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Bernard Poujade

Faculté de Droit d’Economie et de Gestion
10, avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff

Bernard Poujade

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Constitution et droit des collectivités territoriales

jeudi 14 novembre 2019

Organisé par le CERDACFF pour l’AFDCL avec le soutien du Conseil départemental des Alpes maritimes, de la région PACA et de la Métropole Nice Côte d’Azur, partenaires du projet DITER

La fiscalité environnementale à l’épreuve des réalités sociales

mercredi 12 juin 2019

Y a-t-il une issue entre “la fin du mois et la fin du monde” ?

Colloque du Master 2 Juriste fiscaliste, Université Paris Descartes

Les réformes de la Cour de justice de l'Union européenne, bilan et perspectives

vendredi 17 mai 2019

Organisé par le Centre Maurice Hauriou (CMH) de l'Université Paris Descartes sous la direction scientifique du Professeur Delphine Dero-Bugny, Université Paris Descartes, CMH et du Professeur Anémone Cartier-Bresson, Université Paris Descartes, CMH

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019

jeudi 16 mai 2019

Organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT)

L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie)

jeudi 10 janvier 2019

Quels modèles après les printemps arabes ?

Colloque international organisé par le Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, l’Université de Rouen-Normandie, le CUREJ 4703 - Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l'Institut du Monde Arabe

Sondages & débat électoral

vendredi 19 octobre 2018

Co-organisé par la Commission des sondages du Conseil d'État et le Centre Maurice Hauriou EA 1515

L’exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité

jeudi 23 novembre 2017

Colloque de l'AFDCL

Co-organisé avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour

La justice administrative dans le monde arabe

vendredi 6 octobre 2017

Colloque international organisé par le Centre Maurice Hauriou (9EA1515) en collaboration avec le Ceped (Centre Population et Développement) de l’IRD (Institut de Recherche pour le Développement), et avec le Conseil d’État.

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

jeudi 24 novembre 2016

Approche de droit comparé

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL

La frontière entre le droit public et le droit privé dans l’histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe -XXIe siècles)

jeudi 24 novembre 2016

sous la direction scientifique de : Paolo Alvazzi del Frate, Arnaud Vergne et Sylvain Bloquet

Colloque international

Les relations entre l'Administration et les usagers sous le contrôle du juge

vendredi 16 septembre 2016

2èmes Rencontres Interrégionales de droit public



Publications

Ouvrages

Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot et Paul Cassia, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 2018, 6e éd., Grands arrêts, 1516 p.

Bernard Poujade et Xavier Cabannes, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2017, 5e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot et Paul Cassia, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 2016, 5e éd., Grands arrêts, 1466 p.

Bernard Poujade et Xavier Cabannes, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2016, Pass'Foucher, 191 p.

Bernard Poujade et Xavier Cabannes, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2015, 3e éd., Pass'Foucher, 191 p.

Bernard Poujade et Michel Degoffe (dir.), Mélanges en l'honneur du doyen Jean-Pierre Machelon : institutions et libertés, LexisNexis, 2015, 1129 p.

Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot et Paul Cassia, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 2014, 4e éd., Grands arrêts, 1400 p.

Bernard Poujade et Xavier Cabannes, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2014, 2e éd., Pass'Foucher, 175 p.

Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot et Paul Cassia, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 2011, 3e éd., Grands arrêts, 1378 p.

Bernard Poujade et Xavier Cabannes, Les collectivités territoriales : concours catégories A et B, Foucher, 2011, Pass'Foucher, 175 p.

Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot et Paul Cassia, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 2009, 2e éd., Grands arrêts, 1274 p.

Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot et Paul Cassia, Les grands arrêts du contentieux administratif, Dalloz, 2007, Grands arrêts, 1182 p.

Bernard Poujade et Jean-Claude Bonichot, Droit de l'urbanisme, Montchrestien, 2006, Focus droit, 183 p.

Bernard Poujade et François Meyer, Les fonctionnaires territoriaux face au juge pénal, La Gazette des communes, des départements, des régions, 1999, 190 p.

Bernard Poujade (dir.), L'année juridique des collectivités locales : un an de jurisprudence et de réponses ministérielles, Le Courrier des maires et des élus locaux, 1998, 104 p.

Bernard Poujade, Textes de droit budgétaire français, PUF, 1988, Que sais-je, 127 p.

Bernard Poujade, Transformisme ou fixisme institutionnel ? : la constitution de 1958 et le septennat de Valéry Giscard d'Estaing, ANRT, 1985, Lille-thèses

Bernard Poujade, Transformisme ou fixisme institutionnnel? : la Constitution de 1958 et le septennat de Valéry Giscard d'Estaing, 9, 1984

Bernard Poujade, Les collectivités territoriales : [tous concours - catégories A et B], Foucher, 1981, 6e éd., Pass'Foucher, 223 p.

Bernard Poujade, La Pratique constitutionnelle et politique du régime portugais depuis l'entrée en vigueur de la nouvelle constitution, sn, 1981, 115 p.

Articles

Bernard Poujade, « Les élus locaux et le juge pénal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2016, p. 604

Bernard Poujade, « L'utilisation de l'indemnité représentative de frais de mandat pour financer une campagne électorale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2013, p. 1062

Bernard Poujade, « La fonction de directeur dans les offices », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2013, p. 103

Bernard Poujade, « Urbanisme commercial : la fin de l'imbroglio ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2011, p. 1

Bernard Poujade, « Offre de concours et urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2008, p. 889

Bernard Poujade, « Le contentieux administratif saisi par la CEDH », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2007, p. 2281

Bernard Poujade, « Un département ne peut allouer d'aides à l'hébergement rural qu'en complément de l'intervention de la région », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2006, p. 1218

Bernard Poujade, « Merci, Monsieur Charasse ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2005, p. 2033

Bernard Poujade, « La responsabilité des ordonnateurs en droit public financier : état des lieux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2005, p. 703

Bernard Poujade, « Le référé précontractuel », Revue française de droit administratif, N° 2, 2002, p. 279

Bernard Poujade, « Procédure relative à l'élection du président et des membres de la commission permanente d'une région », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 1999, p. 255

Bernard Poujade, « Du bon usage des procurations », Recueil Dalloz, N° 35, 1998, p. 485

Bernard Poujade, « Impôts locaux. Les catégories d'immeubles assujettis à la taxe locale d'équipement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 1997, p. 199

Bernard Poujade, « Le recours à la VASFE à l'égard d'un contribuable non résident : une pratique désormais condamnée », Recueil Dalloz, N° 41, 1996, p. 581

Bernard Poujade, « L'article L. 22 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : un espoir déçu ? », Recueil Dalloz, N° 25, 1996, p. 211

Bernard Poujade, « Les « délices et poisons » du contentieux électoral », Recueil Dalloz, N° 16, 1996, p. 223

Bernard Poujade, « Les pouvoirs des directeurs d' OPHLM », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 6, 1996, p. 473

Bernard Poujade, « Compétence de la cour administrative d'appel pour connaître de l'appel en matière d'élection aux chambres des métiers », Recueil Dalloz, N° 8, 1994, p. 89


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