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Anne Rainaud

Maître de conférences HDR, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Le droit des risques industriels : à la recherche d'une branche du droit. Thèse soutenue en 1993 à Nice, sous la direction de Gilles Martin.


Ouvrages

Anne Rainaud et Jean-Luc Pissaloux (dir.), Les trente ans de la loi Littoral, L'Harmattan, 2017, 416 p.

Anne Rainaud (dir.), Ségrégation territoriale en France : manifestations et corrections, Mare & Martin, 2017, Droit & science politique, 264 p.


Articles

Anne Rainaud, « La "substantifique moelle" du panneau d'affichage d'un permis de construire et le recours des tiers », La revue foncière, N° 27, 2019, p. 6 et s

Anne Rainaud, Pascale Steichen, Cécile Laporte, Fanny Catroux et Florence Nicoud, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2019, Le Moniteur, N° 23, 2019, pp. 239-292

Anne Rainaud, « A la recherche d'un équilibre imparfait : terrorisme et libertés », Panser la guerre, Penser la paix, Paris, Pedone, 2019, p. NC

Anne Rainaud, « L'OIN Ecovallée Plaine du Var ou la fonctionnalisation d'un territoire, terreau d'ingéniérie territoriale », L'ingéniérie territoriale, Quels prolongements à la réforme territoriale ?, Paris, L'Harmattan, 2019, p. NC

Anne Rainaud, « La responsabilité des personnes publiques face au risque littoral : le cas de la tempête Xynthia », Mélanges Pr. Lavialle, Presses Universitaires de Toulouse, 2019, p. NC

Anne Rainaud, « La transition écologique : histoire juridique d'un concept d'avenir », La transition écologique et les collectivités territoriales : les réalisations entre réussites et difficultés, Le Moniteur, 2019, pp. 57-69

Voir plus

Anne Rainaud, Pascale Steichen, Florence Nicoud, Fanny Catroux et Cecile Laporte, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat, Antony (France), Le Moniteur, 2019, pp. 239-291

Anne Rainaud, Pascale Steichen, Cécile Laporte, Fanny Catroux et Florence Nicoud, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2018, Le Moniteur, N° 22, 2018, pp. 213-266

Anne Rainaud, « La faculté de régulariser l'illégalité d'un document d'urbanisme en application de l'article L 600-9 du code de l'urbanisme », La revue foncière, N° 21, 2018, p. 44 et s

Anne Rainaud, « L'installation des migrants sur un territoire communal : la problématique des camps en France », Ségrégation territoriale en France : manifestations et corrections, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 125-160

Anne Rainaud, Pascale Steichen, Cécile Laporte, Fanny Catroux et Florence Nicoud, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2017, Le Moniteur, N° 21, 2017, pp. 239-292

Anne Rainaud, « L'application mineure de la loi littoral au cas des rejets de l'usine de fabrication d'alumine de Gardanne dans le parc des calanques de Marseille », Les 30 ans de la loi littoral, Paris, L'Harmattan, 2017, pp. 101-115

Anne Rainaud, Pascale Steichen, Cecile Laporte, Fanny Catroux et Magali Mancia, « Protection de la nature, risques et environnement », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2016, Le Moniteur, N° 20, 2016, p. NC

Anne Rainaud, « Le marché de la croisière à Villefranche-sur-mer : le choix d'une communication sur le transport de loisirs ambivalente pour le territoire », Tourisme et concurrence entre territoires : stratégies publiques et privées, Les Cahiers Européens des Sciences Sociales, N° 8, 2016, pp. 63-79

Anne Rainaud, « Les certificats d'économie d'énergie: nature hybride d'un outil de l'Etat piloté par les acteurs économiques, », Revue Juridique de l'Environnement, N° 1, 2016, pp. 105-121

Anne Rainaud, Pascale Steichen, Magali Mancia, Cécile Laporte, Fanny Catroux et Rainaud Anne, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2015, Paris, Le moniteur, 2016, p. NC

Anne Rainaud, « Les contrats locaux de sécurité », Les politiques publiques locales de sécurité intérieure, Paris, L'Harmattan, 2015, pp. 225-238

Anne Rainaud, « Les fichiers de police ou le difficile équilibre entre ordre et libertés dans la société de l'informatique », in PUAM (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2013, 2014, p. NC

Anne Rainaud, « Politique de la ville et éducation dans les territoires défavorisés, outils et méthodes de réduction des inégalités des territoires », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2014, p. 70 et s

Anne Rainaud, « Ethique et code de bonne conduite en matière de sécurité privée », in PUAM (dir.), Quel avenir pour la sécurité privée ? La refonte de la loi du 12 juillet 1983, Aix-Marseille, 2013, pp. 103-113

Anne Rainaud, « Le Conseil d’Etat, les antennes relais de téléphonie mobile et l’acceptation sociale du risque », Riseo : risques études et observations, N° 2, 2012, p. NC

Anne Rainaud, « Commentaire d'arrêt Conseil d'Etat, Ass., 3 oct. 2008, Commune d'Annecy, Droit de participation : article 7 de la Charte de l'environnement », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, N° 15, 2009, p. NC

Anne Rainaud, « Commentaire d'arrêt Cour de justice des Communautés Européennes, 3 septembre 2008, Affaires Yassin Abdullah Kadi et Al Barakaat International Foundation/ Conseil et Commission », Revue Générale de Droit International Public, N° 4, 2008, pp. 928-940

Anne Rainaud, « L’approche européenne du droit international », Droit international et diversité des cultures juridiques, Pedone, 2008, p. 297 et s

Anne Rainaud, « La Commission bilatérale du Timor-Leste : une certaine conception de la justice en tant qu'instrument de la paix au Timor leste et en Indonésie », in Collection de l'UMR de droit comparé de Paris I/CNRS UMR 8103, CERDIN (dir.), Les juridictions pénales internationalisées, 2006, pp. 241-264

Anne Rainaud, « La liberté de réunion n'a pas, en détention, la même portée qu'à l'extérieur », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1579

Anne Rainaud, « Réflexion sur l’usage de la force, le droit et les opérations de maintien de la paix », Perspectives internationales et européennes, N° 1, 2005, p. NC

Anne Rainaud, « Commentaire d'arrêt CEDH, affaire PY contre France, Etude sur les restrictions à l'exercice du droit de vote en Nouvelle Calédonie », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2005, p. NC

Anne Rainaud, « La prise en charge par l’éducation nationale de l’enseignement de la défense, aspects juridiques », in C2SD (dir.), L’enseignement de la défense dans le second degré suite à la réforme du service national, 2004, p. NC

Anne Rainaud, « Les aléas du débit de l’eau face à la rigueur financière du Protocole additionnel à la Convention relative à la protection du Rhin contre les chlorures : arbitrage sur la liquidation des comptes opposant les Pays-Bas et la France, », Revue Quebecoise de Droit International, 2004, p. NC

Anne Rainaud, « Le permis de démolir », Droit et ville, N° 52, 2001, p. 117 et s

Anne Rainaud, « Introduction à la problématique juridique de la radioprotection en droit international », Radioprotection et droit nucléaire, Stratégies énergétiques, Biosphère et Société, 1998, p. NC


Autres

Anne Rainaud, Changement climatique; Couche d'ozone; Certificat d'économie d'énergie; Santé et environnement, in J. L. Pissaloux (dir.), Dictionnaire encyclopédique Collectivités territoriales et développement durable, Lavoisier, pp. Lavoisier, 89-92, 93-97, 141-145, 439-444

Anne Rainaud, Commentaire d'arrêt CEDH affaire Ramirez Sanchez contre France, requête n° 59450/00, 27 janvier 2005

Anne Rainaud, La conférence de Bali

Anne Rainaud, Danilo Comba, Celine Bada, Michel Djimgou Djomeni, Armelle Gouritin, Marion Lemoine, Dorothée Lobry et Abdoulaye Moussa, La conférence de Copenhague

Anne Rainaud, Le protocole de Kyoto

Actualités Publications Communications
  • « L’autorité et la sécurité »
    Nice, le 02 décembre 2021

  • « Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique »
    Nice, le 08 octobre 2020

  • « Constitution et droit des collectivités territoriales »
    Nice, le 14 novembre 2019

  • « La transition écologique et les collectivités territoriales »
    Lyon, le 21 mars 2019

  • « Ségrégation territoriale en France »
    Nice, le 25 janvier 2017




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