Caroline Duparc

THESE

Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal, soutenue en 2002 à Poitiers sous la direction de Jean Pradel
Caroline Duparc, Lionel Ascensi, Sylvain Jobert (dir.), Comparaître aujourd'hui: la comparution des parties devant le juge, Dalloz et BNDalloz, 2023, Thèmes et commentaires ( Actes ), 145 p.

Caroline Duparc, Jimmy Charruau (dir.), Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 354 p.

Sur l'écran d'accueil : "Réunissant pour la première fois des universitaires des différentes branches du droit concernées par la question des violences sexuelles et/ou sexistes (anthropologie du droit, philosophie du droit, droit pénal, droit du travail, droit de la fonction publique, droit européen des droits de l’homme, droit international), cette manifestation s’articule autour de trois axes qui ont pour objectif commun d’interroger le droit en tant que système de normes et de valeurs. « Notion(s) » : le premier axe a pour ambition d’identifier dans les énoncés normatifs ce que recouvre précisément l’expression « violences sexuelles et/ou sexistes » et de répondre principalement aux questions suivantes : comment les comportements interdits sont-ils définis ? Chacun d’eux occupe-t-il un espace juridique qui lui est propre ? Observe-t-on des différences selon les branches du droit mobilisées ? Tous les comportements en ce domaine sont-ils saisis par le droit ? Quelles seraient les évolutions souhaitables ? « Régime» : le deuxième axe a pour objet d’analyser le régime juridique des violences sexuelles et/ou sexistes et d’évaluer les incidences de la construction de ce droit sur notre système juridique. La transposition en droit de la lutte contre les violences sexuelles et/ou sexistes le force-t-elle à s’adapter par l’élaboration de règles spéciales ? Les règles édictées sont-elles cohérentes entre elles, ainsi que du point de vue des principes et des concepts juridiques de la discipline considérée ? « Fondements » : le troisième axe, enfin, envisage d’interroger, dans une perspective tout à la fois anthropologique, axiologique et philosophique, les fondements des règles de droit précédemment identifiées et analysées, afin d’en expliquer les différents ressorts."
Caroline Duparc, « "Propos introductifs", », in C. Duparc et J. Charruau (dir.), "Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes", Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2021 (20 pages), 2021

Caroline Duparc, « La suppression du juge d’instruction. Considérations sur la fin d’une fonction judiciaire », in PUR (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, 2018
Caroline Duparc, Manuel Orsat, « Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs », Actualité juridique Pénal, 2021, n°10, p. 448

Caroline Duparc, « Protection de l'enfance : condamnation de la France à la requête d'associations », Actualité juridique Pénal, 2020, n°09, p. 415

Caroline Duparc, « Contribution de la loi du 28 décembre 2019 à la lutte contre les violences au sein de la famille », La Semaine juridique. Édition générale, 2020

Caroline Duparc, « Les violences conjugales sous l’angle judiciaire. A propos du rapport de l’Inspection générale de la justice », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. 2282

Caroline Duparc, « Apports jurisprudentiels à la délimitation des contours de l’escroquerie », Actualité juridique Pénal, 2017, p. 211

Caroline Duparc, « De la recevabilité de l'appel du ministère public en matière criminelle, obs. sous Crim. 11 mai 2016, 2 arrêts », Actualité juridique Pénal, 2016, p. 438

Caroline Duparc, « Requalification par changement du procédé de l'escroquerie : le respect dû aux droits de la défense, obs. sous Crim. 22 oct. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 211

Caroline Duparc, « Abus de faiblesse et testament extorqué, obs. sous Crim. 16 déc. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, pp. 252-254

Caroline Duparc, « Opposabilité de la faute de la victime en cas d'infraction intentionnelle contre les biens: confirmation du revirement jurisprudentiel, obs. sous Crim. 23 sept. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 92

Caroline Duparc, « Homicide involontaire : du rapport entre les infractions aux règles de sécurité du travail et la faute caractérisée, obs. sous Crim. 12 mai 2015 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 604

Caroline Duparc, « Contrainte pénale et droit transitoire, obs. sous Crim. 14 avril 2015 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 418

Caroline Duparc, « Le seul fait de fixer, d'enregistrer et de transmettre, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé constitue une atteinte à l'intimité de la vie privée », Actualité juridique Pénal, 2010, n°0708, p. 340

Caroline Duparc, « Point de départ du délai de prescription de l'action publique : application du droit commun en cas de violences sans incapacité sur mineur », Actualité juridique Pénal, 2010, n°06, p. 295

Caroline Duparc, « Garde à vue : l'enregistrement audiovisuel des interrogatoires n'est applicable qu'en matière criminelle », Actualité juridique Pénal, 2010, n°04, p. 200

Caroline Duparc, « Rébellion et récidive », Actualité juridique Pénal, 2010, n°04, p. 191

Caroline Duparc, « Application dans le temps de la loi du 25 février 2008 : un retour à l'orthodoxie ? », Actualité juridique Pénal, 2010, n°03, p. 136

Caroline Duparc, « Recours : un rappel de la portée de l'effet dévolutif de l'appel », Actualité juridique Pénal, 2009, n°11, p. 452

Caroline Duparc, « Instruction : la chambre de l'instruction statuant sur renvoi après cassation doit désigner un juge d'instruction du ressort de sa propre juridiction », Actualité juridique Pénal, 2009, n°10, p. 412

Caroline Duparc, « Instruction : recevabilité de la constitution de partie civile de la sur de la victime », Actualité juridique Pénal, 2009, n°09, p. 363

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal pour prononcer un partage de responsabilité entre coauteurs », Actualité juridique Pénal, 2009, n°0708, p. 316

Caroline Duparc, « Violences volontaires : application de la circonstance aggravante tenant à la qualité d'ancien concubin », Actualité juridique Pénal, 2009, n°0708, p. 313

Caroline Duparc, « L'obligation d'enregistrer les interrogatoires ne s'étend pas à ceux réalisés en dehors du cabinet du juge d'instruction », Actualité juridique Pénal, 2009, n°06, p. 271

Caroline Duparc, « Injures a raison de l'orientation sexuelle », Actualité juridique Pénal, 2009, n°05, p. 228

Caroline Duparc, « Irrecevabilité de l'action civile exercée par l'État du chef de dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire », Actualité juridique Pénal, 2009, n°04, p. 183

Caroline Duparc, « Le travail forcé est incompatible avec la dignité humaine », Actualité juridique Pénal, 2009, n°04, p. 181

Caroline Duparc, « Autorité de la chose jugée : la reprise des poursuites par la partie civile après une ordonnance de non-lieu », Actualité juridique Pénal, 2009, n°02, p. 82

Caroline Duparc, « Évaluation du préjudice corporel et demande nouvelle », Actualité juridique Pénal, 2009, n°01, p. 36

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal en cas de décès du prévenu en cours de délibéré », Actualité juridique Pénal, 2008, n°12, p. 508

Caroline Duparc, « En l'absence de mise en mouvement de l'action publique par la victime, le droit des héritiers à demander réparation devant les juridictions pénales est limité », Actualité juridique Pénal, 2008, n°10, p. 421

Caroline Duparc, « La simple existence d'une faute ne présume pas du lien de causalité », Actualité juridique Pénal, 2008, n°09, p. 371

Caroline Duparc, « Recours pour excès de pouvoir contre une ordonnance de non-admission d'appel du président de la chambre des appels correctionnels », Actualité juridique Pénal, 2008, n°09, p. 377

Caroline Duparc, « L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin », Actualité juridique Pénal, 2008, n°06, p. 282

Caroline Duparc, « Lanceur d'alerte : le nouveau régime d'irresponsabilité pénale », Bulletin Joly Travail, 2002, pp. 44-48
Caroline Duparc, "La lumière sur le Conseil supérieur de la magistrature", Éditions techniques, 2015, 458 p.
Caroline Duparc, « La sexualité de la jeunesse », le 16 juin 2023

Journée d'études des étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables - Université de Bretagne occidentale, UBO - organisée sous la direction de Monsieur François-Xavier Roux-Demare, Vice-président de l'Université en charge de SEA-EU, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Directeur du Master Droit des personnes vulnérables

Caroline Duparc, « Le Droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 12 avril 2022

Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers Sous la direction scientifique de Caroline Duparc, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles

Caroline Duparc, « Repair - Violences sexuelles : changer les représentations, repenser la prise en charge », le 03 mars 2022

Organisé sous la direction scientifique de Bérénice Hamidi, Professeure en études théâtrales à l’Université Lumière Lyon 2, Gaëlle Marti, Professeure de droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3

Caroline Duparc, « La présomption d'innocence : un défi pour l'Etat de droit », le 19 novembre 2021

Organisée sous la resp. sc. de Caroline Duparc, MCF HDR de droit privé et sciences criminelles, Codirectrice de l'Institut d’Études Judiciaires et du Diplôme d'université de sciences criminelles (DUSC), Directrice de l'Atelier régional de jurisprudence

Caroline Duparc, « Comparaître aujourd’hui », le 22 octobre 2021

Première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » organisée par la cour d’appel d’Angers, la Faculté de droit d’économie et gestion et l’IEJ d’Angers

Caroline Duparc, « La « loi Schiappa » contre les violences sexuelles et sexistes, deux ans et demi après, où en est-on ? », le 29 janvier 2021

Organisé par le CARISM, le CERSA et le Laboratoire de sociologie juridique, Université Paris II Panthéon-Assas

Caroline Duparc, « Les droits et libertés à l'épreuve de la COVID », le 19 novembre 2020

Journée organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers dans le cadre du projet Pandémia.

Caroline Duparc, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020

Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.

Caroline Duparc, « La nouvelle exécution de la peine », Nouvelle exécution de la peine, Barreau de Tours, Tours, le 14 février 2020

Caroline Duparc, « Les réponses juridiques aux violences familiales », 2e journée nationale de psychiatrie légale, Section Psychiatrie légale de l'AFPBN, CHU Purpan, Toulouse, le 04 octobre 2019

Caroline Duparc, « Principes directeurs de l’expertise pénale », Justice/Expertise, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, le 16 mars 2017

Caroline Duparc, « Épées et boucliers », le 24 janvier 2017

Conférence du Pr. Michel Massé

Caroline Duparc, « Prévention des infractions à caractère sexuel : les réponses du droit pénal », Colloque, Centre Ressources pour les Intervenants auprès d’Auteurs de Violences Sexuelles (CRIAVS) - Centre de santé mentale angevin (CESAME), Angers, le 29 janvier 2016

Caroline Duparc, « De la dangerosité en droit pénal. Réflexions à partir de Libertés et sécurité dans un monde dangereux de Mireille DELMAS-MARTY », Au nom de Charlie : plus de sécurité aux dépens des libertés individuelles ?, Les mardis de Confluences, Angers, le 30 novembre 2015

Caroline Duparc, « Présentation et modérateur de la table-ronde sur le harcèlement moral au travail », Justice/Business, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, le 31 mars 2015

Caroline Duparc, Christine Bard, « La répression des injures sexistes », Injures sexistes et LGBT-phobes, Angers, le 01 janvier 2014

Caroline Duparc, « Du lieutenant criminel au juge d’instruction », le 11 janvier 2013

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

Rapporteur

Audrey Uzureau, La protection des personnes par le Livre II du Code pénal, thèse soutenue en 2019 à Poitiers sous la direction de Laurent Desessard, membres du jury : Valérie Malabat (Rapp.)

Le respect de la personne et l'assurance de son développement revêtant une importance particulière pour toute société, la protection pénale des personnes apparaît comme un objectif fondamental. En droit pénal français, bien que les dispositions en lien avec cet objectif soient nombreuses et éparses, le Livre II du Code pénal en constitue l'instrument privilégié, en ce qu'il contient les crimes et délits les plus graves contre les valeurs juridiques les plus essentielles liées aux personnes. L'exemple et le symbole qu'il porte sont donc grands et, à ce titre, la qualité et la complétude des incriminations qu'il contient sont des préoccupations centrales. C'est pourquoi les défauts que le Livre II du Code pénal présente doivent être dénoncés, que ceux-ci aient été présents dès son entrée en vigueur, ou qu'ils soient apparus par la suite, du fait des nombreuses et parfois controversées modifications législatives qui lui ont été apportées au fil des ans.

Elie Ghazo, Les relations entre les actions disciplinaires et pénales à l'encontre du fonctionnaire civil en France et au Liban, thèse soutenue en 2017 à Rennes 1 sous la direction de Hélène Muscat, membres du jury : Jacques Fialaire (Rapp.), Gweltaz Éveillard

Lorsque les fonctionnaires adoptent des comportements fautifs, qui entravent le bon déroulement des missions publiques, l’Administration est en droit d’exercer une action disciplinaire à leur encontre. Par ce biais, l’Administration contrôle, compense ou neutralise les déviances risquant de nuire à l’action publique et à son image. En toute logique, les modalités d’exercice des pouvoirs disciplinaires varient selon les États, conformément aux dispositions propres à chaque fonction publique. Il est rare de trouver une conformité absolue entre les divers régimes disciplinaires. L’objet de la présente thèse est de comparer et d’identifier les caractéristiques propres à l’action disciplinaire applicable dans la fonction publique en France et au Liban, en faisant un rapprochement entre cette dernière action et l’action pénale. Il s’agit ainsi d’observer dans quelle mesure les principes généraux régissant l’action pénale peuvent fournir des éléments de perfectionnement du régime disciplinaire, que ce soit français ou libanais, en le rendant plus équitable.