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Présentation

Le centre de recherches Droit et Sociétés Religieuses (DSR – EA 1611), a été fondé en 1991, à l’initiative du Professeur Brigitte Basdevant-Gaudemet, qui en a assuré la direction jusqu’en septembre 2013. Il est aujourd’hui dirigé par le Professeur François Jankowiak.

Porté par les historiens du droit de l’Université Paris Sud, il est, dès l’origine, un haut lieu de recherche en Histoire du droit canonique, disposant d’un fonds documentaire riche de plus de 10 000 volumes et de 60 revues, parmi lesquels des sources romano-canonique d’une grande rareté. Ce laboratoire est également fort de nombreuses publications, séminaires et colloques pluridisciplinaires, aussi bien sur le thème de l’Histoire du droit romano-canonique que sur des problèmes contemporains de pointe, tels les relations institutionnelles et juridiques entre Etats et religions. C’est à ce titre qu’a été créé, en 1981 à l’université Paris Sud, en partenariat avec la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Paris, un Master 2 d’Histoire du droit et droit canonique ; en 1991, un programme européen de formation doctorale en droit des religions associant des professeurs de nombreuses universités étrangères (GRATIANUS) ; enfin, plus récemment, un D.U République & Religions.

Depuis 2017, la bibliothèque numérique patrimoniale de l’Université Paris-Sud Yvette a également vu le jour, au sein de ce laboratoire, contenant des centaines d’ouvrages de doctrines juridique médiévale numérisés. Une base de donnée bibliographique d’Histoire du droit canonique, Gregorius, y est également en cours de création.

Axes & Thèmes de recherche

L’histoire du droit - histoire des institutions de l’Église et du droit canonique

Le droit des relations entre les religions et les États en Europe : statut juridique des religions, droits fondamentaux, laïcité, etc.

Coordonnées

Droit et Sociétés Religieuses

54 boulevard Desgranges
92331 Sceaux

01 40 91 18 36

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Autre(s) formation(s)

Articles

Boris Bernabé, « Conférences (Cour de cassation) : « L'office du juge : dire le droit pour résoudre un conflit » », Recueil Dalloz, N° 42, 2020, p. 2351

Boris Bernabé, « Le jugement de Salomon, la vérité et la paix », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2020, p. 595

Guerric Meylan, « La concorde selon François Bourjon », in Michèle BEGOU-DAVIA, Florence DEMOULIN-AUZARY, François JANKOWIAK (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 913-924

Guerric Meylan, « La révérence du sacré selon Calvin ou la réprobation de l’insolence. D’après les registres du Consistoire de la République de Genève », in Guerric MEYLAN (dir.), Sacré et responsabilité, Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 143-155

Boris Bernabé, « Piero della Francesca, Nicolas de Cues et la théorie canonique des présomptions. Hypothèse d’étude », in Michèle BEGOU-DAVIA, Florence DEMOULIN-AUZARY, François JANKOWIAK (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare & Martin, 2020, p. NC

François Jankowiak, « De la chambre des larmes à la renonciation. Figures de la fragilité de l’institution pontificale au temps de la Question romaine », in Cyrille DOUNOT, Nicolas WAREMBOURG, Boris BERNABE (dir.) (dir.), La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Paris, Mare et Martin, 2019, pp. 115-129

Voir plus

François Jankowiak, « Des autonomies articulées ? L’Église face à l’État dans le discours magistériel sous les pontificats de Pie XI et Pie XII », Oikonomia - Rivista di etica e scienze sociali, 2019, pp. 6-8

Guerric Meylan, « Des crimes qui sont du tout intolérables en un ministre. La déposition d’office genevoise au temps de Calvin », in Cyrille DOUNOT, Nicolas WAREMBOURG, Boris BERNABE (dir.) (dir.), La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Paris, Mare et Martin, 2019, pp. 179-190

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Diritto ecclesiastico ou droit des cultes, une discipline universitaire en Italie ou en France aux XIXe-XXe siècles », in Marco CAVINA (dir.), L' insegnamento del diritto (secoli XII-XX)- L'enseignement du droit (XII-XX siècle), Bologne, Il Mulino, 2019, pp. 363-382

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire des circonscriptions territoriales des officialités », in Bruno GONCALVES (dir.), Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage : selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus, Paris, éditions Artège Lethielleux, 2019, pp. 117-144

Boris Bernabé, « La fin des questions de compétence ? Une question intemporelle », in Laurence FLISE, Xavier LAGARDE (dir.), La fin des questions de compétence ?, Paris, IRJS Editions, 2019, pp. 1-14

Boris Bernabé, « La procédure civile et la règle des trois unités, ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire », in Patrick ARABEYRE, Olivier PONCET (dir.), La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle), Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 127-149

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le statut des ministres du culte en France au xixe siècle », Revue du droit des religions, 2019, pp. 19-41

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les négociations concordataires ; des matchs équilibrés ? », in Christine MENGES-LE PAPE (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Presses universitaires de Toulouse 1-Capitole, 2019, pp. 107-118

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Paul Fournier », in Olivier DESCAMPS, Rafael DOMINGO (dir.), Great Christian Jurists in French History, Cambridge, Cambridge University Press, 2019, pp. 309-323

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quand les constitutionnalistes puisent à l’histoire du droit canonique. À propos de deux ouvrages récents », Revue du Droit Public, 2019, pp. 399-412

François Jankowiak, « “Per qualche tempo tenuto all’oscuro…”. Brèves remarques sur l’historiographie de la Curie et du gouvernement des États pontificaux sous le pontificat de Léon XII », in Roberto REGOLI, Ilaria FIUMI SERMATTEI, Maria Rosa DI SIMONE (ed.) (dir.), Governo della Chiesa. Governo dello Stato. Il tempo di Leone XII, Ancona, Consiglio Regionale. Assemblea legislativa delle Marche, 2019, pp. 19-27

François Jankowiak, « Les cardinaux en images. Nouvelles pistes pour l’histoire des représentations du pouvoir », Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée, N° 1, 2018, pp. 161-167

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Assistance spirituelle en milieu clos - France », in Ringolds BALODIS (ed.), Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Religious assistance in public institutions. Assistance spirituelle dans les services publics, Grenade, Editorial Comares, 2018, pp. 119-135

Boris Bernabé, « De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d’arrêts (XVIe-XVIIe siècle) », in Olivier DESCAMPS (dir.), Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2018, pp. 165-178

François Jankowiak, « De l’enseignement des Décrétales à la confection du Code. Pietro Gasparri entre Rome et Paris », Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, 2018, pp. 183-201

François Jankowiak, « Droit canonique. Une loi au-dessus des États ? », in Christophe CHARLE, Daniel ROCHE (dir.), L’Europe. Encyclopédie historique, Arles, Actes Sud, 2018, pp. 751-754

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La formation des cadres religieux en France », in Stéphanie LAITHIER, Valentine ZUBER, Jacques HUNTZINGER (dir.), La transmission du religieux en Méditerranée, un défi partagé, Paris, Editions du Cerf, 2018, pp. 95-104

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La prise en compte de l’Islam par l’État laïque », in Hiam MOUANNES (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018, pp. 71-89

Boris Bernabé, « L’appel en matière civile. Achever la voie d’achèvement », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp. 32-47

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’autorité du pontife romain ; remarques terminologiques autour du Décret de Gratien », in Laurent KONDRATUK (dir.) (dir.), Dialectica est bene disputandi scientia. Mélanges à la Mémoire de Jean Werckmeister, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2018, pp. 67-82

Boris Bernabé, « L’obsolescence programmée du juge ? Propos liminaires sur l’irruption de la justice amiable dans la justice judiciaire », La semaine juridique - édition générale, 2018, pp. 16-19

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’Église catholique des Temps modernes peut-elle s’inscrire dans l’État ? », in Pierre BONIN, Pierre BRUNET, Soazick KERNEIS (dir.), Formes et doctrines de l’État : Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit, Paris, Pedone, 2018, pp. 151-163

Clarisse Siméant, « Mectre en l'obéissance du roy" les populations des terres rattachées à la Couronne de France (XIVe-début XVIe siècle) », Les logiques du droit. Science de la norme et des régimes de domination (2-3 avril 2015. Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud), sous la direction de Soulef Ayad-Bergounioux, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 215-228

Boris Bernabé, « Persécutions : discriminations linguistiques et juridiques », in François JANKOWIAK, Boris BERNABE (dir.), Les persécutions, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 15-23

Guerric Meylan, « Que celui qui aime les querelles aime le forfait. La liberté selon le jurisconsulte Joseph-Louis Elzéar Ortolan », Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, 2018, pp. 191-204

François Jankowiak, « Surtout ne pas conclure », in Soulef AYAD-BERGOUNIOUX (dir.) (dir.), Logiques du droit. Science de la norme et des régimes de domination, Paris, Mare et Martin, 2018, pp. 307-308

Boris Bernabé, « À quoi sert l’histoire du droit ? », Revue de droit d'Assas, 2018, pp. 109-114

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le pape évêque de Rome », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 3, 2017, pp. 115-126

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Droit canonique et droits séculiers ; coexistence pacifique ou tumultueuse ? », in Gilduin DAVY, Christian LAURANSON-ROSAZ (dir.), Le droit autrement. Mélanges offerts au professeur Jean-Pierre Poly, Paris, Mare & Martin, 2017, pp. 41-52

François Jankowiak, « Habemus papam : histoire de l’élection pontificale », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2017, pp. 15-26

Guerric Meylan, « La minorité en droit coutumier français d’Ancien Régime : droit des minorités ou protection des incapables mineurs ? », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2017, pp. 29-43

François Jankowiak, « Les cardinaux sede vacante : Libertas Ecclesiae et législation du conclave », in François JANKOWIAK, Laura PETTINAROLI (dir.), Les cardinaux entre cour et curie. Une élite romaine (1775-2015), Rome, École française de Rome, 2017, pp. 155-166

François Jankowiak, « L’anticurialisme, figure de l’antiromanisme. Gouvernement de l’Église universelle et administration de l’État pontifical au péril de la critique au temps du Risorgimento », in Sylvio DE FRANCESCHI, Bernard HOURS (dir.) (dir.), Droits antiromains XVIe-XIXe siècles. Juridictionalisme catholique et romanité ecclésiale, Lyon, LARHA, 2017, pp. 255-271

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques manifestations des juridictionalismes dans les lois des royaumes français, espagnols, portugais (xvie-xviiie siècles) », in Sylvio DE FRANCESCHI, Bernard HOURS (dir.) (dir.), Droits antiromains XVIe-XIXe siècles. Juridictionalisme catholique et romanité ecclésiale, Lyon, LARHA, 2017, pp. 17-37

Boris Bernabé, « Serment judiciaire », Procédures, 2017, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Évolutions historiques : de l’appartenance à l’affiliation ? », in Francis MESSNER (dir.), L’affiliation religieuse en Europe, Presses universitaires de Strasbourg, 2017, pp. 27-40

Boris Bernabé, « L’office du juge et la liturgie du juste. Éloge juridique de la forme », Les Cahiers Philosophiques, N° 4, 2016, pp. 48-67

François Jankowiak, « Introduction », Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée, N° 1, 2016, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques réflexions sur la "Libertas Ecclesiae" dans les procédures de désignations épiscopales au cours des siècles », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2016, pp. 13-25

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Introduction », in Bernard CALLEBAT, Hélène COURRÈGES (dir.), Le contrôle des religions par l’État en Europe. Hier et aujourd’hui, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, pp. 11-26

Boris Bernabé, « La justice distributive, effet et modèle de la procédure. Hypothèse méthodologique en histoire du droit », in Christine MENGES-LE PAPE (dir.), La justice entre théologie et droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les modèles de sécularisation dans l’Europe des XVIe – XVIIIe siècles », in Géraldine GIRAUDEAU, Cécile GUERIN-BARGUES, Nicolas HAUPAIS (dir.), Le fait religieux dans la construction de l’Etat, Paris, Editions Pedone, 2016, pp. 55-69

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Liberté de Religion et Travail - Rapport Français », in Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Law and Religion in the Workplace / Droit et religion au travail, Granada, Editorial Comares, 2016, pp. 177-191

Florence Demoulin, « L’abandon des enfants en droit médiéval : l’apport de la doctrine romano-canonique », in Joseph GOERING, Stephan DUSIL, Andreas THIER (dir.), Proceedings of the Fourteenth International Congress of Medieval Canon Law. Toronto, 5-11 August 2012, Città del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana, 2016, pp. 691-709

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’université de l’Oflag VIII-F et le lieutenant Jean Gaudemet », Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, 2016, pp. 117-136

Conférence des Doyens
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