Présentation
Ce colloque vise à étudier, selon une démarche comparative, les différents systèmes existant actuellement dans le monde arabe, afin d'identifier leurs points communs et leurs différences tant au niveau de leur composition que de leur organisation et de leurs compétences.
Il réunira à la fois des scientifiques et des praticiens du droit qui dialogueront autour de deux demi-journées organisées autour de présentation transversales avant d'aborder dans un second temps des représentations nationales et croisées.
Le colloque s'adresse aux étudiants et doctorants de Paris Descartes mais aussi d'autres facultés de droit, ainsi qu'aux professeurs, magistrats, chercheurs, enseignants et journalistes intéressés par les évolutions contemporaines du monde arabe.
Programme
9h00 : Ouverture du Colloque
Accueil
M. Frédéric Dardel, Président de l'Université Paris Descartes
Monsieur Jean-Marc Sauvé, Vice-Président du Conseil d'Etat
Le Conseil d'Etat d'Algérie : réalité et perspectives
Madame Soumia Abdelsadok, Présidente du Conseil d'Etat algérien
Introduction
M. Thierry Rambaud, Professeur à l'Université Paris Descartes
Mme Nathalie Bernard-Maugiron, Directrice de recherche à l'Institut de recherche pour le développement
Le Conseil d'Etat français dans ses relations avec les Conseils d'Etat du monde arabe
M. Yves Gounin, Membre du Conseil d'Etat
Matinée - Approches transversales
Matinée
Approches transversales
Sous la présidence de M.Michel Degoffe, Directeur du centre Maurice Hauriou
Approches historiques
9h45 : Le Conseil d'Etat français et les protectorats
M. Frédéric Dieu, Membre du Conseil d'Etat
Le contentieux des fonctionnaires au Conseil d'Etat, observatoire des transformations des administrations marocaine et tunisienne
M. Antoine Perrier, Agrégé d'histoire, Doctorant au centre d'histoire de Sciences Po
La coopération juridique entre la France et le monde arabe : de l'école de droit du Caire à l'IDAI
M. Jérôme Michel, Membre du Conseil d'Etat
11h15 : Pause
Approches contemporaines : l'exemple égyptien
11h30 : Le Conseil d'Etat égyptien, régulateur de la vie sociale et politique
Mme Nathalie Bernard-Maugiron, Directrice de recherche à l'Institut de recherche pour le développement
Judges and Revolution : 70 Years of the Egyptian State Council
M. Amr Shalakany, Professeur à l'Université américaine du Caire
Après-midi
Première partie : Approches nationales
Sous la présidence de Monsieur Bernard Poujade, Président de la section Droit public, Université Paris Descartes
14h30 : Table ronde sur la justice administrative dans le monde arabe
Avec la participation de :
M. Salem Alsalem, Magistrat, Oman
M. Amine Benabdallah, Professeur de droit public, Membre du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, Maroc
M. Hatem Ben Khalifa, Vice-Président du Tribunal administratif, Tunisie
M. Tarek Mazjoub, Professeur de droit, conseiller d'Etat, Liban
M. Sami Serageldin, Docteur en droit, conseiller d'Etat, Egypte
16h30 : Pause
Deuxième partie : Approches nationales croisées
Sous la présidence de Monsieur Dominique Maillard Desgrées du Loû, Professeur de droit public, Université Paris Descartes
16h45 : Le rôle de la justice administrative dans les transitions après 2011 : le cas tunisien
M. Jean-Philippe Bras, Professeur à l'Université de Rouen
Les Conseils d'Etat français et libanais
M. Michel Degoffe, Professeur à l'Université Paris Descartes et Directeur du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public
Et si le « modèle » français de Justice administrative était méditerranéen ?
M. Mathieu Touzeil-Divina, Professeur à l'Université de Toulouse
Mme Mélina Elshoud, Doctorante à l'Université de Toulouse
17h45 : Rapport de synthèse et clôture
Monsieur Jean-Yves de Cara, Professeur de droit public, Université Paris Descartes
Inscription gratuite mais obligatoire par courriel à vincent.jung1@parisdescartes.fr
Colloque international organisé par le Centre Maurice Hauriou (9EA1515) en collaboration avec le Ceped (Centre Population et Développement) de l'IRD (Institut de Recherche pour le Développement), et avec le Conseil d'Etat. 