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Caroline Duparc

Faculté de droit, d'économie et de gestion
13 Allée Mitterrand
49000 Angers

Caroline Duparc

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
  • Directeur de l'IEJ
  • Co-directeur du Diplôme d'université de Sciences Criminelles
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les droits et libertés à l'épreuve de la COVID

jeudi 19 novembre 2020

Journée organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers dans le cadre du projet Pandémia.

[Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes

jeudi 2 avril 2020

Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.

Épées et boucliers

mardi 24 janvier 2017

Observations sur les rapports entre droit pénal et droits de l'Homme

Conférence du Pr. Michel Massé

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

vendredi 11 janvier 2013

Rétrospective sur une fonction judiciaire



Publications

Thèse

Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal. Thèse soutenue en 2002 à Poitiers, sous la direction de Jean Pradel.

Articles

Caroline Duparc, « Protection de l'enfance : condamnation de la France à la requête d'associations », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2020, p. 415

Caroline Duparc, « Contribution de la loi du 28 décembre 2019 à la lutte contre les violences au sein de la famille », La semaine juridique - édition générale, 2020, p. NC

Caroline Duparc, « Les violences conjugales sous l’angle judiciaire. A propos du rapport de l’Inspection générale de la justice », La semaine juridique - édition générale, 2019, p. 2282

Caroline Duparc, « La suppression du juge d’instruction. Considérations sur la fin d’une fonction judiciaire », in PUR (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, 2018, p. NC (Sous la direction de Stéphanie Blot-Maccagnan et Gwenaëlle Calleniein)

Caroline Duparc, « Apports jurisprudentiels à la délimitation des contours de l’escroquerie », Actualité juridique. Pénal, 2017, p. 211

Caroline Duparc, « De la recevabilité de l'appel du ministère public en matière criminelle", obs. sous Crim. 11 mai 2016, 2 arrêts », Actualité juridique. Pénal, 2016, p. 438

Caroline Duparc, « Abus de faiblesse et testament extorqué, obs. sous Crim. 16 déc. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, pp. 252-254

Caroline Duparc, « Contrainte pénale et droit transitoire", obs. sous Crim. 14 avril 2015 », Actualité juridique. Pénal, 2015, p. 418

Caroline Duparc, « Homicide involontaire : du rapport entre les infractions aux règles de sécurité du travail et la faute caractérisée", obs. sous Crim. 12 mai 2015 », Actualité juridique. Pénal, 2015, p. 604

Caroline Duparc, « La déontologie du juge judiciaire. Brèves réflexions sur une préoccupation contemporaine », Aux confins du droit : hommage amical à Xavier Martin, Presses universitaires juridiques, LGDJ, 2015, pp. 347-360

Caroline Duparc, « Opposabilité de la faute de la victime en cas d'infraction intentionnelle contre les biens: confirmation du revirement jurisprudentiel, obs. sous Crim. 23 sept. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 92

Caroline Duparc, « Requalification par changement du procédé de l'escroquerie : le respect dû aux droits de la défense, obs. sous Crim. 22 oct. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 211

Caroline Duparc, « Le seul fait de fixer, d'enregistrer et de transmettre, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé constitue une atteinte à l'intimité de la vie privée », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2010, p. 340

Caroline Duparc, « Point de départ du délai de prescription de l'action publique : application du droit commun en cas de violences sans incapacité sur mineur », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2010, p. 295

Caroline Duparc, « Garde à vue : l'enregistrement audiovisuel des interrogatoires n'est applicable qu'en matière criminelle », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2010, p. 200

Caroline Duparc, « Rébellion et récidive », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2010, p. 191

Caroline Duparc, « Application dans le temps de la loi du 25 février 2008 : un retour à l'orthodoxie ? », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2010, p. 136

Caroline Duparc, « Recours : un rappel de la portée de l'effet dévolutif de l'appel », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2009, p. 452

Caroline Duparc, « Instruction : la chambre de l'instruction statuant sur renvoi après cassation doit désigner un juge d'instruction du ressort de sa propre juridiction », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2009, p. 412

Caroline Duparc, « Instruction : recevabilité de la constitution de partie civile de la sœur de la victime », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2009, p. 363

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal pour prononcer un partage de responsabilité entre coauteurs », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2009, p. 316

Caroline Duparc, « Violences volontaires : application de la circonstance aggravante tenant à la qualité d'ancien concubin », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2009, p. 313

Caroline Duparc, « L'obligation d'enregistrer les interrogatoires ne s'étend pas à ceux réalisés en dehors du cabinet du juge d'instruction », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2009, p. 271

Caroline Duparc, « Injures a raison de l'orientation sexuelle », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2009, p. 228

Caroline Duparc, « Irrecevabilité de l'action civile exercée par l'État du chef de dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2009, p. 183

Caroline Duparc, « Le travail forcé est incompatible avec la dignité humaine », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2009, p. 181

Caroline Duparc, « Autorité de la chose jugée : la reprise des poursuites par la partie civile après une ordonnance de non-lieu », Actualité juridique. Pénal, N° 2, 2009, p. 82

Caroline Duparc, « Évaluation du préjudice corporel et demande nouvelle », Actualité juridique. Pénal, N° 1, 2009, p. 36

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal en cas de décès du prévenu en cours de délibéré », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2008, p. 508

Caroline Duparc, « En l'absence de mise en mouvement de l'action publique par la victime, le droit des héritiers à demander réparation devant les juridictions pénales est limité », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2008, p. 421

Caroline Duparc, « La simple existence d'une faute ne présume pas du lien de causalité », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2008, p. 371

Caroline Duparc, « Recours pour excès de pouvoir contre une ordonnance de non-admission d'appel du président de la chambre des appels correctionnels », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2008, p. 377

Caroline Duparc, « L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2008, p. 282

Communications

Caroline Duparc, « La nouvelle exécution de la peine », p. NC, Nouvelle exécution de la peine, Barreau de Tours, Tours, 14 février 2020

Caroline Duparc, « Les réponses juridiques aux violences familiales », p. NC, 2e journée nationale de psychiatrie légale, Section Psychiatrie légale de l'AFPBN, CHU Purpan, Toulouse, 04 octobre 2019

Caroline Duparc, « Principes directeurs de l’expertise pénale », p. NC, Justice/Expertise, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, 16 mars 2017

Caroline Duparc, « Prévention des infractions à caractère sexuel : les réponses du droit pénal », p. NC, Colloque, Centre Ressources pour les Intervenants auprès d’Auteurs de Violences Sexuelles (CRIAVS) - Centre de santé mentale angevin (CESAME), Angers, 29 janvier 2016

Caroline Duparc, « De la dangerosité en droit pénal. Réflexions à partir de Libertés et sécurité dans un monde dangereux de Mireille DELMAS-MARTY », p. NC, Au nom de Charlie : plus de sécurité aux dépens des libertés individuelles ?, Les mardis de Confluences, Angers, 30 novembre 2015

Caroline Duparc, « Présentation et modérateur de la table-ronde sur le harcèlement moral au travail », p. NC, Justice/Business, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, 31 mars 2015

Autre

Caroline Duparc, La lumière sur le Conseil supérieur de la magistrature, La semaine juridique - édition générale, p. Doctr 458


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Conférence des Doyens
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