Céline Béguin-Faynel

La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée

vendredi 13 avril 2018

Organisé par M. Gilles Raoul-Cormeil, Maître de conférences HDR à l’université de Caen Normandie pour la faculté de Droit de Caen et l'institut Demolombe en partenariat avec L’IRTS Normandie - Caen & le pôle Majeurs Protégés du Crédit Agricole Normandie s

Les 40 ans de la Loi Spinetta sur la responsabilité et l'assurance construction : questions et perspectives

lundi 26 mars 2018

3ème colloque des Robes du droit de la construction

Simplification et modernisation du droit de la famille, mythe ou réalité ?

jeudi 30 mars 2017

Sous la direction scientifique d'Ingrid Maria

Les fonctions rétrospectives de réparation et de punition de la responsabilité civile

lundi 12 décembre 2016

Séance du séminaire "Flexibles notions" du Laboratoire de sociologie juridique



Publications

Ouvrages

David Noguéro, L'incidence de la maladie sur l'acte juridique, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

David Noguéro, L'incidence de la maladie sur l'acte juridique, 1993, 2 vol. , 847 f. p.

David Noguéro, Le Droit aux frontières du vivant, l'auteur, 1993, 76 p.

Articles

David Noguéro, « CHRONIQUE -5-L'action de l'ONIAM substitué contre l'assureur soumise à la prescription biennale », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2018

David Noguéro, « Entrée en vigueur de la limite de vingt ans pour la durée du renouvellement des mesures judiciaires de protection des majeurs », Recueil Dalloz, N° 26, 2017, p. 1506

David Noguéro et Jean-Jacques Lemouland, « Majeurs protégés », Recueil Dalloz, N° 26, 2017, p. 1490

David Noguéro, Mireille Bacache, Luc Grynbaum et Philippe Pierre, « Droit des assurances », Recueil Dalloz, N° 21, 2017, p. 1213-1224

David Noguéro, « Faute inexcusable et état mental de la victime d'un accident automobile », Recueil Dalloz, N° 14, 2017, p. 800

David Noguéro, « Priorité affichée du mandat de protection future sur la mesure judiciaire malgré le défaut de publicité par le refus de nullité », Recueil Dalloz, N° 4, 2017, p. 191

David Noguéro, Mireille Bacache, Luc Grynbaum et Philippe Pierre, « Droit des assurances », Recueil Dalloz, N° 20, 2016, p. 1161

David Noguéro, Philippe Pierre, Mireille Bacache et Luc Grynbaum, « Droit des assurances », Recueil Dalloz, N° 21, 2015, p. 1231-1246




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