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Louis de Fontenelle

Avenue du Doyen Poplawski - BP 1633
64016 PAU Cedex

Louis de Fontenelle

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Energie et citoyenneté

mercredi 27 janvier 2021

Organisé à la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Bernadette Le Baut-Ferrarese, Professeur, EDIEC-CEE, Responsable pédagogique du master Droit global du changement climatique

Les transitions énergétiques et environnementales à l'épreuve de la Covid-19

vendredi 6 novembre 2020

Organisé par Pau Droit Public (PDP), Université de Pau et des Pays de l’Adour

Clean energy package « Une énergie propre pour tous les européens ». Enfin la transition énergétique ?

vendredi 13 mars 2020

Organisé par le consortium public - privé Pau Droit Energie

La hiérarchie des illégalités

vendredi 27 septembre 2019

Sixième édition des rencontres organisées dans le cadre d'un partenariat entre le Tribunal administratif de Pau et les Centres de recherches "Pau Droit Public" et "IE2IA".

La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale

mardi 24 septembre 2019

Organisé par le laboratoire Pau droit public, dans le cadre du consortium Pau Droit énergie environnement.

La réforme du code minier

vendredi 5 juillet 2019

Organisé par Pau droit Public – Université de Pau et des Pays de l’Adour

Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelable

vendredi 7 juin 2019

Organisé par le Centre de recherche Pau Droit Public, Université de Pau et des Pays de l’Adour

Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux

lundi 3 décembre 2018

Organisé par l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, en partenariat avec l’agglomération de Pau Pyrénées Béarn

La production d'énergies d'origine renouvelable en milieu aquatique - enjeux juridiques

vendredi 7 septembre 2018

Organisé pour l’Université de Pau et Pays de l’Adour par Laura Daydie, Louis de Fontenelle et Philippe Terneyre

La valeur économique en droit public

vendredi 2 juin 2017

4ème journée des jeunes chercheurs en droit public

Organisée par l'Association des Publicistes Palois, en partenariat avec Pau Droit Public et l'IE2IA



Publications

Thèse

Les personnes publiques, prestataires de service marchand. Thèse soutenue en 2015 à UPPA, sous la direction de Philippe Terneyre.

Articles

Louis de Fontenelle, « Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ? coécrit avec G. Dezobry, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Amiens, Avocat, cabinet Fidal », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. Dossier 6

Louis de Fontenelle, « L'évolution des projets déclarés d'utilité publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, p. 295

Louis de Fontenelle, « La déclaration d’inconstitutionnalité d’une imposition n’ouvre pas un nouveau délai de réclamation », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, p. 1301

Louis de Fontenelle, « Le compteur Linky au crible juridique », La République des Pyrénées, 2019, p. NC

Louis de Fontenelle, « Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe ! », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. comm 2014

Louis de Fontenelle, « Les communautés énergétiques », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. NC

Louis de Fontenelle, « Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif », Energie - Environnement - Infrastructures, 2019, p. Comm 1

Louis de Fontenelle, « Qui peut se présenter aux elections municipales ? », La République des Pyrénées, 2019, p. NC

Louis de Fontenelle, « La notion d’influence dans le recours en excès de pouvoir », Revue française de droit administratif, 2018, p. 312

Louis de Fontenelle, « Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. 571

Louis de Fontenelle, « Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette », Energie - Environnement - Infrastructures, 2018, p. Comm 44

Louis de Fontenelle, « Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État », Energie - Environnement - Infrastructures, 2018, p. Comm 38

Louis de Fontenelle, « Le silence assourdissant de la fin de l’État d’urgence », Sud Ouest, 2017, p. NC

Louis de Fontenelle, « Les crèches de Noël ont-elles leur place dans l’espace public ? », Sud Ouest, 2017, p. NC

Louis de Fontenelle, « L’obligation de maîtrise des comptes publics et l’ordre juridique », Revue française de droit administratif, 2016, p. 1033

Communications

Louis de Fontenelle, « Decentralised entities and citizens' active participation », p. NC, 1ST AEDEN Congress, Energy Law in transition, Madrid, Spain, 17 septembre 2019

Louis de Fontenelle, « La légalité du refus de la pose du compteur Linky - point de vue de droit public », p. NC, UPPA, Atelier sur Les enjeux juridiques des objets communicants, Pau, 01 juillet 2019

Louis de Fontenelle, « Synthèse des travaux du colloque international L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables », p. NC, Université de Kehl - UPPA, L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, Kehl, Germany, 07 juin 2019

Louis de Fontenelle, « Le modèle français de régulation de l'énergie », p. NC, Université de Kehl - Université Jean Moulin - Lyon - UPPA, L'énergie dans tous ces états, Lyon, 24 avril 2018

Louis de Fontenelle, « Sécuriser les projets de production d'énergie renouvelable en milieux aquatique », p. NC, Université de Pau et des Pays de l'Adour, La production d’énergie d'origine renouvelable en milieu aquatique, Bayonne, 01 septembre 2018

Louis de Fontenelle, « La dimension économique dans la définition de l'intérêt général », p. NC, La valeur économique dans la définition de l'intérêt général, Pau, 02 juin 2017

Louis de Fontenelle, « La détermination des coûts et prix de l’énergie », p. NC, Séminaire interdisciplinaire "L’énergie", Pau, 01 janvier 2015

Louis de Fontenelle, « Peut-on juridiquement s’aimer de deux côtés opposés d’une frontière ? », p. NC, Séminaire interdisciplinaire "Penser la frontière, penser sans frontières", Pau, 01 janvier 2014

Louis de Fontenelle, « Le cinéma dans les régimes autoritaires et totalitaires », p. NC, Droit public et cinéma, Pau, 14 avril 2011

Autre

Louis de Fontenelle, Les nouvelles mobilités urbaines, p. NC


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