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Charles Fortier

Professeur, Droit public.

Thèse

L'organisation de la liberté de la recherche en France : étude de droit public. Thèse soutenue en 2004 à Dijon, sous la direction de Bertrand Mathieu.


Ouvrages

Charles Fortier, Droit de la fonction publique, Dalloz, 2020, Les Mémentos Dalloz, 286 p.

Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ? [colloque, 11 et 12 juillet 2013, Besançon, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 352 p.

Charles Fortier (dir.), Université, universités : [actes du colloque organisé les 22 et 23 octobre 2009 à Besançon], Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, 2010, Thèmes et commentaires, 461 p.


Articles

Charles Fortier, « De la protection fonctionnelle à la protection des fonctions », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2021, p. 1

Charles Fortier, « La dynamique statutaire du contrat de fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 65

Charles Fortier, « Les bonnes résolutions des lignes directrices de gestion », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2020, p. 1

Charles Fortier, « Le renforcement du dispositif de participation des chercheurs publics à l'innovation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2019, p. 1278

Charles Fortier, « Disputatio à l'AJDA : sale temps pour l'universitaire-parlementaire ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2019, p. 545

Charles Fortier, « La déontologie des agents publics ne se codifie pas », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2019, p. 61

Voir plus

Charles Fortier, « Réforme de la fonction publique : bonne année ! », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2019, p. 1

Charles Fortier, « Le « référent » : question(s) d'autorité », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2018, p. 1

Charles Fortier, « Vers un régime juridique de la diffamation propre aux universitaires », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2017, p. 2097

Charles Fortier, « Recrutements universitaires et conflits d'intérêts : les vicissitudes du double corps », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2017, p. 265

Charles Fortier, « De la déontologie des fonctionnaires à la spécialisation des fonctions publiques », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2017, p. 1

Charles Fortier, « Retour sur la sélection en master », Recueil Dalloz, N° 9, 2016, p. 536

Charles Fortier, « 20 ans, une nouvelle robe », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2016, p. 125

Charles Fortier, « Laïcité, liberté chérie », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 1

Charles Fortier, « « Mesures d'ordre intérieur » : de la clarification à la dénaturation », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 39

Charles Fortier, « Recrutement universitaire : accélérer le changement », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2015, p. 287

Charles Fortier, « La prorogation d'une suspension de fonctions est conditionnée à l'engagement de l'action disciplinaire dans un délai raisonnable », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2015, p. 85

Charles Fortier, « Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle », in Boris Bernabé (dir.), L'avènement juridique de la victime, Paris, La documentation française, 2015, pp. 93-106

Charles Fortier, « Pour une clarification du régime juridique des décisions du CNU en matière de recrutement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2014, p. 697

Charles Fortier, « Le couronnement de l'arrêt Lebon : le choix de la sanction disciplinaire fait l'objet d'un contrôle plein du juge administratif », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2014, p. 5

Charles Fortier, « Les universités dans la loi du 22 juillet 2013 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2013, p. 2251

Charles Fortier, « Le blâme, infligé hors du contrôle du juge », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2013, p. 335

Charles Fortier, « La qualification nationale aux fonctions universitaires, ou la faillite du CNU », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2013, p. 62

Charles Fortier, « La (grande) liberté du Gouvernement sur les nominations aux emplois supérieurs... et la (grande) liberté d'interprétation du Conseil d'État ! », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2012, p. 310

Charles Fortier, « La réforme de l'Université à l'épreuve de la non-réforme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2010, p. 299

Charles Fortier, « Vie commune stable et durable : de l'intérêt de se marier lorsqu'on est fonctionnaire... », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2010, p. 258

Charles Fortier, « Décentralisation universitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2009, p. 2089

Charles Fortier, « Faute personnelle en service : quelle(s) responsabilité(s) ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 326

Charles Fortier, « Pas de cumul de rémunérations pour les doctorants sous contrat ! », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 300

Charles Fortier, « L'inégalité des agrégés de l'enseignement supérieur devant l'accès au corps des professeurs d'université », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2008, p. 6

Charles Fortier, « Recrutement des enseignants-chercheurs : l'occasion manquée », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 225

Charles Fortier, « L'annulation des résultats d'un concours pour manquement au principe d'égalité de traitement des candidats », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2007, p. 134

Charles Fortier, « Soumission au juge judiciaire d'un agent contractuel d'une personne publique affecté à un SPA », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 14

Charles Fortier, « Une révocation maintenue contre l'« avis » du conseil de discipline de recours », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 31

Charles Fortier, « Le défi de la continuité du service public de l'éducation nationale : assurer les remplacements », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2006, p. 1822

Charles Fortier, « L'employé recruté par une commune pour la gestion de son domaine privé est un agent de droit privé », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2001, p. 5

Charles Fortier, « La consolidation juridique du lien fonction publique - service public : éléments pour une définition matérielle de l'agent public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 1999, p. 291

Actualités Publications Communications
  • « La loi de transformation de la fonction publique : l’avènement d’un nouveau modèle ? »
    Montpellier, le 31 janvier 2020

  • « La gouvernance »
    Besançon, le 04 octobre 2018

  • « Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié »
    Orléans, le 08 décembre 2017

  • « Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche »
    Poitiers, le 09 novembre 2017

  • « Qui a peur des chercheurs en droit ? »
    Paris, le 17 mars 2017

  • Voir plus

  • « L'avènement juridique de la victime »
    le 12 avril 2013

  • « Être enseignant-chercheur en droit public aujourd’hui »
    St Martin d’Hères, le 16 septembre 2011





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