Damien Fallon

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut de Droit Public

Thèse

L'abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux. Thèse soutenue en 2012 à Toulouse 1, sous la direction de Xavier Bioy.


Ouvrages

Damien Fallon (dir.), Harry Potter et le droit : colloque organisé par l'Association Thesa Nostra, jeudi 23 mai 2019, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection "Actes et colloques" de la faculté de droit et des sciences sociales, université de Poitiers, 161 p.

Damien Fallon, L'abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

Damien Fallon (dir.), Les normes de référence du contrôle de constitutionnalité, Faculté Droit & sciences sociales Université de Poitiers et de LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 71 p.

Damien Fallon, L'abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, Collection des thèses de l'IFR, 548 p.

Damien Fallon, L'abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux, [s.n.], 2012, 528 p.


Articles

Damien Fallon, « Renforcement de l'office du juge dans la surveillance des établissements privés hors contrat », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2023, p. 1945 

Damien Fallon, « Légitimité et normativité de la Constitution », Revue Lexsociété, 2021, p. NC 

Damien Fallon, « Rejet du recours contre l'utilisation des lanceurs de balles de défense », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2019, p. 1401 

Damien Fallon, « Police administrative et libertés fondamentales : quand l'administration peut rester passive », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2018, p. 754 

Damien Fallon, « L'organisation d'un rassemblement burlesque appelé « La nuit des noirs » ne porte pas d'atteinte à une liberté fondamentale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 7, 2018, p. 399 

Damien Fallon, « Les vicissitudes de l'incompétence négative en QPC », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2018, pp. 241-250 

Voir plus

Damien Fallon, « Le juge et l'abrogation de la loi », Revue française de droit administratif, N° 5, 2017, pp. 865-881 

Damien Fallon, « Le contrôle concret de constitutionnalité des lois par le Conseil constitutionnel », Revue belge de droit constitutionnel, 2017, p. NC

Damien Fallon, « État d'urgence, assignations à résidence et référé-liberté », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 2016, pp. 270-275

Damien Fallon, « Le prisonnier, l'euthanasie et la convention européenne des droits de l'homme », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2015, pp. 437-442 

Damien Fallon, « Pas de censure du régime spécifique d'admission en unités pour malades difficiles », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2014, p. 95 

Damien Fallon, « Léon Blum et la fonction administrative », Revue française de droit administratif, N° 1, 2013, p. 162 

Damien Fallon, « Le Conseil constitutionnel précise sa position sur le régime de l'hospitalisation sans consentement », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, p. 140 

Damien Fallon et Xavier Bioy, « Modalités d’instruction et influence sur le processus décisionnel », Le droit au logement opposable, Groupe de recherche sur les institutions, le droit de l'aménagement et l'urbanisme (GRIDAUH), 2011, Les Cahiers du GRIDAUH


Autre

Damien Fallon, L'inscription de l'interruption volontaire de grossesse au sein de la Constitution : entre intérêts juridiques et choix politiques, p. NC

Actualités Publications Communications