Présentation
Ce colloque sera l'occasion de tables rondes organisées autour de deux sujets clés :
- « La justice et le déroulement du conflit » présidée par Monsieur Valéry Turcey, Premier Président à la cour d'appel de Limoges
- « La justice et la responsabilité des fauteurs de guerre » présidée par Monsieur François Roux, avocat au barreau de Montpellier.
Le président de la cour nationale du droit d'asile et l'ancien sous-secrétaire général des Nations-Unies, également conseiller honoraire à la cour de cassation, seront également présents aux côtés d'autres intervenants.
Programme
8h30 : Accueil des participants
9h00 : Ouverture du colloque
Introduction : le contexte militaire
Amiral Alain Coldefy, ancien Inspecteur général des armées
Première table-ronde - Justice et déroulement du conflit
Présidée par Valéry Turcey, Premier président de la Cour d'appel de Limoges
9h45 : La désinformation
Maud Quessard, Maitresse de conférences, Directrice de recherche à l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM)
Le renseignement
Camille Hennetier, Magistrate, Cheffe du Service national du Renseignement pénitentiaire à la Direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
Les cyberattaques
Olivier Grall, Directeur adjoint du campus Régional de Cybersécurité et de Confiance Numérique Nouvelle-Aquitaine
Les réfugiés
Mathieu Hérondart, Président de la Cour nationale du droit d'asile
12h30 : Pause déjeuner
Deuxième table-ronde - Justice et responsabilité des fauteurs de guerre
Présidée par François Roux, Avocat au Barreau de Montpellier
14h30 : Les sanctions indirectes contre les Etats
François Alabrune, Ambassadeur de France aux Pays-Bas
Les sanctions des dirigeants
Mathilde Philip-Gay, Professeure de droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Le recueil des preuves
Ambassadeur Jean-Paul Laborde, ancien Sous-Secrétaire Général des Nations-Unies, Conseiller honoraire à la Cour de cassation
Les sanctions directes des Etats
Jean-Louis Iten, Professeur de droit public à l'Université Paris 8
17h00 : Synthèse
Hélène Pauliat, Professeure de droit public à l'Université de Limoges
Entrée libre
Colloque organisé par l'association "Les entretiens d'Aguesseau", l'OMIJ, l'ENM, l'IRCO, Université de Limoges