Sébastien Hourson

Professeur
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Recherches sur le Droit Public
Responsable de la formation :

Thèse

Les conventions d'administration. Thèse soutenue en 2011 à Paris 2, sous la direction de Bertrand Seiller.


Ouvrages

Sébastien Hourson et Philippe Yolka, Droit des contrats administratifs, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Systèmes cours, 190 p.

Sébastien Hourson et Sébastien Ferrari (dir.), La loyauté en droit public, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 186 p.

Sébastien Hourson, Les conventions d'administration, LGDJ, 2014, Bibliothèque de droit public, 622 p.

Sébastien Hourson, Les conventions d'administration, [s.n.], 2011, 728 p.

Sébastien Hourson, Que reste-t-il de la jurisprudence Crédit Foncier de France ?, [l'auteur], 2005, 61 p.


Articles

Sébastien Hourson, « L’enseignement jurisprudentiel du droit administratif », Les Cahiers Portalis, N° 10, 2023, p. 45

Sébastien Hourson, « La diversité des actes internes pour encadrer les pesticides », in S. Brimo (dir.) (dir.), Pesticides et droit public, LexisNexis, 2023, p. NC

Sébastien Hourson et Ariane Meynaud-Zeroual, « Un an de droit de l’environnement et de droit de l’urbanisme », Droit administratif, 2023, pp. 11-17

Sébastien Hourson et Ariane Meynaud-Zeroual, « Un an de droit de l’environnement et de droit de l’urbanisme », Droit administratif, N° 2, 2022, p. 22

Sébastien Hourson, « La temporalité de la décision administrative », in AFDA (dir.) (dir.), Le temps en droit administratif, Dalloz, 2022, p. 129

Sébastien Hourson, « Les difficultés juridiques du démantèlement des centrales nucléaires », in Centre Michel de L'Hospital CMH UPR 4232-UCA (dir.), Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil, Actes des colloques de Bordeaux du 10 février 2021 et de Clermont-Ferrand du 3 mars 2021, N. Pauthe (dir.), Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2022, 219 p., Clermont-Ferrand, 2022, pp. 175-186 

Voir plus

Sébastien Hourson, « Repenser les référés en matière contractuelle », Revue française de droit administratif, N° 4, 2021, p. 692 

Sébastien Hourson, « Convention et partenariat" et "Égalité », in P. Bertoni et R. Matta-Duvignaud (dir.) (dir.), Dictionnaire de l’éducation, Mare & Martin, 2021, p. NC

Sébastien Hourson, « La distinction entre contrat et acte unilatéral », in B. Defoort et B. Lavergne (dir.) (dir.), Juger de la légalité administrative, LexisNexis, 2021, p. NC

Sébastien Hourson, « Les outils contractuels permettant la reconversion du patrimoine public monumental », in M. Le Roux (dir.) (dir.), La reconversion du patrimoine public monumental, L’Harmattan, 2021, p. 87

Sébastien Hourson, « Éthique et sanction des irrégularités contractuelles », in Ch.-A. Dubreuil et V. Mazeaud (dir.) (dir.), Éthique et contrats, Centre Michel de l'Hospital (P.U. Clermont), 2021, p. NC

Sébastien Hourson, « Aux confins du confinement », Droit administratif, 2020, p. 3 

Sébastien Hourson, « L'évolution du critère du contrôle analogue", in: Actes du colloque de Lyon du 12 février 2020, JCP A - La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, LexisNexis, 2020, n° 28, 13 juillet, 2199 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC 

Sébastien Hourson et Vincent Mazeaud, « Le juge, l'irrégularité et la disparition du contrat", in: Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Y. Laidié et M.-C. Vincent-Legoux (dir.), IFJD, 2020, p. 65 », in IFJD Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie (dir.), Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Y. Laidié et M.-C. Vincent-Legoux (dir.), IFJD, 2020, 216 p., 2020, p. 65 sq 

Sébastien Hourson, « Czabaj : le délai a ses raisons…", focus 1, Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 1, janvier », Droit administratif, 2019, p. NC 

Sébastien Hourson, « Fuir la trajectoire du vide", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 7, juillet, focus 97 », Droit administratif, 2019, p. NC 

Sébastien Hourson, « La cohérence par la contractualisation", in: Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A. Girard (dir.), 2019 », Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A. Girard (dir.), 2019, 2019, p. NC 

Sébastien Hourson, « Le complexe du seuil", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 11, p. 3, focus 145 », Droit administratif, 2019, p. 3 

Sébastien Hourson, « Les revirements d’application immédiate", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 19 septembre 2018 - 2e partie, S. Hourson et C. Lantero (dir.), RFDA Revue française de droit administratif, Dalloz, 2019, n° 5, p. 805 », Revue française de droit administratif, 2019, p. 805 

Sébastien Hourson, « Les spécificités de la responsabilité contractuelle par rapport à la responsabilité extracontractuelle" - Dossier : Responsabilité et contrat administratif, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 septembre 2019, A. Jacquemet-Gauché (dir.) », Actualité juridique Droit administratif, 2019, pp. 2541-2545 

Sébastien Hourson, « Réglementation tarifaire : électricité dans l’air", Droit administratif, LexisNexis, 2019, n° 4, avril, focus 48 », Droit administratif, 2019, p. NC 

Sébastien Hourson, « La loi pour un État au service d’une société de confiance : faut-il se méfier de la confiance », Droit administratif, N° 12, 2018, pp. 16-22

Sébastien Hourson, « Contrats - Commandez le code !", focus, Droit administratif, LexisNexis, 2018, n° 6, juin, alerte 76 », Droit administratif, 2018, p. NC 

Sébastien Hourson, « Finances et comptabilité publiques - Un plafond de fer ?", Droit administratif, LexisNexis, 2018, n° 3, focus 32 », Droit administratif, 2018, p. NC 

Sébastien Hourson, « L'indemnisation de la douleur morale", Dossier : Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 juin 2018, A. Jacquemet-Gauché (dir.), AJDA Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, 2018, n° 36, 29 octobre, pp. 2062-2066 », Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp. 2062-2066 

Sébastien Hourson, « La justice administrative et le procès équitable", Dossier : Le droit et la justice, aujourd'hui. et demain ?, L'ENA hors les murs, Association des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale d'Administration, 2018, n° 481, p. 78 », ENA Hors les murs, magazine des anciens élèves de l'ENA, 2018, p. 78 

Sébastien Hourson, « La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux au Royaume-Uni", in: La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé, D. Piana et F. Molinier (dir.), Société de législation comparée, 2018, vol. 30, pp. 203-227 », in Société de législation comparée (dir.), La lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé, D. Piana et F. Molinier (dir.), Société de législation comparée, 2018, vol. 30, 314 p., 2018, pp. 203-227 

Sébastien Hourson, « Le délai de retrait : quatre mois ferme ?", Droit administratif, LexisNexis, n° 10, octobre 2018, focus 113 », Droit administratif, 2018, p. NC 

Sébastien Hourson, « Les compétences des collectivités territoriales et la loi constitutionnelle du particularisme", Dossier : La révision constitutionnelle, 60 ans après ?, Les Petites Affiches, 2018, 9 juillet, pp. 39-45 », Les Petites Affiches, 2018, pp. 39-45 

Sébastien Hourson, « Les contrats entre personnes publiques", in: L'exécution des contrats administratifs, V. Bouhier et D. Riccardi (dir.), Le Moniteur, 2018, pp. 254-266 », in Le Moniteur (dir.), L'exécution des contrats administratifs, V. Bouhier et D. Riccardi (dir.), Le Moniteur, 2018, 284 p., 2018, pp. 254-266 

Sébastien Hourson, « L’exécution loyale des contrats administratifs », in S. Ferrari et S. Hourson (dir.) (dir.), La Loyauté en droit public, Fondation Varenne/Lextenso, 2018, p. 49

Sébastien Hourson, « L’ordre public économique en matière contractuelle", in: L’ordre public économique, A. Laget-Annamayer (dir.), LGDJ, coll. Droit et économie, 2018, p. 281 », in LGDJ Lextenso (dir.), L’ordre public économique, A. Laget-Annamayer (dir.), LGDJ, coll. Droit et économie, 2018, 408 p., 2018, p. 281 sq 

Sébastien Hourson et Sébastien Ferrari, « Summa divisio et doctrine publiciste française, une musique contemporaine" (en collaboration avec S. Ferrari), in: La summa divisio droit public / droit privé dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe-XXIe siècles), P. Alvazzi del Frate, S. Bloquet et A. Vergne (dir.), Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2018, p. 239 », in Paolo Alvazzi del Frate, Sylvain Bloquet, Arnaud Vergne (dir.), La summa divisio droit public-droit privé : dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe, XIXe-XXIe siècles, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 239 


Autres

Sébastien Hourson et Caroline Lantero, Le justiciable face à la justice administrative", 1ère et 2e parties, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 19 septembre 2018, textes réunis par S. Hourson et C. Lantero, RFDA Revue française de droit administratif, Dalloz, 2019, n° 4-5, pp. 669-693 ; 785 sq, in Dalloz (dir.), Revue française de droit administratif, pp. 669-693 ; 785 sq 

Sébastien Hourson, Les partenariats d’innovation, J.Cl. contrats et marchés publics, pp. fasc 65-12

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