9782247221141


Parution : 02/2023
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2472-2114-1
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La comparution des parties devant le juge

Sous la direction de Caroline Duparc, Sylvain Jobert, Lionel Ascensi

Présentation de l'éditeur

Bien que la comparution en justice occupe une place centrale dans le procès, rares sont les études qui lui sont consacrées. En matière civile comme en matière pénale, la comparution participe pourtant de l'exercice d'une bonne justice et, spécialement, du respect des droits de la défense. La question de la comparution est en outre au cœur de plusieurs mouvements contemporains. Elle est d'abord concernée par la fondamentalisation du droit, notamment au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ensuite, le souci de rationaliser les coûts de la justice conduit à reconsidérer la comparution, qui suppose la mise en œuvre de moyens dans sa représentation la plus classique. Enfin, la comparution est affectée par l'essor du numérique à travers l'utilisation croissante de la visioconférence.

Deux tendances ont été abordées, d'un point de vue théorique et pratique, dans le cadre de cette première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » entre la Faculté de droit et la cour d'appel d'Angers : la faveur actuelle à la comparution des parties et ses limites ; la diversification actuelle des formes que peut revêtir la comparution.

En partenariat avec la cour d'appel d'Angers.

Contributeurs : Alexandre Bédon Stéphane Benmimoune, Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Corinne Bléry, Émilie Bourdon, Catherine Corbel, Aurélie Domaigné, Caroline Duparc, Sylvain Jobert, Haritini Matsopoulou, Soraya Amrani Mekki, Raphaële Parizot, Thierry Phélippeau, Loïs Raschel.

 

Sommaire

Titre 1. Une comparution favorisée

Première partie. La comparution : un droit

Seconde partie. La comparution : un devoir ?

Titre 2. Une comparution diversifiée

Première partie. La comparution à distance

Seconde partie. La comparution sans audience

Thèmes & commentaires. Actes , 144 pages.  44,00 €