Caroline Duparc

THESE
Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal, soutenue en 2002 à Poitiers sous la direction de Jean Pradel
Caroline Duparc, Lionel Ascensi, Sylvain Jobert (dir.), Comparaître aujourd'hui: la comparution des parties devant le juge, Dalloz et BNDalloz, 2023, Thèmes et commentaires ( Actes ), 145 p.
Bien que la comparution en justice occupe une place centrale dans le procès, rares sont les études qui lui sont consacrées. En matière civile comme en matière pénale, la comparution participe pourtant de l'exercice d'une bonne justice et, spécialement, du respect des droits de la défense. La question de la comparution est en outre au coeur de plusieurs mouvements contemporains. Elle est d'abord concernée par la fondamentalisation du droit, notamment au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ensuite, le souci de rationaliser les coûts de la justice conduit à reconsidérer la comparution, qui suppose la mise en oeuvre de moyens dans sa représentation la plus classique. Enfin, la comparution est affectée par l'essor du numérique à travers l'utilisation croissante de la visioconférence. Deux tendances ont été abordées, d'un point de vue théorique et pratique, dans le cadre de cette première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » entre la Faculté de droit et la cour d'appel d'Angers : la faveur actuelle à la comparution des parties et ses limites ; la diversification actuelle des formes que peut revêtir la comparution.
Caroline Duparc, Jimmy Charruau (dir.), Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 354 p.
Le droit contemporain place sans équivoque le combat contre les violences sexuelles et-ou sexistes au rang de ses priorités. La forte utilisation de l'outil juridique appelle le juriste à interroger la solidité de l'édifice en construction et à mesurer ses incidences sur le droit en tant que système de normes et de valeurs. Réunissant pour la première fois des universitaires spécialistes des principales branches du droit mobilisées, cet ouvrage s'articule autour de trois axes. Le premier envisage d'analyser, dans une perspective tout à la fois historique, philosophique et axiologique, les fondements des règles de droit. Le second a pour ambition d'examiner le dispositif normatif sous un angle sémantique à partir du double constat de l'émergence de notions jusqu'alors inconnues du droit (sexisme, genre, inceste, emprise, etc.) et de l'évolution d'autres déjà existantes. Enfin, le troisième entend étudier la tendance du droit positif à organiser un régime spécialement adapté aux actes prohibés dans une visée tant préventive que répressive.
Caroline Duparc, Jean Pradel, Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal,, 2002, 679 p.
Caroline Duparc, « "Propos introductifs", », in C. Duparc et J. Charruau (dir.), "Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes", Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2021 (20 pages), 2021
Caroline Duparc, « La suppression du juge d’instruction. Considérations sur la fin d’une fonction judiciaire », in PUR (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, 2018
Ernestine Ronai, préface à Karine Bonnefond, Violences conjugales: au coeur de l'audition judiciaire..., Les Éditions du Panthéon, 2023, 186 p.
Les violences conjugales n'ont ni frontières ni limites, elles existent quels que soient l'âge, le sexe, la religion, la culture ou le niveau d'études. Elles font également des victimes - non au sens pénal du terme - oubliées dans les procédures légales : les enfants, témoins silencieux, dont la parole fut longtemps négligée...
Caroline Duparc, Manuel Orsat, « Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°10, p. 448
Caroline Duparc, « Protection de l'enfance : condamnation de la France à la requête d'associations », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°09, p. 415
Caroline Duparc, « Contribution de la loi du 28 décembre 2019 à la lutte contre les violences au sein de la famille », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020
Caroline Duparc, « Les violences conjugales sous l’angle judiciaire. A propos du rapport de l’Inspection générale de la justice », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, p. 2282
Caroline Duparc, « Apports jurisprudentiels à la délimitation des contours de l’escroquerie », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, p. 211
Caroline Duparc, « De la recevabilité de l'appel du ministère public en matière criminelle, obs. sous Crim. 11 mai 2016, 2 arrêts », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2016, p. 438
Caroline Duparc, « Requalification par changement du procédé de l'escroquerie : le respect dû aux droits de la défense, obs. sous Crim. 22 oct. 2014 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 211
Caroline Duparc, « Abus de faiblesse et testament extorqué, obs. sous Crim. 16 déc. 2014 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015
Caroline Duparc, « Opposabilité de la faute de la victime en cas d'infraction intentionnelle contre les biens: confirmation du revirement jurisprudentiel, obs. sous Crim. 23 sept. 2014 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 92
Caroline Duparc, « Homicide involontaire : du rapport entre les infractions aux règles de sécurité du travail et la faute caractérisée, obs. sous Crim. 12 mai 2015 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 604
Caroline Duparc, « Contrainte pénale et droit transitoire, obs. sous Crim. 14 avril 2015 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 418
Caroline Duparc, « Le seul fait de fixer, d'enregistrer et de transmettre, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé constitue une atteinte à l'intimité de la vie privée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°0708, p. 340
Caroline Duparc, « Point de départ du délai de prescription de l'action publique : application du droit commun en cas de violences sans incapacité sur mineur », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°06, p. 295
Caroline Duparc, « Garde à vue : l'enregistrement audiovisuel des interrogatoires n'est applicable qu'en matière criminelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°04, p. 200
Caroline Duparc, « Rébellion et récidive », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°04, p. 191
Caroline Duparc, « Application dans le temps de la loi du 25 février 2008 : un retour à l'orthodoxie ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°03, p. 136
Caroline Duparc, « Recours : un rappel de la portée de l'effet dévolutif de l'appel », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°11, p. 452
Caroline Duparc, « Instruction : la chambre de l'instruction statuant sur renvoi après cassation doit désigner un juge d'instruction du ressort de sa propre juridiction », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°10, p. 412
Caroline Duparc, « Instruction : recevabilité de la constitution de partie civile de la sur de la victime », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°09, p. 363
Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal pour prononcer un partage de responsabilité entre coauteurs », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°0708, p. 316
Caroline Duparc, « Violences volontaires : application de la circonstance aggravante tenant à la qualité d'ancien concubin », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°0708, p. 313
Caroline Duparc, « L'obligation d'enregistrer les interrogatoires ne s'étend pas à ceux réalisés en dehors du cabinet du juge d'instruction », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°06, p. 271
Caroline Duparc, « Injures a raison de l'orientation sexuelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°05, p. 228
Caroline Duparc, « Irrecevabilité de l'action civile exercée par l'État du chef de dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°04, p. 183
Caroline Duparc, « Le travail forcé est incompatible avec la dignité humaine », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°04, p. 181
Caroline Duparc, « Autorité de la chose jugée : la reprise des poursuites par la partie civile après une ordonnance de non-lieu », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°02, p. 82
Caroline Duparc, « Évaluation du préjudice corporel et demande nouvelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°01, p. 36
Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal en cas de décès du prévenu en cours de délibéré », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°12, p. 508
Caroline Duparc, « En l'absence de mise en mouvement de l'action publique par la victime, le droit des héritiers à demander réparation devant les juridictions pénales est limité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°10, p. 421
Caroline Duparc, « La simple existence d'une faute ne présume pas du lien de causalité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°09, p. 371
Caroline Duparc, « Recours pour excès de pouvoir contre une ordonnance de non-admission d'appel du président de la chambre des appels correctionnels », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°09, p. 377
Caroline Duparc, « L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°06, p. 282
Caroline Duparc, « Lanceur d'alerte : le nouveau régime d'irresponsabilité pénale », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2002, pp. 44-48
Caroline Duparc, La lumière sur le Conseil supérieur de la magistrature, Éditions techniques, 2015, 458 p.
Caroline Duparc, « La sexualité de la jeunesse », le 16 juin 2023
Journée d'études des étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables - Université de Bretagne occidentale, UBO - organisée sous la direction de Monsieur François-Xavier Roux-Demare, Vice-président de l'Université en charge de SEA-EU, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Directeur du Master Droit des personnes vulnérables
Caroline Duparc, « Le Droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 12 avril 2022
Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers Sous la direction scientifique de Caroline Duparc, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles
Caroline Duparc, « Repair - Violences sexuelles : changer les représentations, repenser la prise en charge », le 03 mars 2022
Organisé sous la direction scientifique de Bérénice Hamidi, Professeure en études théâtrales à l’Université Lumière Lyon 2, Gaëlle Marti, Professeure de droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3
Caroline Duparc, « La présomption d'innocence : un défi pour l'Etat de droit », le 19 novembre 2021
Organisée sous la resp. sc. de Caroline Duparc, MCF HDR de droit privé et sciences criminelles, Codirectrice de l'Institut d’Études Judiciaires et du Diplôme d'université de sciences criminelles (DUSC), Directrice de l'Atelier régional de jurisprudence
Caroline Duparc, « Comparaître aujourd’hui », le 22 octobre 2021
Première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » organisée par la cour d’appel d’Angers, la Faculté de droit d’économie et gestion et l’IEJ d’Angers
Caroline Duparc, « La loi Schiappa contre les violences sexuelles et sexistes, deux ans et demi après, où en est-on ? », le 29 janvier 2021
Organisé par le CARISM, le CERSA et le Laboratoire de sociologie juridique, Université Paris II Panthéon-Assas
Caroline Duparc, « Les droits et libertés à l'épreuve de la COVID », le 19 novembre 2020
Journée organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers dans le cadre du projet Pandémia.
Caroline Duparc, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020
Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.
Caroline Duparc, « La nouvelle exécution de la peine », Nouvelle exécution de la peine, Barreau de Tours, Tours, le 14 février 2020
Caroline Duparc, « Les réponses juridiques aux violences familiales », 2e journée nationale de psychiatrie légale, Section Psychiatrie légale de l'AFPBN, CHU Purpan, Toulouse, le 04 octobre 2019
Caroline Duparc, « Principes directeurs de l’expertise pénale », Justice/Expertise, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, le 16 mars 2017
Caroline Duparc, « Épées et boucliers », le 24 janvier 2017
Conférence du Pr. Michel Massé
Caroline Duparc, « Prévention des infractions à caractère sexuel : les réponses du droit pénal », Colloque, Centre Ressources pour les Intervenants auprès d’Auteurs de Violences Sexuelles (CRIAVS) - Centre de santé mentale angevin (CESAME), Angers, le 29 janvier 2016
Caroline Duparc, « De la dangerosité en droit pénal. Réflexions à partir de Libertés et sécurité dans un monde dangereux de Mireille DELMAS-MARTY », Au nom de Charlie : plus de sécurité aux dépens des libertés individuelles ?, Les mardis de Confluences, Angers, le 30 novembre 2015
Caroline Duparc, « Présentation et modérateur de la table-ronde sur le harcèlement moral au travail », Justice/Business, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, le 31 mars 2015
Caroline Duparc, Christine Bard, « La répression des injures sexistes », Injures sexistes et LGBT-phobes, Angers, le 01 janvier 2014
Caroline Duparc, « Du lieutenant criminel au juge d’instruction », le 11 janvier 2013
Caroline Duparc, Caroline Duparc : autour de son livre Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Elisée Judicaël Tiehi, Les droits procéduraux devant la Cour pénale internationale : essai critique sur le régime de participation des victimes, thèse soutenue en 2024 à Angers en co-direction avec Annalisa Ciampi présidée par Roger Koudé, membres du jury : Francisco Djedjro Meledje (Rapp.), Hélène Tigroudja (Rapp.), Giovanni Chiarini
Instrument juridique fondateur, novateur, et révolutionnaire, le Statut de Rome a marqué le passage d’un droit international pénal classique à un droit international pénal moderne. Au cœur de ce renouveau juridique et de cette innovation judiciaire caractérisés par la reconnaissance de prérogatives au profit des victimes, figure incontestablement le droit de participation. Consacré l’article 68 alinéa 3 du Statut de Rome, ce droit de participation fait désormais de victimes des acteurs, non plus entièrement à part mais plutôt, à part entière des procédures pénales. Toutefois, aussi inédit et salutaire qu’il puisse être, il n’en demeure pas moins que le régime de participation des victimes laisse transparaître d’épaisses zones d’ombre dans sa mise en œuvre, faisant ainsi le lit de critiques acerbes émises aussi bien par la doctrine que par les victimes elles-mêmes quant à l’efficacité de son action et la pertinence de son institutionnalisation. Prenant acte d’une littérature juridique francophone particulièrement parcimonieuse sur la question, ce travail de recherche se propose, à l’orée du XXVII anniversaire de l’adoption du Statut de Rome, d’analyser sous une approche critique, délibérément assumée, le régime de participation des victimes de la Cour pénale internationale. A cette fin, il entend mettre en exergue les principales difficultés auxquelles il est confronté, les profondes inquiétudes qu’il suscite, et les défis majeurs qu’il devra relever. In fine, cette thèse appelle à un changement substantiel de paradigme à travers, d’une part, une évolution du statut de la victime et, d’autre part, une révolution de la stratégie d’impact de la Cour pénale internationale afin de répondre efficacement aux attentes insoupçonnées des victimes des crimes internationaux.
Audrey Uzureau, La protection des personnes par le Livre II du Code pénal, thèse soutenue en 2019 à Poitiers sous la direction de Laurent Desessard présidée par Michel Danti-Juan, membres du jury : Valérie Malabat (Rapp.)
Le respect de la personne et l'assurance de son développement revêtant une importance particulière pour toute société, la protection pénale des personnes apparaît comme un objectif fondamental. En droit pénal français, bien que les dispositions en lien avec cet objectif soient nombreuses et éparses, le Livre II du Code pénal en constitue l'instrument privilégié, en ce qu'il contient les crimes et délits les plus graves contre les valeurs juridiques les plus essentielles liées aux personnes. L'exemple et le symbole qu'il porte sont donc grands et, à ce titre, la qualité et la complétude des incriminations qu'il contient sont des préoccupations centrales. C'est pourquoi les défauts que le Livre II du Code pénal présente doivent être dénoncés, que ceux-ci aient été présents dès son entrée en vigueur, ou qu'ils soient apparus par la suite, du fait des nombreuses et parfois controversées modifications législatives qui lui ont été apportées au fil des ans.
Elie Ghazo, Les relations entre les actions disciplinaires et pénales à l'encontre du fonctionnaire civil en France et au Liban, thèse soutenue en 2017 à Rennes 1 sous la direction de Hélène Muscat, membres du jury : Jacques Fialaire (Rapp.), Gweltaz Éveillard
Lorsque les fonctionnaires adoptent des comportements fautifs, qui entravent le bon déroulement des missions publiques, l’Administration est en droit d’exercer une action disciplinaire à leur encontre. Par ce biais, l’Administration contrôle, compense ou neutralise les déviances risquant de nuire à l’action publique et à son image. En toute logique, les modalités d’exercice des pouvoirs disciplinaires varient selon les États, conformément aux dispositions propres à chaque fonction publique. Il est rare de trouver une conformité absolue entre les divers régimes disciplinaires. L’objet de la présente thèse est de comparer et d’identifier les caractéristiques propres à l’action disciplinaire applicable dans la fonction publique en France et au Liban, en faisant un rapprochement entre cette dernière action et l’action pénale. Il s’agit ainsi d’observer dans quelle mesure les principes généraux régissant l’action pénale peuvent fournir des éléments de perfectionnement du régime disciplinaire, que ce soit français ou libanais, en le rendant plus équitable.