Publications

Articles

Clarisse Siméant, « La composition et la transmission du Dictionarium juris d’Albéric de Rosate. Quelques éléments d’enquête », in Demoulin-Auzary, Florence and Laurent-Bonne, Nicolas and Roumy, Franck (dir.), Proceedings of the Fifteenth International Congress of Medieval Canon Law, Paris, 17 – 23 July 2016, Biblioteca Apostolica Vaticana, 2022, pp. 277--286

Boris Bernabé et Sylvie Perdriolle, « Cycle de conférences (Cour de cassation) : penser l'office du juge », Recueil Dalloz, N° 42, 2021, p. 2138 

Boris Bernabé et Xavier Godin, « Frankreich », Konfliktlösung in der Frühen Neuzeit, Berlin Heidelberg, Springer, 2021, pp. 569-605

Clarisse Siméant, « Quelles furent les grandes étapes de l’utilisation de la torture judiciaire ? », in Blottin, Benoît and Vautrot-Schwarz, Charles (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2021, p. NC

Boris Bernabé, Stéphanie Kass-Danno et Sylvie Perdriolle, « Conférences (Cour de cassation) : « L'office du juge : dire le droit pour résoudre un conflit » », Recueil Dalloz, N° 42, 2020, p. 2351 

Boris Bernabé, « Le jugement de Salomon, la vérité et la paix », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2020, p. 595 

[spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]

Guerric Meylan, « La concorde selon François Bourjon », in Michèle BEGOU-DAVIA, Florence DEMOULIN-AUZARY, François JANKOWIAK (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 913-924

Guerric Meylan, « La révérence du sacré selon Calvin ou la réprobation de l’insolence. D’après les registres du Consistoire de la République de Genève », in Guerric MEYLAN (dir.), Sacré et responsabilité, Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 143-155

Clarisse Siméant, « Le serment de fidélité des sujets. Opinions de quelques juristes de droit savant », in Bégou-Davia, Michèle and Demoulin-Auzary, Florence and Jankowiak, François (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Mare & Martin, 2020, pp. 605--619

Boris Bernabé, « Piero della Francesca, Nicolas de Cues et la théorie canonique des présomptions. Hypothèse d’étude », in Michèle BEGOU-DAVIA, Florence DEMOULIN-AUZARY, François JANKOWIAK (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Paris, Mare & Martin, 2020, p. NC

François Jankowiak, « De la chambre des larmes à la renonciation. Figures de la fragilité de l’institution pontificale au temps de la Question romaine », in Cyrille DOUNOT, Nicolas WAREMBOURG, Boris BERNABE (dir.) (dir.), La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Paris, Mare et Martin, 2019, pp. 115-129

François Jankowiak, « Des autonomies articulées ? L’Église face à l’État dans le discours magistériel sous les pontificats de Pie XI et Pie XII », Oikonomia - Rivista di etica e scienze sociali, 2019, pp. 6-8

Guerric Meylan, « Des crimes qui sont du tout intolérables en un ministre. La déposition d’office genevoise au temps de Calvin », in Cyrille DOUNOT, Nicolas WAREMBOURG, Boris BERNABE (dir.) (dir.), La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Paris, Mare et Martin, 2019, pp. 179-190

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Diritto ecclesiastico ou droit des cultes, une discipline universitaire en Italie ou en France aux XIXe-XXe siècles », in Marco CAVINA (dir.), L' insegnamento del diritto (secoli XII-XX)- L'enseignement du droit (XII-XX siècle), Bologne, Il Mulino, 2019, pp. 363-382

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire des circonscriptions territoriales des officialités », in Bruno GONCALVES (dir.), Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage : selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus, Paris, éditions Artège Lethielleux, 2019, pp. 117-144

Boris Bernabé, « La fin des questions de compétence ? Une question intemporelle », in Laurence FLISE, Xavier LAGARDE (dir.), La fin des questions de compétence ?, Paris, IRJS Editions, 2019, pp. 1-14

Boris Bernabé, « La procédure civile et la règle des trois unités, ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire », in Patrick ARABEYRE, Olivier PONCET (dir.), La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle), Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 127-149

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le statut des ministres du culte en France au xixe siècle », Revue du droit des religions, 2019, pp. 19-41

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les négociations concordataires ; des matchs équilibrés ? », in Christine MENGES-LE PAPE (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Presses universitaires de Toulouse 1-Capitole, 2019, pp. 107-118

Brigitte Basdevant-Gaudemet et Rafael Domingo, « Paul Fournier », in Olivier DESCAMPS, Rafael DOMINGO (dir.), Great Christian Jurists in French History, Cambridge, Cambridge University Press, 2019, pp. 309-323

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quand les constitutionnalistes puisent à l’histoire du droit canonique. À propos de deux ouvrages récents », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2019, pp. 399-412

François Jankowiak, « “Per qualche tempo tenuto all’oscuro…”. Brèves remarques sur l’historiographie de la Curie et du gouvernement des États pontificaux sous le pontificat de Léon XII », in Roberto REGOLI, Ilaria FIUMI SERMATTEI, Maria Rosa DI SIMONE (ed.) (dir.), Governo della Chiesa. Governo dello Stato. Il tempo di Leone XII, Ancona, Consiglio Regionale. Assemblea legislativa delle Marche, 2019, pp. 19-27

François Jankowiak et Laura Pettinaroli, « Les cardinaux en images. Nouvelles pistes pour l’histoire des représentations du pouvoir », Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée, N° 1, 2018, pp. 161-167

Brigitte Basdevant-Gaudemet, Francis Messner et Pierre-Henri Prélot, « Assistance spirituelle en milieu clos - France », in Ringolds BALODIS (ed.), Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Religious assistance in public institutions. Assistance spirituelle dans les services publics, Grenade, Editorial Comares, 2018, pp. 119-135

Boris Bernabé, « De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d’arrêts (XVIe-XVIIe siècle) », in Olivier DESCAMPS (dir.), Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2018, pp. 165-178

François Jankowiak, « De l’enseignement des Décrétales à la confection du Code. Pietro Gasparri entre Rome et Paris », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018, pp. 183-201

François Jankowiak, « Droit canonique. Une loi au-dessus des États ? », in Christophe CHARLE, Daniel ROCHE (dir.), L’Europe. Encyclopédie historique, Arles, Actes Sud, 2018, pp. 751-754

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La formation des cadres religieux en France », in Stéphanie LAITHIER, Valentine ZUBER, Jacques HUNTZINGER (dir.), La transmission du religieux en Méditerranée, un défi partagé, Paris, Editions du Cerf, 2018, pp. 95-104

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La prise en compte de l’Islam par l’État laïque », in Hiam MOUANNES (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018, pp. 71-89

Boris Bernabé, « L’appel en matière civile. Achever la voie d’achèvement », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp. 32-47

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’autorité du pontife romain ; remarques terminologiques autour du Décret de Gratien », in Laurent KONDRATUK (dir.) (dir.), Dialectica est bene disputandi scientia. Mélanges à la Mémoire de Jean Werckmeister, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2018, pp. 67-82

Boris Bernabé, « L’obsolescence programmée du juge ? Propos liminaires sur l’irruption de la justice amiable dans la justice judiciaire », La Semaine juridique. Édition générale, 2018, pp. 16-19

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’Église catholique des Temps modernes peut-elle s’inscrire dans l’État ? », in Pierre BONIN, Pierre BRUNET, Soazick KERNEIS (dir.), Formes et doctrines de l’État : Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit, Paris, Pedone, 2018, pp. 151-163

Clarisse Siméant, « Mectre en l'obéissance du roy" les populations des terres rattachées à la Couronne de France (XIVe-début XVIe siècle) », Les logiques du droit. Science de la norme et des régimes de domination (2-3 avril 2015. Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud), sous la direction de Soulef Ayad-Bergounioux, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 215-228 

Boris Bernabé, « Persécutions : discriminations linguistiques et juridiques », in François JANKOWIAK, Boris BERNABE (dir.), Les persécutions, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 15-23

Guerric Meylan, « Que celui qui aime les querelles aime le forfait. La liberté selon le jurisconsulte Joseph-Louis Elzéar Ortolan », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018, pp. 191-204

François Jankowiak, « Surtout ne pas conclure », in Soulef AYAD-BERGOUNIOUX (dir.) (dir.), Logiques du droit. Science de la norme et des régimes de domination, Paris, Mare et Martin, 2018, pp. 307-308

Clarisse Siméant, « « Mectre en l’obeissance du roy » les populations des terres rattachées à la Couronne de France (xive-début xvie siècle) », in Ayad-Bergounioux, Soulef (dir.), Les logiques du droit. Sciences de la norme et des régimes de domination, Mare & Martin, 2018, pp. 215--228

Boris Bernabé, « À quoi sert l’histoire du droit ? », Revue de droit d'Assas, 2018, pp. 109-114

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le pape évêque de Rome », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 3, 2017, pp. 115-126

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Droit canonique et droits séculiers ; coexistence pacifique ou tumultueuse ? », in Gilduin DAVY, Christian LAURANSON-ROSAZ (dir.), Le droit autrement. Mélanges offerts au professeur Jean-Pierre Poly, Paris, Mare & Martin, 2017, pp. 41-52

François Jankowiak, « Habemus papam : histoire de l’élection pontificale », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2017, pp. 15-26

Guerric Meylan, « La minorité en droit coutumier français d’Ancien Régime : droit des minorités ou protection des incapables mineurs ? », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2017, pp. 29-43

François Jankowiak et Laura Pettinaroli, « Les cardinaux sede vacante : Libertas Ecclesiae et législation du conclave », in Francois Jankowiak, Laura Pettinaroli (dir.) (dir.), Les cardinaux entre cour et curie. Une élite romaine (1775-2015), Rome, École française de Rome|Publications de l’École française de Rome, 2017, pp. 155-166

François Jankowiak, « L’anticurialisme, figure de l’antiromanisme. Gouvernement de l’Église universelle et administration de l’État pontifical au péril de la critique au temps du Risorgimento », in Sylvio DE FRANCESCHI, Bernard HOURS (dir.) (dir.), Droits antiromains XVIe-XIXe siècles. Juridictionalisme catholique et romanité ecclésiale, Lyon, LARHA, 2017, pp. 255-271

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques manifestations des juridictionalismes dans les lois des royaumes français, espagnols, portugais (xvie-xviiie siècles) », in Sylvio DE FRANCESCHI, Bernard HOURS (dir.) (dir.), Droits antiromains XVIe-XIXe siècles. Juridictionalisme catholique et romanité ecclésiale, Lyon, LARHA, 2017, pp. 17-37

Boris Bernabé, « Serment judiciaire », Procédures, 2017, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Évolutions historiques : de l’appartenance à l’affiliation ? », in Francis MESSNER (dir.), L’affiliation religieuse en Europe, Presses universitaires de Strasbourg, 2017, pp. 27-40

Boris Bernabé, « L’office du juge et la liturgie du juste. Éloge juridique de la forme », Les Cahiers Philosophiques, N° 4, 2016, pp. 48-67

François Jankowiak et Laura Pettinaroli, « Introduction », Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée, N° 1, 2016, p. NC

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques réflexions sur la "Libertas Ecclesiae" dans les procédures de désignations épiscopales au cours des siècles », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2016, pp. 13-25

[/spoiler]