Ludovic Chan-Tung

THESE

L'opposabilité en droit international, soutenue en 2012 à Grenoble sous la direction de Théodore Christakis, membres du jury : Denis Alland (Rapp.), Olivier Corten (Rapp.), Pierre D'Argent
Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L’Antarctique: enjeux et perspectives juridiques, Editions Pedone, 2021, 298 p.

Ludovic Chan-Tung, Thierry Garcia (dir.), La Convention de Vienne sur le droit des traités : colloque international de Grenoble du 15 mars 2019, Éditions Pedone, 2019, 204 p.

La 4e de couv. indique : "Habituellement, la célébration de l'anniversaire d'un grand texte juridique est marquée par des compliments sur sa nécessaire utilité et son incontestable effectivité. A rebours de ce paradigme, l'axe de ce colloque international, tenu à Grenoble le 15 mars 2019, concerne le bilan et les perspectives de l'ineffectivité partielle ou totale de certaines dispositions de la Convention de Vienne de 1969 (CV) sur le droit des traités, texte au surplus supplétif. Une approche strictement théorique s'avèrerait insuffisante pour appréhender l'ineffectivité de telle ou telle disposition de la CV, en raison de son indifférence à l'égard de la pratique. En revanche, la démarche pragmatique retenue permet bien de saisir la pratique étatique et la jurisprudence pertinente en la matière. L'originalité de cette thématique est indéniable parce qu'aucune recherche n'a jusqu'à présent été faite sur la « mauvaise » application de cette CV, les travaux existant se focalisant a contrario sur la « bonne application » de ce traité. Afin d'établir le bilan et envisager les perspectives de l'ineffectivité relative ou intégrale de dispositions de la CV, il convient de faire une distinction entre ce qui relève des domaines de l'inapplication et de la modification. Les raisons de cette inapplication peuvent être soit d'ordre temporel – la désuétude –, soit d'ordre structurel – les mécanismes verticaux et hiérarchisés inhérents à la nullité absolue étant inadaptés au caractère horizontal de l'ordre juridique international, caractérisé par l'égale souveraineté des Etats. Quant à la modification de dispositions de la CV, d'une part la pratique des Etats et la jurisprudence pertinente permettent de constater ces changements et, d'autre part, la nécessité d'une adéquation entre les faits et le droit laisse envisager certaines innovations textuelles."

Ludovic Chan-Tung, L'opposabilité en droit international, mare & martin, 2016, Bibliothèque des thèses ( Droit public )

4e de couverture:"L'opposabilité est fondée sur le consentement des Etats. Il est le critère essentiel de la notion d'opposabilité définie comme le produit de la mise en œuvre subjective du critère volontariste. Par ailleurs, les sources conventionnelle, coutumière et unilatérale du droit international sont opposables aux Etats en vertu de leur acceptation. Toutefois, sa place varie au sein des diverses sources, ce qui engendre une adaptation de l'opposabilité. L'apparition de concepts tels que communauté internationale, personnalité objective, législation internationale ou succession automatique n'a pas remis en cause le fondement volontariste de l'opposabilité. Il semble néanmoins que ce critère soit concurrencé par des éléments objectifs dans le cas de traités établissant des régimes territoriaux. Il faudrait ainsi imaginer une émergence – très limitée – de l'objectivation de l'opposabilité. L'objectivation, sans être véritablement consacrée, serait peut-être in statu nascendi".
Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel, « Propos introductifs », in Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Editions Pedone, 2021, pp. 9-15

Ludovic Chan-Tung, « L'opposabilité du traité sur l'Antarctique aux États tiers »: le cas des traités objectifs, in Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Editions Pedone, 2021, pp. 71-86

Ludovic Chan-Tung, « L'Accord de Paris »: quel avenir ?, in Susanne Berthier-Foglar, Philippe Gréciano (dir.), L'Europe face au changement climatique : [actes du colloque de Grenoble consacré, le 29 novembre 2019, à "l'Europe face au changement climatique"], mare & martin, 2020, pp. 155-175

Ludovic Chan-Tung, « Rapport introductif »: la convention de Vienne sur le droit des traités, entre effectivité et légalité, in Thierry Garcia, Ludovic Chan-Tung (dir.), La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives 50 ans après son adoption : colloque international de Grenoble du 15 mars 2019, Éditions Pedone, 2019, pp. 5-18

Ludovic Chan-Tung, « Première Guerre mondiale et doctrine internationaliste », in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 53-77

Ludovic Chan-Tung, « Soft law et théorie volontariste du droit international », in Mihaela Anca Ailincai (dir.), Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, Editions A. Pedone, 2017, pp. 109-127
Ludovic Chan-Tung, « Le traité sur l'Antarctique comme traité objectif »: une nouvelle approche, Journal du droit international (Clunet), 2020, n°4, p. 7

Ludovic Chan-Tung, « Les États-Unis et l'accord de Paris de 2015 sur les changements climatiques », Journal du droit international (Clunet), 2020, n°1, p. 2

Ludovic Chan-Tung, « Les relations entre droit interne et droit international : harmonie ou divergence ? »: note sous CE ass., 12 oct. 2018, n° 408567 : JurisData n° 2018-017511 ; JCP A 2018, act. 797, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, n°21, p. 2141

Ludovic Chan-Tung, « Traités internationaux. – Statut interne des réserves aux traités internationaux. – Contrôle de la validité des réserves aux traités internationaux. »: note sous CE. – ass. – 12 oct. 2018. – n° 408567. – SARL Super Coiffeur. – Marie Sirinelli, rapporteur. – Charles Touboul, rapporteur public. – SCP Levis ; SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, Avocat. – JurisData n° 2018-017511, Journal du droit international (Clunet), 2019, n°2, p. 9

Ludovic Chan-Tung, « La mise en place de la Banque publique d'investissement », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°35, p. 2011
Ludovic Chan-Tung, « Droit international », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 171-172

Ludovic Chan-Tung, « Organisation internationale », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 360-361

Ludovic Chan-Tung, « Organisation non gouvernementale », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 361-362
Ludovic Chan-Tung, « Les Terres australes et antarctiques françaises », le 25 juin 2024

Colloque organisé par le CRJ et le CESICE (Université Grenoble Alpes), en collaboration avec le CECOJI (Université de Poitiers) et l’AMURE (UBO) sous la direction scientifique de Sabine Lavorel et Ludovic Chan-Tung (CESICE).

Ludovic Chan-Tung, « Les Terres australes et antarctiques françaises », le 17 octobre 2023

Colloque organisé sous la direction scientifique de Florian Aumond, MCF en droit public, Université de Poitiers.

Ludovic Chan-Tung, « Penser l'international au local : articulations et contradictions », le 09 novembre 2022

Organisée par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Sandrine Turgis, Maître de conférences en droit public, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262) et Claire Visier, Maître de conférences HDR en science politique (ARENES UMR CNRS 6051)

Ludovic Chan-Tung, « Le droit et les fables de Jean de La Fontaine », le 20 octobre 2022

Colloque de rentrée de l'Ecole Doctorale des Sciences Juridiques, organisé par les doctorantes et doctorants de l'ADDUGA, Université Grenoble Alpes

Ludovic Chan-Tung, « Droit et environnement : regards croisés en droit français, allemand et européen », le 28 juin 2022

Organisé par le Centre Juridique Franco-Allemand de l'Université de la Sarre, le CRJ et le CESICE, Université de Grenoble

Ludovic Chan-Tung, « L’Europe face au changement climatique », L’Europe face au changement climatique, Saint-Martin-d'Hères, le 29 novembre 2019

Organisé par la Chaire Jean Monnet, le CESICE et l'ILCEA 4

Ludovic Chan-Tung, « Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international », le 05 décembre 2019

Organisé à l’occasion des 60 ans du Traité sur l’Antarctique par le CRJ et le CESICE, Université Grenoble-Alpes

Ludovic Chan-Tung, « La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives cinquante ans après son adoption », La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives cinquante ans après son adoption, Grenoble, le 15 mars 2019

Organisé par le CESICE, Université de Grenoble Alpes

Ludovic Chan-Tung, « La première guerre mondiale et la doctrine internationaliste », La Grande Guerre et le droit public, Dijon, le 04 février 2016

Ludovic Chan-Tung, « La Grande Guerre et le droit public », le 26 novembre 2015

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