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François-Régis Ducros

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Paris Saclay · Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management Droit et Sociétés Religieuses — DSR
Université Paris SaclayFaculté Jean Monnet - Droit, Économie, ManagementDroit et Sociétés Religieuses
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Actualités scientifiques

Colloque
Sacré – Responsabilité
21 nov. 2014 · Sceaux

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Puissance publique et édifices du culte de la période moderne à 1905, soutenue en 2011 à Paris 11 sous la direction de Brigitte Basdevant-Gaudemet présidée par François Jankowiak, membres du jury : Jean-Louis Mestre (Rapp.), Franck Roumy (Rapp.), Anne Rousselet-Pimont  

    Les rapports entre puissance publique et édifices du culte – et notamment la multiplicité d’usages de ces derniers – se comprennent par l’étude de la réception des normes canoniques relatives aux églises et par la transformation de leur sens en droit séculier.Selon l’enseignement du droit canonique, l’édifice cultuel est un lieu liturgiquement consacré au culte, revêtant dès lors une nature théologico-juridique spécifique.Empruntant au langage du droit romain antique, la doctrine canonique le qualifie de ressacræ.Au XVIe siècle, l’apparition des cultes issus de la réforme protestante etl’interprétation moderne des textes du Corpus iuris civilis conduisent la doctrine séculière etla puissance publique à repenser juridiquement le statut canonique des sanctuaires. D’unlieu sacré, l’édifice religieux devient progressivement à un lieu destiné au culte pour n’êtreplus qu’un édifice juridiquement affecté au culte.Au-delà du simple glissement lexical, on assiste, depuis l’ancien droit jusqu’à laséparation des Églises et de l’État, à un changement d’appréhension juridique de l’édificedu culte. Le lieu de culte confié à la protection de la puissance publique est finalement misà la disposition du culte par celle-ci.

  • Chapitres d'ouvrage

    François-Régis Ducros, « Comptes-rendus : L’affiliation religieuse en Europe, F. Messner (dir.) Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg [Coll. « Droit, société et religion »], 2017 », L'année canonique :, , 2020 

    François-Régis Ducros, « Aux sources de l’appel comme d’abus (XIVe-XVe s.) », Rerum novarum ac vetera scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet :, Mare & Martin, 2019 

    François-Régis Ducros, « Comptes-rendus : Thierry Sol, Droit subjectif ou droit objectif ? La notion de ius en droit sacramentaire au xiie siècle, Turnhout, Brepols [Coll. « Medieval and Early Modern Political Theology. Historical and Theoretical Perspectives », 2] 2017 », L'année canonique :, , 2019 

  • Articles

    François-Régis Ducros, « Une réforme parmi les réformes de la Curie dans l’histoire : approches historiques », L'Année canonique, L'Année canonique, 2023, n°LXII, pp. 91-106  

    François-Régis Ducros, « Une réforme parmi les réformes de la Curie dans l’histoire : approches historiques », L’Année canonique, , 2022 

    François-Régis Ducros, « Regards sur le clerc dans la société médiévale », Revue de droit canonique, Institut de droit canonique (Strasbourg et France) , 2020 

    François-Régis Ducros, « MESSNER Francis (dir.), L’affiliation religieuse en Europe, coll.  Droit, société et religion , Presses universitaires de Strasbourg, Strasbourg, 2017, 212 p. », L'Année canonique, L'Année canonique, 2017, n°LVIII, pp. 305-345  

    François-Régis Ducros, « Le statut des biens ecclésiastiques dans l’ancien droit canonique », L'Année canonique, L'Année canonique, 2008, n°L, pp. 105-129  

    La session s’inscrivait dans le prolongement de différents travaux récents qui traduisent l’attention et la réflexion actuelles, tant des autorités ecclésiastiques que des pouvoirs publics en France, sur l’entretien et l’usage des lieux de culte : à savoir, d’une part, le colloque « Église des villes, églises rurales, un héritage en partage » organisé par le Comité du patrimoine cultuel à la demande du ministre de la Culture, Mme Christine Albanel, et tenu les 26 et 27 juin 2008 à la Cité du Patrimoine de Paris, et d’autre part, le rapport présenté par Mgr Roland Minnerath, le 4 novembre 2008, à l’assemblée plénière de la Conférence des évêques de France. Ce rapport intitulé « Faire vivre nos églises partout » constituait la synthèse de l’étude menée par une commission mise en place par la Conférence des évêques de France. L’objet de cette journée d’étude à la Faculté de Droit canonique portait logiquement sur un approfondissement juridique, à la fois sous l’angle de l’histoire du droit, du droit français et des relations Église-État, ainsi que du droit canonique. Dans son approche historique, M. F.-R. Ducros a abordé la question complexe de l’origine des biens de l’Église, particulièrement sous l’angle de leur statut juridique et de la législation relative à leur aliénation, avant l’entrée en vigueur du Code de Droit canonique de 1917. M. J.-F. Théry, Président de Section honoraire au Conseil d’État, après avoir rappelé les principes relatifs à l’affectation cultuelle en droit français, a traité des possibilités et des conditions d’usages autres que cultuels, ainsi de ce qui concerne la perception éventuelle de droits d’entrée. Le doyen Ph. Greiner s’est surtout interrogé sur la fonction symbolique et pédagogique des lieux et objets sacrés en soulignant qu’une attention portée à différentes normes canoniques était de nature à éclairer ceux qui tentent de faire en sorte que la présentation du patrimoine artistique et historique de l’Église participe à l’évangélisation de l’homme contemporain.

  • Communications

    François-Régis Ducros, « La laïcité et ses modèles. Racines européennes et enjeux canadiens contemporains », -, Sceaux, le 01 octobre 2023 

    François-Régis Ducros, « Stati e religioni », séminaire doctoral, Parme Italy, le 01 avril 2023 

    François-Régis Ducros, « La tentation du cléricalisme. Essai de qualification théologique & canonique », le 25 avril 2019 

    Organisé par Messieurs Thibault Joubert & Bertrand Dumas

    François-Régis Ducros, « Le clerc, l’Église et la société à la période médiévale. », La tentation du cléricalisme, Université de Strasbourg, le 01 janvier 2019 

    François-Régis Ducros, « L’État confronté au pluralisme religieux : épistémologie concordataire », le 20 novembre 2018 

    Colloque international organisé par l'Institut catholique de Paris et le laboratoire Droit & Sociétés religieuses de l'Université Paris-Sud.

    François-Régis Ducros, « Introduction », L’État confronté au pluralisme religieux : épistémologie concordataire, Institut Catholique de Paris, le 01 novembre 2018 

    François-Régis Ducros, « Sacré – Responsabilité », le 21 novembre 2014