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Charles Dudognon

Faculté de Droit et des Sciences Economiques
5 rue Félix Eboué BP 3127
87031 Limoges Cedex 1

Charles Dudognon

Professeur, Droit public.
Spécialités :  Droit du sport
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Responsabilité civile et assurances dans le sport

vendredi 5 juillet 2019

Organisé par le CDES, la Cour de Cassation et l’ENM

Fin de partie : rupture du contrat des sportifs et indemnités de transfert dans l’ordre international

mercredi 10 octobre 2018

Séminaire de recherche sur le droit international privé du sport organisé par l’équipe de recherche Louis Josserand (ujm3) et l’université de São Paulo (USP)

L’e-sport : enjeux et perspectives

jeudi 12 octobre 2017

Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot

La santé, un défi régional

vendredi 6 octobre 2017

Organisé dans le cadre du projet de recherche PRODESAN (Pour la promotion d’un droit régional à la santé)

Normes étatiques et normes sportives : confrontation ou esprit d’équipe ?

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l'équipe de recherche Louis Josserand et l'Université de Sao Paulo (USP)


Parutions

Les sportifs de haut niveau et professionnels

Juris Editions, 2018

Contrats de travail, entraîneur sportif, couverture sociale, assurance fédérale, carrière, formation, reconversion. L'ouvrage présenté ici ambitionne de faire un bilan de la loi du 27 novembre 2015, d'en mesurer la portée et d'essayer de prévoir son devenir.



Publications

Ouvrages

Charles Dudognon, Bernard Foucher et Édmond Honorat (dir.), Le préalable obligatoire de conciliation, Dalloz, Juris éditions, 2016, Droit et économie du sport, 86 p.

Charles Dudognon, Bernard Foucher et Édmond Honorat (dir.), Intégrité des compétitions sportives, Dalloz, 2014, Droit et économie du sport, 129 p.

Charles Dudognon et Jean-Pierre Karaquillo (dir.), Dictionnaire juridique du sport, Juris éd.-Dalloz, 2013, Juris corpus, 342 p.

Charles Dudognon, Les sources du droit du sport, [éditeur inconnu], 2007, 759 p.

Charles Dudognon, Les sources du droit du sport, 2007, 2 vol. , 759 f. p.

Charles Dudognon, Jocelyne Pécout et Denis Musso, Organisation et promotion du sport en France, CNFPT, 1995, Sports, 140 p.

Charles Dudognon, Le pouvoir normatif des fédérations sportives, [s.n.], 1989, 159 p.

Articles

Charles Dudognon, « Commentaire - Domaine public - L'impossible utilisation perpétuelle du domaine public », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 204, 2020, p. 35

Charles Dudognon, « Les SCIC dans le sport : un essai à marquer ou/et à transformer ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 3

Charles Dudognon, « Principe d'impartialité oblige », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 3

Charles Dudognon, « L'apparent arbitraire du chiffre », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 197, 2019, p. 3

Charles Dudognon, « Sur l'autel de la lutte mondiale contre le dopage Oui, mais pas que ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 194, 2019, p. 3

Charles Dudognon, « Commentaire - Lutte contre le dopage - L'AMA : quels recours contre quelles décisions en droit interne ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 33

Charles Dudognon, « Commentaire - Procédure disciplinaire de l'AFLD - Chronique d'une censure annoncée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 35

Charles Dudognon, « Le contrôle de gestion des institutions fédérales et le droit de la conciliation du CNOSF », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2017, p. 2027

Charles Dudognon, « Activités touristiques - Les pratiques sportives de loisir et les fédérations sportives (à propos des ATP) », Juristourisme, N° 190, 2016, p. 44

Charles Dudognon, « Commentaire - Pouvoir disciplinaire - Individualisation des sanctions : un rebond favorable (sous conditions) aux fédérations sportives », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 169, 2016, p. 34

Charles Dudognon, « Institutions - Manifestations sportives - Suppression de la taxe sur les spectacles : quels impacts pour les organisateurs sportifs ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 159, 2015, p. 37

Charles Dudognon, « Du bon usage des pouvoirs de police sur un territoire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 141, 2014, p. 34

Charles Dudognon, « La réglementation des fédérations sportives à l'épreuve du principe d'individualisation des peines », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2014, p. 810

Charles Dudognon, « Le passeport biologique : de la détection du dopage à sa répression », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 137, 2013, p. 30

Charles Dudognon, « La répression disciplinaire des fédérations sportives nationales et le principe non bis in idem », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2013, p. 324

Charles Dudognon, « Accès aux compétitions sportives : le sésame médical », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 126, 2012, p. 32

Charles Dudognon, « Les équipements sportifs : entre contraintes locales et exigences fédérales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2012, p. 338

Charles Dudognon, « D... comme droit disciplinaire Vade mecum d'une instance disciplinaire (1re partie) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 107, 2011, p. 44

Charles Dudognon, « D... comme droits de la défense (en matière de droit disciplinaire « associatif ») », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 106, 2011, p. 48

Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage et justification thérapeutique », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 101, 2010, p. 28

Charles Dudognon, « Concilier et arbitrer : une autre façon de résoudre les litiges sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 99, 2010, p. 20

Charles Dudognon, « T... comme taxe sur les spectacles sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 94, 2010, p. 48

Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage : une réglementation en cours d'harmonisation », Jurisassociations, N° 406, 2009, p. 24

Charles Dudognon, « Les relations entre les clubs sportifs professionnels et les collectivités territoriales (état des lieux et perspectives) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 93, 2009, p. 7

Charles Dudognon, « Cour administrative d'appel de Nancy, 4e chambre, 23 mars 2009 », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 91, 2009, p. 50

Charles Dudognon, « La transaction », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 87, 2008, p. 103

Charles Dudognon, « Obligations et contrôles des organisations sportives bénéficiaires de concours des collectivités publiques », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 86, 2008, p. 163

Charles Dudognon, « L'imposition des réunions sportives », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 85, 2007, p. 7

Charles Dudognon, « L'accueil de mineurs dans le cadre de séjours « spécifiques » sportifs : les nouvelles règles à respecter », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 83, 2007, p. 77

Charles Dudognon, « L'application de la CCNS : par où commencer ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 82, 2007, p. 91

Charles Dudognon et Lachaume Jean-François, « Droit du sport », Recueil Dalloz, N° 33, 2007, p. 2346

Charles Dudognon, « Les contrats aidés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 79, 2006, p. 91

Charles Dudognon, « Les assurances du club sportif », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 76, 2005, p. 85

Charles Dudognon, « Lutte contre le dopage - Composition des organes disciplinaires fédéraux », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 76, 2005, p. 97

Charles Dudognon, « Inventaire des mesures en faveur du bénévolat », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 75, 2005, p. 85

Charles Dudognon, « Le fonds national pour le développement du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 74, 2005, p. 93

Charles Dudognon, « Obligations et contrôles des organisations sportives bénéficiaires de concours des collectivités publiques », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 73, 2004, p. 89

Charles Dudognon, « La publicité dans les équipements sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 72, 2004, p. 77

Charles Dudognon, « La fiscalité du mécénat : de nouvelles opportunités de financement pour le mouvement sportif », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 71, 2004, p. 63

Charles Dudognon, « Un centre équestre n'est pas responsable de la chute d'un cavalier en promenade », Recueil Dalloz, N° 37, 2003, p. 2539

Charles Dudognon, « L'agrément des groupements sportifs - Décret no 2002-488 du 9 avril 2002, Pris pour l'application de l'article 8 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée et relatif à l'agrément des groupements sportifs. », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 64, 2002, p. 84

Charles Dudognon, « L'adhésion associative », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 61, 2002, p. 26

Charles Dudognon, « Quelques autres dispositions de la loi du 6 juillet 2000 Ou l'inventaire d'un toilettage sur fond (ou sous couvert) de réforme... », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 57, 2000, p. 95

Charles Dudognon, « L'événement sportif a-t-il encore besoin des fédérations sportives ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 55, 2000, p. 37

Charles Dudognon, « Association - Constitution d'une filiale - Organe compétent », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 51, 1999, p. 120

Charles Dudognon, « Association - Elections - Pouvoirs en blanc », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 50, 1999, p. 118

Charles Dudognon, « Association - Lotos », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 50, 1999, p. 117

Charles Dudognon, « Association - Loteries », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 49, 1998, p. 63

Charles Dudognon, « La contractualisation entre les collectivités locales et les clubs 6e partie : responsabilités et assurances du fait des "activités partagées », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 48, 1998, p. 85

Charles Dudognon, « Roller - Police administrative - Réglementation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 47, 1998, p. 76

Charles Dudognon, « T.V.A. - Exonération - Services à caractère sportif - Membre », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 47, 1998, p. 75

Charles Dudognon, « Taxe sur les spectacles ; Assiette ; Droits d'engagement », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 43, 1997, p. 63

Charles Dudognon, « Subventions - TVA », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 42, 1997, p. 49

Charles Dudognon, « Fédération sportive - Statuts types - Election - Obligation de domicile », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 40, 1996, p. 64

Charles Dudognon, « Décret no 96-71 du 24 janvier 1996 pris pour l'application de l'article 19-3 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 38, 1996, p. 57

Charles Dudognon, « Fédération sportive - Activité commerciale - Droit de la concurrence », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 38, 1996, p. 81

Charles Dudognon, « Dérogation, en matière de délégation de pouvoirs de fédérations sportives, au principe de non-rétroactivité des actes administratifs. Illégalité d'une sanction disciplinaire pour défaut de motivation », Recueil Dalloz, N° 3, 1996, p. 24

Charles Dudognon, « Football ; Fédération sportive ; Sanctions disciplinaires ; Compétence de la juridiction administrative ; Recevabilité du pourvoi ; Motivation. », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 37, 1995, p. 70

Charles Dudognon, « Subvention ; Emploi ; Reversement », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 34, 1995, p. 69

Charles Dudognon, « Taxe sur les spectacles ; Assiette ; Droits d'engagement. », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 24, 1993, p. 99

Charles Dudognon, « Associations sportives ; participation aux compétitions sportives », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 23, 1992, p. 95

Charles Dudognon, « Cotisations sociales ; Manifestation sportive occasionnelle. », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 23, 1992, p. 90

Charles Dudognon, « Les fédérations sportives ont seules compétence pour procéder aux sélections des équipes nationales en vue des compétitions sportives à l'issue desquelles sont délivrés les titres internationaux », Recueil Dalloz, N° 43, 1991, p. 392

Charles Dudognon, « Fédérations ; équipes nationales, Refus de sélection aux jeux olympiques, Motivation (non). », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 19, 1991, p. 99

Charles Dudognon, « Compétence administrative pour les litiges nés de décisions de fédérations sportives : homologation d'une épreuve et classement des concurrents », Recueil Dalloz, N° 32, 1990, p. 275

Charles Dudognon, « La contestation des sanctions disciplinaires prises par les fédérations agréées est de la compétence des tribunaux judiciaires », Recueil Dalloz, N° 32, 1990, p. 280

Charles Dudognon, « Les classements sportifs : juridiction compétente », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 13, 1990, p. 77




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