Jean-Christophe Gaven

THESE
Le crime de lèse-nation : histoire d’une brève incrimination politique (1789-1791), soutenue en 2003
Jean-Christophe Gaven, Le crime de lèse-nation. Histoire d'une invention politique et juridique: histoire d'une invention juridique et politique, 1789-1791, Presses de Sciences Po, 2016, Académique, 559 p.
La 4e de couv. indique : "Dans l'effervescence de 1789, alors qu'une nation s'affirme au Jeu de paume, l'Assemblée nationale invente une incrimination. Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la "lèse-nation" cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des "ennemis". Elle dit aussi ce qu'est la nation. Epousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l'une des principales armes pénales des débuts de la Révolution. Alors que l'attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l'histoire de la justice politique révolutionnaire. En s'appuyant sur les archives judiciaire et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions - assimilée à la défense de la nation - et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime - attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques."
Jean-Christophe Gaven, Le crime de lèse-nation: Histoire d’une invention juridique et politique (1789-1791), Cairn et Presses de Sciences Po, 2016, Académique
Jean-Christophe Gaven, Rapahaël Eckert, Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, « Le travail en prison dans la pensée pénitentiariste du XIXe siècle », Le travail en prison. Mise en perspective d'une problématique contemporaine, Presses universitaires de Strasbourg, 2015
Jean-Christophe Gaven, Lycette Condé, « Le voyage ou l'autre imaginaire des légistes. Avant-propos », Variations juridiques sur le thème du voyage, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ, 2015, pp. 11-14
Jean-Christophe Gaven, Anne-Sophie Chambost, « La réception des manuels dans les revues juridiques au XIXe siècle », Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, LGDJ, 2014
Jean-Christophe Gaven, Wanda Mastor, Lionel Miniato, « Entre exposition et dissimulation. Des figures du procès au récit de la justice », Les figures du procès au-delà des frontières, Dalloz, 2014
Jean-Christophe Gaven, « Moraliser les finances publiques : une ambition révolutionnaire ? », Face à une économie "sans foi ni loi", Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2012, pp. 149-161
Jean-Christophe Gaven, « Espaces judiciaires et construction de la citoyenneté », Construction européenne : approche pratique, Lamy, 2012, pp. 227-233
Jean-Christophe Gaven, « Conquêtes universitaires : propos introductifs », Histoire des facultés de droit de province (XIXe-XXe siècle) : les conquêtes universitaires (t. III), Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2012, pp. 11-21
Jean-Christophe Gaven, « La suppression de la faculté de droit de Grenoble sous la restauration. Opportunités administratives d'un contrôle politique », Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. II, Presses de l'Université Toulouse1 Capitole, 2011
Jean-Christophe Gaven, « En attendant la prison républicaine. La réforme pénitentiaire au XIXe siècle », L'administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique : une réforme en question(s), Presses universitaires de Grenoble, 2011
Jean-Christophe Gaven, « Protéger la nation au début de la Révolution. L'Assemblée nationale constituante face à la menace contre-révolutionnaire (1789-1791) », Assemblées et parlements dans le monde du Moyen-Âge à nos jours, Comité d’Histoire Politique et Parlementaire, 2010, pp. 484-496
Jean-Christophe Gaven, « La suppression de la faculté de droit de Grenoble sous la Restauration. Opportunités administratives d’un contrôle politique », Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, t. LI, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2009
Jean-Christophe Gaven, « Notices sur "Nicolas Bergasse", "Antoine-Gaspard Boucher d’Argis" et "André-Jean Boucher d’Argis" », Dictionnaire historique des juristes français, Presses universitaires de France, 2007
Jean-Christophe Gaven, « La légalité des crimes politiques en Révolution. Le cas de la lèse-nation (1789-1791) », Le droit et les institutions en Révolution : XVIIIe-XIXe siècle, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005
Jean-Christophe Gaven, « Le procès du maréchal Ney : la justice politique sous la Restauration », Justice et politique : de la Guerre de Cent Ans aux fusillés de 1914, Presses de l’Université des Sciences Sociales, 1998
Jean-Christophe Gaven, Mathieu Soula, « La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire : l'exemple du Patriote françois, in : Savoirs pénaux, savoirs diffus. La circulation d'une pensée pénale réformatrice de l'Europe des Lumières à la Restauration monarchique », L'IRASCible, Revue de l'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles, L'Harmattan, 2013, n°4
Jean-Christophe Gaven, Frédéric Audren, « Les Facultés de droit de Province aux XIXe et XXe siècles. Tome 3 : les conquêtes universitaires », Études d'histoire du droit et des idées politiques , Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2012
Jean-Christophe Gaven, Sur l'opportunité de rétablir dans notre droit le crime d'indignité nationale et la peine de dégradation civique, 2015
Jean-Christophe Gaven, « Les chemins de St-Jacques à l'épreuve des temps », le 18 octobre 2018
Colloque organisé par le CTHDIP, en partenariat avec l'IEJUC et en lien avec la sous-préfecture de Condom et l’Association de Coopération Inter Régionale Chemins de Saint Jacques.
Jean-Christophe Gaven, « La confiance. Un dialogue interdisciplinaire », le 08 décembre 2017
Organisé sous la direction de Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo et Julia Schmitz
Jean-Christophe Gaven, « Terrorisme et infraction politique », le 16 novembre 2017
Journée d’étude organisée sous la direction de Julie Alix et Olivier Cahn
Jean-Christophe Gaven, « Le crime de lèse-nation », le 29 septembre 2017
Jean-Christophe Gaven, « Justement traduire : L’enjeu de la traduction juridique », le 11 mai 2017
Colloque international
Jean-Christophe Gaven, « Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception », le 30 mars 2017
Colloque organisé par le CTHDIP
Jean-Christophe Gaven, « Justices spécialisées, justices d’exception dans les espaces coloniaux (XVIe-XIXe siècles) », le 16 décembre 2016
Journée d’études « Thémis Outre-mer II », organisée par Éric Wenzel, Univ. Avignon et Éric de Mari, UMR 5815 Dynamiques du droit –Groupe Histoire du droit des colonies
Jean-Christophe Gaven, « Pensées et politiques réformatrices dans le domaine pénal et pénitentiaire », le 14 décembre 2016
L’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire et le Centre Aquitain d’Histoire du droit organisent les 14 et 15 décembre 2016 les 4e journées internationales de la recherche en milieu pénitentiaire
Jean-Christophe Gaven, « La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe s.) », le 09 juin 2016
La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste cependant à préciser...
Jean-Christophe Gaven, « Les figures du procès au-delà des frontières », le 18 octobre 2012
Jean-Christophe Gaven, « Disciplines juridiques, disciplines scientifiques ? », le 11 octobre 2012
Jean-Christophe Gaven, « Force de loi - Séminaire RevLoi », le 08 février 2012
dans le cadre de l'ANR "RevLoi"

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Jean-Christophe Gaven, Le crime de lèse-nation , thèse soutenue en 2003 à Toulouse 1 sous la direction de Jacques Krynen

L' histoire judiciaire de la répression politique à l'époque révolutionnaire fixe le plus souvent son attention sur l'épisode de la Terreur. On a peu écrit en revanche sur l'organisation d'une première expérience de justice politique par l'Assemblée nationale constituante, entre 1789 et 1791. Ces trois années illustrent pourtant une intense activité liée à la protection de la souveraineté nationale proclamée le 17 juin 1789. Les premiers bouleversements politiques de la Révolution s'accompagnent aussitôt d'une innovation majeure : la consécration du crime de lèse-nation. Préparée tout le long des États généraux, où reconnaissance et protection des droits de la nation se mêlent dans les débats comme dans les craintes du Tiers état, l'émergence de l'incrimination nouvelle chasse le crime de lèse-majesté et inaugure l'organisation d'une répression judiciaire et extrajudiciaire dont l'un des traits marquants reste avant tout le caractère provisoire de ses principaux éléments constitutifs. Fondée sur l'examen des débats politiques, des archives judiciaires et de la correspondance des différents protagonistes - accusés, ministres, magistrats, avocats, etc. - l'étude des discours, des textes et des pratiques met en lumière une expérience modérée, ancrée autant que possible dans l'esprit des réformes de l'Assemblée nationale, mais soumise, déjà, à de fortes tensions.

Cyrille Marconi, Les ateliers de charité en Dauphiné : l'assistance par le travail entre secours et enjeux économiques (1771-1917), thèse soutenue en 2012 à Grenoble, membres du jury : Bernard Gallinato (Rapp.), Olivier Vernier (Rapp.), Jean-Pierre Allinne
Joseph-Henri-Joachim Lainé, ministre de l'Intérieur sous la Restauration, déclarait en 1817 que « des secours en argent ou en nature soulagent momentanément le pauvre, mais ils le laissent dans l'oisiveté, ils l'habituent même à la paresse, à la fainéantise, et l'exposent aux désordres qui en sont les suites. Le travail au contraire l'entretien dans une utile activité, et l'accoutume à chercher ses moyens d'existence dans l'emploi de ses forces ». Ici sont exposés avec la plus grande clarté les enjeux qui entourent l'assistance d'une catégorie particulière de pauvres : celle des indigents capables physiquement de travailler. Contrairement aux infirmes, malades, vieillards et enfants, le pauvre valide est depuis des siècles regardés avec méfiance. Soupçonné de préférer une vie oisive à celle laborieuse du travailleur honnête, il suscite la réprobation morale en raison de son inutilité et des troubles qu'il peut provoquer. Il faut donc l'obliger à être utile à la société et pour cela, conditionner son secours à l'exécution d'un travail. Cette idée qui plonge ses racines au Moyen Age est longtemps restée à l'état de vœux régulièrement formulé par les autorités publiques. Il faut attendre la fin du XVIIIe siècle pour qu'elle se réalise concrètement sous la forme des ateliers de charité. Le Dauphiné a fait l'expérience de cette institution pendant environ 150 ans jusqu'à la fin de la Première Guerre mondiale. La diversité de ses conditions, géographiques, climatiques, économiques et sociales permettent une analyse fine des ateliers de charité et de leur adaptation aux diverses situations de pauvreté rencontrées. Très rapidement un constat s'impose : rechercher la mobilisation d'une main d'œuvre inactive pour répondre aux enjeux du développement économique local tout en espérant lui fournir un secours pour faire face à la situation de chômage qu'elle subit est difficilement réalisable. Le droit doit alors choisir. De l'intérêt de l'indigent ou de celui des travaux qu'il réalise le quel soit primer ? Toute l'histoire des ateliers de charité est traversée par ce questionnement auquel l'administration se révèlera incapable de donner une réponse réellement satisfaisante.
Eléa Cerdan, La parole libre de l’avocat : (1789-1830), thèse soutenue en 2016 à Bordeaux sous la direction de Yann Delbrel, membres du jury : Sophie Delbrel (Rapp.), Christian Charrière-Bournazel
L’avocat plaide à l’audience ou prend la parole en dehors du prétoire pour ladéfense d’un accusé qui a contrevenu aux lois essentielles d’une société. Face à lui un pouvoircentral qui a pour mission de punir celui qui a porté atteinte aux normes sociales et qui tentede protéger son autorité. L’avocat apparaît alors comme un contre-pouvoir qui remet en causeune prérogative régalienne, celle de punir. Ainsi, de 1789 à 1830, l’avocat attire la méfiancedes différentes formes de pouvoir qui se succèdent, mais aussi de l’opinion publique avide derépression. Malgré des circonstances peu favorables à la parole de l’avocat, ce dernierparvient à imposer la nécessité des droits de la défense et le respect des libertésfondamentales. Par son éloquence, l’avocat se révèle un acteur politique incontournable. Laliberté de sa parole se trouve alors au service de la défense mais participe aussi à l’élaborationd’une société plus démocratique.
Gwenaëlle Callemein, L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789), thèse soutenue en 2015 à Nice sous la direction de Marc Ortolani, membres du jury : Joël Hautebert (Rapp.), Jacqueline Hoareau-Dodinau (Rapp.), Michel Bottin
L’empoisonnement est une infraction qui est apparue tardivement, bien que le poison soit depuis longtemps utilisé comme une arme criminelle redoutable. En 1682, il fait l’objet d’une réglementation spécifique qui le distingue du simple homicide et qui encadre de manière rigoureuse le commerce des substances vénéneuses. Depuis cette date, l’empoisonnement a toujours été incriminé de façon autonome dans le droit français. Aussi, cette nouveauté juridique soulève de nombreuses questions d’une part sur la constitution de l’infraction et, de l’autre, sur sa répression par les tribunaux. L’empoisonnement étant un crime difficilement démontrable, la question de la preuve se pose à chaque instant. Par conséquent, il faut interroger la justice criminelle pour comprendre l’apport de cette nouvelle législation et les spécificités qui sont propres au crime d’empoisonnement, tant dans le déroulement de la procédure criminelle que dans la sanction appliquée aux empoisonneurs.

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