Présentation de l’éditeur

Cette recherche sur le droit au sport des personnes e situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solution juridiques concrètes.

Elle véhicule un double enjeu social et juridique d'importance dès lors que les personnes handicapées, qui représentent 15% de la population mondiale selon l'OMS, occupent toujours le devant de la scène des discriminations dans le sport. Leur accès au sport constitue à ce titre un défi pour l'égalité qui interroge l'existence d'un droit au sport.

En outre, la nécessaire prise en compte du handicap dans Ie sport et ses implications questionnent la mise en oeuvre de ce droit au sport pour ces publics compte tenu des nouveaux enjeux juridiques, sociaux, économiques, compétitifs et technologiques que soulève le sport et handicap. Le handicap pourrait ainsi contribuer à repenser le droit du sport en réinterrogeant le pratiques et les institutions sportives, à la lumière de la lutte contre les discriminations.

Avant-propos Marie-Amélie Le Fur.

Lydie COHEN est docteure en droit, spécialisée en droit du sport. Après une expérience de 4 ans comme juriste au sein du ministère en charge des Sports sur les problématiques de sport et handicap, elle a entrepris une thèse sur le droit au sport des personnes en situation de handicap. Cette recherche a été réalisée sous la direction des professeur Charles Dudognon et Jean-Pierre Karaquillo au sein du Centre de Droit et d'Economie du Sport de l'université de Limoges et du cabinet ITEM AVOCATS dans le cadre d'un contrat cifre soutenu par le ministère d l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

Sommaire

Préface - Jean-Pierre Karaquillo
Avant-propos - Marie-Amélie Le Fur

I - L’existence du droit au sport des personnes en situation de handicap

L’existence d’un droit général au sport
- L’existence d’un droit général au sport dans les ordres juridiques publics
- L’existence d’un droit général au sport dans l’ordre juridique sportif

L’existence d’un droit spécifique au sport pour les personnes en situation de handicap
- L’existence d’un droit spécifique au sport dans les ordres juridiques publics
- L’existence d’un droit spécifique au sport dans l’ordre juridique sportif

II - La mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap

Les limites à la mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap
- Les limites à la mise en œuvre du droit au sport dans l’ordre juridique public
- Les limites à la mise en œuvre du droit au sport dans l’ordre juridique sportif

Les remèdes aux limites à la mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap
- Les remèdes textuels
- Les remèdes juridictionnels

Conclusion générale. Le droit au sport des personnes en situation de handicap : entre « capabilités » et droit à la différence