Charles Fortier

Professeur
Droit public.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Thèse

L'organisation de la liberté de la recherche en France - Étude de droit public. Thèse soutenue en 2004 à Université de Bourgogne, sous la direction de Bertrand Mathieu, membres du jury : Bertrand Mathieu [Directeur de la thèse], Yves Jégouzo [Rapporteur], Ferdinand Mélin-Soucramanien [Rapporteur], Gérald Simon [Président] et Gilles Bertrand [Examinateur].


Ouvrages

Charles Fortier, Anne-Laure Cassard-Valembois et Marie-Odile Peyroux-Sissoko (dir.), Pouvoir et contre-pouvoirs : mélanges en l'honneur du professeur Bertrand Mathieu, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2023, 715 p.

Charles Fortier, Droit de la fonction publique, Dalloz, 2022, 2e éd., Les Mémentos Dalloz, 304 p.

Charles Fortier, Cécile Chaussard et David Jacotot (dir.), Le sport au carrefour des droits : mélanges en l'honneur de Gérald Simon, LexisNexis, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 579 p.

Charles Fortier, Droit de la fonction publique, Dalloz, 2020, Les Mémentos Dalloz, 286 p.

Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ? [colloque, 11 et 12 juillet 2013, Besançon], Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 352 p.

Charles Fortier (dir.), Université, universités : [actes du colloque organisé les 22 et 23 octobre 2009 à Besançon], Dalloz et de Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, 2010, Thèmes et commentaires, 461 p.


Articles

Charles Fortier, « Expression universitaire, liberté, déontologie – Hommage au professeur Mathieu », in Anne-Laure Cassard-Valembois, Charles Fortier, Marie-Odile Peyroux-Sissoko (dir.), Pouvoir et contre-pouvoirs - Mélanges en l’honneur du professeur Bertrand Mathieu, LGDJ, 2023, pp. 233-237

Charles Fortier, « Le droit de l’activité professionnelle », in Christophe Roux, Christophe Testard (dir.), Aux confins du droit administratif, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - LGDJ Lextenso, 2023, pp. 233-253

Charles Fortier, « Le régime français de l’alerte – Éléments de cadrage », in Gwenola Bargain, Christina Koumpli (dir.), L’avenir de la protection des lanceurs d’alerte dans l’Union européenne, Mare & Martin, 2023, pp. 17-32

Charles Fortier, Sylvain Niquège, Alexis Zarca, Emmanuelle Marc et Laurent Seurot, « Au revoir, et merci ! », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2022, p. 313 

Charles Fortier, « Le concours, du principe à la marginalisation », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2022, p. 249

Charles Fortier, « 2021 : travaillisation accrue et statut codifié », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2022, p. 1 

Voir plus

Charles Fortier, « Petit ramonage pour la flamme des 25 bougies », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2021, p. 121

Charles Fortier, « De la protection fonctionnelle à la protection des fonctions », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2021, p. 1 

Charles Fortier, « La loi du 6 août 2019, ou comment développer le statut "en même temps" que le contrat », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2021, pp. 111-120

Charles Fortier, « La dynamique statutaire du contrat de fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 65 

Charles Fortier, « Les bonnes résolutions des lignes directrices de gestion », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2020, p. 1 

Charles Fortier, « Le renforcement du dispositif de participation des chercheurs publics à l'innovation », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2019, p. 1278 

Charles Fortier, « Disputatio à l'AJDA : sale temps pour l'universitaire-parlementaire ! », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2019, p. 545 

Charles Fortier, « La déontologie des agents publics ne se codifie pas », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2019, p. 61 

Charles Fortier, « Réforme de la fonction publique : bonne année ! », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2019, p. 1 

Charles Fortier, « Obligation d'impartialité et prévention des conflits d'intérêts : les sauves apparences d'un couple mal assorti », in Alexis Zarca (dir.), Le travailleur obligé. Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié, Dalloz, 2019, pp. 171-182

Charles Fortier, « Le « référent » : question(s) d'autorité », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2018, p. 1 

Charles Fortier, « Ces colosses aux pieds d’argile… – Synthèse des actes », in Emmanuel Aubin, Emmanuel-Pie Guiselin (dir.), Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche, Poitiers, 2018, pp. 269-279

Charles Fortier et Camille Fernandes, « Les sources du droit de l'enseignement supérieur », in Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, LGDJ|Lextenso, 2018, pp. 49-100

Charles Fortier, « Vers un régime juridique de la diffamation propre aux universitaires », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2017, p. 2097 

Charles Fortier, « Recrutements universitaires et conflits d'intérêts : les vicissitudes du double corps », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2017, p. 265 

Charles Fortier, « De la déontologie des fonctionnaires à la spécialisation des fonctions publiques », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2017, p. 1 

Charles Fortier, « Retour sur la sélection en master », Recueil Dalloz, N° 9, 2016, p. 536 

Charles Fortier, « 20 ans, une nouvelle robe », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2016, p. 125 

Charles Fortier, « Laïcité, liberté chérie », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 1 

Charles Fortier, « Le recrutement des universitaires en France, ou le mouvement perpétuel », Ius Publicum network review, N° 1, 2016, pp. 1-29

Charles Fortier, « « Mesures d'ordre intérieur » : de la clarification à la dénaturation », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 39 

Charles Fortier, « Le cas de la France : du statut général des fonctionnaires à un code général des relations professionnelles ? », in Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon, Stéphanie Perrenoud (dir.), Le droit de la relation de travail à la croisée des chemins : convergences et divergences entre le droit privé du travail et le droit de la fonction publique, Schulthess, 2016, pp. 391-411

Charles Fortier, « Le recrutement des universitaires en France, ou le mouvement perpétuel », in Roberto Cavallo Perin, Gabriella M. Racca, Carla Barbati (dir.), Il reclutamento universitaire in Europa - The Academic Recruitment in Europe, Napoli, Editoriale Scientifica, 2016, pp. 97-117

Charles Fortier, « Recrutement universitaire : accélérer le changement », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2015, p. 287 

Charles Fortier, « La prorogation d'une suspension de fonctions est conditionnée à l'engagement de l'action disciplinaire dans un délai raisonnable », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2015, p. 85 

Charles Fortier, « Le Conseil d’État, juge du recrutement des universitaires », in Jacques Caillosse, Olivier Renaudie (dir.), Le Conseil d'État et l'Université, Dalloz, 2015, pp. 47-67

Charles Fortier, « Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle », in Boris Bernabé (dir.), L'avènement juridique de la victime, Paris, La documentation française, 2015, pp. 93-106

Charles Fortier, « Pour une clarification du régime juridique des décisions du CNU en matière de recrutement », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2014, p. 697 

Charles Fortier, « La "fonction publique" francese naviga a vista? », Ius Publicum network review, N° 2, 2014, pp. 1-21

Charles Fortier, « Le couronnement de l'arrêt Lebon : le choix de la sanction disciplinaire fait l'objet d'un contrôle plein du juge administratif », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2014, p. 5 

Charles Fortier, « La fonction publique française, le bateau ivre ? », in Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, Dalloz, 2014, pp. 1-12

Charles Fortier, « Université(s) », in Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Initiation au droit – Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ - Lextenso, 2014, pp. 318-322

Charles Fortier, « Les universités dans la loi du 22 juillet 2013 », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2013, p. 2251 

Charles Fortier, « Le blâme, infligé hors du contrôle du juge », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2013, p. 335 

Charles Fortier, « La qualification nationale aux fonctions universitaires, ou la faillite du CNU », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2013, p. 62 

Charles Fortier, « La (grande) liberté du Gouvernement sur les nominations aux emplois supérieurs... et la (grande) liberté d'interprétation du Conseil d'État ! », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2012, p. 310 

Charles Fortier, « Un personnel d’État affecté au mouvement sportif : les conseillers techniques sportifs », in Gérald Simon (dir.), Le soutien public au sport, LexisNexis, 2012, pp. 71-136

Charles Fortier, « L’identité du droit français de la fonction publique – Le statut, spécificité irréductible du droit public du travail », in Xavier Bioy (dir.), L’identité du droit public, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, pp. 105-126

Charles Fortier, « La réforme de l'Université à l'épreuve de la non-réforme », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2010, p. 299 

Charles Fortier, « Vie commune stable et durable : de l'intérêt de se marier lorsqu'on est fonctionnaire... », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2010, p. 258 

Charles Fortier, « L’abus du contrat aidé, la loi et la jurisprudence Berkani : une nouvelle schizophrénie contentieuse », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2010, pp. 64-65

Charles Fortier, « Autonomie, hétéronomie de l’Université », in Charles Fortier (dir.), Université, universités, Dalloz, 2010, p. NC

Charles Fortier, « Décentralisation universitaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 38, 2009, p. 2089 

Charles Fortier, « Faute personnelle en service : quelle(s) responsabilité(s) ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 326 

Charles Fortier, « Pas de cumul de rémunérations pour les doctorants sous contrat ! », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2009, p. 300 

Charles Fortier, « Commentaire de l'article L. 329-1 relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs », in Étienne Vergès (dir.), Code de la recherche, LexisNexis - Litec, 2009, pp. 717-723

Charles Fortier, « La liberté du chercheur public », in Jacques Larrieu (dir.), Qu’en est-il du droit de la recherche ?, LGDJ - Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2009, pp. 113-129

Charles Fortier, « L'inégalité des agrégés de l'enseignement supérieur devant l'accès au corps des professeurs d'université », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2008, p. 6 

Charles Fortier, « Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements », in Gérald Simon (dir.), Le stade et le droit, Dalloz, 2008, pp. 31-46

Charles Fortier, « La garantie de continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs : fin de l’exception française ? Commentaire de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2007, pp. 1635-1662

Charles Fortier, « Recrutement des enseignants-chercheurs : l'occasion manquée », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 225 

Charles Fortier, « L'annulation des résultats d'un concours pour manquement au principe d'égalité de traitement des candidats », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2007, p. 134 

Charles Fortier, « Soumission au juge judiciaire d'un agent contractuel d'une personne publique affecté à un SPA », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 14 

Charles Fortier, « Une révocation maintenue contre l'« avis » du conseil de discipline de recours », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 31 

Charles Fortier, « Le défi de la continuité du service public de l'éducation nationale : assurer les remplacements », Actualité juridique Droit administratif, N° 33, 2006, p. 1822 

Charles Fortier, « Qui décide en matière de bioéthique ? L’apport de la loi du 6 août 2004 », Revue générale de droit médical, N° 17, 2005, pp. 181-203

Charles Fortier, « L'employé recruté par une commune pour la gestion de son domaine privé est un agent de droit privé », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2001, p. 5 

Charles Fortier, « La consolidation juridique du lien fonction publique - service public : éléments pour une définition matérielle de l'agent public », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 1999, p. 291 

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