Jean-Luc Piotraut

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie et Administration

Institut Francois Gény

Thèse

Le programme ESPRIT : contribution à l'analyse juridique des programmes communautaires de recherche et développement. Thèse soutenue en 1990 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Robert Kovar.


Ouvrages

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2024

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2023, 4e éd., 100 % droit, 464 p.

Jean-Luc Piotraut, Michel Cannarsa, Alexandre Quiquerez et Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 324 p.

Jean-Luc Piotraut, Sébastien Évrard et Patrick Tafforeau (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2016, 3e éd., 100 % droit, 456 p.

Jean-Luc Piotraut et Sébastien Évrard (dir.), Le droit et l'édition : regards français et étrangers sur les mutations engagées, l'Harmattan, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 188 p.

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Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2010, 2e éd., Référence-Droit, 288 p.

Jean-Luc Piotraut, La propriété intellectuelle en droit international et comparé : France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis, Éd. Tec & Doc, 2007, 142 p.

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2004, Référence droit, 240 p.

Jean-Luc Piotraut et Pierre-Jean Dechristé, Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle, Éitions Tec & Doc, 2002, 652 p.

Jean-Luc Piotraut, Le Programme : "Esprit" : contribution à l'analyse juridique des programmes communautaires de recherche et de développement, [Éditeur inconnu], 1990, 503 p.

Jean-Luc Piotraut, Le programme ESPRIT : contribution à l'analyse juridique des programmes communautaires de recherche et développement, [s.n.], 1990, 475 p.


Articles

Jean-Luc Piotraut, « Les pratiques et usages honnêtes en droit des marques », Communication - Commerce électronique, N° 7, 2019, pp. 7-17

Jean-Luc Piotraut, « La lente "européanisation" du droit de l’édition », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, pp. 157-180

Jean-Luc Piotraut, « Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve de la santé publique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 108, 2014, pp. 77-98

Jean-Luc Piotraut, « Propriété intellectuelle, droits fondamentaux et valeurs européennes », in Laurence Potvin-Solis (dir.), Les valeurs communes dans l'Union européenne: Onzièmes journées Jean Monnet, Bruylant, 2014, pp. 251-283

Jean-Luc Piotraut, « François Gény, arrêtiste en droit de la propriété intellectuelle », in Olivier Cachard, François-Xavier Licari, François Lormant (dir.), La pensée de François Geny, Dalloz, 2013, pp. 173-189

Jean-Luc Piotraut, « La protection des chefs-d’œuvre par le droit d’auteur », in Roland Huesca, Olivier Goetz (dir.), Chefs-d'oeuvre : essais, Paris, J.-M. Place, 2013, pp. 125-136

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Jean-Luc Piotraut, « Le contrôle des prestations dans les contrats portant sur des droits de propriété intellectuelle », in Peter Jung (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Richterliche Eingriffe in den Vertrag - Droit privé européen: l'unité dans la diversité: L'intervention du juge dans le contrat, Sellier European Law Publishers, 2013, pp. 143-167

Jean-Luc Piotraut, « L'oeuvre audiovisuelle et la présomption de cession des droits d'exploitation au producteur », Recueil Dalloz, N° 34, 2004, p. 2494 

Jean-Luc Piotraut, « Les droits de propriété littéraire et artistique à l'épreuve des juridictions administratives », Revue française de droit administratif, N° 1, 1997, p. 105 

Jean-Luc Piotraut, « Vice caché et licence de brevet : bref délai et action estimatoire », Recueil Dalloz, N° 39, 1994, p. 554 

Jean-Luc Piotraut, « Recevabilité du recours en révision contre les dispositions d'une décision relatives au montant et à la durée de la prestation compensatoire : dissimulation par le bénéficiaire de son activité professionnelle », Recueil Dalloz, N° 16, 1993, p. 215 


Autres

Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard, Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, p. 196

Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard et Patrick Tafforeau, Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, p. 195

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