Théorie générale du procès
Loïc Cadiet, Soraya Amrani-Mekki, Jacques Normand.
Presses Universitaires de France juin 2026 Thémis 3e éd. 972 pages 53,00 €
9782130884019
Théorie générale du procès
Parution Justice, procès et procédure Philosophie et théorie du droit Presses Universitaires de France

Présentation de l'éditeur

Le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd’hui, d’une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne : civile, pénale et administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l’analyse comparative par l’approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer les problématiques contemporaines. Les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l’élaboration d’une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l’ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l’évolution contemporaine tend à lier entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l’économie d’une ouverture aux autres savoirs sur la justice : philosophie, sociologie, anthropologie, économie, histoire, etc. Il convient désormais d’établir des passerelles entre ces savoirs dont la justice et le procès sont l’objet.

Sommaire

Première partie : La fonction du procès

I - Rendre la justice
1. Les sens de la justice
2. Les sources de la justice

II - Résoudre les litiges
1. La notion de procès
2. La solution du litige

Seconde partie : Les règles du procès

I - Le droit au procès
1. Le droit au juge
2. Les droits de la défense

II - Le droit du procès
1. Les éléments de l'instance
2. Le déroulement de l'instance