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Camille Broyelle

Professeur, Droit public.

Thèse

La responsabilité de l'État du fait des lois. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Yves Gaudemet.


Ouvrages

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, 8e éd., Manuel, 548 p.

Camille Broyelle et Laurence Franceschini, Droit de la régulation audiovisuelle, LGDJ Lextenso, 2020, Systèmes, 196 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 7e éd., Manuel, 536 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2018, 6e éd., Manuel, 514 p.

Camille Broyelle et Laurence Franceschini (dir.), La loi Bichet sur la distribution de la presse, 70 ans après : Journée d'études organisée le 21 février 2017 par le Centre d'études juridiques et économiques (CEJEM), le Centre d'Analyse et de Recherche Interdisciplinaire sur les Médias (CARISM), le Master II Droit de la communication et l'Insitut Français de Presse de l'université Paris II Panthéon-Assas, Éditions Panthéon-Assas, 2018, Colloques, 157 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 5e éd., Manuel, 495 p.

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Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 2016, 4e éd., Manuel, 468 p.

Camille Broyelle, Laurent Aynès et Martine Behar-Touchais, Droit de la France, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Bibliothèque de l'association Henri Capitant, 107 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ Lextenso, 2015, 3e éd., Manuel, 464 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, Lextenso-éditions, 2013, 2e éd., Manuel, 424 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 2011, Manuel, 475 p.

Camille Broyelle, La responsabilité de l'État du fait des lois, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit public, 454 p.

Camille Broyelle, Rousseau et le constitutionnalisme contemporain, l'auteur, 1994, 66 p.

Camille Broyelle, La Responsabilité de l'Etat du fait des lois, l'auteur, 1993, 51 p.


Articles

Camille Broyelle, « La loi « anti-Huawei » est conforme à la Constitution », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2021, p. 680

Camille Broyelle, « Regard sur le référé-liberté à l'occasion de la crise sanitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2020, p. 1355

Camille Broyelle et Judith Rochfeld, « Internet et presse écrite : liberté de communication et neutralité des réseaux », Légipresse, N° 1, 2020, p. 23

Camille Broyelle et Judith Rochfeld, « L'autre mobilisation citoyenne pour le climat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2019, p. 1850

Camille Broyelle, « L'office du juge d'appel et les moyens », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2019, p. 690

Camille Broyelle et Astrid Marais, « Libertés fondamentales », Revue de droit Henri Capitant, N° 12, 2018, p. NC

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Camille Broyelle, « L'indéfendable police du cinéma », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2017, p. 1488

Camille Broyelle, « Le pouvoir d'injonction du juge administratif », Revue française de droit administratif, N° 3, 2015, p. 441

Camille Broyelle, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'imprévisibilité d'une interprétation jurisprudentielle de la loi », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2014, p. 2538

Camille Broyelle, « Retour sur l'affaire Dieudonné », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2014, p. 473

Camille Broyelle, Julien Boudon et Henri Oberdorff, « Chronique bibliographie », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 3, 2014, p. 841

Camille Broyelle, « Retour sur Dieudonné », Revue française de droit administratif, N° 3, 2014, p. 521

Camille Broyelle, « La responsabilité de l'Etat du fait de la coutume internationale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2011, p. 2482

Camille Broyelle, « Les mesures ordonnées en référé », Revue française de droit administratif, N° 1, 2007, p. 73

Actualités Publications Communications
  • « Les délais dans le contentieux administratif »
    Metz, le 23 septembre 2021

  • « Loi de lutte contre la haine sur internet »
    Paris, le 17 mars 2020

  • « Le référé »
    Paris, le 29 novembre 2019

  • « Internet et presse écrite : liberté de communication et neutralité des réseaux »
    Paris, le 18 novembre 2019

  • « Le renoncement en droit public »
    Toulouse, le 10 octobre 2019

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  • « Procès climatiques en France : la grande attente »
    Paris, le 17 avril 2019

  • « La demande en appréciation de régularité : remède ou symptôme ? »
    Reims, le 25 février 2019

  • « Hommage à Jean-Jacques Bienvenu »
    Paris, le 25 janvier 2019

  • « Justice administrative et Constitution de 1958 »
    Paris, le 10 janvier 2019

  • « L'appel devant les cours administratives »
    Marseille, le 07 novembre 2018

  • « La liberté de manifestation »
    Paris, le 16 octobre 2018

  • « Le justiciable face à la justice administrative »
    Clermont-Ferrand, le 19 septembre 2018

  • « La protection des attentes légitimes en droit international, droits européens et droit public interne »
    Le Mans, le 10 avril 2018

  • « L’avenir du dualisme juridictionnel : Continuité ou rupture ? »
    Paris, le 30 mars 2018

  • « Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif »
    Poitiers, le 11 mai 2017

  • « Vers la justice administrative de demain ? »
    Paris, le 21 avril 2017

  • « Le juge et les questions de société »
    Paris, le 17 mars 2017

  • « L'arbitrage des personnes publiques »
    Paris, le 09 décembre 2016





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