Charles Dudognon, Suzanne Sprungard, Charles Rabin, Claire Sourdillat, Code du sport: annoté & commenté, 16e éd., Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2024, [Codes Dalloz], 2009 p.
Les + de l'édition 2024 du Code du Sport : L’édition 2024 du Code du sport est une édition spéciale à plus d'un titre. Elle est, bien évidemment, marquée par la tenue des jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris. L'appendice s'enrichie de deux nouveaux thèmes: les droits de l'homme et l'e-sport. Et enfin, cette édition célèbre plus de 15 ans de codification officielle. Cette 16e édition présente la codification officielle complète de la matière incluant les évolutions très nombreuses ces dernières années. Elle est notamment à jour : De la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024et de ses décrets d'application ; Du décret du 4 août 2023qui tire les conséquences de la création d'un service à compétence nationalerattaché au directeur des sports et compétent pour les métiers de l'encadrement du ski, de l'alpinisme et de leurs activités assimilées ; Et du décret du 22 décembre 2023 traitant de la création et de la modification de traitements de données à caractère personnel gérés par l'Agence française de lutte contre le dopage. Un appendice thématique de textes codifiés et non codifiés forme un complément nécessaire à la compréhension de la matière. De nombreux textes (Charte olympique, Code de l'arbitrage international, Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, etc.) dont le Code mondial antidopage et la convention nationale collective du sport le composent
Charles Dudognon, Sybille d' Azémar, Emmanuel Bayle, Julien Blanchard, Carlos Castro [et alii], Les propriétés olympiques, Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires ( Actes ), 188 p.
L'adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l'organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales en tant qu'acteurs habituels de ce dernier et une analyse authentique des propriétés intellectuelles dans leurs aspects juridiques ou/et économiques. L'importance du thème retenu ne tient pour autant pas seulement à l'accueil en France des Jeux Olympiques et Paralympiques. Elle se justifie surtout eu égard aux enjeux politiques, sociologiques, juridiques et économiques qui découlent des propriétés olympiques. Cet ouvrage est étroitement lié au colloque organisé le 8 mars 2024 à la Cour de cassation. Selon une pratique instaurée par le Centre de Droit et d'Économie du Sport (CDES) de la Faculté de droit et des Sciences Économiques (Université de Limoges) depuis 2011, avec le soutien du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d'État, ces manifestations pérennisées tous les deux ans, alternativement au sein de l'une des hautes juridictions françaises, sont l'occasion de fortifier et d'enrichir les contributions des auteurs du travail préparé en amont, tant dans son agencement que dans son contenu."
Charles Dudognon, Suzanne Sprungard, Hubert Marque, Code du sport: annoté & commenté, 15e éd., Dalloz, 2020, Codes Dalloz Professionnels, 1761 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Hubert Marque, Suzanne Sprungard, Code du sport: annoté & commenté, 14e éd., Dalloz, 2019, Codes Dalloz Professionnels, 1663 p.
Charles Dudognon, Pauline Venin, Le développement des politiques sportives par les collectivités territoriales, 2019, 36 p.
Charles Dudognon, Bernard Foucher, Skander Karaa, Jean-Pierre Karaquillo, Alain Lacabarats (dir.), Les sportifs de haut niveau et professionnels: statut et carrière, Dalloz, 2018, Hors-séries Juris, 123 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Hubert Marque, Suzanne Sprungard, Code du sport: [annoté et commenté], 13e éd., Dalloz, 2018, Codes Dalloz Professionnels, 1759 p.
Charles Dudognon, Marine Greiner-Perez, Le footballeur professionnel mineur, 2018, 55 p.
Charles Dudognon, Gwendoline Thillou, L' impact des compétitions européennes sur les championnats nationaux, 2018, 29 p.
Charles Dudognon, Antoine Le Paih, E-sport: Les spécificités des compétitions e-sportives comparées au cadre légal actuel en France, 2018, 62 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Suzanne Sprungard, Hubert Marque, Code du sport: [annoté et commenté], 12e éd., Dalloz, 2017, Codes Dalloz Professionnels, 1701 p.
Charles Dudognon, Bernard Foucher, Édmond Honorat, Jean-Pierre Karaquillo, Alain Lacabarats (dir.), Le préalable obligatoire de conciliation, Juris éditions et Dalloz, 2016, Droit et économie du sport, 86 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Suzanne Sprungard, Code du sport: [annoté et commenté], 11e éd., Dalloz, 2016, Codes Dalloz Professionnels, 1633 p.
Charles Dudognon, Justine Pinon, Juriste au sein d'une fédération sportive ou d'une ligue professionnelle: mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit et Economie du sport,, 2016, 32 p.
Charles Dudognon, Mathilde Vignes, La fonction de directeur marketing en club professionnel,, 2016, 94 p.
Charles Dudognon, Marine Breillot, La fonction RH dans les clubs professionnels: mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit et Economie du sport,, 2016, 53 p.
Charles Dudognon, Coline Duquet, Les mécanismes de coopération dans la lutte contre les manipulations de compétitions sportives liées aux paris sportifs: mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit et Economie du sport,, 2016, 76 p.
Charles Dudognon, Grégory Lay, Etude du poste de DAF dans les clubs sportifs professionnels,, 2016, 55 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Suzanne Sprungard, Code du sport, 10e éd., Dalloz, 2015, Codes Dalloz Professionnels, 1752 p.
Charles Dudognon, Margaux Sabathier, La rationalisation du temps juridique en matière de contentieux sportif,, 2015, 82 p.
Charles Dudognon, Laurie Bessettes, Les modes alternatifs de réglement des litiges dans la filière hippique, vers la création d'un centre de conciliation du cheval?,, 2015, 49 p.
Charles Dudognon, Maxime Destampes, La direction nationale de contrôle de gestion professionnelle (DNCG Pro) de la ligue nationale de cyclisme,, 2015, 34 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Suzanne Sprungard, Code du sport: [commenté], 9e éd., Dalloz, 2014, [Codes Dalloz], 1692 p.
Charles Dudognon, Bernard Foucher, Édmond Honorat (dir.), Intégrité des compétitions sportives, Juris éditions et Dalloz, 2014, Droit et économie du sport, 129 p.
Charles Dudognon, Arthur Boileau, Exploitation d'une marque comme levier financier d'une structure sportive: mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit et Economie du sport,, 2014, 37 p.
Charles Dudognon, Quentin Laurent, Le sport en entreprise: mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit et Economie du sport,, 2014, 38 p.
Charles Dudognon, Matthieu Peynichoux, Cadre juridique et enjeux du lien contractuel entre fédération et ligue professionnelle,, 2014, 50 p.
Charles Dudognon, Julien Mondou, La rupture anticipée du contrat de travail du sportif professionnel en droit français et en droit américain: mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit et Economie du sport,, 2014, 52 p.
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Suzanne Sprungard, Code du sport, 8e éd., Dalloz, 2013, [Codes Dalloz], 1833 p.
Charles Dudognon, Christophe Amiel, Vers une responsabilité disciplinaire du fait d'autrui en matière sportive ?: Mémoire présenté pour l'obtention du Master 2 Droit, économie et gestion du sport,, 2013, 67 p.
Charles Dudognon, Bernard Clot, Création d'une école technique privée permettant la collecte de la taxe d'apprentissage: Mémoire présenté pour l'obtention du Master 2 Droit, économie et gestion du sport,, 2013
Charles Dudognon, Fiona Gorin, Environnement matériel de la filière équine,, 2013
Charles Dudognon, Fabien Hill, La gestion des affaires juridiques dans les fédérations sportives françaises: Mémoire présenté pour l'obtention du Master 2 Droit, économie et gestion du sport,, 2013, 62 p.
Charles Dudognon, Anne-Laure Michel, La marge de manoeuvre réglementaire des ligues sportives professionnelles dans la mise en place d'un système Label Club,, 2013, 52 p.
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo (dir.), Dictionnaire juridique du sport, Juris éd.-Dalloz et Cyberlibris, 2013, Juris corpus ( Droit et économie du sport ), 342 p.
Le sport est l'un des phénomènes cardinaux des sociétés contemporaines, exposé à l'expression de toutes les passions tant il est concerné par des sujets fondamentaux et débattus : le corps, la santé, la probité, l'éthique, la performance, les discriminations, le sentiment d'appartenance à un groupe, la violence, l'argent... Devenu enjeu politique et géostratégique, un champ d'une telle importance économique et sociologique ne pouvait qu'être saisi par le droit. La régulation est nécessaire au développement du sport. Le droit du sport est en constant mouvement. Il est créateur de concepts originaux, mêlant des sources, des mécanismes et des institutions étatiques ou privées, nationales ou internationales, de droit commun ou spécifique. Les modes de règlement des conflits en sont la parfaite illustration : les modes alternatifs (conciliation, arbitrage) sont privilégiés, les instances décisionnaires sont fédérales ou judiciaires, nationales ou internationales... Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. Ainsi, comme tout dictionnaire, l'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels. Une structure et une technique d'écriture particulièrement pédagogiques permettent de naviguer facilement dans le droit du sport décliné en 120 entrées principales balayant : les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources humaines, les institutions juridictionnelles et les modes de règlements des conflits... Chaque notion est systématiquement découpée en petites rubriques afin de faciliter les recherches et la lecture : - l'intitulé des mots d'entrée est mis en valeur dans un cartouche de couleur. Ses quatre premières lettres sont reprises en bord de page extérieur pour faciliter le repérage ; - des mots-clefs sous l'intitulé de l'entrée permettent de cerner le champ de la notion développée ; - une première définition éclaire le lecteur sur les éléments de compréhension essentiels ; - les principaux textes juridiques et décisions de justice qui fondent la matière sont répertoriés dans une rubrique dédiée ; - les éléments de contexte juridique, historique ou socio-économique situent la notion au-delà de son approche technique ; - une sélection bibliographique des principales références clôt l'en-tête de chaque entrée ; - suivent les développements d'approfondissement qui synthétisent l'essentiel pour apprécier la notion dans toutes ses dimensions juridiques. Des mots ou expressions d'orientation renvoient aux entrées où ces notions sont développées. Le Dictionnaire juridique du sport a été rédigé par plus de soixante auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de leurs domaines. L'ouvrage est coordonné par Jean-Pierre Karaquillo, professeur des universités et directeur scientifique de Jurisport et Charles Dudognon, maître de conférences et rédacteur en chef de Jurisport ; tous deux, particulièrement impliqués dans les instances sportives, dirigent le Centre de droit et d'économie du sport (CDES)
Charles Dudognon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Jean-Marc Pastor, Code du sport, 7e éd., Dalloz, 2012, Codes Dalloz Professionnels
Charles Dudognon, Code du sport, 6e éd., Dalloz, 2011, Codes Dalloz Professionnels, 1686 p.
Charles Dudognon, Marc-Daniel Saint-Ange, La réception en droit interne français des règlements de la FIFA,, 2011
Charles Dudognon, Claire Smaniotto, Les enjeux et conséquences de la participation des pilotes étrangers aux championnats de France de motocyclisme: l'exemple du championnat de France de motocross élite inter Mx1/Mx2,, 2011
Charles Dudognon, Fabrice Tillier, La diversification des ressources des associations sportives,, 2010, 41 p.
Charles Dudognon, Laureen Schwartz, Le dopage dans les sports équestres et hippiques: spécificités du dopage équin,, 2010, 36 p.
Charles Dudognon, Grégory Durand, Grands évènements sportifs: réflexions sur les structures juridiques des comités d'organisation,, 2010, 170 p.
Charles Dudognon, Les sources du droit du sport, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses
Charles Dudognon, Mathieu Charpentier, Vade-mecum pour la création d'une société commerciale par l'association sportive,, 2008, 57 p.
Charles Dudognon, Frédéric Bernard, La relation contractuelle entre sponsors et team voile,, 2008, 84 p.
Charles Dudognon, Jean Morange, Les sources du droit du sport, 2007, 759 p.
Le droit du sport est un droit mixte sinon « composite ». Il renferme un grand nombre de règles dont les origines et les natures sont diverses. Ainsi se côtoient et/ou se superposent des règles privées, nationales et transnationales, issues de l’activité normative des institutions sportives, et des règles publiques, règles de droit interne et de droit international, elles-mêmes de droit commun ou de droitspécifique. L’étude des sources du droit du sport permet non seulement de délimiter la matière mais également de déterminer ses pécificités. Dans cette perspective, il convient de distinguer, d’une part, les sources fondatrices et, d’autre part, les sources régulatrices. Les sources fondatrices du droit du sport sont les sources de l’ordre sportif privé. Elles sont fondatrices à double titre : elles instituent les pratiques sportives compétitives proprement dites et elles établissent l’ordre juridique qui les régit. Les sources régulatrices sont, pour l’essentiel, les sources publiques du droit du sport. Elles viennent réguler bien sûr moins l’activité sportive que celle de son ordre et de ses sources, institutionnelles et normatives. L’émergence des sources publiques, dans le domaine du sport, engendre d’importantes conséquences sur les relations entretenues entre les sources, principalement entre les sources publiques et les sources privées. Ces relations s’imposent, dans leurs interactions, comme les sources fondamentales de la régulation juridique du sport.
Charles Dudognon, Jocelyne Pécout, Denis Musso, Organisation et promotion du sport en France, CNFPT, 1995, Sports, 140 p.
Charles Dudognon, Laurent Chabaud, Didier Primault, Éric Bournazel, Jean-Pierre Karaquillo, Le sportif et la communauté européenne: le statut social du sportif de haut niveau, Dalloz, 1993, Collection Dalloz service, 308 p.
Charles Dudognon, Denis Musso, Jocelyne Pécout, Organisation et promotion du sport en France, CNFPT, 1993, Sports, 140 p.
Charles Dudognon, Le pouvoir normatif des fédérations sportives,, 1989
Charles Dudognon, « Le service public du sport et ses acteurs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2024, n°254, p. 25
Charles Dudognon, « L'intégrité dans le sport », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°43, p. 2232
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, « Aspects sectoriels - Le sport », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2022, n°04, p. 661
Charles Dudognon, « La lutte contre les discriminations et la sécurité des manifestations sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2022, n°230, p. 23
Charles Dudognon, « TVA et redevance de concession d'un droit incorporel d'organisation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2021, n°223, p. 34
Charles Dudognon, « Le financement des manifestations sportives par les collectivités territoriales : entre intérêt public local et promotion de la collectivité », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°05, p. 226
Charles Dudognon, « Définition et enjeux de responsabilité civile et d'assurance des dommages causés au sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2021, p. 9
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Kander Karaa, « Pratique sportive : vers un droit spécifique de la responsabilité civile ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2021, p. 3
Charles Dudognon, « Une saison à hauts risques (et peut-être sans fin ?) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°211, p. 3
Charles Dudognon, « Commentaire - Domaine public - L'impossible utilisation perpétuelle du domaine public », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°204, p. 35
Charles Dudognon, « Les SCIC dans le sport : un essai à marquer ou/et à transformer ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2019, n°203, p. 3
Charles Dudognon, « Principe d'impartialité oblige », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2019, n°200, p. 3
Charles Dudognon, « L'apparent arbitraire du chiffre », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2019, n°197, p. 3
Charles Dudognon, « Sur l'autel de la lutte mondiale contre le dopage Oui, mais pas que ! », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2019, n°194, p. 3
Charles Dudognon, « Commentaire - Lutte contre le dopage - L'AMA : quels recours contre quelles décisions en droit interne ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2018, n°190, p. 33
Charles Dudognon, « Commentaire - Procédure disciplinaire de l'AFLD - Chronique d'une censure annoncée », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2018, n°189, p. 35
Charles Dudognon, « Le contrôle de gestion des institutions fédérales et le droit de la conciliation du CNOSF », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°35, p. 2027
Charles Dudognon, « Commentaire - Pouvoir disciplinaire - Individualisation des sanctions : un rebond favorable (sous conditions) aux fédérations sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2016, n°169, p. 34
Charles Dudognon, « Activités touristiques - Les pratiques sportives de loisir et les fédérations sportives (à propos des ATP) », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2016, n°190, p. 44
Charles Dudognon, « Institutions - Manifestations sportives - Suppression de la taxe sur les spectacles : quels impacts pour les organisateurs sportifs ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2015, n°159, p. 37
Charles Dudognon, « La réglementation des fédérations sportives à l'épreuve du principe d'individualisation des peines », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°14, p. 810
Charles Dudognon, « Du bon usage des pouvoirs de police sur un territoire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2014, n°141, p. 34
Charles Dudognon, « Le passeport biologique : de la détection du dopage à sa répression », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2013, n°137, p. 30
Charles Dudognon, « La répression disciplinaire des fédérations sportives nationales et le principe non bis in idem », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2013, n°06, p. 324
Charles Dudognon, « Accès aux compétitions sportives : le sésame médical », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2012, n°126, p. 32
Charles Dudognon, « Les équipements sportifs : entre contraintes locales et exigences fédérales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2012, n°0708, p. 338
Charles Dudognon, « D... comme droit disciplinaire Vade mecum d'une instance disciplinaire (1re partie) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2011, n°107, p. 44
Charles Dudognon, « D... comme droits de la défense (en matière de droit disciplinaire associatif ) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2011, n°106, p. 48
Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage et justification thérapeutique », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°101, p. 28
Charles Dudognon, « Concilier et arbitrer : une autre façon de résoudre les litiges sportifs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°99, p. 20
Charles Dudognon, « T... comme taxe sur les spectacles sportifs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°94, p. 48
Charles Dudognon, « Les relations entre les clubs sportifs professionnels et les collectivités territoriales (état des lieux et perspectives) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2009, n°93, p. 7
Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage : une réglementation en cours d'harmonisation », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2009, n°406, p. 24
Charles Dudognon, « Cour administrative d'appel de Nancy, 4e chambre, 23 mars 2009 », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2009, n°91, p. 50
Charles Dudognon, « La transaction », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2008, n°87, p. 103
Charles Dudognon, « Obligations et contrôles des organisations sportives bénéficiaires de concours des collectivités publiques », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2008, n°86, p. 163
Charles Dudognon, « L'imposition des réunions sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2007, n°85, p. 7
Charles Dudognon, Jean-François Lachaume, « Droit du sport », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°33, p. 2346
Charles Dudognon, « L'accueil de mineurs dans le cadre de séjours spécifiques sportifs : les nouvelles règles à respecter », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2007, n°83, p. 77
Charles Dudognon, « L'application de la CCNS : par où commencer ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2007, n°82, p. 91
Charles Dudognon, « Les contrats aidés », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2006, n°79, p. 91
Charles Dudognon, « Les assurances du club sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2005, n°76, p. 85
Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage - Composition des organes disciplinaires fédéraux », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2005, n°76, p. 97
Charles Dudognon, « Inventaire des mesures en faveur du bénévolat », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2005, n°75, p. 85
Charles Dudognon, « Le fonds national pour le développement du sport », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2005, n°74, p. 93
Charles Dudognon, « Obligations et contrôles des organisations sportives bénéficiaires de concours des collectivités publiques », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2004, n°73, p. 89
Charles Dudognon, « La publicité dans les équipements sportifs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2004, n°72, p. 77
Charles Dudognon, « La fiscalité du mécénat : de nouvelles opportunités de financement pour le mouvement sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2004, n°71, p. 63
Charles Dudognon, « Un centre équestre n'est pas responsable de la chute d'un cavalier en promenade », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°37, p. 2539
Charles Dudognon, « L'agrément des groupements sportifs - Décret no 2002-488 du 9 avril 2002, Pris pour l'application de l'article 8 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée et relatif à l'agrément des groupements sportifs. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2002, n°64, p. 84
Charles Dudognon, « L'adhésion associative », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2002, n°61, p. 26
Charles Dudognon, « Quelques autres dispositions de la loi du 6 juillet 2000 Ou l'inventaire d'un toilettage sur fond (ou sous couvert) de réforme... », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2000, n°57, p. 95
Charles Dudognon, « L'événement sportif a-t-il encore besoin des fédérations sportives ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2000, n°55, p. 37
Charles Dudognon, « Association - Constitution d'une filiale - Organe compétent », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1999, n°51, p. 120
Charles Dudognon, « Association - Lotos », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1999, n°50, p. 117
Charles Dudognon, « Association - Elections - Pouvoirs en blanc », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1999, n°50, p. 118
Charles Dudognon, « Association - Loteries », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1998, n°49, p. 63
Charles Dudognon, « La contractualisation entre les collectivités locales et les clubs 6e partie : responsabilités et assurances du fait des activités partagées », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1998, n°48, p. 85
Charles Dudognon, « T.V.A. - Exonération - Services à caractère sportif - Membre », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1998, n°47, p. 75
Charles Dudognon, « Roller - Police administrative - Réglementation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1998, n°47, p. 76
Charles Dudognon, « Taxe sur les spectacles ; Assiette ; Droits d'engagement », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1997, n°43, p. 63
Charles Dudognon, « Subventions - TVA », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1997, n°42, p. 49
Charles Dudognon, « Fédération sportive - Statuts types - Election - Obligation de domicile », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1996, n°40, p. 64
Charles Dudognon, « Décret no 96-71 du 24 janvier 1996 pris pour l'application de l'article 19-3 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1996, n°38, p. 57
Charles Dudognon, « Fédération sportive - Activité commerciale - Droit de la concurrence », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1996, n°38, p. 81
Charles Dudognon, « Dérogation, en matière de délégation de pouvoirs de fédérations sportives, au principe de non-rétroactivité des actes administratifs. Illégalité d'une sanction disciplinaire pour défaut de motivation », Recueil Dalloz, Dalloz , 1996, n°03, p. 24
Charles Dudognon, « Football ; Fédération sportive ; Sanctions disciplinaires ; Compétence de la juridiction administrative ; Recevabilité du pourvoi ; Motivation. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1995, n°37, p. 70
Charles Dudognon, « Subvention ; Emploi ; Reversement », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1995, n°34, p. 69
Charles Dudognon, « Taxe sur les spectacles ; Assiette ; Droits d'engagement. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1993, n°24, p. 99
Charles Dudognon, « Cotisations sociales ; Manifestation sportive occasionnelle. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1992, n°23, p. 90
Charles Dudognon, « Associations sportives ; participation aux compétitions sportives », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1992, n°23, p. 95
Charles Dudognon, « Les fédérations sportives ont seules compétence pour procéder aux sélections des équipes nationales en vue des compétitions sportives à l'issue desquelles sont délivrés les titres internationaux », Recueil Dalloz, Dalloz , 1991, n°43, p. 392
Charles Dudognon, « Fédérations ; équipes nationales, Refus de sélection aux jeux olympiques, Motivation (non). », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1991, n°19, p. 99
Charles Dudognon, « Compétence administrative pour les litiges nés de décisions de fédérations sportives : homologation d'une épreuve et classement des concurrents », Recueil Dalloz, Dalloz , 1990, n°32, p. 275
Charles Dudognon, « La contestation des sanctions disciplinaires prises par les fédérations agréées est de la compétence des tribunaux judiciaires », Recueil Dalloz, Dalloz , 1990, n°32, p. 280
Charles Dudognon, « Les classements sportifs : juridiction compétente », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1990, n°13, p. 77