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Bénédicte Bévière-Boyer

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Bénédicte BEVIERE-BOYER est Maître de conférences-HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'Université de Paris 8 et membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8). Ses travaux de recherches portent principalement dans les domaines du droit de la bioéthique, du numérique et de l'éthique. Elle organise régulièrement des colloques en France et en Chine sur le droit de la santé et du numérique.

Spécialités :
Bioéthique ; Droit médical ; Ethique ; Méthodologie ; Numérique.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice du M1 Droit de la santé

Thèse

La protection de la personne dans la recherche biomédicale. Thèse soutenue en 1996 à Rennes 1, sous la direction de Francis Kernaleguen.


Ouvrages

Bénédicte Bévière-Boyer (dir.), L'appréhension contemporaine du corps humain France-Chine : actes du colloque qui s'est tenu à Suzhon (Chine), le 26 mai 2016, LEH Édition, 2020, Actes et séminaires, 336 p.

Bénédicte Bévière-Boyer et Isabelle Moine-Dupuis (dir.), L'humain en transformation : entre transhumanisme et humanité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 241 p.

Bénédicte Bévière-Boyer, Bérengère Legros et Xin Chen (dir.), Vieillissement et droit : perspectives internationales France-Chine-Canada-Suisse sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Bérengère Legros, Xin Chen, LEH Édition, 2020, Actes et séminaires, 243 p.

Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie-Krajcman et Astrid Marais (dir.), La bioéthique en débat : le début de la vie, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 219 p.

Bénédicte Bévière-Boyer (dir.), 人性尊嚴與健康法 : [actes du colloque international tenu le 26 Juin 2015 à la chambre des notaires de Paris], 元照, 2018, 學術論文集, 344 p.

Bénédicte Bévière-Boyer (dir.), La dignité humaine en santé : France-Chine actes du colloque international tenu le 26 Juin 2015 à la chambre des notaires de Paris, LEH Édition, 2017, Actes et séminaires, 348 p.

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Bénédicte Bévière-Boyer et Nadia Belrhomari (dir.), Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé : regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique actes du colloque international France-Belgique-Suisse, LEH édition, 2015, Actes et séminaires, 185 p.

Bénédicte Bévière-Boyer, La protection des personnes dans la recherche biomédicale, les Études hospitalières, 2001, Collection Thèses, 585 p.


Articles

Bénédicte Bévière-Boyer, « Faire face au risque de souveraineté numérique incontrôlée », Dalloz IP/IT, N° 6, 2020, p. 339

Bénédicte Bévière-Boyer, « Responsabilité numérique : le défi d'une responsabilité spécifique humanisée », Dalloz IP/IT, N° 3, 2020, p. 159

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le défi de la santé transformée par l’intelligence artificielle : rapport Villani du 5 avril 2018 », Revue générale de droit médical, N° 67, 2018, p. NC

Bénédicte Bévière-Boyer, « La santé des migrants en France : une question éthique majeure », Revue générale de droit médical, N° 66, 2018, pp. 189-191

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le défi du débat éthique des citoyens sur les algorithmes et l’intelligence artificielle mené par la CNIL », Revue générale de droit médical, N° 66, 2018, pp. 194-195

Bénédicte Bévière-Boyer, « Les recherches non thérapeutiques sur le corps humain », Droit de la famille, 2018, p. NC

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Bénédicte Bévière-Boyer, « Plaidoyer en faveur du renforcement de la responsabilité des professionnels de santé », Les Etudes Hospitalières, 2018, p. NC

Bénédicte Bévière-Boyer, « Révolution technoscientifique d’amélioration : quelle éthique pour quelle humanité ? », Mélanges Christian Hervé, 2018, pp. 295-310

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le décret n°2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif à la recherche impliquant la personne humaine, si longtemps attendu, enfin arrivé ! », Les Petites Affiches, N° 132, 2017, pp. 15-16

Bénédicte Bévière-Boyer, « Quelles opportunités en manière de recherche dans le domaine des biotechnologies ? », Revue générale de droit médical, N° 64, 2017, pp. 220-222

Bénédicte Bévière-Boyer, « L’opportunité du maintien du contrat médical confirmée par les dispositions de l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations », Les Petites Affiches, N° 48, 2017, pp. 5-15

Bénédicte Bévière-Boyer, « L’intimité en santé : définition, protection et projection », Ethics, Medicine and Public Health, N° 3, 2017, pp. 28-36

Bénédicte Bévière-Boyer, « L'évolution du droit de la famille et des lois de bioéthique: l'anonymat en assistance médicale à la procréation », Les Petites Affiches, 2017, p. NC

Bénédicte Bévière-Boyer, « La dignité appréhendée par le code de la santé publique » et Propos liminaires in « La dignité humaine en droit de la santé en France et en Chine » », Les Etudes Hospitalières, 2017, pp. 315-335

Bénédicte Bévière-Boyer, « Les diagnostics anténataux, les risques du progrès », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2017, pp. 93-110

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le séquençage nouvelle génération en marche : la nécessité absolue pour la France de réagir et de se positionner en tant qu’acteur concurrentiel », Revue générale de droit médical, N° 59, 2016, pp. 276-280

Bénédicte Bévière-Boyer et Noël-Jean Mazen, « Rubrique "Ethique et droit du vivant" : Ethique et rapport de l'homme au monde », Revue générale de droit médical, N° 59, 2016, p. NC

Bénédicte Bévière-Boyer, « Une nouvelle initiative en faveur de la promotion au don d’organes : la proposition de loi du 15 mars 2016 envisageant une mention du choix du titulaire relatif au don sur le permis de conduire », Revue générale de droit médical, N° 59, 2016, pp. 299-301

Bénédicte Bévière-Boyer, « La prise de position de l’Académie de médecine concernant l’obligation vaccinale », Revue générale de droit médical, N° 58, 2016, pp. 350-351

Bénédicte Bévière-Boyer, « Repenser l’humanité, un défi pour le CCNE Présentation de l’avis 6 novembre 2015 du Comité consultatif national d’éthique », Revue générale de droit médical, N° 58, 2016, pp. 338-339

Bénédicte Bévière-Boyer, « La famille, une entité à reconnaître juridiquement », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet (dir.), Mélanges en l'honneur de Francis Kernaleguen : liber amicorum, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 23-36

Bénédicte Bévière-Boyer, « Présentation du décret n° 2015-155 du 11 février 2015 relatif à la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et à la recherche biomédicale en assistance médicale à la procréation (AMP) », Les Petites Affiches, N° 164, 2015, pp. 7-9

Bénédicte Bévière-Boyer, « Présentation de la proposition de loi de MM. A. CLAEYS et J. LEONETTI créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, déposée le 21 janvier 2015, adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale le 17 mars 2015 », Revue générale de droit médical, N° 55, 2015, pp. 279-287

Bénédicte Bévière-Boyer et Noël-Jean Mazen, « Éthique et droit du vivant », Revue générale de droit médical, N° 54, 2015, pp. 161-206

Bénédicte Bévière-Boyer, « La relation médicale : de la complémentarité de la pratique médicale, du droit et de l’éthique », in Julien Leonhard, Bruno Py, François Vialla (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau. Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, Bordeaux, LEH éditions, 2015, p. NC

Bénédicte Bévière-Boyer, Frédérique Duplan-Laferrière, Abla Kékéli Maglo et Chantal Bouffard, « Les enjeux individuels, familiaux, sociétaux et juridiques du diagnostic préimplantatoire – Perspectives françaises et québécoises », in Anne-Marie Duguet (dir.), Aspects légaux et éthiques du commencement de la vie. VIIIe Forum des jeunes chercheurs - Conférence internationale, Bordeaux, LEH éditions, 2015, p. 356

Bénédicte Bévière-Boyer, « Propos introductifs », in Nadia Belrhomari, Bénédicte Bévière-Boyer (dir.), Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé. Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique, Bordeaux, LEH éditions, 2015, p. NC

Bénédicte Bévière-Boyer, « Réflexions sur le diagnostic préimplantatoire autour de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 28 août 2012 », Médecine & Droit, N° 125, 2014, pp. 34-39

Bénédicte Bévière-Boyer, « Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de Messieurs les députés Alain Claeys et Jean Léonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, présentés à Monsieur le Président la République du 12 décembre 2014 », Revue générale de droit médical, N° 54, 2014, pp. 200-202

Bénédicte Bévière-Boyer et Noël-Jean Mazen, « Éthique et droit du vivant-Actualités », Revue générale de droit médical, N° 53, 2014, pp. 202-221

Bénédicte Bévière-Boyer et Noël-Jean Mazen, « Éthique et droit du vivant-Éthique et homme "augmenté », Revue générale de droit médical, N° 53, 2014, pp. 195-202

Bénédicte Bévière-Boyer et Noël-Jean Mazen, « Éthique et droit du vivant », Revue générale de droit médical, N° 51, 2014, pp. 271-298

Bénédicte Bévière-Boyer et Nadia Belrhomari, « État des lieux de la législation sur la recherche : où en est-on des décrets d'application de la Loi Jardé et de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain ? », Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel, N° 1, 2014, pp. 55-60

Bénédicte Bévière-Boyer, « Médecine personnalisée – De la délimitation entre le soin et la recherche », Les nouveaux paradigmes de la médecine personnalisée ou médecine de précision – enjeux juridiques, médicaux et éthiques, Dalloz-Sirey, 2014, pp. 129-139

Bénédicte Bévière-Boyer, « Droit des produits de santé : bilan 2012 ,2e partie », Les Petites Affiches, N° 146, 2013, pp. 4-14

Bénédicte Bévière-Boyer, « Ethique et droit du vivant », Revue générale de droit médical, N° 48, 2013, pp. 293-330

Bénédicte Bévière-Boyer, « Chronique Droit des produits de santé - Actualités de l'année 2011 Suite et fin », Les Petites Affiches, N° 132, 2012, pp. 6-22

Bénédicte Bévière-Boyer, « Chronique Droit des produits de santé - Actualités de l'année 2011 », Les Petites Affiches, N° 131, 2012, pp. 6-22

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le coup d'arrêt de la brevetabilité de la recherche portant sur l'utilisation des embryons et des cellules souches en Europe », Les Petites Affiches, N° 69, 2012, pp. 3-7

Bénédicte Bévière-Boyer, « Les principales réformes de la loi n. 2012-300 du 5 mars 2012 sur les recherches impliquant la personne humaine », Revue générale de droit médical, N° 44, 2012, pp. 225-238

Bénédicte Bévière-Boyer, « La vulnérabilité des malades d'Alzheimer lors des recherches », Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents VIe Forum des jeunes chercheurs, Les Études Hospitalières, 2012, pp. 101-112

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le respect de la personne à travers le don d'éléments et de produits du corps humain », Mélanges en l'honneur de Jean Michaud Droit et Bioéthique, Les Études Hospitalières, 2012, pp. 161-176

Bénédicte Bévière-Boyer, « Les juges garants des principes du Code civil français relatifs au respect du corps humain au service du droit de la santé », Le droit de la santé et la justice, VIIe Forum des jeunes chercheurs, Les Etudes Hospitalières, 2012, pp. 11-22

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le proche du patient, un statut complexe, des améliorations possibles », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 41, 2011, pp. 230-243

Bénédicte Bévière-Boyer, « Réflexions éthiques sur le "tourisme médical », Droits des patients, mobilité et accès aux soins Ve forum des jeunes chercheurs, Les Etudes Hospitalières, 2011, pp. 101-112

Bénédicte Bévière-Boyer, « State Intervention in Couples' Reproductive Decisions: Socioethical Reflections Based on the Practice of Preimplantation Genetic Diagnosis in France », AJOB Primary Research, N° 3, 2010, pp. 12-30

Bénédicte Bévière-Boyer, « Une harmonisation des pratiques et des législations de l'AMP est-elle envisageable? », Droit de la santé publique dans un contexte transnational - IVe Forum des jeunes chercheurs, Les Etudes Hospitalières, 2010, pp. 155-169

Bénédicte Bévière-Boyer, « Quelques propositions de réflexions sur l'évolution législative de l'assistance médicale à la procréation, notamment avec tiers donneurs(s) », Revue générale de droit médicale, N° 28, 2008, pp. 43-65

Bénédicte Bévière-Boyer, « Les droits des patients et les Bio sources : L'utilisation des éléments du corps humain », Journal de Médecine Légale Droit Médical, N° 1, 2007, pp. 55-62

Bénédicte Bévière-Boyer, « Dossier médical », Le guide du droit des seniors
Explication des thèmes juridiques et informations pratiques
, Presses universitaires de France-Comté, 2007, p. 192

Bénédicte Bévière-Boyer, « Exposé introductif du séminaire d'actualité de droit médical sur le dossier médical et les données médicales de santé », Dossier médical et données médicales de santé : protection de la confidentialité, conditions d'accès, échanges pour les soins et la recherche, les Études hospitalières, 2007, pp. 9-20

Bénédicte Bévière-Boyer, « Ethique et vaccination », Droit, éthique et vaccination, Les Études hospitalières, 2006, pp. 235-266

Bénédicte Bévière-Boyer, « Recherches biomédicales sur l'être humain », Dictionnaire de droit de la santé et de la biomédecine, Ellipses, 2006, pp. 363-370

Bénédicte Bévière-Boyer, « La révision des lois de bioéthique », Regards sur l'actualité : mensuel de la vie publique en France, N° 312, 2005, pp. 66-82

Bénédicte Bévière-Boyer, « Le dispositif législatif de l'assistance médicale à la procréation amélioré et complété par la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique », Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 69 -76

Bénédicte Bévière-Boyer, « La protection de l'enfant dans la recherche biomédicale », Revue générale de droit médical, Revue générale de droit médical, N° 17, 2005, pp. 113-130

Bénédicte Bévière-Boyer, « L'obligation vaccinale », Revue Générale de droit médical, n° spécial, Revue générale de droit médical, 2005, pp. 53-74

Bénédicte Bévière-Boyer, « La dignité du corps humain vivant », Le respect du corps humain pendant la vie et après la mort : droit, éthique et culture, Etudes hospitalières, 2005, p. 293

Bénédicte Bévière-Boyer, « L'assistance médicale à la procréation saisie par l'éthique et le droit », Informations sociales, N° 118, 2004, p. 57

Bénédicte Bévière-Boyer, « La seconde étape de la révision des lois de Bioéthique au regard », Regards sur l'actualité : mensuel de la vie publique en France, 2003, p. 16

Actualités Publications Communications
  • « Le transhumanisme à l'ère de la médecine "améliorative" »
    en visio-conférence, le 10 mai 2021

  • « Le vieillissement à l’épreuve des choix »
    Lille, le 13 avril 2021

  • « Transhumanisme : de nouveaux droits ? »
    en visio-conférence, le 25 mars 2021

  • « Les normes à l'épreuve de la génétique et de la médecine génomique »
    en visio-conférence, le 06 octobre 2020

  • « Blockchain et santé »
    Paris, le 05 mars 2020

  • Voir plus

  • « Numérique, droit et société »
    Paris, le 23 janvier 2020

  • « La personne face à l’intelligence artificielle »
    Le Mans, le 14 novembre 2019

  • « La sécurisation juridique de la supply chain pharmaceutique par la Blockchain et l'Intelligence artificielle »
    Saint-Etienne, le 17 octobre 2019

  • « Les données et leurs usages dans les technologies du numérique »
    Douai, le 17 octobre 2019

  • « Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » »
    Paris, le 24 juin 2019

  • « La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises »
    Paris, le 20 juin 2019

  • « Cycle Droit et bioéthique 2019 »
    Paris, le 24 janvier 2019

  • « L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité »
    Paris, le 11 décembre 2018

  • « Le statut de l’embryon et les lois de bioéthique »
    Paris, le 06 septembre 2018

  • « Données massives: vers un droit d’accès universel en santé et en recherche »
    Paris, le 19 juin 2018

  • « Journée des ateliers du GDR NOST »
    Cachan, le 30 mai 2018

  • « Vieillissement et politiques de santé publique »
    Shanghai (Chine), le 21 mai 2018

  • « Vieillissement et Droit »
    Chine, le 18 mai 2018

  • « La procréation et la mort : procréation post mortem et homicide involontaire du fœtus post mortem - Introduction », La procréation et la mort : procréation post mortem et homicide involontaire du fœtus
    Paris, le 05 avril 2018

  • « E.medecine – La relation médicale : évolutions et prospectives »
    Toulouse, le 05 octobre 2017

  • « Panorama du droit sur la fin de vie et recherches juridiques associées – Souffrance réfractaire – Demande de hâter la mort »
    Paris, le 22 septembre 2017

  • « « La protection constitutionnelle du droit à la santé » »
    Pékin, le 20 mai 2017

  • « « Patients’ Rights in France in the view of the Civil Code and the Public Health Code » »
    Pékin, le 21 mai 2016

  • « « L’homme transformé par les progrès médicaux et technologiques : vers un nouveau paradigme juridique du corps ? » »
    Pékin, le 19 mai 2016

  • « Les diagnostics anténataux, les risques du progrès »
    Toulouse, le 27 novembre 2015

  • « Allocution d'ouverture »
    Paris, le 13 février 2015

  • « Vers une plus grande intégration des mineurs au processus décisionnel de la participation à la recherche. Approche comparé France-Québec. »
    le 01 janvier 2006

  • « Problèmes juridiques et éthiques liés à la recherche dans la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées ? »
    le 01 janvier 2005

  • « La protection de l'enfant dans la recherche biomédicale »
    Brest, le 10 décembre 2004

  • « L'évaluation des dispositions législatives françaises, relatives à l'information et au consentement des sujets d'essais en vue d'une meilleure intégration internationale »
    Sydney, le 01 août 2004

  • « Le projet de révision des lois de bioéthique en France »
    Montréal, le 26 février 2004



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