Enracinées dans une longue tradition de solidarités, les sociétés de secours mutuels appartiennent à l'histoire de la protection sociale du XIXeme siècle. Riche d'un point de vue institutionnel, leur étude révèle l'aptitude du monde du travail bordelais à s'organiser face aux aléas de l'existence. Vouées avant tout à la garantie du risque maladie, elles renouvellent le rapport aux soins et contribuent aux progrès de la santé publique. Au-delà de leurs évolutions au sein d'un cadre légal contraignant, puis libéral à partir de 1898, il s'agit d'examiner la participation de ces associations à la concordance sociale bordelaise. Lieux d'initiation à la vie démocratique, elles favorisent le dialogue entre des hommes proches par leur condition et peu tournés vers l'action revendicative...

Cycle de conférences organisé pour l’ÉNAP par Philippe Claerhout, responsable de la communication, UCACE, Jack Garçon, responsable du CRHCP, DRDRI, Fabienne Huard-Hardy, chargée de formation, DDSP et Eric Paillissé, chargé de formation juridique, DDSP.

Colloque organisé par l'Institut droit et économie d'Agen, Université de Bordeaux, en partenariat avec l’Énap.

Journée organisée par le CERFAPS, Université de Bordeaux avec la chambre départementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, le barreau d'Agen et avec le soutien de Wolters Kluwer (Revue juridique Personnes & Famille)

Organisé par l'IRM-CMRP et le CRDEI Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Carlos Manuel Alves, CRDEI, Bordeaux ; Nathalie Blanc-Nöel, IRM-CMRP, Bordeaux et Thierry Dominici, IRM-CMRP, Bordeaux

Organisé par l’ISCJ, Bordeaux sous la direction scientifique de Valérie Malabat, Professeur

Organisé pour l’ISCJ, Université de Bordeaux par Nicolas Bareït, Maître de conférences, Mathilde Briard, Maître de conférences et Sophie Delbrel, Maître de conférences

Organisé par l’Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Maryse Badel

Colloque organisé sous la direction scientifique de Philippe Claret, Maître de conférences HDR à l’Université de Bordeaux, Directeur de l’IRM-CMRP, et Florian Savonitto, Maître de conférences à l’Université de Bordeaux, CERCCLE.

Colloque organisé par l'Institut Léon Duguit, le CERFAPS, l'ISCJ et l'IRDAP, Université de Bordeaux

organisée par le CERFAPS avec le soutien de l’Institut droit et économie d’Agen en partenariat avec le barreau d’Agen, la chambre interdépartementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, et le TGI d'Agen

L’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire et le Centre Aquitain d’Histoire du droit organisent les 14 et 15 décembre 2016 les 4e journées internationales de la recherche en milieu pénitentiaire

De 1939 à 1945, le département de la Dordogne est amené à connaître de multiples bouleversements. L’arrivée massive de réfugiés du nord-est de la France est le premier d’une longue série de changements auxquels ce département fortement rural et peu peuplé n’est pas préparé. Avec la défaite et la disparition de la Troisième République au profit de l’État français, régime autoritaire et antirépublicain, d’autres suivent visant à modeler une nouvelle construction sociale, sur les fondements de la Révolution nationale. Dès lors, l’application rigoureuse de la politique gouvernementale, ainsi que les questions soulevées par la prise en compte de paramètres locaux convergent vers une seule et même autorité, le préfet, véritable clef de voûte de l’État français au sein du département.C’est pourquoi, ce travail se propose d’aborder la vie périgourdine sous l’angle particulier de l’administration préfectorale. Représentant, mais aussi détenteur de larges pouvoirs le préfet se voit confier la charge de soumettre la population de même que le territoire placé sous sa tutelle. Pour ce faire, l’action administrative représente une arme de choix, à laquelle l’action politique ne tarde pas à s’adjoindre. La mise en perspective de ces questions dans un département situé en zone sud, sous le plein contrôle de l’État français, permet de relever la profondeur de l’engagement de l’appareil administratif local en faveur d’un régime antagoniste à la République.L’évolution du conflit mondial et l’occupation de la zone sud de la France ne constituent pas un frein à l’activité déployée depuis l’été 1940. Alors que les Allemands s’installent en Dordogne, le préfet et son administration se voient relégués au second plan. Pour autant, la détermination du représentant gouvernemental ne faiblit pas et seule la nature de l’activité qu’il déploie est amenée à changer. L’administration départementale n’est plus alors le fer-de-lance de la Révolution nationale en Dordogne, mais bien plutôt l’ultime garant de la survie de l’État français, dont l’engagement en faveur de ce dernier ne se dément pas.

A leur retour sous la souveraineté française en 1918, l'Alsace et la Lorraine sont principalement régies par le droit allemand. Compte tenu de l'inadaptation de la législation française au monde moderne, et des intérêts divers en présence, il est décidé de ne pas procéder à l'unification législative. Le droit alors applicable dans les nouveaux territoires français est maintenu temporairement afin d'inspirer la réforme du droit français correspondant, et préparer l'unification législative sur la base de ce droit rénové. Malgré la pénétration du droit local dans notre législation nationale, l'unité législative tarde à se réaliser.

Cette thèse interroge l’affirmation de l’historiographie dominante selon laquelle la liberté d’association consacrée par la loi du 1er juillet 1901 résulte d’un compromis politique ayant mis fin à une évolution débutée avec la Seconde République et poursuivie au cours de la seconde moitié du XIXe siècle. Elle montre : 1o – que le processus d’émergence de la liberté d’association en droit français s’est déployé au cours de la première moitié du XIXe siècle (1810-1848) ; 2o – que ce processus a emprunté les vecteurs d’émergence formés par les prescriptions législatives (Code pénal napoléonien, ordonnance royale du 5 juillet 1820, loi du 10 avril 1834) et la pratique judiciaire (poursuite, instruction, jugement, recours) ; 3o – que ce processus a été le produit de facteurs négatifs (abstention des pouvoirs publics consécutive aux limites posées par la loi à leur action liberticide, et tempérance de la répression judiciaire) et de facteurs positifs (conceptualisation juridique de l’association autour du contrat, de la permanence et du rejet du lucre). Ce faisant, elle met en évidence les insuffisances du régime de personnalité et de capacité juridiques des associations, fondement de la liberté de l’association, et nécessaire à l’affirmation durable de la liberté d’association.

Le travail des femmes et l'encadrement juridique qui l'accompagne sont récents dans la législation française. En effet, si le labeur féminin a de tout temps existé, la réglementation attenante n'apparaît que dans la seconde moitié du XIXe siècle. Le cheminement intellectuel de la doctrine juridique française ainsi que des pouvoirs publics est accéléré par l'industrialisation. Davantage de femmes mais aussi d'enfants sont contraints d'aller travailler à l'usine afin d'aider le chef de famille à subvenir aux besoins familiaux.Par ailleurs, à l'encadrement législatif de cette nouvelle forme de travail s'ajoute un changement social et sociétal de la perception du rôle de la femme tant au sein de la famille que dans le monde du travail. Les différentes lois régissant et encadrant le travail féminin vont se succéder dès lors que les pouvoirs publics comprennent l'inévitabilité de celui-ci.Ainsi, la pensée juridique française dans son ensemble va s'attacher à définir et comprendre les tenants et aboutissants de ces métamorphoses.

Cette thèse interroge l’affirmation de l’historiographie dominante selon laquelle la liberté d’association consacrée par la loi du 1er juillet 1901 résulte d’un compromis politique ayant mis fin à une évolution débutée avec la Seconde République et poursuivie au cours de la seconde moitié du XIXe siècle. Elle montre : 1o – que le processus d’émergence de la liberté d’association en droit français s’est déployé au cours de la première moitié du XIXe siècle (1810-1848) ; 2o – que ce processus a emprunté les vecteurs d’émergence formés par les prescriptions législatives (Code pénal napoléonien, ordonnance royale du 5 juillet 1820, loi du 10 avril 1834) et la pratique judiciaire (poursuite, instruction, jugement, recours) ; 3o – que ce processus a été le produit de facteurs négatifs (abstention des pouvoirs publics consécutive aux limites posées par la loi à leur action liberticide, et tempérance de la répression judiciaire) et de facteurs positifs (conceptualisation juridique de l’association autour du contrat, de la permanence et du rejet du lucre). Ce faisant, elle met en évidence les insuffisances du régime de personnalité et de capacité juridiques des associations, fondement de la liberté de l’association, et nécessaire à l’affirmation durable de la liberté d’association.

Constatant la place importante de la santé dans la société contemporaine, l’étude du passage d’un système de santé d’Ancien Régime au système actuel à l’échelle d’un département rural comme la Dordogne représente l’objet de ce travail. En 1803, sont affirmés par la loi, les monopoles, médical et pharmaceutique, et en 1939, les éléments principaux du système actuel sont en place. L’évolution du système nous semble la conséquence de la rencontre de demandes de santé et de bien-être de populations de plus en plus larges et d’offres de santé de la part d’individus qui se professionnalisent. Au XIXe siècle, (Première Partie) les docteurs en médecine éliminent la concurrence (officiers de santé, charlatans, autres offreurs de santé) et trouvent leur place dans la société (épidémies, hygiène, vie sociale) ; les pharmaciens passent de la fabrication/vente de produits simples à la vente de médicaments de plus en plus issus de l’industrie et autres produits de parapharmacie ; les sages-femmes et les sœurs congréganistes sont des auxiliaires ou des concurrentes. Les demandeurs de soins appartiennent à des groupes sociaux de plus en plus nombreux et font appel au système pour des pathologies de plus en plus variées. Les indigents sont pris en charge par les bureaux de bienfaisance, le dépôt de mendicité et les hôpitaux-hospices, en expansion numérique et élargissant leur clientèle hors de l’indigence. Au XXe siècle, (Deuxième Partie) le système oscille entre libéralisme défendu par les acteurs de santé (syndicalisme) et étatisme pour améliorer la santé de populations de plus en plus larges. La spécialisation médicale apparait et les pharmaciens, assurés du monopole par les spécialités, sont dans un système capitaliste. La mission sociale de l’Etat se réalise par l’organisation départementale de l’hygiène publique, par l’ouverture de dispensaires et le vote de lois (Aide Médicale Gratuite, Assistance aux vieillards, infirmes et invalides, Accidents du travail, Retraites Ouvrières et Paysannes, etc.). Les bureaux de bienfaisance semblent inadaptés. La spécialisation des structures hospitalières se réalise, les hôpitaux reçoivent les malades et la lutte contre les fléaux sociaux (tuberculose, syphilis,) mobilise les autorités et les soignants. Les progrès de la chirurgie permettent l’ouverture de cliniques chirurgicales privées dans les villes. Le financement du système (Troisième Partie) fait appel à trois modes : la charité privée organisée avec son corrolaire, l’assistance publique, la prévoyance avec les Sociétés de Secours Mutuels et enfin la solidarité sous la forme des Assurances Sociales. Aucun système n’a supplanté les autres et la coexistence des trois est une des caractéristiques du système de santé français, encore actuellement.

Les Conseils généraux de départements ont traversé plus de deux siècles d'histoire du pouvoir local marqués par la recherche d'une synthèse entre le jacobinisme centralisateur et le fédéralisme girondin. Au XIXè siècle, l'architecture institutionnelle du département est construite autour du principe selon lequel délibérer est le fait de plusieurs, mais agir est le fait d'un seul. Le Second Empire (1852-1870) est considéré comme l'âge d'or de l'autorité préfectorale. L'étude de l'activité du Conseil général de la Gironde durant cette période permet de démontrer la participation de l'assemblée départementae à l'exercice du pouvoir local, son intégration au fonctionnement administratif, son influence dans la modernisation sans précédent du territoire girondin. Le Second Empire apparaît comme une époque charnière, et s'inscrit dans l'évolution vers la décentralisation.

C'est dans le cadre des départements que sont établis, à la veille de la Grande guerre, les services d'assistance publique qui constituent en France la première ébauche d'un système complet de protection sociale. La majeure partie de la dépense reste cependant à la charge de l'État et des communes, ce qui illustre le caractère assez artificiel de l'ancrage départemental du dispositif de secours. De fait, s'ils apparaissent comme le point de rencontre entre une bienfaisance solidement enracinée dans l'espace municipal et une solidarité nationale dont on craint la centralisation trop poussée, les départements peinent au XIXe siècle, comme en témoigne l'exemple des Basses-Pyrénées, à exprimer leur vocation propre à l'action sociale, alors même que la décentralisation progressivement opérée en faveur des Conseils généraux leur a précocement conféré le statut de collectivités locales dotées d'une certaine autonomie.

Si le Moyen Age marque l'apogée des grandes foires de marchandises et de crédit, au rayonnement international, le XIXe siècle voit quant à lui l'essor des foires et marchés à caractère agricole. Ces assemblées, à l'influence nettement plus locale, se développent et se multiplient à la faveur des améliorations techniques, des progrès économiques et des changements institutionnels qui s'opèrent au cours de cette période. Tout au long du XIXe siècle, et encore dans les premières années du XXe siècle, les populations girondines ont ainsi vécu au rythme de ces assemblées commerciales périodiques qui, en plus de constituer une de leur principales occasions de sociabilité, leur offraient des débouchés et des facilités d'approvisionnement adaptés à leurs besoins. De leur côté, les municipalités trouvaient dans ces institutions une source de revenus, ainsi qu'une promesse de développement et de prospérité pour leur commune ; autant de raisons qui permettent de comprendre la place considérable que ces foires et marchés ont occupée dans la société rurale du XIXe siècle.

Bien que constituant un phénomène social important à la fin du 19e siècle et au début du 20e siècle, la société ne considère pas comme un problème social le veuvage féminin, et ce, même si pour la femme, la perte de l'époux entraîne bien souvent des difficultés matérielles importantes. Les pouvoirs publics ne mettent pas en place de politiques sociales particulières à leur encontre. Les veuves ne peuvent compter que sur elles-mêmes et sur la solidarité familiale. Elles peuvent encore recourir à la charité ou à l'assistance publique, lesquelles varient d'un lieu à l'autre. Seule une minorité d'entre elles sont, en effet, protégées par les règles du droit civil qui leur permet d'hériter de revenus suffisants. Cependant, si à la différence de l'Allemagne, la France ne met pas en place d'assurance-veuvage, on constate que se développe une protection dérivée de la veuve à travers le système des pensions. Ce système repose sur plusieurs critères, à savoir la durée du mariage, la présence ou non d'enfants à charge, l'existence ou l'absence de ressources suffisantes pour subvenir à ses besoins. Avec la Première guerre mondiale et sa cohorte de veuves de guerre, le veuvage est mis sur le devant de la scène et des mesures particulières d'assistance sont prises pour ces victimes du conflit. Parallèlement, la protection dérivée des veuves civiles continue son expansion et s'améliore, mais de façon dispersée. Il apparaît, en effet, que la protection de la veuve est souvent instrumentalisée.

La déontologie constitue, de tout temps, un élément essentiel de la profession d'avocat. Constituée d'un ensemble de règles, dont certaines restent purement coutumières, elle est ce qui fait de l'avocat bien plus qu'un simple auxiliaire de la justice. S'il demeure incontestable que l'ensemble des barreaux français adopte, et depuis très longtemps, une attitude commune sur les principes, en partie dictée par le puissant barreau de Paris, il n'en est pas moins vrai, que les barreaux de province, et notamment ceux du sud-est, ont toujours fait preuve d'indépendance, préférant, bien souvent, l'esprit à la lettre. Leur position en ce qui concerne principalement la recherche de clientèle et la lutte contre les réseaux d'affaires est incontestablement courageuse. La réponse qu'ils donnent au délicat de problème de l'honoraire est novatrice. Les Conseils de l'Ordre, principalement dans le Sud-Est, avant d'être des organes de sanction, sont avant tout des organes de conseil. Ceux du ressort de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence font de la conservation des traditions un devoir et de la modération une vertu.

La Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger naît en 1877, sous l’égide de Joseph Lefort, et paraît jusqu’en 1938. Entouré de professeurs et praticiens, français et étrangers, cet avocat parisien place la revue sous le signe de l’ouverture disciplinaire et géographique. Elle sera l’un des principaux périodiques juridiques de la Troisième République, et en constitue un observatoire privilégié car son étude contribue à l’histoire de la pensée et des doctrines juridiques de cette période. Elle met à l'épreuve la notion de représentativité doctrinale, car si elle accueille des grandes signatures, elle est surtout la tribune d’une doctrine peu étudiée par l’historiographie contemporaine. Les rapports de ces auteurs à leur environnement, par exemple l’évolution du droit civil ou pénal, la Première Guerre mondiale, la montée du socialisme et de l’interventionnisme étatique, impriment à la revue un caractère tantôt original, tantôt archétypal. Un projet est au coeur du recueil : l’avènement d’un juriste scientifique, au discours savant empreint de neutralité, et à la méthode rejetant l’exégèse et promouvant l’histoire et le droit comparé. Le bilan de la mise en oeuvre de ces préconisations est plus que mitigé : elles se heurtent à la réalité d’un discours teinté d’opinions politiques et à la volonté des juristes d’être les principaux inspirateurs du droit. Ces derniers entendent en effet influencer la marche de la société, en prônant un réformisme juridique ou en adoptant une forme de conservatisme. La vocation politique des juristes semble alors empêcher que soit concrétisé leur projet d’être scientifiques.

La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s’est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l’épargne vers les sociétés privées et l’État, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu alliant utilité économique et immoralité a heurté de plein fouet l’ordre juridique du XIXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l’ordre public et aux bonnes mœurs, puis ont fini par évoluer ensemble. Son acceptation comme activité légale n’a finalement été qu’un aboutissement timide d’un siècle de réserves face à l’activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique en perdant son caractère illicite.

Chercher à savoir quand et comment l'assistance publique est devenue un enjeu politique pour les élus municipaux de la ville de Bordeaux sous la IIIè République, et non plus, comme de coutume, un simple réflexe charitable, revient avant tout à scruter les multiples facettes d'un caractère bordelais étrangement fait, tout à la fois, de conformisme et d'idéalisme, de prudence et de volontarisme. C'est observer avec quelles réticences et, parfois même, au terme de quels interminables blocus, ces riches bourgeois philanthropes au républicanisme intrinsèquement modéré se sont finallement "libérés d'héritages" ; comment ils ont accepté de déshabiller de ses oripeaux charitables une assistance traditionnelle dont ils ont hérité en 1870 (et à laquelle ils ne cesseront jamais de demeure profondément attachés), pour la vêtir désormais de ceux d'une véritable politique d'assistance publique; C'est donc découvrir comment, à partir des années 1890 et sous l'impulsion de l'égalitarisme socialiste, du solidarisme ou encore de l'hygiénisme, ils ont tantôt voulu, tantôt été contraints de rationaliser la solidarité dans leur cité. C'est comprendre, en somme, à quel point la ville de Bordeaux aura été, certes, un "spectateur engagé", mais le plus souvent "par défaut", dans l'édification de ce qui n'en sera pas moins progressivement devenu une véritable politique d'assistance publique.