Camille Broyelle

Professeur
Droit public.
Université Paris Panthéon-Assas

Centre de Recherche en Droit Administratif

Thèse

La responsabilité de l'État du fait des lois. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Yves Gaudemet.


Ouvrages

Camille Broyelle, Nathalie Sonnac, Xavier Genovesi, Didier Truchet, Emmanuel Dreyer, Baptiste Charvin et Serge Regourd, Indépendance et liberté des médias : [Dossier], Lextenso, 2024, 1636 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2023, 11e éd., Manuel, 577 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2022, 10e éd., Manuel, 566 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2021, 9e éd., Manuel, 560 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, 8e éd., Manuel, 548 p.

Camille Broyelle et Laurence Franceschini, Droit de la régulation audiovisuelle, LGDJ Lextenso, 2020, Systèmes, 196 p.

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Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 7e éd., Manuel, 536 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2018, 6e éd., Manuel, 514 p.

Camille Broyelle et Laurence Franceschini (dir.), La loi Bichet sur la distribution de la presse, 70 ans après : Journée d'études organisée le 21 février 2017 par le Centre d'études juridiques et économiques (CEJEM), le Centre d'Analyse et de Recherche Interdisciplinaire sur les Médias (CARISM), le Master II Droit de la communication et l'Insitut Français de Presse de l'université Paris II Panthéon-Assas, Éditions Panthéon-Assas, 2018, Colloques, 157 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 5e éd., Manuel, 495 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 2016, 4e éd., Manuel, 468 p.

Camille Broyelle, Laurent Aynès et Martine Behar-Touchais, Droit de la France, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Bibliothèque de l'association Henri Capitant, 107 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ Lextenso, 2015, 3e éd., Manuel, 464 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, Lextenso-éditions, 2013, 2e éd., Manuel, 424 p.

Camille Broyelle, Contentieux administratif, LGDJ, 2011, Manuel, 475 p.

Camille Broyelle, La responsabilité de l'État du fait des lois, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit public, 454 p.

Camille Broyelle, Rousseau et le constitutionnalisme contemporain, l'auteur, 1994, 66 p.

Camille Broyelle, La Responsabilité de l'Etat du fait des lois, l'auteur, 1993, 51 p.


Articles

Camille Broyelle, « La régulation audiovisuelle, une police administrative honteuse ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2023, p. 486 

Camille Broyelle, « Ce que le requérant veut, au fond », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2023, p. 1 

Camille Broyelle, « Les nouvelles frontières de la régulation audiovisuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, p. 119 

Camille Broyelle, « La loi « anti-Huawei » est conforme à la Constitution », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2021, p. 680 

Camille Broyelle, « Regard sur le référé-liberté à l'occasion de la crise sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2020, p. 1355 

Camille Broyelle et Judith Rochfeld, « Internet et presse écrite : liberté de communication et neutralité des réseaux », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 1, 2020, p. 23 

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Camille Broyelle et Judith Rochfeld, « L'autre mobilisation citoyenne pour le climat », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2019, p. 1850 

Camille Broyelle, « L'office du juge d'appel et les moyens », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2019, p. 690 

Camille Broyelle et Astrid Marais, « Libertés fondamentales », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, N° 12, 2018, p. NC 

Camille Broyelle, « L'indéfendable police du cinéma », Actualité juridique Droit administratif, N° 26, 2017, p. 1488 

Camille Broyelle, « Le pouvoir d'injonction du juge administratif », Revue française de droit administratif, N° 3, 2015, p. 441 

Camille Broyelle, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'imprévisibilité d'une interprétation jurisprudentielle de la loi », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2014, p. 2538 

Camille Broyelle, « Retour sur l'affaire Dieudonné », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2014, p. 473 

Camille Broyelle, Julien Boudon et Henri Oberdorff, « Chronique bibliographie », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 3, 2014, p. 841

Camille Broyelle, « Retour sur Dieudonné », Revue française de droit administratif, N° 3, 2014, p. 521 

Camille Broyelle, « La responsabilité de l'Etat du fait de la coutume internationale », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2011, p. 2482 

Camille Broyelle, « Les mesures ordonnées en référé », Revue française de droit administratif, N° 1, 2007, p. 73 

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