Marie Bassano

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
  • THESE

    "Dominus domini mei dixit. . . "; Enseignement du droit et construction d'une identité des juristes et de la science juridique : Le studium d'Orléans (c.1230-c.1320), soutenue en 2008 à Paris 2 sous la direction de Corinne Leveleux-Teixeira et Albert Rigaudière 

  • Marie Bassano, Luisa Brunori, Cristina Ciancio, Florent Garnier (dir.), La volonté Italie-France Allers-Retours: [colloque], Presses de l’Université Toulouse Capitole et OpenEdition, 2023, 532 p.    

    La volonté. Voilà une notion qui est la croce e delizia de tout juriste. Elle n’a pas manqué de nourrir la réflexion depuis plusieurs siècles d’histoire juridique et suscite toujours des questionnements contemporains. La dimension diachronique, l’approche comparative et la réflexion collective sont au cœur des rencontres « France-Italie » depuis 2018. Par leur format original et l’ambition d’identifier et d’analyser la circulation des idées juridiques entre les deux pays et leurs juristes, les journées toulousaines de 2021 proposent d’interroger à nouveaux frais un thème déjà fécond. Les contributions réunies dans le présent volume ont permis de croiser les réflexions d’historiens du droit français et italiens pour saisir une notion qui n’est pas univoque ni un principe universel. Ils se sont également interrogés sur les moyens et les éléments qui ont façonné cette variabilité notionnelle en relation avec leur contexte d’élaboration et d’utilisation. Volonté individuelle et volonté collective, volonté juridique et volonté réelle sont quelques-unes des multiples facettes de la notion. Elles ont retenu l’attention d’une vingtaines de juristes historiens pour lesquels « l’une des tâches fondamentales de l’histoire du droit consiste à rappeler aux juristes que les principes et concepts généraux n’ont pas une signification absolue ou intemporelle »

    Marie Bassano, Luisa Brunori, Cristina Ciancio, Florent Garnier (dir.), La volonté Italie-France allers-retours: [colloque], Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2023, 525 p. 

    Marie Bassano, De maître à élève. Enseigner le droit à Orléans (c.1230-c.1320): enseigner le droit à Orléans (c.1230-c.1320), Brill,, 2023, Medieval law and its practice, 748 p. 

    Marie Bassano, Wanda Mastor (dir.), Justement traduire, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2020, 312 p.  

    Le droit a son propre langage, et même plusieurs. La circulation des droits d’un pays à un autre, d’une époque à l’autre, suppose la possibilité de pouvoir saisir ce droit voyageur. Pour traverser les frontières et les âges, il doit être traduit. Mais que traduit-on lorsqu’on traduit le droit ? La différence fondamentale formulée par Ferdinand de Saussure – entre sens (contenu intrinsèque du terme) et valeur (contenu du terme tel qu’il résulte des relations qu’il entretient avec d’autres termes relevant d’un même système linguistique) d’un mot – prend une dimension toute particulière dans le domaine juridique : ce qui y distingue le sens de la valeur n’est pas seulement l’intégration du mot dans un système linguistique donné, mais aussi et surtout dans un système juridique spécifique. La question de la traduction juridique s’entend donc en réalité à plusieurs niveaux. Il n’y est pas seulement question de traduire les mots du droit ; s’y mêlent aussi la question de la possibilité de traduire la distance qu’entretient la langue juridique avec la langue commune au sein de chaque système linguistique, et celle de la capacité à transcrire les réalités juridiques inhérentes à un système juridique dans des langues par lesquelles se pensent et se formulent des règles auxquels ces réalités sont étrangères. Historiens du droit et comparatistes sont sans cesse confrontés à cette passionnante mais redoutable difficulté. L’ambition du colloque était de questionner les pratiques multiples de la traduction juridique, à la fois dans leur épaisseur historique et dans leur amplitude transfrontalière. Asseoir l’autorité, établir le dialogue et diffuser le savoir ont été les trois temps autour desquels se sont articulés les interventions académiques et retours d’expérience multiples

    Marie Bassano, Wanda Mastor, Justement traduire: Les enjeux de la traduction juridique (histoire du droit, droit comparé), Presses Universite Toulouse 1, 2019 

    Marie Bassano, Esther Dehoux, Catherine Vincent (dir.), "Le pèlerinage de l'âme" de Guillaume de Digulleville, 1355-1358‎. Regards croisés, 5e éd., Brépols, 2014, 235 p.   

    Marie Bassano, Esther Dehoux, Catherine Vincent (dir.), 'Le Pèlerinage de l'âme' de Guillaume de Digulleville, 1355-1358, Brepols, 2014, Répertoire iconographique de la littérature du Moyen Âge ( Les études du RILMA ), 235 p. 

    Marie Bassano, "Dominus domini mei dixit...", Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

  • Marie Bassano, Wanda Mastor, « Ouverture », in Marie Bassano et Wanda Mastor (dir.), Justement traduire. Les enjeux de la traduction juridique (histoire du droit, droit comparé), Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2020, pp. 5-11 

    Marie Bassano, « Le pèlerinage au prisme du droit savant médiéval : histoire d'un aller et d'un retour », in Philippe Delvit et Florent Garnier (dir.), Les chemins de Saint Jacques à l'épreuve du temps, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2019, pp. 75-89 

    Marie Bassano, « Le plaidoyer par l'exemple : les Actiones et Orationes forenses et responsa iudicium illustrium de Julien Tabouet (1541-1551) », in Géraldine Cazals, Stéphan Geonget (dir.), Les recueils de "Plaidoyez" à la Renaissance. Entre droit et littérature, Droz, 2018, pp. 143-166 

    Marie Bassano, Charles-André Dubreuil, « Préservation et valorisation du patrimoine universitaire. Quels outils juridiques pour quel patrimoine ? », in Florent Garnier et Philippe Delvit (dir.), Des patrimoines et des normes (formation, pratique et perspectives), Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2015, pp. 77-88 

    Marie Bassano, « Sur la fiction. En guise d'accroche », Les fictions en droit, Centre Michel de l'Hospital, 2015, pp. 17-22 

    Marie Bassano, « Le vin d'embarras. Les juristes face à la nature du vin (XIIe-XVe siècles) », in Jean-Marc Bahans et Nader Hakim (dir.), Le droit du vin à l'épreuve des enjeux environnementaux : histoire et actualités du droit viticole, Féret, 2015, pp. 11-29 

    Marie Bassano, Esther Dehoux, Catherine Vincent, « "Aussi tousjours est cremue l'ordenance que fait le roy". Pouvoir législatif et autorité royale dans le Pèlerinage de l'âme », in Marie Bassano, Esther Dehoux, Catherine Vincent (dir.), "Le pèlerinage de l'âme" de Guillaume de Digulleville, 1355-1358‎. Regards croisés, Brépols, 2015, pp. 71-79   

    Marie Bassano, Géraldine Cazals, « « Doctrine et pensée juridique, XIIe-XVIIIe siècles. La tentation globalisante », dans L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires. Actes de la journée d’étude organisée à la Cour d’appel de Versailles le 28 janvier 2013 par l’Association des Historiens des Facultés de Droit, dir. Jacques Krynen, Bernard d’Alteroche, Paris, Classiques Garnier, Histoire du droit, 2014, p. 95-115 », L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires. Actes de la journée d’étude organisée à la Cour d’appel de Versailles le 28 janvier 2013 par l’Association des Historiens des Facultés de Droit, dir. Jacques Krynen, Bernard d’Alteroche, Paris, Classiques Garnier, Histoire du droit, 2014, 2014 

    Marie Bassano, Corinne Leveleux-Teixeira, « Alciat, le De verborum significatione et la morphologie du droit », in Stéphan Geonget (dir.), Bourges à la Renaissance, hommes de lettres, hommes de lois, Klincksieck, 2011, pp. 283-309 

    Marie Bassano, « "Lex neminem ad perfectum duxit". Besoin de normativité et nature de l'homme dans la doctrine canoniste (XIIe-XVe siècles) », in C. Leveleux-Teixeira, A. Rousselet-Pimont, P. Bonin, F. Garnier (dir.), Normes et normativité. Études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière, 2009, pp. 39-56 

  • Marie Bassano, « Gui Foucois et le droit savant », Cahiers de Fanjeaux, 2023, n°57, pp. 259-275 

    Marie Bassano, Raphaël Eckert, « Langue du droit et sociabilité dans la doctrine savante médiévale (XIIe-XIVe siècles), in L’homme comme animal politique et parlant (dossier) », Philosophical Readings, 2020, n°1, pp. 150-155 

    Marie Bassano, « Normativer l’anormal. L’esprit juridique des sommes anti-Vaudois de la fin du XIIe siècle », Revue de l'histoire des religions, 2011, n°4, pp. 541-566 

    Marie Bassano, « Du raisonnement par parallélisme au syllogisme juridique : le tournant des années 1260 dans l'Ecole de droit d'Orléans », Droit et Cultures, 2010, pp. 53-69 

  • Marie Bassano, « L’exemption fiscale au Moyen Age », le 29 mai 2024  

    Colloque organisé par le CTHDIP, l'Institut de la gestion publique et du développement économique, le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris (Université Paris 1), l'Université de Grenoble-Alpes avec le soutien de la Faculté de Droit et science politique de l'Université Toulouse Capitole dans le cadre du Comité pour l'histoire économique et financière de la France

    Marie Bassano, « De maître à élève. Enseigner le droit à Orléans », le 05 décembre 2023  

    Conférence organisée pour le laboratoire POLEN de l’Université d’Orléans sous la direction d’A. Déruelle dans le cadre de son séminaire mensuel “Actualité de la recherche” par Gaël Rideau et Laélia Véron

    Marie Bassano, « Aristotélisme et pensée juridique », le 05 octobre 2023  

    Colloque organisé à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne par l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne et SPHERE (UMR 7219)-Gramata, en partenariat avec la Société pour l’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique et l’Institut Universitaire de France. Manifestation honorée du soutien de la Commission de la Recherche de l'université (programme Sorb'Rising).

    Marie Bassano, « Lotte e rivendicazioni - Luttes et revendications », le 13 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université Paris-Nanterre, le CTAD, le CNRS, l'UNIMORE, l'Universita degli studi del Sannio et l'Université Franco italienne sous la direction scientifique de Luisa Brunori, Cristina Ciancio et Elio Tavilla

    Marie Bassano, « Droit et nature au Moyen-Age. Entre savoir et norme (II) », le 16 mars 2023  

    4e rencontre orléanaise d'histoire du droit et d'anthropologie du Moyen Âge organisée par Pierre-Anne Forcadet, CESFiMA et Corinne Leveleux-Teixeira, CESFiMA, Orléans

    Marie Bassano, « Le droit médiéval. Sources et méthodes », le 07 février 2023  

    Organisé dans le cadre du projet Erasmus + FoNTES (Fostering Innovative Training in the use of European Legal Sources) porté par les universités de Palerme, de Genève, de Cracovie (Jagellonne) et par l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS)

    Marie Bassano, « La volonté », le 09 septembre 2021  

    Colloque franco-italien organisé par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole, et le CHJ, Université de Lille / CNRS.

    Marie Bassano, « Histoire de la pensée juridique moderne », le 26 février 2019  

    Huitième cycle de conférences d’histoire de la pensée juridique moderne organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (EA 2515) de l’Université Paris Descartes et l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Marie Bassano, « Les chemins de St-Jacques à l'épreuve des temps », le 18 octobre 2018  

    Colloque organisé par le CTHDIP, en partenariat avec l'IEJUC et en lien avec la sous-préfecture de Condom et l’Association de Coopération Inter Régionale Chemins de Saint Jacques.

    Marie Bassano, « Justement traduire : L’enjeu de la traduction juridique », le 11 mai 2017  

    Colloque international

    Marie Bassano, « Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception », le 30 mars 2017  

    Colloque organisé par le CTHDIP

    Marie Bassano, « Ce que peut l'histoire », le 09 décembre 2016  

    Table ronde, autour du texte de Patrick Boucheron, sous la direction du Professeur Marie Bassano

    Marie Bassano, « La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe s.) », le 09 juin 2016  

    La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste cependant à préciser...

    Marie Bassano, « De la signification des mots aux sens du droit », le 17 mars 2016  

    Colloque international organisé par Marie Bassano, Pierre Bonin et Cyrille Dounot

    Marie Bassano, « Penser l’ordre juridique médiéval et moderne », le 21 janvier 2016  

    Regards croisés sur les méthodes des juristes (I). Colloque organisé à l’École de droit de l’Université d’Auvergne

    Marie Bassano, « L’histoire de la pensée juridique : historiographie, actualité et enjeux », le 20 novembre 2015 

    Marie Bassano, « De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme », le 11 juin 2015 

    Marie Bassano, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013 

    Marie Bassano, « SHFD, Journée: "Genres littéraires des juristes et nature du droit" (V), Paris, 5 juillet 2013 », le 05 janvier 2013 

    Marie Bassano, Géraldine Cazals, Patrick Arabeyre, Arnaud Vergne, « « Doctrine et pensée juridique, XIIe-XVIIIe siècles. La tentation globalisante » », L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires. journée d’étude, Versailles, le 01 janvier 2013 

    Marie Bassano, « Des usages du temps : approches d’histoire juridique, politique et sociale », le 21 mai 2012 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Philippine Lafont, Le statut juridique du corps humain au XIXe siècle, thèse en cours depuis 2016  

    Etude normative et doctrinale dans le but de reconstituer les courants de pensées du XIXe siècle autour de la sexualité.

  • Bérange Ehongo Messina, Le juge de paix , thèse soutenue en 2014 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer  

    La justice de paix, ancêtre de notre justice de proximité actuelle, a été créée par la loi des 16 et 24 août 1790 portant sur l’organisation judiciaire. Cette loi place le juge de paix au dernier échelon de la hiérarchie et lui attribue des compétences en matières civile et pénale. L’aspect civil sur lequel porte ce travail présente des singularités: le juge de paix est à la fois conciliateur et juge tout en étant également chargé d’accomplir des actes extrajudiciaires. Les constituants ont fondé de grands espoirs sur ce magistrat qui, dans le but de rapprocher la justice des justiciables exerce dans un ressort restreint(le canton), juge en équité et a pour fonction principale la conciliation. La loi rend d’ailleurs obligatoire le préalable de conciliation. À travers l’exemple du Puy-de-Dôme et notamment des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers et Augerolles, se pose la question de savoir si les justices de paix ont répondu aux attentes des constituants pour qui la conciliation devait éviter des procès longs et couteux. Une recherche approfondie sur les justices de paix révolutionnaires, permettra de tirer les leçons du passé et de mieux aborder les concepts de conciliation et de proximité si prisés de nos jours.

    Bérange Ehongo Messina, Le juge de paix, thèse soutenue en 2014 sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer, membres du jury : Philippe Delaigue (Rapp.), Philippe Nélidoff (Rapp.), Jean-Jacques Clère (Rapp.)    

    La justice de paix, ancêtre de notre justice de proximité actuelle, a été créée par la loi des 16 et 24 août 1790 portant sur l’organisation judiciaire. Cette loi place le juge de paix au dernier échelon de la hiérarchie et lui attribue des compétences en matières civile et pénale. L’aspect civil sur lequel porte ce travail présente des singularités: le juge de paix est à la fois conciliateur et juge tout en étant également chargé d’accomplir des actes extrajudiciaires. Les constituants ont fondé de grands espoirs sur ce magistrat qui, dans le but de rapprocher la justice des justiciables exerce dans un ressort restreint(le canton), juge en équité et a pour fonction principale la conciliation. La loi rend d’ailleurs obligatoire le préalable de conciliation. À travers l’exemple du Puy-de-Dôme et notamment des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers et Augerolles, se pose la question de savoir si les justices de paix ont répondu aux attentes des constituants pour qui la conciliation devait éviter des procès longs et couteux. Une recherche approfondie sur les justices de paix révolutionnaires, permettra de tirer les leçons du passé et de mieux aborder les concepts de conciliation et de proximité si prisés de nos jours.

  • Thomas Delannoy, L’invention de la Coutume de Bretagne : essai sur la construction de la règle coutumière dans une principauté médiévale (v. 1180 – v. 1580), thèse soutenue en 2023 à Nantes Université sous la direction de Frédéric F. Martin, membres du jury : Géraldine Cazals (Rapp.), Yves Coativy et Xavier Godin  

    Depuis plusieurs années, de nombreuses études sont venues renouveler notre compréhension du phénomène coutumier. Dans le même temps, l’histoire institutionnelle et politique du duché de Bretagne a bénéficié des travaux des médiévistes. Toutefois, la question de la formation du droit coutumier breton demeure largement méconnue et tributaire d’ouvrages anciens. A l'exception des travaux de Marcel Planiol, juriste français et historien du droit mort en 1931, et de quelques études dispersées, le droit breton médiéval n'a bénéficié, ni du renouveau historiographique relatif au droit coutumier, ni de celui à l’œuvre chez les médiévistes bretons. Cette thèse s’intéresse à la formation de la Coutume de Bretagne, tant sous l’angle d’un ressort territorial que sous celui d’un corps de règles spécifiques. À partir des apports de la recherche historique récente, elle se propose, dans une perspective de longue durée, de restituer la formation du texte coutumier breton par une analyse des cadres d'exercice de la justice et notamment, du "notariat" breton de cette époque.

    Arnaud Degouzon, La notion de sceau authentique au Moyen Âge : doctrine et pratique, thèse soutenue en 2014 à Paris 10 sous la direction de Christophe Archan, membres du jury : Franck Roumy (Rapp.), Laurent Pfister, Jean-Luc Chassel et Michel Pastoureau    

    Cette thèse étudie la notion de sceau authentique au Moyen Âge. Elle aspire à proposer une définition du sceau à travers la lecture des lois et commentaires médiévaux. Ce travail nous permet de considérer qu’un acte scellé d’un sceau authentique était avant toute autre chose un instrument au service du pouvoir et des justiciables. Pour être reconnu comme authentique, le sceau devait répondre à un ensemble de conditions. Il devait donc : respecter un ensemble de formalités ; avoir été reçu, rédigé et vérifié par des agents compétents et avoir donné lieu au paiement d’une taxe sans laquelle l’acte n’aurait pu être authentique puisque d’une part il n’aurait pas été scellé et d’autre part il n’aurait pas été conservé. Une telle analyse met en lumière l’idée selon laquelle l’authenticité n’existe pas en soi mais se présente comme le résultat d’un processus de contrôle et de vérification créé par l’autorité publique et mis en œuvre par des agents spécialement habilités par elle. Cette étude nous donne également l’occasion d’observer que l’écrit n’était pas aussi déprécié dans la société médiévale que ne le pensait traditionnellement la doctrine en histoire du droit. Elle nous a enfin offert l’opportunité de reconsidérer le rapport entre la preuve scripturale et la preuve testimoniale.

  • Zhiyong Zhao, La protection juridique du patrimoine culturel en Chine, thèse soutenue en 2013 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Florent Garnier et Jiayou Shi, membres du jury : Aurélien Antoine (Rapp.), Banggui Jin (Rapp.)    

    Le patrimoine culturel chinois se compose d’une multitude de biens matériels et immatériels. Il incarne la vitalité et la créativité de la nation chinoise. Il participe aussi au devenir de la civilisation chinoise. La question du patrimoine culturel constitue une préoccupation majeure dans la société chinoise contemporaine. Selon l’évolution politique du pays, des mesures juridiques ont été adoptées. Enjeu actuel pour le Gouvernement et les autorités locales, des règlementations spécifiques ont été mises en place pour assurer la protection du patrimoine culturel. Elles ne cessent d’être complétées et améliorées dans un contexte de patrimonialisation mondialisée dans le cadre de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel de 1972 et de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. L’application de la loi sur la protection du bien culturel et de la loi pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et l’intervention du juge permettent d’apprécier leur portée effective

    Khalil El Moukhtari, De l'image de Rome au sein de la littérature juridique arabo-islamique médiévale : le droit musulman entre ses origines profanes et sa configuration sacralisée, thèse soutenue en 2013 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Jean-Pierre Coriat, membres du jury : Jacques Bouineau (Rapp.), Florent Garnier  

    Appelé à traduire conjointement les exigences conceptuelles d’une orthodoxie sunnite qui s’est désignée comme le dépositaire de la Vérité monothéiste, les exigences identitaires d’une Ûmma islamique soucieuse de s’inscrire au sein de l’évolution monothéiste de l’humanité et les revendications d’une institution califale préoccupée à consolider sa légitimité "précaire", le fiqh se présente sous la plume des auteurs musulmans comme un canevas idéel, authentique et sacralisé. Ainsi, considéré comme le support architecte d’al-Ûmma, le droit musulman n’allait pas seulement se détacher de de ses origines préislamique, et notamment celles qui seraient dues à une Rome érigée en symbole de l’égarement monothéiste, il allait également échapper aux principes, jugés faillibles, de la raison humaine et s’accommoder au référentiel mythologisé de la pensée qui l’a établi.


Cours UNJF

Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Le Droit, quelle que soit la définition qu’on en donne est profondément déterminé par son histoire et par celle des sociétés dans lesquelles il...