Face au négationnisme qui détruit jusqu’à l’idée même de vérité historique et justice possible, trois chercheurs démontrent le savoir fondamental du génocide des Arméniens. Après les études de 2023 de Raymond H. Kévorkian (Parachever un génocide) et de Vincent Duclert (Un génocide sans fin), puis en 2024 celle de Thomas Hochmann (pour la Revue des...

L'ouvrage met en perspective les principaux aspects du droit constitutionnel, tant matériel qu'institutionnel, en France et en Allemagne. Il aborde l'histoire constitutionnelle, les dernières réformes et les perspectives d'évolution, les grands principes (laïcité, forme de l'État, République, État de droit, État social), les organes constitutionnels, la compétence...

Les droits fondamentaux, définis comme des libertés garanties par la Constitution nationale ou par le droit international, sont traditionnellement conçus comme des normes qui s'appliquent aux relations « verticales » entre l'État et l'individu. Des auteurs et des juges allemands ont néanmoins développé depuis longtemps l'idée que les droits fondamentaux protégeaient...

Depuis le XVIᵉ siècle, le contrat s’impose comme l’un des piliers de l’ordre juridique européen, façonnant les échanges, les sociétés et les États. Mais comment cette institution fondamentale s’est-elle construite, transformée et adaptée à travers les frontières et les époques dans l’espace européen ? De l’héritage romain aux codifications...

Issu d’un colloque tenu à l’Université de Toulon en avril 2024, cet ouvrage collectif plonge au cœur de la désobéissance civile, un concept vibrant d’histoire et de tensions, à travers une analyse comparatiste entre la France et l’Italie. De Thoreau à Gandhi, jusqu’aux combats écologistes d’aujourd’hui, il explore cette pratique subversive, à...

The separation of powers produced by the Enlightenment period reinforced the myth of the “perfection of the law”, with criminal law being dependent on the principle of legality. Demonstrating that this principle has not fundamentally altered judges' methods of interpretation and decision-making, this collective volume explores the role of case law in the making...

L'Union européenne et le Conseil de l'Europe entretiennent depuis leur création des relations particulières. Ces rapports de systèmes européens ont connu une réelle évolution en soixante-dix ans. En particulier, nous avons constaté un processus de formalisation de ces rapports, tendant à établir un cadre précis de coopération entre l'Union européenne et le Conseil de...

La « population pénale » désigne communément les personnes « placées sous main de justice », qu’elles soient incarcérées (on parle alors de « population carcérale ») ou suivies en milieu ouvert. L’emploi du singulier semble réducteur pour refléter la diversité – des profils pénaux, des origines sociales, des stades procéduraux ou encore des...

“La justice française ne veut plus être une justice qui tue.”

1972. Dans la nuit du 27 au 28 novembre, l’avocat Robert Badinter assiste, impuissant, au supplice par guillotine de son client Roger Bontems. Incapable de se résoudre à l’idée qu’un homme qui n’a pas tué ait pu être exécuté, il fait de l’abolition de la peine de mort –...