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Charles-Edouard Bucher

Chemin de la Censive du Tertre
44313 NANTES Cedex 3

Charles-Edouard Bucher

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

1999-2019 : le PACS 20 ans après !

vendredi 15 novembre 2019

Organisé par l'IRDP, Université de Nantes

La réserve héréditaire : présent et devenir

vendredi 27 septembre 2019

Organisé par l’ARNU Nantes sous la direction scientifique de Vivien Zalewski-Sicard et présidé par Raymond Le Guidec

Transmettre son patrimoine : les alternatives à la succession et aux libéralités

lundi 9 septembre 2019

Séminaire franco-japonais

1ères rencontres Faculté de droit de Niigata et Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques »

lundi 24 juin 2019

Organisé&e par le NoST et l'Ecole Normale Supérieure de Paris-Saclay

L’ordre public dans les contrats administratifs

jeudi 9 mai 2019

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Robert Carin, ATER à l’Université Bretagne Sud et de M. Raphaël Reneau, Docteur en droit public à l’Université Bretagne Sud.

Droit commun des contrats et droit économique : influences réciproques en droit français et en droit japonais

jeudi 7 mars 2019

Organisé par l’IRDA et l’ARIDA, Université Paris 13 sous la responsabilité scientifique de K. Baba, B. Haftel, M. Mekki et T. Saito

Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique

vendredi 1 mars 2019

Journée organisée sous la direction scientifique de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

La circulation internationale des actes publics

mardi 5 février 2019

Organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la direction de Hélène Péroz

Le droit processuel de la famille

jeudi 15 novembre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Charles Bahurel et Rudy Laher

Sacré et droit

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social UMR - CNRS 6297, l'Institut de Recherche en Droit Privé EA 1166 et le Centre de Droit Maritime et Océanique EA 1165

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

Contrats de droit privé et Contrats de droit administratif

jeudi 14 juin 2018

Dialogues de droit comparé interne

Journée des ateliers du GDR NOST

mercredi 30 mai 2018

Organisée dans le cadre du GDR Normes, Sciences et Techniques

Vieillissement et Droit

vendredi 18 mai 2018

Colloque international France-Chine

Organisé par Bénédicte Beviere-Boyer, MCF HDR en droit privé, Université Paris 8, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé EA 1581 et Shi Jiayou, Professeur, Université du Peuple de Chine, Université Renmin, Campus de Suzhou

Les influences réciproques entre impôt et entreprise

mardi 27 février 2018

Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes


Parutions



Publications

Ouvrages

Charles-Edouard Bucher, L'inexécution du contrat de droit privé et du contrat administratif : étude de droit comparé interne, Dalloz, 2011, Nouvelle bibliothèque de thèses, 504 p.

Charles-Edouard Bucher, L'inexécution du contrat de droit privé et du contrat administratif : étude de droit comparé interne, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2010, Lille thèses, 533 p.

Charles-Edouard Bucher, L'inexécution du contrat de droit privé et du contrat administratif : Etude de droit comparé interne, 2010, 533 p.

Articles

Charles-Edouard Bucher, « Responsabilité du fait des produits défectueux : dommage causé à un bien destiné à l'usage professionnel et articulation avec les autres régimes de responsabilité », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2018, p. 442

Charles-Edouard Bucher, « L'action en garantie des vices cachés n'est pas enserrée dans le délai de la prescription commerciale, laquelle n'est pas applicable aux marchés publics », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2018, p. 388

Charles-Edouard Bucher, « La caducité du contrat de crédit-bail, nouvelle conséquence de l'anéantissement de la vente du bien financé », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2018, p. 277

Charles-Edouard Bucher, « Le respect du principe du libre choix de l'avocat, condition de validité de la clause de non-concurrence », Dalloz Avocats, N° 6, 2018, p. 235

Charles-Edouard Bucher, « L'indifférence des circonstances de la rupture du contrat de travail sur le montant de la contrepartie financière à la clause de non-concurrence », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2018, p. 237

Charles-Edouard Bucher, « Vices cachés : action estimatoire et action en réparation, restitution d'une partie du prix et préjudice réparable », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2018, p. 193

Charles-Edouard Bucher, « L'influence de la réforme du droit des contrats sur le droit spécial antérieur », Actualité juridique. Contrat, N° 11, 2017, p. 480

Charles-Edouard Bucher, « Précisions sur le pouvoir de modulation par le juge administratif des pénalités de retard », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2017, p. 441

Charles-Edouard Bucher, « Le contrôle des clauses pénales par le juge administratif », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2016, p. 389

Charles-Edouard Bucher, « Légalité d'une disposition réglementaire de non-concurrence qui s'impose au vétérinaire salarié ou collaborateur, malgré l'absence de contrepartie financière », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2016, p. 294

Charles-Edouard Bucher, « Les suites de l'arrêt Perruche », Recueil Dalloz, N° 27, 2014, p. 1578




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