Portail universitaire du droit

Santé et produits de santé

Nathalie De Grove-Valdeyron

Cette publication complète la diffusion en ligne des bulletins semestriels de la Chaire en droit européen de la santé et des produits...

Les Carmélites D'Albi (1842-2020)

Philippe Nélidoff

Cet ouvrage se présente en deux parties successives. La première est une histoire générale du carmel et des carmélites d'Albi....

Cohérence et pluralité du contentieux administratif européen

Marc Blanquet, Julie Teyssedre

Le droit public de l'Union européenne connaît, depuis des années, de nouvelles déclinaisons telles que le droit constitutionnel...

Réflexions comparées autour de la Constitution de Weimar (1919-2021)

Aurore Gaillet

L’ouvrage collectif se propose de prolonger les réflexions suscitées par le centenaire de la Constitution de Weimar de 1919, texte...

Rencontres multicolores autour du Droit

Christine Lebel, Marie-Christine Sordino, Karine Rodriguez, Marie-Andrée Rakotovahiny, Catherine Malecki

Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur,...

« La loi à la main »

Romy Sutra

« Milice multicolore et sans patrie » selon les mots de Gambetta, les congrégations religieuses qui ont su se reconstituer après...

Innovation et analyse des risques dans le domaine de la santé et des produits de santé dans l'Union européenne

Nathalie De Grove-Valdeyron

Qu'elle soit incrémentale ou radicale, qu'elle résulte d'un transfert de technologie ou du développement de nouveaux concepts, l'innovation...

Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Lavialle

Collectif

Cet ouvrage présente les contributions réunies en l'honneur du Professeur Christian Lavialle par Nathalie Bettio, Jean-François...

Le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire et économique en France et en Italie

Nicoletta Perlo, Stefano Catalano

Les doctorants et jeunes docteurs ont été invités à se pencher sur le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire...

Pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques

Xavier Prévost, Olivier Descamps, Luisa Brunori

Le projet « PHEDRA – Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires » entend s’interroger sur la construction du droit des...

La gestion des risques contractuels par le contrat

Alexis Downe

Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l'origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l'éventualité...

L'Etat de droit

Collectif

Cet ouvrage de la collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés dans...

Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l’Union européenne et les États membres ?

Nathalie De Grove-Valdeyron, Isabelle Poirot-Mazères

Cet ouvrage contient les actes des deuxièmes journées organisées en l’honneur du Professeur Louis Dubouis, dans le cadre de la...

La codification de la procédure administrative non contentieuse de l’Union européenne

Marc Blanquet, Grégory Kalflèche

Cet ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre d'excellence Jean Monnet Europe Capitole les 20 et 21 juin 2019....

Sur le front du droit

Florent Garnier

E-santé dans l'Union européenne : regards sur la télémédecine

Nathalie De Grove-Valdeyron

Les études regroupées ici ont été réalisées par des docteurs en droit ou des doctorants spécialistes en droit de l’Union européenne...

Union européenne et intelligence artificielle

Céline Castets-Renard

Ce numéro des Cahiers Jean Monnet présente deux contributions sur l’intelligence artificielle : Police prédictive : étude comparative...

L'étranger. Perspectives francophones

Nguyen Ngoc Dien

Cet ensemble d'études, centrées sur le statut des étrangers, est le septième ouvrage publié par la Conférence internationale...

Mélanges en l'honneur de Bruno Sire

Olivier Devaux

Au cours de ses huit années de présidence, Bruno Sire est apparu comme déterminé et précurseur. Il rassure et parfois impressionne...

Les transformations de l'État

Mamadou Badji, Saidou Nourou Tall

"Constitutionnaliste et internationaliste averti, il a mis son art au service de son pays, en tant qu'un des rédacteurs de la Constitution...

Sécuriser la sous-traitance

Sandrine Tisseyre

La sous-traitance est une opération économique répandue, qui fait l’objet d’un traitement juridique qui mériterait peut-être...

Le contrat dans tous ses états

Anne D'abbadie D'arrast, Cécile Le Gallou

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Toulouse le 16 novembre 2018, organisé par...

Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve du temps

Philippe Delvit, Florent Garnier

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018.

L'intermédiation professionnelle

Moussa Thioye

Dérivée du latin « intermedius » signifiant « qui est au milieu » et plus large que « la représentation » ou, a fortiori,...

La réciprocité

Christine Mengès-Le Pape

Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

Anthony Falgas

Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

Aliénor Boulanger

L'objet de cette thèse est ainsi de mettre en évidence l'influence réciproque des restructurations sociétaires et de la responsabilité pénale.

Cahiers Jean Monnet n°1

Collectif

Le 1er ouvrage de la nouvelle collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés...

Les professions (dé)réglementées

Sarah Torricelli-Chrifi, Hélène Simonian-Gineste

Faire un point d'étape sur l'état actuel des professions réglementées, clarifier les questionnements et faire des propositions...

La confiance

Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo, Julia Schmitz

Le colloque organisé le 8 décembre 2017 avait pour objectifs de se demander si la réflexion sur la confiance était en mesure de...

Révolutions et droit international

Stéphane Doumbé-Billé, Haykel Ben Mahfoudh

Les révolutions se situent-elles parmi des logiques d'émancipation, de rupture ou d'indépendance opposées, ou seraient-elles plutôt...

La territorialité de la laïcité

Hiam Mouannès

Dans la lignée du cycle de colloques annuels sur le thème de la laïcité, cette septième édition avait pour objectif d'explorer...

La compétence du salarié

Sarah Thomas

Bien que la « compétence » soit un mot connu du vocabulaire juridique, le droit du travail l'utilise dans une autre perspective...

L'obligation de paiement de la dette publique française

Liliane Icher

Le paiement - le remboursement du capital et le versement des intérêts - de la dette publique française est une problématique centrale...

Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV

François-Paul Blanc

Il s'agit d'un livre scientifique et non d'un annuaire des vanités. Au XVIIe siècle, ce sont toutes les prétentions nobiliaires...