Présentation

La première guerre mondiale a-t-elle été un moment charnière de l'évolution du droit public? Si oui, pourquoi et dans quelle mesure? A l'occasion des commémorations du centenaire de la première guerre mondiale, l'objet du colloque «La Grande Guerre et le droit public» est de tenter de répondre à ces questions, en étudiant l'impact de la Grande Guerre sur les différentes composantes du droit public français : droit international, droit constitutionnel et droit administratif.

La première guerre mondiale fut en effet d'abord et avant tout un problème de relations entre Etats. Le droit international a donc joué un rôle central dans la survenance du conflit, rôle qu'il conviendra d'exposer en tout premier lieu. Ensuite, le conflit majeur et sans précédent que fut la Grande Guerre mit durement à l'épreuve le fonctionnement des institutions de la IIIe République, qui n'avaient pas été préparées à l'hypothèse d'un conflit d'une telle ampleur. La question des rapports entre les différents organes constitués, ou celle des relations entre le pouvoir civil et militaire, furent très concrètement posées et alimentèrent durablement la réflexion de la doctrine sur l'évolution du fonctionnement des institutions.

Enfin, le droit administratif, dans l'ensemble de ses composantes, dut s'adapter pour faire face aux contraintes nouvelles résultant de la guerre, la victoire dépendant aussi, très largement, de l'efficacité de l'action administrative pendant la durée du conflit.

Responsables Scientifiques:

• Romain Rambaud - Professeur de droit public, Université de Grenoble (UPMF), Centre de recherches juridiques (CRJ)

• Elina Lemaire - Maître de conférences en droit public, Université de Bourgogne, Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO), Institut Michel Villey

• Edouard Bedarrides - Docteur en droit public, Université de Bourgogne

Responsable administratif :

• Juliette Olivier - Ingénieur de recherche, CREDESPO -Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Programme

Jeudi 26 novembre 2015

Accueil à 13h30

L'hypothèse de la première guerre mondiale

• 14h. - Introduction, Romain Rambaud, Professeur de droit public, UPMF, CRJ, et Nicolas Offenstadt, Historien, Professeur invité à l'Université de la Viadrina (Francfort sur l'Oder)

Le droit international public et la première guerre mondiale

Sous la présidence de M. Nicolas Offenstadt

• 14h45. - Guerre sous-marine, guerre perfide? Les "bateaux-pièges" et le droit des conflits armés, Hamza Cherief, Docteur en droit public, Université de Bourgogne, CREDIMI

• 15h15. - La crise de juillet-août 1914 ou La question des responsabilités et des transformations du «droit contre la guerre», Pierre-Yves Condé, Maître de conférences en science politique, Université de Bourgogne, CREDESPO

15h45. - Débats / Pause

• 16h. - La première guerre mondiale et la doctrine internationaliste, Ludovic Chan-Tung, Maître de conférences en droit public, UPMF, CESICE

• 16h30. - La première guerre mondiale et la structuration de la société internationale, Xavier Souvignet, Professeur de droit public, UPMF, CRJ

17h. - Débats - Fin de la première partie

Vendredi 27 novembre 2015

Accueil à 9h

Le droit constitutionnel et la première guerre mondiale

Sous la présidence de M. Bernard Quiriny, Professeur de droit public à l'Université de Bourgogne, CREDESPO

• 9 h30. - Le désaccord du Parlement et du Gouvernement sur «la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre»: l'échec du projet Briand sur les décrets-lois (décembre 1916-janvier 1917) , Elina Lemaire, Maître de conférences en droit public, Université de Bourgogne, CREDESPO

• 10h. - Pouvoir politique et pouvoir militaire: une relation renouvelée pendant la première guerre mondiale?, Jean-Christophe Videlin, Maître de conférences HDR droit public, UPMF, CRJ

10h30. - Débats / Pause

• 10h45. - La première guerre mondiale et la doctrine constitutionnaliste, Edouard Bédarrides, Docteur en droit public, Université de Bourgogne, CREDESPO

• 11h15. - La place des droits fondamentaux dans la grande guerre: entre consolidation et régression, Malik Boumediene, Maître de conférences HDR droit public, Université Toulouse Jean Jaurès, CREDOF

11 h 45 : Débats - Déjeuner

Le droit administratif et la première guerre mondiale

Sous la présidence de M. Romain Rambaud

• 14h. - La naissance du droit administratif d'exception pendant la première guerre mondiale, François Saint-Bonnet, Professeur en histoire du droit, Université Paris 2, Institut Michel Villey

• 14h30. - Les finances publiques pendant la Grande Guerre, Romain Bourrel, Maître de conférences en droit public, UPMF, CJR

• 15h. - Les services publics pendant la première guerre mondiale, Shoji Harada, doctorant en droit public, Université de Bourgogne, CREDESPO

15h30. - Débats

• 15 h 45. - Synthèse et clôture du colloque, Eric Desmons, Professeur de droit public, Université Paris XIII, directeur du CERAP

Lieux

• Maison des Sciences de l'homme (MSH) - Forum des savoirs, 6 esplanade Erasme - 21000 DIJON

Modalités d'accès cf.: http://credespo.u-bourgogne.fr/colloque-la-grande-guerre-et-le-droit-public-3.html

Ouvert au grand public - Inscription gratuite mais obligatoire

Bulletin d'inscription cf.: http://credespo.u-bourgogne.fr/colloque-la-grande-guerre-et-le-droit-public-3.html

Contact

• Secrétariat du CREDESPO, Université de Bourgogne -UFR Droit, Sciences Economique et Politique, 4 boulevard Gabriel, 21 000 Dijon - Tél.: 03-80-39-53-63 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (possibilité d'inscription sur place le jour du colloque)

Source: http://credespo.u-bourgogne.fr/colloque-la-grande-guerre-et-le-droit-public-3.html

illustr.: Le Petit Journal, n°1513, 21 déc. 1919