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Sébastien Hourson

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Les conventions d'administration. Thèse soutenue en 2011 à Paris 2, sous la direction de Bertrand Seiller.


Ouvrages

Sébastien Hourson et Philippe Yolka, Droit des contrats administratifs, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Systèmes cours, 190 p.

Sébastien Hourson et Sébastien Ferrari (dir.), La loyauté en droit public, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 186 p.

Sébastien Hourson, Les conventions d'administration, LGDJ, 2014, Bibliothèque de droit public, 622 p.

Sébastien Hourson, Que reste-t-il de la jurisprudence Crédit Foncier de France ?, [l'auteur], 2005, 61 p.


Articles

Sébastien Hourson, « Le degré zéro du prix », Droit administratif, 2021, p. 3

Sébastien Hourson, « Le procès en suradministration », Droit administratif, 2021, p. 3 (81)

Sébastien Hourson et Ariane Meynaud-Zeroual, « Un an de droit de l'environnement et de droit de l'urbanisme", chronique », Droit administratif, 2021, p. 21

Sébastien Hourson, « Aux confins du confinement », Droit administratif, 2020, p. 3

Sébastien Hourson, « L'évolution du critère du contrôle analogue", in: Actes du colloque de Lyon du 12 février 2020, JCP A - La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, LexisNexis, 2020, n° 28, 13 juillet, 2199 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Sébastien Hourson, « La cohérence par la contractualisation", in: Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A-L. Girard (dir.), Presses universitaires juridiques de Poitiers, Coll. Actes et colloques, 2020 », in Presses universitaires juridiques de Poitiers (dir.), Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A-L. Girard (dir.), Presses universitaires juridiques de Poitiers, Coll. Actes et colloques, 2020, 264 p., 2020, p. NC

Voir plus

Sébastien Hourson et Vincent Mazeaud, « Le juge, l'irrégularité et la disparition du contrat", in: Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Y. Laidié et M.-C. Vincent-Legoux (dir.), IFJD, 2020, p. 65 », in IFJD Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie (dir.), Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Y. Laidié et M.-C. Vincent-Legoux (dir.), IFJD, 2020, 216 p., 2020, p. 65 sq

Sébastien Hourson, « Czabaj : le délai a ses raisons…", focus 1, Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 1, janvier », Droit administratif, 2019, p. NC

Sébastien Hourson, « Fuir la trajectoire du vide", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 7, juillet, focus 97 », Droit administratif, 2019, p. NC

Sébastien Hourson, « La cohérence par la contractualisation", in: Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A. Girard (dir.), 2019 », Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A. Girard (dir.), 2019, 2019, p. NC

Sébastien Hourson, « Le complexe du seuil", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 11, p. 3, focus 145 », Droit administratif, 2019, p. 3

Sébastien Hourson, « Les revirements d’application immédiate", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 19 septembre 2018 - 2e partie, S. Hourson et C. Lantero (dir.), RFDA Revue française de droit administratif, Dalloz, 2019, n° 5, p. 805 », Revue française de droit administratif, 2019, p. 805

Sébastien Hourson, « Les spécificités de la responsabilité contractuelle par rapport à la responsabilité extracontractuelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, pp. 2541-2545

Sébastien Hourson, « Réglementation tarifaire : électricité dans l’air", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 4, avril, focus 48 », Droit administratif, 2019, p. NC

Sébastien Hourson, « Contrats - Commandez le code !", focus, Droit administratif, LexisNexis, 2018, n° 6, juin, alerte 76 », Droit administratif, 2018, p. NC

Sébastien Hourson, « Finances et comptabilité publiques - Un plafond de fer ?", Droit administratif, LexisNexis, 2018, n° 3, focus 32 », Droit administratif, 2018, p. NC

Sébastien Hourson, « L'indemnisation de la douleur morale", Dossier : Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 juin 2018, A. Jacquemet-Gauché (dir.), AJDA Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, 2018, n° 36, 29 octobre, pp. 2062-2066 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, pp. 2062-2066

Sébastien Hourson, « La justice administrative et le procès équitable", Dossier : Le droit et la justice, aujourd'hui. et demain ?, L'ENA hors les murs, Association des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale d'Administration, 2018, n° 481, p. 78 », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2018, p. 78

Sébastien Hourson, Aurélie Duffy-Meunier et Charles-Edouard Senac, « La lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux au Royaume-Uni », in Société de Législation Comparée (dir.), La lutte contre le terrorisme et des droits fondamentaux en droit comparé, 2018, pp. 203-227

Sébastien Hourson, « La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux au Royaume-Uni", in: La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé, D. Piana et F. Molinier (dir.), Société de législation comparée, 2018, vol. 30, pp. 203-227 », in Société de législation comparée (dir.), La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé, D. Piana et F. Molinier (dir.), Société de législation comparée, 2018, vol. 30, 314 p., 2018, pp. 203-227

Sébastien Hourson, « Le délai de retrait : quatre mois ferme ?", Droit administratif, LexisNexis, n° 10, octobre 2018, focus 113 », Droit administratif, 2018, p. NC

Sébastien Hourson, « Les compétences des collectivités territoriales et la loi constitutionnelle du particularisme", Dossier : La révision constitutionnelle, 60 ans après ?, Les Petites Affiches, 2018, 9 juillet, pp. 39-45 », Les Petites Affiches, 2018, pp. 39-45

Sébastien Hourson, « Les contrats entre personnes publiques", in: L'exécution des contrats administratifs, V. Bouhier et D. Riccardi (dir.), Le Moniteur, 2018, pp. 254-266 », in Le Moniteur (dir.), L'exécution des contrats administratifs, V. Bouhier et D. Riccardi (dir.), Le Moniteur, 2018, 284 p., 2018, pp. 254-266

Sébastien Hourson, « L’ordre public économique en matière contractuelle", in: L’ordre public économique, A. Laget-Annamayer (dir.), LGDJ, coll. Droit et économie, 2018, p. 281 », in LGDJ Lextenso (dir.), L’ordre public économique, A. Laget-Annamayer (dir.), LGDJ, coll. Droit et économie, 2018, 408 p., 2018, p. 281 sq

Sébastien Hourson et Sébastien Ferrari, « Summa divisio et doctrine publiciste française, une musique contemporaine" (en collaboration avec S. Ferrari), in: La summa divisio droit public / droit privé dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe-XXIe siècles), P. Alvazzi del Frate, S. Bloquet et A. Vergne (dir.), Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2018, p. 239 », in Paolo Alvazzi del Frate, Sylvain Bloquet, Arnaud Vergne (dir.), La summa divisio droit public-droit privé : dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe, XIXe-XXIe siècles, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 239

Sébastien Hourson, « L'administration indépendante : l'unité sans l'uniformité", Droit Administratif, LexisNexis, 2017, mars, p. 3 », Droit administratif, 2017, p. 3

Sébastien Hourson, « La justice administrative 2.1", Droit Administratif, LexisNexis, 2017, 1, p. 3 », Droit administratif, 2017, p. 3

Sébastien Hourson, « La modernité baroque de l'autorisation environnementale", Droit Administratif, LexisNexis, 2017, focus 66 », Droit administratif, 2017, p. NC

Sébastien Hourson, « Les gorges étroites de Tarn-et-Garonne", focus, Droit Administratif, LexisNexis, 2017, n° 8-9, p. 3 », Droit administratif, 2017, p. 3

Sébastien Hourson, « Les litiges entre personnes publiques en matière contractuelle", 8, Dossier : Les litiges entre personnes publiques, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 17-18 novembre 2016, Droit Administratif, LexisNexis, 2017, n° 8-9, p. 40 », Droit administratif, 2017, p. 40

Sébastien Hourson, « Les partenariats d'innovation", in: JurisClasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis, fasc. 65-12, juillet 2017 », in LexisNexis (dir.), JurisClasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis, 2017, p. NC

Sébastien Hourson, « L’économie numérique et l’administration adaptée : plier sans rompre !", Droit administratif, LexisNexis, 2017, n° 12, focus 158 », Droit administratif, 2017, p. NC

Sébastien Hourson, « Un nouveau recours de pleine juridiction des tiers à l'encontre d'un refus de résilier un contrat administratif", JCP G La Semaine Juridique - Edition Générale, LexisNexis, 2017, p. 1763 », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. 1763


Autre

Sébastien Hourson et Philippe Yolka, Sûretés - Droit administratif, in Laurent Aynès, Pierre Crocq, Philippe Delebecque, Juliette Blanchet (dir.), Lamy Droit des sûretés, Lamy, p. Étude 221

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