Emilie Gicquiaud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Institut Francois Gény
  • THESE

    L'équivalence en droit de l'entreprise, soutenue en 2011 à Nantes sous la direction de Philippe Briand et Erik Le Dolley 

  • Emilie Gicquiaud (dir.), Les dystopies et le droit, mare & martin, 2022, Droit & Littérature, 336 p. 

    Emilie Gicquiaud, L'équivalence en droit de l'entreprise, Institut universitaire Varenne et LGDJ-Lextenso éd., 2013, Collection des thèses, 439 p. 

  • Emilie Gicquiaud, « Le viager », in Raymond Le GUIDEC (dir.), Fiscalité, Ellipses, 2019, pp. 125-159 

    Emilie Gicquiaud, « Pour un droit des PME ! », in Véronique BOURGNINAUD (dir.), La responsabilité des dirigeants de PME, 2018, pp. 291-306 

  • Emilie Gicquiaud, « Focus sur l’intérêt social et la raison d’être des sociétés : les standards de la loi PACTE », Les Petites Affiches, 2020 

    Emilie Gicquiaud, « La responsabilité de l’expert-comptable face à l’impôt », Droit & Patrimoine, 2020, n°302, pp. 37-41 

    Emilie Gicquiaud, « Propos introductif : le triptyque droit, entreprise et fiscalité »: in Actes de colloque Les influences réciproques entre impôt et entreprise, Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2018, n°163, pp. 10-13 

    Emilie Gicquiaud, « Le dirigeant de PME confronté aux risques inhérents à l’insolvabilité de son entreprise »: in Actes de Colloque La prévention des risques encourus par le dirigeant de PME, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, n°2, p. 31 

    Emilie Gicquiaud, « L’instauration d’un dispositif de lutte contre les clauses abusives en droit des contrats, menace pour la prévisibilité des conventions ? », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2015, n°3, pp. 376-381 

    Emilie Gicquiaud, « La transformation d’une Société Civile en SARL n’exige pas l’évaluation d’un Commissaire aux apports  »: note sous Cass. Com., 27 mai 2015, pourvoi n° 13-27.458., Bulletin Joly Sociétés, 2015, n°11, p. 587 

    Emilie Gicquiaud, « Le sort de la caution confrontée à une fusion-absorption », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2015, n°140 

    Emilie Gicquiaud, « Le contrat à l'épreuve du déséquilibre significatif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2014, n°02, p. 267   

    Emilie Gicquiaud, « Le consommateur-vendeur », Recueil Dalloz, 2014, n°09, p. 559   

  • Emilie Gicquiaud, « Les entreprises à l'ère de la prévention des difficultés », le 07 juin 2024  

    Colloque organisé par le Centre jean Bodin, avec le Tribunal de commerce d'Angers et la Faculté de Droit, d'Économie et de Gestion de l'Université d'Angers

    Emilie Gicquiaud, « Relever le défi des risques en immobilier », le 30 mai 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d’Adèle ATANI et Brigitte LOTTI, enseignantes-chercheuses en droit privé, Membres du laboratoire de recherche en droit Lab-LEX (UR 7480).

    Emilie Gicquiaud, « Le risque de réputation de l’entreprise face à la RSE », le 04 avril 2024  

    Conférence de l'axe régional "Risques et Transitions" porté par la MSH Ange-Guépin, Université de Nantes organisé avec le THEMIS, Le Mans Université et l’IUF

    Emilie Gicquiaud, « La recevabilité de la preuve déloyale », le 02 avril 2024  

    Conférence organisée par l'IFG, avec l’AFDT, l’IRT et la faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine

    Emilie Gicquiaud, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM

    Emilie Gicquiaud, « Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel », le 09 décembre 2022  

    5e Colloque du tribunal de commerce de la faculté de droit du Mans, organisé par Madame Karine Lemercier et Monsieur Didier Cholet, Maîtres de conférences en droit privé, Le Mans Université

    Emilie Gicquiaud, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022  

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Emilie Gicquiaud, « Les influences réciproques entre impôt et finance », le 17 novembre 2022  

    Organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université, sous la direction scientifique de Martial Nicolas et Emilie Gicquiaud

    Emilie Gicquiaud, « L'entrepreneur individuel », le 24 juin 2022  

    Organisée sous la direction scientifique de Paola Nabet, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien et le concours de la Faculté de droit de Metz, de l'Institut François Gény, de la CCI de Moselle et de Legitech

    Emilie Gicquiaud, « Droit et justice dans le monde de Tolkien », le 17 mars 2022  

    Organisée par le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit - CHAD, Université Paris-Nanterre

    Emilie Gicquiaud, « Les dystopies et le droit », le 08 décembre 2021  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Emilie Gicquiaud, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Lorraine, Institut François Gény.

    Emilie Gicquiaud, « Le(s) discernement(s) », le 06 décembre 2021  

    Colloque organisé en partenariat avec la Cour d'appel de Metz

    Emilie Gicquiaud, « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires », le 14 janvier 2021  

    Organisé par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et représentant de l'axe "Droit des affaires" de l'Institut François Gény en partenariat avec LexisNexis

    Emilie Gicquiaud, Martial Nicolas, « Propos introductifs : le triptyque droit, entreprise et fiscalité », Les influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Nantes, le 06 février 2020  

    Organisé pour l’IRDP, Université de Nantes par E. Gicquiaud et M. Nicolas

    Emilie Gicquiaud, « Loi PACTE : quels changements ? », le 17 octobre 2019  

    Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine en partenariat avec l'ordre des avocats de Nancy par Kévin Magnier-Merran, MCF en droit privé et sciences criminelles et Paola Nabet, MCF en droit privé et sciences criminelles - Université de Lorraine

    Emilie Gicquiaud, Martial Nicolas, « Les influences réciproques entre Impôt et Entreprise », Les influences réciproques entre Impôt et Entreprise, Nantes, le 27 février 2018  

    Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes

    Emilie Gicquiaud, « La réforme du droit des obligations », le 08 septembre 2016  

    Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes

    Emilie Gicquiaud, « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse », le 25 novembre 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Kianoush Rezaie Yazdi, La distinction entre le contrat commercial et le contrat civil : la nécessité du contrat commercial autonome, thèse soutenue en 2021 à Nantes sous la direction de Francoise Le Fichant, membres du jury : Jean-Louis Respaud (Rapp.), Clotilde Jourdain-Fortier (Rapp.), Charles-Edouard Bucher  

    La distinction du contrat commercial du contrat civil ou autrement dit, la théorie du contrat commercial n'est pas sans précédent en droit français. Depuis la codification du code civil, l'idée d'un corpus de règles propres au contrat commercial a été envisagée. Cependant, en raison de l’hégémonie des juristes civilistes sur le droit commercial, le contrat commercial n’a jamais pu exister d’une manière autonome. En effet, c’est le concept du contrat commercial autonome qui est le sujet de notre recherche. Le contrat qui n’est forcément pas conclu entre les commerçants. La difficulté liée à cette problématique réside dans la définition du contrat commercial d'un côté et dans le choix des règles propres à ce type de contrat de l’autre. Autrement dit, il est important en premier lieu d'identifier le concept de contrat commercial parmi les autres catégories de contrat et ensuite de déterminer le régime juridique applicable à ce contrat. L'étude des conséquences de cette distinction est également un enjeu majeur de notre recherche. Ces conséquences sont à la fois internes et internationales. Sur le plan international, la distinction permet d'accroître l'attractivité du droit français des contrats et de mettre fin au système de conflit des lois en matière des contrats commerciaux. Sur le plan interne, la distinction permet d'envisager des règles adaptées pour un contrat commercial. Ces règles sont d’issus d’une interprétation commercialiste du droit commun des contrats. Ce qui crée un corpus de règles pour le contrat commercial en parallèle des règles du contrat de consommation. La distinction permet également d'attribuer une compétence exclusive au tribunal de commerce pour les contrats commerciaux autonomes.