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THESE
Le conseil d'état sous la monarchie de juillet, soutenue en 1997 à Rennes 1 sous la direction de François Burdeau
Marc Bouvet, Grégoire Bigot (dir.), Regards sur l'histoire de la justice administrative: journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1, Rennes, 7 mai 2003 et 16 janvier 2004, LexisNexis et Litec, 2006, Colloques & débats, 347 p.
Marc Bouvet, Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet, LGDJ, 2001, Bibliothèque de science administrative, 696 p.
Marc Bouvet, François Burdeau, Le conseil d'état sous la monarchie de juillet, 1997, 1364 p.
Curieusement, aucune étude générale sur le conseil d'état sous la monarchie de juillet n'avait encore été entreprise jusqu'a ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépots d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la monarchie de juillet est une étape déterminante de l'histoire du conseil d'état. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacré aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du conseil offre une image bien différente des clichés traditionnels qui veulent que la monarchie orleaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le conseil d'état s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de facon coutumière la notion de carrière au conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le conseil d'état s'avére l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont visé a éclairer sous un jour nouveau, de l'interieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif francais au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du conseil d'état sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.
Marc Bouvet, Jean Cabanac, Les Cahiers de la copropriété: Traité formulaire de la profession de syndic de la copropriété, Les Cahiers de la copropriété, 1960, 223 p.
Marc Bouvet, Jean Cabanac, Les Cahiers de la copropriété: Le syndicat des copropriétaires, Les Cahiers de la copropriété, 1955, 80 p.
Marc Bouvet, Jean Cabanac, Le Syndicat des copropriétaires, 'les Cahiers de la copropriété', 1955, 80 p.
Marc Bouvet, Marcel Seguin, Jean Cabanac, Précis des Sociétés de construction en copropriété et commentaire des décréts du 20 mai 1935, Les Cahiers de la copropriété, 1955, 208 p.
Marc Bouvet, Jean Cabanac, Le Syndic dans le régime de la copropriété des immeubles divisés par appartements, Impr. Tête-d'Or, 1953, 103 p.
Marc Bouvet, « La loi de 1872, miroir de l’histoire du Conseil d'État », in Conseil d'Etat (dir.), Conférences "Vincent Wright" et table ronde "La loi du 24 mai 1872, 150 ans après", La Documentation française, 2022
Marc Bouvet, « « La composition du conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848) », in Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Éditions L’Épitoge, 2020, t. II, p. 45-54 », Des racines du Droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, 2020
Marc Bouvet, « « Notices biographiques de J.-J. Baude, A. Billiard, A. Bixio, A. Bouchené-Lefer, P. Baudet, J. Boulatignier, J. Boulay de la Meurthe, H. Boulay de la Meurthe, F. Carteret, H. Carteret, P. de Chasseloup-Laubat, Ch. Dunoyer de Segonzac, E. Janvier, F. de Jouvencel, É. Landrin, C. Lanyer, A. Legrand, Ch. Lesseps, L. Macarel, Ch. Maillard, A. Marchand, J.-L. O’Donnel, Ch. Paravey, A. Pons de l’Hérault, H. de Préval, J.-Ch. Rivet, G. Rousseau de Saint-Aignan, A. Stourm, S. Tournouër, É. Vincens, A. Vivien », in Éric Anceau (dir.), Dictionnaire des acteurs de 1848, Sorbonne Université Presses, 2020, à paraître », Dictionnaire des acteurs de 1848, 2020
Marc Bouvet, « « Les membres du Conseil d’État en 1848 : de la continuité en temps de Révolution », in Conseil d’État, Conférences « Vincent Wright », vol. 3, La Documentation française, 2019, p. 103-116 », Conférences « Vincent Wright », vol. 3, 2019
Marc Bouvet, « « La composition des conseils de préfecture (1800-1851) », in Miguel Angel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. 207-221 », La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, 2018
Marc Bouvet, « « Les conseils de préfecture : attributions et procédure contentieuses (1800-1889) », in Miguel Angel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. 247-260 », La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, 2018
Marc Bouvet, Jean-Marie Eymeri-Douzans, Xavier Bioy, Stéphane Mouton, « Les entourages et cabinets ministériels de la Révolution à la Monarchie de Juillet (1791-1848) », Le règne des entourages ? Cabinets et collaborateurs de l'Exécutif dans la France contemporaine, Presses de Sciences Po, 2016
Marc Bouvet, « La composition du Conseil de préfecture de Maine-et-Loire (1800-1851) », Aux confins du droit. Mélanges. Hommage amical à Xavier Martin, Presses universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ lextenso éditions, 2015
Marc Bouvet, « Notices biographiques »,
Notices biographiques de J.-J. Baude, A. Billiard, A. Bixio, A. Bouchené-Lefer, P. Boudet, J. Boulatignier, J. Boulay de la Meurthe, H. Boulay de la Meurthe, F. Carteret, H. Carteret, P. de Chasseloup-Laubat, Ch. Dunoyer de Segonzac, E. Janvier, F. de J, Dictionnaire des acteurs de 1848, Nouveau monde, 2015
Marc Bouvet, Jean-Michel Eymeri-Douzans, Xavier Bioy, Stéphane Mouton, « Entourages et cabinets ministériels de la Révolution à la Monarchie de Juillet (1791-1848) », Le règne des entourages : cabinets et conseillers de l'exécutif, Les Presses de SciencesPo, 2015
Marc Bouvet, « 70ème anniversaire des tribunaux administratifs », le 15 décembre 2023
Colloque organisé par la Section du rapport et des études du Conseil d’Etat.
Marc Bouvet, « Edmond David (1834-1913) », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans.
Marc Bouvet, « La Loi du 24 Mai 1872, 150 ans après », le 30 mai 2022
Organisée par le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative
Marc Bouvet, « Avec Cormenin. Pérégrinations », Avec Cormenin. Pérégrinations, Poitiers, le 19 mai 2022
Organisé par L'Institut d'Histoire du Droit (IHD) sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Damien Salles
Marc Bouvet, « Macarel au Conseil d’État et au Tribunal des conflits (1830-1851) », Louis-Antoine Macarel, un juriste orléanais au service de la science et de l’État, Orléans, le 02 décembre 2021
Colloque organisé par le Centre de recherches juridiques Pohier, à l'occasion du 170e anniversaire de la disparition de Macarel.
Marc Bouvet, « Journée d'étude de l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques », le 11 juin 2019
Coorganisée par l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques et l'Association des historiens du droit de l’Ouest (AHDO)
Marc Bouvet, « Les membres du Conseil d’État en 1848 : rupture ou continuité ? », le 07 février 2019
Conférence organisée par l'Association Réseau Pyrallis
Marc Bouvet, « Les membres du Conseil d’État en 1848 : rupture ou continuité ?, conférence donnée à la Faculté de droit et de science politique de Rennes dans le cadre du Réseau Pyrallis, le 7 février 2019 », Conférences du Réseau Pyrallis, Rennes, le 01 février 2019
Marc Bouvet, « Le Bonheur dans les Déclarations des droits américaines et françaises de la fin du XVIIIe siècle », Doctrines et réalité(s) du bonheur, Angers, le 08 décembre 2016
Marc Bouvet, « Les membres du Conseil d’État en 1848 : de la continuité en temps de Révolution », le 19 novembre 2018
Dans le cadre des Conférences Vincent Wright organisées par le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative
Marc Bouvet, « Les membres du Conseil d’État en 1848, in Éric Anceau (dir.), Les acteurs européens du printemps des peuples en 1848, actes du colloque à la Sorbonne Université les 31 mai-2 juin 2018, Sorbonne Université Presses, 2020, à paraître », Les acteurs européens du « printemps des peuples » en 1848, Paris, le 31 mai 2018
Colloque international du cent soixante-dixième anniversaire organisé par le Centre d'histoire du XIXe siècle
Marc Bouvet, « Les liens étroits entre le corps préfectoral et le Conseil d’État sous la Monarchie de Juillet (1830-1848), conférence lors de la 1ère journée d’études sur l’histoire du corps préfectoral du Comité d’histoire du corps préfectoral à l’École normale supérieure de Lyon, le 10 novembre 2017 », Journée d’études sur l’histoire du corps préfectoral du Comité d’histoire du corps préfectoral, Lyon, le 01 novembre 2017
Marc Bouvet, « Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l’Empire, in Thierry Lentz (dir.), Napoléon et le droit, actes du colloque de l’ICES à La Roche-sur-Yon les 14-16 mars 2017, CNRS Éditions, 2017, p. 125-139 », Napoléon et le droit, La Roche-sur-Yon, le 14 mars 2017
Marc Bouvet, « Les conseillers de préfecture en fonction pendant et à la sortie de la Première Guerre Mondiale,, in Conseil d’État, Le Conseil d’État et la Grande Guerre, actes du colloque au Conseil d’État et à l’École nationale d’administration à Paris les 20-21 novembre 2015, La Documentation française, 2017, p. 103-118 », Le Conseil d’État et la Grande Guerre, Paris, le 20 novembre 2015
Marc Bouvet, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Thèses dirigées

Marie-Adelaïde Gosselin, Le Conseil d'État sous la Restauration (1814-1830), thèse soutenue en 2022 à Rennes 1 présidée par Grégoire Bigot, membres du jury : Anne-Laure Girard (Rapp.), Damien Salles (Rapp.), Anissa Hachemi et Tiphaine Le Yoncourt
Le Conseil d’État de la Restauration demeure très largement méconnu, ce qui compte tenu de l’importance de l’institution, paraît surprenant. C’est cette lacune historique que cette thèse entend combler. Créé par la Constitution du 22 frimaire An VIII (13 décembre 1799), le Conseil d’État devient l’auxiliaire essentiel du pouvoir personnel de Napoléon Bonaparte. Par conséquent, à la chute de l’Empire, les débats sur la survie de l’institution sont nombreux. Son existence tant en avril 1814 qu’en juin 1815 est-elle véritablement menacée ? L’enjeu de l’étude est de déterminer comment et pourquoi le Conseil d’État parvient à survivre. Le dépouillement de nombreuses sources d’archives, pour certaines jamais utilisées jusqu’ici, offre une vision très largement renouvelée du Conseil d’État de la Restauration. Tout d’abord, le Conseil d’État devient un corps de professionnels protégés par des garanties statutaires, en dépit des vicissitudes politiques de la Restauration.Le Conseil d’État de la Restauration se professionnalise également dans ses activités de juge administratif suprême et de conseil du gouvernement, où il joue un rôle plus important que ce que l’on pouvait croire. Finalement, la Restauration se révèle être une période cruciale de l’histoire du Conseil d’État.
Matthieu Le Verge, Les règlements intérieurs de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés sous la Restauration : la souveraineté des Chambres entre 1814 et 1830, thèse soutenue en 2018 à Angers présidée par Grégoire Bigot, membres du jury : Karen Fiorentino (Rapp.), Alain Laquièze (Rapp.), Jean-Louis Mestre et Tiphaine Le Yoncourt
La Charte du 4 juin 1814, fruit d’un octroi gracieux du Roi Louis XVIII, affirme dès son préambule que « l’autorité tout entière [réside] en France dans la personne du Roi », ce qui a pour conséquence de reconnaître explicitement sa pleine souveraineté à l’exclusion de toute autre. Même s’il n’est nullement question de rétablir une monarchie absolue, étant donné que le Roi accepte de limiter ses pouvoirs dans le cadre d’une monarchie limitée, ces limites n’existent que dans les bornes qu’il a lui-même fixées. En conséquence, les deux Chambres, la Chambre des pairs et la Chambre des députés, instaurées par le nouveau régime ne peuvent, de prime abord, prétendre à l’exercice d’une quelconque souveraineté puisqu’elles tiennent uniquement leurs pouvoirs de la Charte. Or, puisqu’aux termes de l’article 15 de la Charte, les Chambres exercent collectivement « la puissance législative » avec le Roi, on ne peut que constater qu’elles détiennent médiatement une parcelle de souveraineté. Pour cette raison, les Chambres ne sont pas des organes constitués comme les autres, et leurs délibérations revêtent une importance fondamentale eu égard aux attributions qui sont les leurs constitutionnellement. La portée de leurs Règlements intérieurs respectifs, de même que les pratiques complémentaires pouvant en découler, est alors loin d’être négligeable, et il serait erroné de réduire toutes ces règles à de simples mesures de police intérieure. En effet, en pratique, les Chambres interprètent librement et largement les textes, notamment la Charte constitutionnelle, ce qui leur permet d’élaborer un ordre juridique parlementaire propre avec beaucoup plus de liberté qu’on ne pourrait le penser.