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Présentation

Le centre de recherches Droit et Sociétés Religieuses (DSR – EA 1611), a été fondé en 1991, à l’initiative du Professeur Brigitte Basdevant-Gaudemet, qui en a assuré la direction jusqu’en septembre 2013. Il est aujourd’hui dirigé par le Professeur François Jankowiak.

Porté par les historiens du droit de l’Université Paris Sud, il est, dès l’origine, un haut lieu de recherche en Histoire du droit canonique, disposant d’un fonds documentaire riche de plus de 10 000 volumes et de 60 revues, parmi lesquels des sources romano-canonique d’une grande rareté. Ce laboratoire est également fort de nombreuses publications, séminaires et colloques pluridisciplinaires, aussi bien sur le thème de l’Histoire du droit romano-canonique que sur des problèmes contemporains de pointe, tels les relations institutionnelles et juridiques entre Etats et religions. C’est à ce titre qu’a été créé, en 1981 à l’université Paris Sud, en partenariat avec la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Paris, un Master 2 d’Histoire du droit et droit canonique ; en 1991, un programme européen de formation doctorale en droit des religions associant des professeurs de nombreuses universités étrangères (GRATIANUS) ; enfin, plus récemment, un D.U République & Religions.

Depuis 2017, la bibliothèque numérique patrimoniale de l’Université Paris-Sud Yvette a également vu le jour, au sein de ce laboratoire, contenant des centaines d’ouvrages de doctrines juridique médiévale numérisés. Une base de donnée bibliographique d’Histoire du droit canonique, Gregorius, y est également en cours de création.

Axes & Thèmes de recherche

L’histoire du droit - histoire des institutions de l’Église et du droit canonique

Le droit des relations entre les religions et les États en Europe : statut juridique des religions, droits fondamentaux, laïcité, etc.

Coordonnées

Droit et Sociétés Religieuses

54 boulevard Desgranges
92331 Sceaux

01 40 91 18 36

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Articles

Boris Bernabé, « Piero della Francesca, Nicolas de Cues et la théorie canonique des présomptions. Hypothèse d’étude », in Michèle BEGOU-DAVIA, Florence DEMOULIN-AUZARY, François JANKOWIAK (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare & Martin, 2020, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Diritto ecclesiastico ou droit des cultes, une discipline universitaire en Italie ou en France aux XIXe-XXe siècles », in Marco CAVINA (dir.), L' insegnamento del diritto (secoli XII-XX)- L'enseignement du droit (XII-XX siècle), Bologne, Il Mulino, 2019, pp. 363-382

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire des circonscriptions territoriales des officialités », in Bruno GONCALVES (dir.), Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage : selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus, Paris, éditions Artège Lethielleux, 2019, pp. 117-144

Boris Bernabé, « La fin des questions de compétence ? Une question intemporelle », in Laurence FLISE, Xavier LAGARDE (dir.), La fin des questions de compétence ?, Paris, IRJS Editions, 2019, pp. 1-14

Boris Bernabé, « La procédure civile et la règle des trois unités, ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire », in Patrick ARABEYRE, Olivier PONCET (dir.), La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle), Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 127-149

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le statut des ministres du culte en France au xixe siècle », Revue du droit des religions, 2019, pp. 19-41

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les négociations concordataires ; des matchs équilibrés ? », in Christine MENGES-LE PAPE (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Presses universitaires de Toulouse 1-Capitole, 2019, pp. 107-118

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Paul Fournier », in Olivier DESCAMPS, Rafael DOMINGO (dir.), Great Christian Jurists in French History, Cambridge, Cambridge University Press, 2019, pp. 309-323

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quand les constitutionnalistes puisent à l’histoire du droit canonique. À propos de deux ouvrages récents », Revue du Droit Public, 2019, pp. 399-412

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Assistance spirituelle en milieu clos - France », in Ringolds BALODIS (ed.), Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Religious assistance in public institutions. Assistance spirituelle dans les services publics, Grenade, Editorial Comares, 2018, pp. 119-135

Boris Bernabé, « De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d’arrêts (XVIe-XVIIe siècle) », in Olivier DESCAMPS (dir.), Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2018, pp. 165-178

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La formation des cadres religieux en France », in Stéphanie LAITHIER, Valentine ZUBER, Jacques HUNTZINGER (dir.), La transmission du religieux en Méditerranée, un défi partagé, Paris, Editions du Cerf, 2018, pp. 95-104

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La prise en compte de l’Islam par l’État laïque », in Hiam MOUANNES (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018, pp. 71-89

Boris Bernabé, « L’appel en matière civile. Achever la voie d’achèvement », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp. 32-47

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’autorité du pontife romain ; remarques terminologiques autour du Décret de Gratien », in Laurent KONDRATUK (dir.) (dir.), Dialectica est bene disputandi scientia. Mélanges à la Mémoire de Jean Werckmeister, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2018, pp. 67-82

Boris Bernabé, « L’obsolescence programmée du juge ? Propos liminaires sur l’irruption de la justice amiable dans la justice judiciaire », La semaine juridique - édition générale, 2018, pp. 16-19

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’Église catholique des Temps modernes peut-elle s’inscrire dans l’État ? », in Pierre BONIN, Pierre BRUNET, Soazick KERNEIS (dir.), Formes et doctrines de l’État : Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit, Paris, Pedone, 2018, pp. 151-163

Boris Bernabé, « Persécutions : discriminations linguistiques et juridiques », in François JANKOWIAK, Boris BERNABE (dir.), Les persécutions, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 15-23

Boris Bernabé, « À quoi sert l’histoire du droit ? », Revue de droit d'Assas, 2018, pp. 109-114

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le pape évêque de Rome », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 3, 2017, pp. 115-126

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Droit canonique et droits séculiers ; coexistence pacifique ou tumultueuse ? », in Gilduin DAVY, Christian LAURANSON-ROSAZ (dir.), Le droit autrement. Mélanges offerts au professeur Jean-Pierre Poly, Paris, Mare & Martin, 2017, pp. 41-52

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques manifestations des juridictionalismes dans les lois des royaumes français, espagnols, portugais (xvie-xviiie siècles) », in Sylvio DE FRANCESCHI, Bernard HOURS (dir.) (dir.), Droits antiromains XVIe-XIXe siècles. Juridictionalisme catholique et romanité ecclésiale, Lyon, LARHA, 2017, pp. 17-37

Boris Bernabé, « Serment judiciaire », Procédures, 2017, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Évolutions historiques : de l’appartenance à l’affiliation ? », in Francis MESSNER (dir.), L’affiliation religieuse en Europe, Presses universitaires de Strasbourg, 2017, pp. 27-40

Boris Bernabé, « L’office du juge et la liturgie du juste. Éloge juridique de la forme », Les Cahiers Philosophiques, N° 4, 2016, pp. 48-67

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques réflexions sur la "Libertas Ecclesiae" dans les procédures de désignations épiscopales au cours des siècles », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2016, pp. 13-25

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Introduction », in Bernard CALLEBAT, Hélène COURRÈGES (dir.), Le contrôle des religions par l’État en Europe. Hier et aujourd’hui, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, pp. 11-26

Boris Bernabé, « La justice distributive, effet et modèle de la procédure. Hypothèse méthodologique en histoire du droit », in Christine MENGES-LE PAPE (dir.), La justice entre théologie et droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les modèles de sécularisation dans l’Europe des XVIe – XVIIIe siècles », in Géraldine GIRAUDEAU, Cécile GUERIN-BARGUES, Nicolas HAUPAIS (dir.), Le fait religieux dans la construction de l’Etat, Paris, Editions Pedone, 2016, pp. 55-69

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Liberté de Religion et Travail - Rapport Français », in Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Law and Religion in the Workplace / Droit et religion au travail, Granada, Editorial Comares, 2016, pp. 177-191

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’université de l’Oflag VIII-F et le lieutenant Jean Gaudemet », Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, 2016, pp. 117-136

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelle hiérarchie d'après la législation conciliaire du IVe au VIIIe siècle, en Occident ? », in Joseph GOERING, Stephan DUSIL, Andreas THIER (dir.), Proceedings of the Fourteenth International Congress of Medieval Canon Law. Toronto, 5-11 August 2012, Città del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana, 2016, pp. 327-342

Boris Bernabé, « Récusation – Abstention », Procédures, 2016, p. NC

Boris Bernabé, « Suspicion légitime : la partialité ne peut se déduire des actes de la procédure », La semaine juridique - édition générale, 2016, p. NC

Boris Bernabé, « À la source du pouvoir modérateur du juge. Notice sur les origines de l’article 21 du code de procédure civile », Pravnik, 2016, pp. 107-115

Boris Bernabé, « Avant-propos », Histoire de la justice, N° 1, 2015, p. 5

Boris Bernabé, « De l’homo sacer à la «victime vicaire» », Histoire de la justice, N° 1, 2015, pp. 135-147

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La création du droit dans l’enracinement au passé grâce aux collections canoniques ; Réflexions sur la formation du droit canonique », Studia Canonica, N° 1, 2015, pp. 89-109

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire juridique du blasphème : péché, délit, liberté d’expression ? », Revue du Droit Public, 2015, pp. 301-310

Boris Bernabé, « Hypothèse de recherche autour de la distinction et du rapport entre jus dicere et judicare », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, François JANKOWIAK, Franck ROUMY (dir.), Plenitudo Juris. Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, Paris, Mare & Martin, 2015, pp. 113-127

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Kirche und Staat in Frankreich », in Stephan HEARING, Wilhelm REES, Heribert SCHMITZ (dir.), Handbuch des katholischen Kirchenrechts, Regensburg, Verlag Friedrich Pustet, 2015, pp. 1967-1986

Boris Bernabé, « La Liberté guidant le peuple (E. Delacroix, 1830) : culture, contre-cultures et vrai génie du christianisme », in Damien SALLES, Alexandre DEROCHE, Robert CARVAIS (dir.), Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2015, pp. 665-683

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La formation des cadres religieux en Europe – Toile de fonds historique », in Francis MESSNER (dir.) (dir.), Public Authorities and the Training of Religious Personnel in Europe / La formation des cadres religieux en Europe, Granada, Editorial Comares, 2015, pp. 9-26

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les juridictionnalismes, politiques concordataires ou politiques nationales ? », in Michel DEGOFFE, Bernard POUJADE (dir.), Mélanges en l'honneur du doyen Jean-Pierre Machelon : Institutions et libertés, LexisNexis, 2015, pp. 37-55

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’image du Pontife romain, à travers les actes des conciles romains (1059-1085) », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, François JANKOWIAK, Franck ROUMY (dir.), Plenitudo Juris. Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, Paris, Mare & Martin, 2015, pp. 89-112

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quand le droit de l’Église reçoit application dans l’État; la complexité du pluralisme juridique du droit canonique à l’époque moderne; l’exemple de la législation conciliaire », in Damien SALLES, Alexandre DEROCHE, Robert CARVAIS (dir.), Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2015, pp. 525-539

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Réflexions sur les antécédents de la laïcité française », L'Année Canonique, 2015, pp. 63-82

Boris Bernabé, « Liberté et déontologie universitaires : « l'air pénétrant de la critique publique » sur « la corruption innocente » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2014, p. 1904

Boris Bernabé, « La croisée des savoirs - Les chemins de l'amiable résolution des différends », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2014, p. 633

Boris Bernabé, « Fonction publique : de la structure au principe », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2014, p. 65

Boris Bernabé, « Actualité de l’histoire de la justice », in Jacques KRYNEN, Bernard D’ALTEROCHE (dir.), L’histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, Classiques Garnier, 2014, pp. 291-326

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