Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Caroline Duparc
Caroline Duparc

Faculté de droit, d'économie et de gestion
13 Allée Mitterrand
49000 Angers

Caroline Duparc

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
  • Directeur de l'IEJ
  • Co-directeur du Diplôme d'université de Sciences Criminelles
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Épées et boucliers

mardi 24 janvier 2017

Observations sur les rapports entre droit pénal et droits de l'Homme

Conférence du Pr. Michel Massé

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

vendredi 11 janvier 2013

Rétrospective sur une fonction judiciaire



Publications

Ouvrages

Caroline Duparc, Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal, ANRT [diffusion/distribution], 2003, Lille-thèses

Caroline Duparc, Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal, [s.n.], 2002, 679 p.

Articles

Caroline Duparc, « Le seul fait de fixer, d'enregistrer et de transmettre, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé constitue une atteinte à l'intimité de la vie privée », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2010, p. 340

Caroline Duparc, « Point de départ du délai de prescription de l'action publique : application du droit commun en cas de violences sans incapacité sur mineur », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2010, p. 295

Caroline Duparc, « Garde à vue : l'enregistrement audiovisuel des interrogatoires n'est applicable qu'en matière criminelle », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2010, p. 200

Caroline Duparc, « Rébellion et récidive », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2010, p. 191

Caroline Duparc, « Application dans le temps de la loi du 25 février 2008 : un retour à l'orthodoxie ? », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2010, p. 136

Caroline Duparc, « Recours : un rappel de la portée de l'effet dévolutif de l'appel », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2009, p. 452

Caroline Duparc, « Instruction : la chambre de l'instruction statuant sur renvoi après cassation doit désigner un juge d'instruction du ressort de sa propre juridiction », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2009, p. 412

Caroline Duparc, « Instruction : recevabilité de la constitution de partie civile de la sœur de la victime », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2009, p. 363

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal pour prononcer un partage de responsabilité entre coauteurs », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2009, p. 316

Caroline Duparc, « Violences volontaires : application de la circonstance aggravante tenant à la qualité d'ancien concubin », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2009, p. 313

Caroline Duparc, « L'obligation d'enregistrer les interrogatoires ne s'étend pas à ceux réalisés en dehors du cabinet du juge d'instruction », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2009, p. 271

Caroline Duparc, « Injures a raison de l'orientation sexuelle », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2009, p. 228

Caroline Duparc, « Irrecevabilité de l'action civile exercée par l'État du chef de dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2009, p. 183

Caroline Duparc, « Le travail forcé est incompatible avec la dignité humaine », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2009, p. 181

Caroline Duparc, « Autorité de la chose jugée : la reprise des poursuites par la partie civile après une ordonnance de non-lieu », Actualité juridique. Pénal, N° 2, 2009, p. 82

Caroline Duparc, « Évaluation du préjudice corporel et demande nouvelle », Actualité juridique. Pénal, N° 1, 2009, p. 36

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal en cas de décès du prévenu en cours de délibéré », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2008, p. 508

Caroline Duparc, « En l'absence de mise en mouvement de l'action publique par la victime, le droit des héritiers à demander réparation devant les juridictions pénales est limité », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2008, p. 421

Caroline Duparc, « La simple existence d'une faute ne présume pas du lien de causalité », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2008, p. 371

Caroline Duparc, « Recours pour excès de pouvoir contre une ordonnance de non-admission d'appel du président de la chambre des appels correctionnels », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2008, p. 377

Caroline Duparc, « L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2008, p. 282


Tags: