Centre de Droit et d'Economie du Sport

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    Droit privé et sciences criminelles

    Droit public



    Publications

    Articles

    Skander Karaa, « Homo ludens : une autre façon de s'intéresser au sport », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 242, 2023, p. 3 

    Charles Dudognon, « L'intégrité dans le sport », Recueil Dalloz, N° 43, 2023, p. 2232 

    Charles Dudognon, « La lutte contre les discriminations et la sécurité des manifestations sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 23 

    Skander Karaa et Jean-Pierre Karaquillo, « Les clauses de rupture anticipée du CDD », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 229, 2022, p. 22 

    Charles Dudognon et Jean-Pierre Karaquillo, « Aspects sectoriels - Le sport », Revue française de droit administratif, N° 4, 2022, p. 661 

    Charles Dudognon, « TVA et redevance de concession d'un droit incorporel d'organisation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 34 

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    Skander Karaa, « Le CMA nouveau est arrivé ! », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 17 

    Charles Dudognon, « Le financement des manifestations sportives par les collectivités territoriales : entre intérêt public local et promotion de la collectivité », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 5, 2021, p. 226 

    Charles Dudognon, « Définition et enjeux de responsabilité civile et d'assurance des dommages causés au sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2021, p. 9 

    Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo et Kander Karaa, « Pratique sportive : vers un droit spécifique de la responsabilité civile ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2021, p. 3 

    Skander Karaa, « Covid-19 : la lutte antidopage s'adapte et poursuit sa mutation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 3 

    Charles Dudognon, « Une saison à hauts risques (et peut-être sans fin ?) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 3 

    Skander Karaa, « Covid- 19 : le sport rime plus que jamais avec santé et solidarité », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 3 

    Skander Karaa, « Une loi ambitieuse et concertée pour le sport français », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 13 

    Charles Dudognon, « Commentaire - Domaine public - L'impossible utilisation perpétuelle du domaine public », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 204, 2020, p. 35 

    Skander Karaa, « Institutions - Ministre des sports - Vie de ministre, un sport de haut niveau ! », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 204, 2020, p. 38 

    Charles Dudognon, « Les SCIC dans le sport : un essai à marquer ou/et à transformer ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 3 

    Charles Dudognon, « Principe d'impartialité oblige », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 3 

    Charles Dudognon, « L'apparent arbitraire du chiffre », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 197, 2019, p. 3 

    Charles Dudognon, « Sur l'autel de la lutte mondiale contre le dopage Oui, mais pas que ! », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 194, 2019, p. 3 

    Charles Dudognon, « Commentaire - Lutte contre le dopage - L'AMA : quels recours contre quelles décisions en droit interne ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 33 

    Charles Dudognon, « Commentaire - Procédure disciplinaire de l'AFLD - Chronique d'une censure annoncée », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 35 

    Skander Karaa, « La Commission du sport professionnel du CNOSF, un outil au service de ses membres », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 31 

    Skander Karaa, « Le contrat d'exploitation de l'image du sportif professionnel », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 186, 2018, p. 21 

    Skander Karaa, « Sport et démocratie : quelques aspects juridiques », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 184, 2018, p. 19 

    Skander Karaa, « Pour une réforme de l'accès à la profession d'agents sportifs », Recueil Dalloz, N° 43, 2017, p. 2486 

    Charles Dudognon, « Le contrôle de gestion des institutions fédérales et le droit de la conciliation du CNOSF », Actualité juridique Droit administratif, N° 35, 2017, p. 2027 

    Charles Dudognon, « Activités touristiques - Les pratiques sportives de loisir et les fédérations sportives (à propos des ATP) », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 190, 2016, p. 44 

    Charles Dudognon, « Commentaire - Pouvoir disciplinaire - Individualisation des sanctions : un rebond favorable (sous conditions) aux fédérations sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 169, 2016, p. 34 

    Charles Dudognon, « Institutions - Manifestations sportives - Suppression de la taxe sur les spectacles : quels impacts pour les organisateurs sportifs ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 159, 2015, p. 37 

    Skander Karaa, « C comme - Convention d'insertion professionnelle (CIP) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 153, 2015, p. 48 

    Skander Karaa, « À la une - Sport professionnel - Remise du rapport de la « mission Karaquillo » sur les statuts des sportifs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 151, 2015, p. 6 

    Skander Karaa, « La remise en cause du CDD d'usage imposé conventionnellement : le bon choix ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 143, 2014, p. 26 

    Charles Dudognon, « Du bon usage des pouvoirs de police sur un territoire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 141, 2014, p. 34 

    Skander Karaa, « P... comme Promesse d'embauche », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 139, 2014, p. 48 

    Charles Dudognon, « La réglementation des fédérations sportives à l'épreuve du principe d'individualisation des peines », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2014, p. 810 

    Charles Dudognon, « Le passeport biologique : de la détection du dopage à sa répression », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 137, 2013, p. 30 

    Skander Karaa, « L'encadrement du recours au contrat de travail à durée déterminée », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 131, 2013, p. 19 

    Charles Dudognon, « La répression disciplinaire des fédérations sportives nationales et le principe non bis in idem », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2013, p. 324 

    Charles Dudognon, « Accès aux compétitions sportives : le sésame médical », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 126, 2012, p. 32 

    Skander Karaa, « D... comme délégués du personnel (1re partie : les éléctions) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 123, 2012, p. 50 

    Charles Dudognon, « Les équipements sportifs : entre contraintes locales et exigences fédérales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 7, 2012, p. 338 

    Skander Karaa, « R... comme rupture conventionnelle 2e partie : mise en oeuvre de la rupture », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 112, 2011, p. 48 

    Skander Karaa, « R... comme rupture conventionnelle 1re partie : principe de la rupture », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 111, 2011, p. 48 

    Charles Dudognon, « D... comme droit disciplinaire Vade mecum d'une instance disciplinaire (1re partie) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 107, 2011, p. 44 

    Charles Dudognon, « D... comme droits de la défense (en matière de droit disciplinaire « associatif ») », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 106, 2011, p. 48 

    Skander Karaa, « C... Comme contrat d'intervention en matière sportive », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 105, 2011, p. 48 

    Skander Karaa, « Institutions - Mise à disposition - La situation des sportifs appelés en équipe nationale », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 103, 2010, p. 37 

    Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage et justification thérapeutique », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 101, 2010, p. 28 

    Skander Karaa, « V... comme visite médicale en matière sportive (2e partie : activité sportive salariée) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 101, 2010, p. 48 

    Skander Karaa, « V... Comme visite médicale en matière sportive (1re partie : pratique sportive) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 100, 2010, p. 48 

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