Portail universitaire du droit

Parutions

Les dernières parutions

Portail  Recherche  Actualités  Toutes les parutions  Le phénomène constituant
couv-le-phenomene-constituant-1


Parution : 10/2017
Editeur : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
ISBN : 978-2-3617-0150-5
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Le phénomène constituant

Un dialogue interdisciplinaire


Présentation de l’éditeur

Le « phénomène constituant » est à comprendre comme un ensemble d’actes successifs ou simultanés qui sont à la fois des actes juridiques et des faits. Il est un processus complexe et composite qui se déclenche à partir de la fin d’un ordre constitutionnel donné et qui conduit, après une période dont la durée dépend des contextes historiques et politiques, à l’instauration d’un nouvel ordre constitutionnel.

L’étude de la période se situant entre deux constitutions a souvent été délaissée par la doctrine constitutionnaliste. Une partie de celle-ci considère en effet que les périodes de transition constitutionnelle ne sont qu’une succession de décisions politiques dont la valeur juridique ne pourra qu’être confirmée ou infirmée ex post, une fois la nouvelle constitution adoptée et le nouvel ordre juridique établi.

Mais si la transition entre deux ordres juridiques est une période exceptionnelle, dans laquelle les faits politiques et sociaux s’articulent aux faits juridiques, le nouvel ordre constitutionnel qui s’ensuit est alors le reflet de ces faits, des équilibres qui en sont issus, souvent formalisés par des actes juridiques pré-constituants.

Pour décrire et expliquer ce phénomène complexe, le constitutionnaliste a alors besoin de s’appuyer sur les analyses des autres disciplines pour comprendre les multiples éléments qui participent à ce processus.

Cette journée de réflexion se propose ainsi d’instaurer un dialogue interdisciplinaire sur le phénomène constituant entre les juristes constitutionnalistes et les représentants d’autres sciences humaines et sociales. Les perspectives de l’histoire, de la science politique, de la sociologie, de la psychanalyse ou encore de l’économie permettront d’apporter des éclairages nouveaux sur cet objet juridique mal identifié.

 

Sommaire

Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo et Julia Schmitz, Préface, p. 7

I - Guy Pervillé, La question algérienne et le phénomène constituant en France, p. 13

II - Céline Thiriot, Transitions politiques et changements constitutionnels en Afrique, p. 29

III - Sidi Askofaré, D'un ordre à l'autre. Du constituant, du constitué et de la constitution : perspective psychanalytique , p. 51

IV - Antonin Cohen, La construction européenne : un moment constituant permanent ?, p. 63

V - Assen Slim, La transformation d'un système économique en un autre : le cas de la transition postsocialiste en Europe de l'est (1989- 2017) , p. 67

Synthèse

Claude Klein, Le phénomène constituant et l'interdisciplinarité, p. 75

Jacky Hummel, Le phénomène constituant ou le retour au principe, p. 81

 

Coll. IFR, Série Actes de colloques, vol. 28, 93 p.