Caroline Duparc

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur de l'IEJ
  • Co-directeur du Diplôme d'université de Sciences Criminelles
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Caroline Duparc, « "Propos introductifs", », in C. Duparc et J. Charruau (dir.), "Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes", Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2021 (20 pages), 2021 

    Caroline Duparc, « La suppression du juge d’instruction. Considérations sur la fin d’une fonction judiciaire », in PUR (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, 2018 

  • Caroline Duparc, Manuel Orsat, « Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°10, p. 448  

    Caroline Duparc, « Protection de l'enfance : condamnation de la France à la requête d'associations », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°09, p. 415  

    Caroline Duparc, « Contribution de la loi du 28 décembre 2019 à la lutte contre les violences au sein de la famille », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Caroline Duparc, « Les violences conjugales sous l’angle judiciaire. A propos du rapport de l’Inspection générale de la justice », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, p. 2282 

    Caroline Duparc, « Apports jurisprudentiels à la délimitation des contours de l’escroquerie », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, p. 211 

    Caroline Duparc, « De la recevabilité de l'appel du ministère public en matière criminelle, obs. sous Crim. 11 mai 2016, 2 arrêts », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2016, p. 438 

    Caroline Duparc, « Requalification par changement du procédé de l'escroquerie : le respect dû aux droits de la défense, obs. sous Crim. 22 oct. 2014 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 211 

    Caroline Duparc, « Abus de faiblesse et testament extorqué, obs. sous Crim. 16 déc. 2014 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015 

    Caroline Duparc, « Opposabilité de la faute de la victime en cas d'infraction intentionnelle contre les biens: confirmation du revirement jurisprudentiel, obs. sous Crim. 23 sept. 2014 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 92 

    Caroline Duparc, « Homicide involontaire : du rapport entre les infractions aux règles de sécurité du travail et la faute caractérisée, obs. sous Crim. 12 mai 2015 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 604 

    Caroline Duparc, « Contrainte pénale et droit transitoire, obs. sous Crim. 14 avril 2015 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 418 

    Caroline Duparc, « Le seul fait de fixer, d'enregistrer et de transmettre, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé constitue une atteinte à l'intimité de la vie privée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°0708, p. 340  

    Caroline Duparc, « Point de départ du délai de prescription de l'action publique : application du droit commun en cas de violences sans incapacité sur mineur », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°06, p. 295  

    Caroline Duparc, « Garde à vue : l'enregistrement audiovisuel des interrogatoires n'est applicable qu'en matière criminelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°04, p. 200  

    Caroline Duparc, « Rébellion et récidive », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°04, p. 191  

    Caroline Duparc, « Application dans le temps de la loi du 25 février 2008 : un retour à l'orthodoxie ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°03, p. 136  

    Caroline Duparc, « Recours : un rappel de la portée de l'effet dévolutif de l'appel », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°11, p. 452  

    Caroline Duparc, « Instruction : la chambre de l'instruction statuant sur renvoi après cassation doit désigner un juge d'instruction du ressort de sa propre juridiction », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°10, p. 412  

    Caroline Duparc, « Instruction : recevabilité de la constitution de partie civile de la sur de la victime », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°09, p. 363  

    Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal pour prononcer un partage de responsabilité entre coauteurs », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°0708, p. 316  

    Caroline Duparc, « Violences volontaires : application de la circonstance aggravante tenant à la qualité d'ancien concubin », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°0708, p. 313  

    Caroline Duparc, « L'obligation d'enregistrer les interrogatoires ne s'étend pas à ceux réalisés en dehors du cabinet du juge d'instruction », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°06, p. 271  

    Caroline Duparc, « Injures a raison de l'orientation sexuelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°05, p. 228  

    Caroline Duparc, « Irrecevabilité de l'action civile exercée par l'État du chef de dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°04, p. 183  

    Caroline Duparc, « Le travail forcé est incompatible avec la dignité humaine », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°04, p. 181  

    Caroline Duparc, « Autorité de la chose jugée : la reprise des poursuites par la partie civile après une ordonnance de non-lieu », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°02, p. 82  

    Caroline Duparc, « Évaluation du préjudice corporel et demande nouvelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°01, p. 36  

    Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal en cas de décès du prévenu en cours de délibéré », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°12, p. 508  

    Caroline Duparc, « En l'absence de mise en mouvement de l'action publique par la victime, le droit des héritiers à demander réparation devant les juridictions pénales est limité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°10, p. 421  

    Caroline Duparc, « La simple existence d'une faute ne présume pas du lien de causalité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°09, p. 371  

    Caroline Duparc, « Recours pour excès de pouvoir contre une ordonnance de non-admission d'appel du président de la chambre des appels correctionnels », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°09, p. 377  

    Caroline Duparc, « L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2008, n°06, p. 282  

    Caroline Duparc, « Lanceur d'alerte : le nouveau régime d'irresponsabilité pénale », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2002, pp. 44-48 

  • Caroline Duparc, La lumière sur le Conseil supérieur de la magistrature, Éditions techniques, 2015, 458 p. 

  • Caroline Duparc, « La sexualité de la jeunesse », le 16 juin 2023  

    Journée d'études des étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables - Université de Bretagne occidentale, UBO - organisée sous la direction de Monsieur François-Xavier Roux-Demare, Vice-président de l'Université en charge de SEA-EU, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Directeur du Master Droit des personnes vulnérables

    Caroline Duparc, « Le Droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 12 avril 2022  

    Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers Sous la direction scientifique de Caroline Duparc, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles

    Caroline Duparc, « Repair - Violences sexuelles : changer les représentations, repenser la prise en charge », le 03 mars 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Bérénice Hamidi, Professeure en études théâtrales à l’Université Lumière Lyon 2, Gaëlle Marti, Professeure de droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3

    Caroline Duparc, « La présomption d'innocence : un défi pour l'Etat de droit », le 19 novembre 2021  

    Organisée sous la resp. sc. de Caroline Duparc, MCF HDR de droit privé et sciences criminelles, Codirectrice de l'Institut d’Études Judiciaires et du Diplôme d'université de sciences criminelles (DUSC), Directrice de l'Atelier régional de jurisprudence

    Caroline Duparc, « Comparaître aujourd’hui », le 22 octobre 2021  

    Première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » organisée par la cour d’appel d’Angers, la Faculté de droit d’économie et gestion et l’IEJ d’Angers

    Caroline Duparc, « La loi Schiappa contre les violences sexuelles et sexistes, deux ans et demi après, où en est-on ? », le 29 janvier 2021  

    Organisé par le CARISM, le CERSA et le Laboratoire de sociologie juridique, Université Paris II Panthéon-Assas

    Caroline Duparc, « Les droits et libertés à l'épreuve de la COVID », le 19 novembre 2020  

    Journée organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers dans le cadre du projet Pandémia.

    Caroline Duparc, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020  

    Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.

    Caroline Duparc, « La nouvelle exécution de la peine », Nouvelle exécution de la peine, Barreau de Tours, Tours, le 14 février 2020 

    Caroline Duparc, « Les réponses juridiques aux violences familiales », 2e journée nationale de psychiatrie légale, Section Psychiatrie légale de l'AFPBN, CHU Purpan, Toulouse, le 04 octobre 2019 

    Caroline Duparc, « Principes directeurs de l’expertise pénale », Justice/Expertise, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, le 16 mars 2017 

    Caroline Duparc, « Prévention des infractions à caractère sexuel : les réponses du droit pénal », Colloque, Centre Ressources pour les Intervenants auprès d’Auteurs de Violences Sexuelles (CRIAVS) - Centre de santé mentale angevin (CESAME), Angers, le 29 janvier 2016 

    Caroline Duparc, « De la dangerosité en droit pénal. Réflexions à partir de Libertés et sécurité dans un monde dangereux de Mireille DELMAS-MARTY », Au nom de Charlie : plus de sécurité aux dépens des libertés individuelles ?, Les mardis de Confluences, Angers, le 30 novembre 2015 

    Caroline Duparc, « Présentation et modérateur de la table-ronde sur le harcèlement moral au travail », Justice/Business, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, le 31 mars 2015 

    Caroline Duparc, Christine Bard, « La répression des injures sexistes », Injures sexistes et LGBT-phobes, Angers, le 01 janvier 2014 

    Caroline Duparc, « Du lieutenant criminel au juge d’instruction », le 11 janvier 2013