Camille Broyelle, Nathalie Sonnac, Xavier Genovesi, Didier Truchet, Emmanuel Dreyer [et alii], Indépendance et liberté des médias: [Dossier], Lextenso, 2024, 1407 p.
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 11e éd., La Base Lextenso et LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2023, Manuel, 577 p.
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 10e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2022, Manuel, 566 p.
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 9e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2021, Manuel, 560 p.
Camille Broyelle, Laurence Franceschini, Droit de la régulation audiovisuelle, LGDJ Lextenso, 2020, Systèmes ( Pratique ), 196 p.
La 4e de couv. indique : "À l'heure de l'examen d'un projet de loi audiovisuelle venant une nouvelle fois modifier la loi du 30 septembre 1986, cet ouvrage dresse un état des lieux du cadre juridique existant. Il montre en particulier que, conçues à une époque où dominait la diffusion hertzienne, les lourdes obligations imposées aux médias historiques constituent désormais un frein, en particulier pour les chaînes de télévision, confrontées à des concurrences nouvelles sur Internet, comme celle de Netflix. On comprend alors la nécessité d'alléger les contraintes et d'élargir le champ de la régulation à d'autres entités. C'est l'objet du projet de loi, dont le volet institutionnel prévoit la fusion du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la propriété intellectuelle (Hadopi). Cet ouvrage porte sur les règles que la loi du 30 septembre 1986 impose aux chaînes de télévision, aux radios et aux services de médias audiovisuels à la demande (un site de vidéos à la demande, par exemple), dont le respect est contrôlé par le CSA. Il explique les données techniques et les terminologies propres au secteur audiovisuel, dont la maîtrise conditionne la compréhension des règles de droit. Ce livre a ainsi pour objectif de rendre le droit de la régulation audiovisuelle accessible à tout juriste."
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 8e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Manuel, 548 p.
La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées ("moyen", "irrégularité du jugement", "cas d'évocation", "autorité de la chose jugée" ou encore "les trois identités"). Ce manuel couvre le programme du cours de Contentieux administratif enseigné dans les facultés de droit, le programme de Contentieux administratif des concours administratifs, du concours de recrutement des magistrats des tribunaux et cours administratives d'appel, ainsi que celui de l'examen d'accès aux CRFPA. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (avril 2020)."
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 7e éd., LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Manuel, 536 p.
La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées ("moyen", "irrégularité du jugement", "cas d'évocation", "autorité de la chose jugée" ou encore "les trois identités"). Ce manuel couvre le programme du cours de Contentieux administratif enseigné dans les facultés de droit, le programme de Contentieux administratif des concours administratifs, du concours de recrutement des magistrats des tribunaux et cours administratives d'appel, ainsi que celui de l'examen d'accès aux CRFPA. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (avril 2019)."
Camille Broyelle, Laurence Franceschini (dir.), La loi Bichet sur la distribution de la presse, 70 ans après: Journée d'études organisée le 21 février 2017 par le Centre d'études juridiques et économiques (CEJEM), le Centre d'Analyse et de Recherche Interdisciplinaire sur les Médias (CARISM), le Master II Droit de la communication et l'Insitut Français de Presse de l'université Paris II Panthéon-Assas, Éditions Panthéon-Assas, 2018, Colloques, 157 p.
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 6e éd., Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2018, Manuel, 514 p.
La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « cas d'évocation », « autorité de la chose jugée » ou encore « les trois identités »). Ce manuel couvre le programme du cours de « contentieux administratif » (ou de « droit du contentieux administratif ») enseigné dans les facultés de droit, le programme de « contentieux administratif » des concours administratifs (notamment concours de recrutement des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel) ainsi que celui de l'examen d'accès aux CRFPA. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (mars 2018)."
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 5e éd., LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Manuel, 495 p.
La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « cas d'évocation », « autorité de la chose jugée » ou encore « les trois identités »). Ce manuel couvre le programme du cours de « contentieux administratif » (ou de « droit du contentieux administratif ») enseigné dans les facultés de droit, le programme de « contentieux administratif » des concours administratifs (notamment concours de recrutement des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel) ainsi que celui de l'examen d'accès aux CRFPA. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, décret « Jade » du 2 novembre 2016 ou encore décret du 6 avril 2017 relatif à la procédure d'exécution des décisions du Conseil d'État)."
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 4e éd., LGDJ, 2016, Manuel, 468 p.
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 3e éd., LGDJ Lextenso, 2015, Manuel, 464 p.
Camille Broyelle, Contentieux administratif, 2e éd., LGDJ, Lextenso-éditions, 2013, 424 p.
La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'aux voies de recours contre le jugement, toutes les étapes du procès et les grandes notions du droit processuel sont expliquées ("moyen", "irrégularité du jugement", "cas d'évocation", "les trois identités", ou encore "autorité de la chose jugée"). Ce manuel couvre le programme du cours de "contentieux administratif" (ou de "droit du contentieux administratif") enseigné dans les Facultés de droit, ainsi que les programmes de concours de la fonction publique (notamment conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel) et de l'examen d'accès aux CRFPA."
Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 2011, 475 p.
Camille Broyelle, La responsabilité de l'État du fait des lois, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit public, 454 p.
Camille Broyelle, Rousseau et le constitutionnalisme contemporain, l'auteur, 1994, 66 p.
Camille Broyelle, La Responsabilité de l'Etat du fait des lois, l'auteur, 1993, 51 p.
Camille Broyelle, « La régulation audiovisuelle, une police administrative honteuse ? », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°10, p. 486
Camille Broyelle, « Ce que le requérant veut, au fond », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°1, p. 1
Camille Broyelle, « Les nouvelles frontières de la régulation audiovisuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, n°67, p. 119
Camille Broyelle, « La loi anti-Huawei est conforme à la Constitution », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°12, p. 680
Camille Broyelle, « Regard sur le référé-liberté à l'occasion de la crise sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°24, p. 1355
Camille Broyelle, Judith Rochfeld, « Internet et presse écrite : liberté de communication et neutralité des réseaux », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n°01, p. 23
Camille Broyelle, Judith Rochfeld, « L'autre mobilisation citoyenne pour le climat », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°32, p. 1850
Camille Broyelle, « L'office du juge d'appel et les moyens », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°12, p. 690
Camille Broyelle, Astrid Marais, « Libertés fondamentales », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2018, n°12
Camille Broyelle, « L'indéfendable police du cinéma », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°26, p. 1488
Camille Broyelle, « Le pouvoir d'injonction du juge administratif », Revue française de droit administratif, 2015, n°03, p. 441
Camille Broyelle, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'imprévisibilité d'une interprétation jurisprudentielle de la loi », Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°44, p. 2538
Camille Broyelle, « Retour sur Dieudonné », Revue française de droit administratif, 2014, n°03, p. 521
Camille Broyelle, Julien Boudon, Henri Oberdorff, « Chronique bibliographie », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, n°3, p. 841
Camille Broyelle, « Retour sur l'affaire Dieudonné », Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°09, p. 473
Camille Broyelle, « La responsabilité de l'Etat du fait de la coutume internationale », Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°43, p. 2482
Camille Broyelle, « Les mesures ordonnées en référé », Revue française de droit administratif, 2007, n°01, p. 73
Camille Broyelle, « Social Media Regulation: A Transatlantic Conversation », le 27 mars 2024
Conférence/Débat organisée par le Centre de droit public comparé (CDPC), Université Paris-Panthéon-Assas.
Camille Broyelle, « Le droit à un environnement sain : nouvelle liberté fondamentale », le 29 novembre 2022
Conférence organisée par la Chaire Observatoire Santé et Environnement - Analyse Juridique et InterdisciplinaiRe (OSE AJIR) avec l'assistance du Centre de Recherches en Droit Administratif de l'Université Paris-Panthéon-Assas
Camille Broyelle, « Juger l'Administration, c'est aussi abroger », le 03 février 2022
Conférence d’actualité du Centre de Recherches en Droit Administratif de l’Université Paris II Panthéon-Assas.
Camille Broyelle, « L’invention du service public culturel. Le rôle du Conseil d’État », le 26 novembre 2021
Organisée par les Comités d’histoire du Ministère de la Culture et du Conseil d’État et de la juridiction administrative et l’Institut des sciences sociales du politique
Camille Broyelle, « Loi de lutte contre la haine sur internet », le 17 mars 2020
Organisé par l’ED7, Ecole Doctorale Georges Vedel
Camille Broyelle, « La demande en appréciation de régularité : remède ou symptôme ? », le 25 février 2019
Journée d’étude du CRDT organisée par Thomas Hochmann et Seydou Traoré, Professeurs de droit public à l'Université de Reims Champagne Ardenne.
Camille Broyelle, « Justice administrative et Constitution de 1958 », le 10 janvier 2019
Colloque organisé dans le cadre des Journées décentralisées 2018 de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) portant sur le thème : Justice(s) et Constitution.
Camille Broyelle, « L’avenir du dualisme juridictionnel : Continuité ou rupture ? », le 30 mars 2018
Camille Broyelle, « Le juge et les questions de société », le 17 mars 2017
Colloque annuel du M2 Droit public approfondi, organisé par l'Association des étudiants du Master Droit public approfondi de l'université Paris 2 Panthéon-Assas
Camille Broyelle, « Violence et Droit », le 18 novembre 2011
Journée d'Etudes des Jeunes Chercheurs de l'Institut d'Etudes de Droit public