Présentation
Proposé en format hybride, le programme de cette université d'été se composera de conférences en matinée et d'ateliers jeunes chercheurs en après-midi.
Les ateliers seront ouverts aux doctorants et aux étudiants rédigeant un mémoire de recherche sur la thématique étudiée.
Programme
Mardi 28 Juin 2022
9h00 : Accueil des participant.e.s
9h10 : Mots de bienvenue
Sauvegarde des ressources et protection des milieux naturels
Présidence du panel : Sabine Lavorel, Maître de conférences, UGA-CRJ
9h20 : Le règlement européen du 25 mai 2020 sur la réutilisation de l'eau
Laetitia Guilloud-Colliat, Professeur de droit public, UGA
9h45 : La protection des eaux souterraines dans le contexte franco-allemand (visio)
Céline Kutlu, Doctorante, Université de Lorraine
10h10 : La gestion des ressources aquatiques dans le bassin du Danube (visio)
Bajana Aleksic, Doctorante, Université de Lorraine
10h30 : Echanges et discussions
10h45 : Pause
11h05 : L'inscription du “zéro artificialisation nette“ dans les documents d'urbanisme
Patricia Sarron, Docteure en droit, Enseignante-chercheure contractuelle à l'UGA-CRJ
11h30 : Les collectivités territoriales, actrices de la protection de l'environnement transfrontalier. Retour d'expériences du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (visio)
Iban Larrandaburu, Doctorant, Université de Lorraine
11h50 : Echanges avec la salle
12h15 : Buffet
Atelier jeunes chercheurs (1/3)-: l'animal et le droit
Direction de l'atelier : Florence Renard, Akadem.ORin CJFA
Avec la participation de Mélina Oguey, Doctorante à l'UGA-CRJ
14h00 : L'animal, objet ou sujet de droit. Analyse du droit positif français
Lisa Fernandes
L'animal, objet ou sujet de droit. Analyse du droit positif allemand
Lene Kaiser
Le cheval et le droit
Nicolas Gauvin
Doctoriales
15h00 : Gestion des communs environnementaux et protection des droits humains
Gabriel Bordron, Doctorant UGA-CRJ
L'éco-citoyen, nouveau moteur de l'intégration européenne ?
Islam Shalik, Doctorant UGA-CESICE
L'avènement de la criminalité environnementale à l'ère de l'anthropocène
Océane Bonnard, Doctorante UGA-CESICE
18h00 : Buffet-cocktail
Mercredi 29 Juin 2022
Acteurs et responsabilités environnementales
Présidence du panel : Constance Chevallier-Govers, Maître de conférences, UGA
9h00 : La démocratie locale participative face aux enjeux climatiques
Nicolas Kada, Professeur de droit public, UGA-CRJ
9h25 : La protection des lanceurs d'alerte en matière environnementale
Océane Bonnard et Islam Shalik, Doctorants droit public, UGA-CESICE
9h50 : Les collectivités territoriales et les changements climatiques : quelles responsabilités ?
Jean-Benoît Moro, Doctorant en droit public, UGA-CRJ
10h15 : Echanges et discussions
10h30 : Pause
10h50 : La compliance environnementale des entreprises
Louis Feriel, Docteur en droit privé, Enseignant-chercheur contractuel à l'UGA-CRJ
11h15 Le devoir de transparence environnementale de l'entreprise
Jessie Saragaglia, Doctorante à l'UGA-CRJ, ATER en droit privé
11h40 : Echanges et discussions
12h00 : Buffet
Acteurs et responsabilités environnementales (suite)
Présidence du panel : Constance Chevallier-Govers, Maître de conférences, UGA-CESICE
14h00 : La responsabilité juridique suite à une pollution transfrontière
Jochen Sohnle, Professeur de droit public, Université de Lorraine
14h25 : La responsabilité pénale en contexte transfrontalier
Julien Walther, Maître de conférences en droit privé, Université de Lorraine
14h50 : La responsabilité de préparer, nouveau paradigme face au changement climatique ?
Sabine Lavorel, Maître de conférences en droit public, UGA-CRJ
15h10 : Echanges et discussions
15h30 : Pause
Atelier jeunes chercheurs (2/3) - Le juge et la protection de l'environnement
Direction de l'atelier : Florence Renard, Akadem.ORin CJFA
15h50 : L'émergence d'une justice climatique en France : l'exemple de l'Affaire du siècle
Ines Frikech
La Charte de l'environnement et le juge judiciaire français
Loris Herrbach
Le rôle du juge judiciaire dans la réparation des préjudices écologiques en droit français : de l'affaire Erika à nos jours
Bérénice Viard
Le préjudice écologique en droit français et allemand
Eloïse Gheorghe
17h00 : Dîner au restaurant pour les intervenants
Repas à emporter offert pour les participants
Jeudi 30 Juin 2022
(Re)Penser les coopérations et la durabilité
Présidence du panel : Jochen Sohnle, Professeur, Université de Lorraine
9h00 : Les Etats-Unis et l'Accord de Paris sur le climat
Ludovic Chan-Tung, Maître de conférences en droit public, UGA-CESICE
9h25 : La durabilité énergétique en droit international
Farah Jerrari, Doctorante en droit public, UGA-CRJ
9h50 : Echanges et discussions
10h00 : Le touriste transfrontalier entre tourisme durable et classique (visio)
Helène Yildiz, Maître de conférences, IAE Metz School of Management, Université de Lorraine
Sara Tahali, Doctorante au CEREFIGE, Université de Lorraine
10h25 : Tourisme et changement climatique en Europe (visio)
Philippe Kornmann, Maître de conférences, IAE Metz School of Management, Université de Lorraine
10h50 : Echanges avec la salle
11h00 : Pause
Atelier jeunes chercheurs (3/3) - Le principe de précaution
11h20 : Le principe de précaution en matière environnementale en droit allemand
Riad Sadki
Le principe de précaution en matière environnementale et le Conseil constitutionnel
Anthony Wensierski
Droit français des sociétés et changement climatique
Soline Cammi
Le principe de précaution en droit de l'UE
Sami Gam
12h20 : Buffet
14h30 : World café / Synthèse participative
Dialogue et partage d'idées, en vue de créer un réseau d'échanges et d'actions sous la direction de Florence Renard
16h30 : Evènement de clôture
Organisé par l'Association des Doctorants en Droit de l'UGA (ADDUGA)
Informations : https://crj.univ-grenoble-alpes.fr ou https://cesice.univ-grenoble-alpes.fr
Pour suivre les débats en ligne ou sur place, ou toute autre question, merci de contacter le CJFA : equipe.cjfa@gmail.com
Organisé par le Centre Juridique Franco-Allemand de l'Université de la Sarre, le CRJ et le CESICE, Université de Grenoble