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Charles Fortier

UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion
45 D, avenue de l'observatoire
25030 Besançon Cedex

Charles Fortier

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

La gouvernance

jeudi 4 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Poincelot et Laurence Godard du CREGO, Sylvain Béal, CRESE, Christophe Geslot et Grégoire Leray du CRJFC

Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié

vendredi 8 décembre 2017

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans

Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche

jeudi 9 novembre 2017

Colloque international

Qui a peur des chercheurs en droit ?

vendredi 17 mars 2017

Comment lutter en France contre les stratégies de poursuites-baillons ?

Journée d'étude organisée par la Conférence des doyens de droit et science politique.


Parutions



Publications

Ouvrages

Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 352 p.

Charles Fortier (dir.), Université, universités : [actes du colloque organisé les 22 et 23 octobre 2009 à Besançon], Dalloz, 2010, Thèmes et commentaires, 461 p.

Charles Fortier, L' organisation de la liberté de la recherche en France : étude de droit public, ANRT [diffusion/distribution], 2005, Lille-thèses

Charles Fortier, L'organisation de la liberté de la recherche en France : étude de droit public, 2005, 601 p.

Articles

Charles Fortier, « Le « référent » : question(s) d'autorité », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2018, p. 1

Charles Fortier, « Vers un régime juridique de la diffamation propre aux universitaires », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2017, p. 2097

Charles Fortier, « Recrutements universitaires et conflits d'intérêts : les vicissitudes du double corps », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2017, p. 265

Charles Fortier, « De la déontologie des fonctionnaires à la spécialisation des fonctions publiques », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2017, p. 1

Charles Fortier, « Retour sur la sélection en master », Recueil Dalloz, N° 9, 2016, p. 536

Charles Fortier, « 20 ans, une nouvelle robe », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2016, p. 125

Charles Fortier, « Laïcité, liberté chérie », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 1

Charles Fortier, « « Mesures d'ordre intérieur » : de la clarification à la dénaturation », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 39

Charles Fortier, « Recrutement universitaire : accélérer le changement », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2015, p. 287

Charles Fortier, « La prorogation d'une suspension de fonctions est conditionnée à l'engagement de l'action disciplinaire dans un délai raisonnable », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2015, p. 85

Charles Fortier, « Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle », in Boris Bernabé (dir.), L'avènement juridique de la victime, Paris, La documentation française, 2015, p. 93-106

Charles Fortier, « Pour une clarification du régime juridique des décisions du CNU en matière de recrutement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2014, p. 697

Charles Fortier, « Le couronnement de l'arrêt Lebon : le choix de la sanction disciplinaire fait l'objet d'un contrôle plein du juge administratif », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2014, p. 5

Charles Fortier, « Les universités dans la loi du 22 juillet 2013 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2013, p. 2251

Charles Fortier, « Le blâme, infligé hors du contrôle du juge », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2013, p. 335

Charles Fortier, « La qualification nationale aux fonctions universitaires, ou la faillite du CNU », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2013, p. 62

Charles Fortier, « La (grande) liberté du Gouvernement sur les nominations aux emplois supérieurs... et la (grande) liberté d'interprétation du Conseil d'État ! », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2012, p. 310

Charles Fortier, « La réforme de l'Université à l'épreuve de la non-réforme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2010, p. 299

Charles Fortier, « Vie commune stable et durable : de l'intérêt de se marier lorsqu'on est fonctionnaire... », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2010, p. 258

Charles Fortier, « Décentralisation universitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2009, p. 2089

Charles Fortier, « Faute personnelle en service : quelle(s) responsabilité(s) ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 326

Charles Fortier, « Pas de cumul de rémunérations pour les doctorants sous contrat ! », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 300

Charles Fortier, « L'inégalité des agrégés de l'enseignement supérieur devant l'accès au corps des professeurs d'université », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2008, p. 6

Charles Fortier, « Recrutement des enseignants-chercheurs : l'occasion manquée », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 225

Charles Fortier, « L'annulation des résultats d'un concours pour manquement au principe d'égalité de traitement des candidats », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2007, p. 134

Charles Fortier, « Soumission au juge judiciaire d'un agent contractuel d'une personne publique affecté à un SPA », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 14

Charles Fortier, « Une révocation maintenue contre l'« avis » du conseil de discipline de recours », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 31

Charles Fortier, « Le défi de la continuité du service public de l'éducation nationale : assurer les remplacements », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2006, p. 1822

Charles Fortier, « L'employé recruté par une commune pour la gestion de son domaine privé est un agent de droit privé », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2001, p. 5

Charles Fortier, « La consolidation juridique du lien fonction publique - service public : éléments pour une définition matérielle de l'agent public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 1999, p. 291


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