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Sébastien Hourson

41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1

Sébastien Hourson

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'exception in house, 20 ans après l'arrêt Teckal

mercredi 12 février 2020

Colloque organisé sous la direction scientifique de Michaël Karpenschif, professeur, EDIEC et Christophe Roux, professeur, Équipe de droit public de Lyon.

Responsabilité administrative et contrats

mardi 24 septembre 2019

Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public

Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques

mardi 9 avril 2019

Réunion & Guadeloupe

Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles

Cohérence et actes administratifs

jeudi 21 mars 2019

Organisé par l’IDP, Université de Poitiers sous la direction de Monsieur François Brenet et Madame Anne-Laure Girard, professeurs de droit public

La reconversion du patrimoine public monumental

vendredi 8 mars 2019

L'exemple du Grand-Hôtel Dieu de Lyon

Organisé par le laboratoire DCT et la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2 Lumières

Les contrats de l'Etat en France et en Russie

mardi 5 mars 2019

Organisé sous la direction de Ch-André Dubreuil, Professeur de droit public avec Comitas Gentium France-Russie

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

Quelles références pour le droit public ?

jeudi 17 mai 2018

Organisé par le CERIC de l’Université d’Aix-Marseille sous la Responsabilité scientifique de Romain Le Boeuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

Le droit de l'aide et de l'action sociales à la croisée des chemins : dynamiques et perspectives

jeudi 18 mai 2017

Organisé par le Centre Miche de l’Hospital de l’École de droit de l'Université Clermont Auvergne avec la participation du comité d'éthique du conseil départemental du Puy-de-Dôme

L’exécution des contrats administratifs

jeudi 27 avril 2017

Quelle(s) mutation(s) pour un droit adapté aux enjeux du XXIème siècle ?

Les litiges entre personnes publiques

jeudi 17 novembre 2016

Colloque sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, Anne JACQUEMET-GAUCHE, Pr de droit public et Caroline LANTERO, MCF en droit public

La doctrine en droit administratif

mercredi 10 juin 2009

Colloque AFDA et CREAM


Parutions

La loyauté en droit public

Institut Universitaire Varenne, 2018

C'est la propension de la loyauté à devenir un principe directeur et transversal du droit public qu'interroge cette étude collective.



Publications

Ouvrages

Sébastien Hourson (dir.), La loyauté en droit public, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 186 p.

Sébastien Hourson, Les conventions d'administration, LGDJ, 2014, Bibliothèque de droit public, 622 p.

Sébastien Hourson, Les conventions d'administration, [s.n.], 2011, 728 p.

Sébastien Hourson, Que reste-t-il de la jurisprudence Crédit Foncier de France ?, [l'auteur], 2005, 61 p.

Articles

Sébastien Hourson, « Les revirements d'application immédiate », Revue française de droit administratif, N° 5, 2019, p. 805

Sébastien Hourson, « Czabaj : le délai a ses raisons…", focus 1, Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 1, janvier », Droit administratif, 2019

Sébastien Hourson, « Fuir la trajectoire du vide", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 7, juillet, focus 97 », Droit administratif, 2019

Sébastien Hourson, « La cohérence par la contractualisation", in: Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A. Girard (dir.), 2019 », Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A. Girard (dir.), 2019, 2019

Sébastien Hourson, « Le complexe du seuil", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 11, p. 3, focus 145 », Droit administratif, 2019, p. 3

Sébastien Hourson, « Les revirements d’application immédiate", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 19 septembre 2018 - 2e partie, S. Hourson et C. Lantero (dir.), RFDA Revue française de droit administratif, Dalloz, 2019, n° 5, p. 805 », Revue française de droit administratif, 2019, p. 805

Sébastien Hourson, « Les spécificités de la responsabilité contractuelle par rapport à la responsabilité extracontractuelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, p. 2541-2545

Sébastien Hourson, « Réglementation tarifaire : électricité dans l’air", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 4, avril, focus 48 », Droit administratif, 2019

Sébastien Hourson, « Contrats - Commandez le code !", focus, Droit administratif, LexisNexis, 2018, n° 6, juin, alerte 76 », Droit administratif, 2018

Sébastien Hourson, « Finances et comptabilité publiques - Un plafond de fer ?", Droit administratif, LexisNexis, 2018, n° 3, focus 32 », Droit administratif, 2018

Sébastien Hourson, « L'indemnisation de la douleur morale", Dossier : Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 juin 2018, A. Jacquemet-Gauché (dir.), AJDA Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, 2018, n° 36, 29 octobre, pp. 2062-2066 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. 2062-2066

Sébastien Hourson, « La justice administrative et le procès équitable", Dossier : Le droit et la justice, aujourd'hui. et demain ?, L'ENA hors les murs, Association des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale d'Administration, 2018, n° 481, p. 78 », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2018, p. 78

Sébastien Hourson, « La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux au Royaume-Uni", in: La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé, D. Piana et F. Molinier (dir.), Société de législation comparée, 2018, vol. 30, pp. 203-227 », in Société de législation comparée (dir.), La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé, D. Piana et F. Molinier (dir.), Société de législation comparée, 2018, vol. 30, 314 p., 2018, p. 203-227

Sébastien Hourson, « Le délai de retrait : quatre mois ferme ?", Droit administratif, LexisNexis, n° 10, octobre 2018, focus 113 », Droit administratif, 2018

Sébastien Hourson, « Les compétences des collectivités territoriales et la loi constitutionnelle du particularisme", Dossier : La révision constitutionnelle, 60 ans après ?, Les Petites Affiches, 2018, 9 juillet, pp. 39-45 », Les Petites Affiches, 2018, p. 39-45

Sébastien Hourson, « Les contrats entre personnes publiques", in: L'exécution des contrats administratifs, V. Bouhier et D. Riccardi (dir.), Le Moniteur, 2018, pp. 254-266 », in Le Moniteur (dir.), L'exécution des contrats administratifs, V. Bouhier et D. Riccardi (dir.), Le Moniteur, 2018, 284 p., 2018, p. 254-266

Sébastien Hourson, « L’ordre public économique en matière contractuelle", in: L’ordre public économique, A. Laget-Annamayer (dir.), LGDJ, coll. Droit et économie, 2018, p. 281 », in LGDJ Lextenso (dir.), L’ordre public économique, A. Laget-Annamayer (dir.), LGDJ, coll. Droit et économie, 2018, 408 p., 2018, p. 281 sq

Sébastien Hourson et Sébastien Ferrari, « Summa divisio et doctrine publiciste française, une musique contemporaine" (en collaboration avec S. Ferrari), in: La summa divisio droit public / droit privé dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe-XXIe siècles), P. Alvazzi del Frate, S. Bloquet et A. Vergne (dir.), Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2018, p. 239 », in Paolo Alvazzi del Frate, Sylvain Bloquet, Arnaud Vergne (dir.), La summa divisio droit public-droit privé : dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe, XIXe-XXIe siècles, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 239

Sébastien Hourson, « L'administration indépendante : l'unité sans l'uniformité", Droit Administratif, LexisNexis, 2017, mars, p. 3 », Droit administratif, 2017, p. 3

Sébastien Hourson, « La justice administrative 2.1", Droit Administratif, LexisNexis, 2017, 1, p. 3 », Droit administratif, 2017, p. 3

Sébastien Hourson, « La modernité baroque de l'autorisation environnementale", Droit Administratif, LexisNexis, 2017, focus 66 », Droit administratif, 2017

Sébastien Hourson, « Les gorges étroites de Tarn-et-Garonne", focus, Droit Administratif, LexisNexis, 2017, n° 8-9, p. 3 », Droit administratif, 2017, p. 3

Sébastien Hourson, « Les litiges entre personnes publiques en matière contractuelle", 8, Dossier : Les litiges entre personnes publiques, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 17-18 novembre 2016, Droit Administratif, LexisNexis, 2017, n° 8-9, p. 40 », Droit administratif, 2017, p. 40

Sébastien Hourson, « Les partenariats d'innovation", in: JurisClasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis, fasc. 65-12, juillet 2017 », in LexisNexis (dir.), JurisClasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis, 2017

Sébastien Hourson, « L’économie numérique et l’administration adaptée : plier sans rompre !", Droit administratif, LexisNexis, 2017, n° 12, focus 158 », Droit administratif, 2017

Sébastien Hourson, « Un nouveau recours de pleine juridiction des tiers à l'encontre d'un refus de résilier un contrat administratif", JCP G La Semaine Juridique - Edition Générale, LexisNexis, 2017, p. 1763 », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. 1763

Communications

Sébastien Hourson, « Catastrophe volcanique et intervention locale », Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA, workshop projet I-Site Cap 20-25 UCA Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques - Réunion & Guadeloupe, Clermont-Ferrand, 09 avril 2019

Sébastien Hourson, « La cohérence par la contractualisation », colloque Cohérence et actes administratifs, Poitiers, 21 mars 2019

Sébastien Hourson, « Les conséquences juridiques de la présence de l'Etat au contrat - Sur les règles de passation du contrat », Charles-André Dubreuil, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA, colloque Les contrats de l'Etat en France et en Russie, Clermont-Ferrand, 05 mars 2019

Sébastien Hourson, « Les outils contractuels permettant la reconversion du patrimoine public monumental », Université Lyon II, colloque La reconversion du patrimoine public monumental, Lyon, 08 mars 2019

Sébastien Hourson, « Quelles spécificités dans l'engagement de la responsabilité contractuelle par rapport à la responsabilité extra contractuelle ? », Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA, colloque Responsabilité administrative et contrats, Clermont-Ferrand, 24 septembre 2019

Autre

Sébastien Hourson et Philippe Yolka, Sûretés - Droit administratif, in Laurent Aynès, Pierre Crocq, Philippe Delebecque, Juliette Blanchet (dir.), Lamy Droit des sûretés, Lamy, p. Étude 221


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