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Stéphanie Renard

Maître de conférences HDR, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-présidente Vie des Campus, en charge de la santé, du handicap et de la politique documentaire

Thèse

L'ordre public sanitaire (étude de droit public interne). Thèse soutenue en 2008 à Rennes 1, sous la direction de Marie-Laure Moquet-Anger.


Ouvrages

Stéphanie Renard et Éric Péchillon (dir.), L'inapplication de la règle de droit : exploration des contours d'un phénomène mal connu, Mare & Martin, 2020, Droit & science politique, 283 p.

Stéphanie Renard (dir.), La dématérialisation des procédures administratives, mare & martin, 2017, Collection Droit public, 137 p.

Stéphanie Renard, Isabelle Génot Pok et Philippe Jean (dir.), Droits des patients et des résidents des établissements sanitaires et médico-sociaux : patients hospitalisés, personnes âgées en maison de retraite, personnes handicapées en établissements, Éd. Weka, 2013, 554 p.

Stéphanie Renard, Le dossier médical : guide pour la tenue, la protection et la communication des informations personnelles de santé, Éd. Weka, 2010, 188 p.

Stéphanie Renard, L'ordre public sanitaire : (étude de droit public interne), 2008, 749 p.


Articles

Stéphanie Renard, « Histoire de la loi du 4 mars 2002, vingt ans après », Revue générale de droit médical, 2022, pp. 1-14

Stéphanie Renard et Muriel Rebourg, « Confinement obligatoire pour les personnes âgées: des libertés individuelles niées, une autonomie décisionnelle bafouée », Lettre d’information de l’Institut de la longévité, des vieillesses et du vieillissement, N° 20, 2021, p. 10

Stéphanie Renard, « Concours des polices administratives », Répertoire de police administrative, 2021, p. NC

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « L'ordre public, la police administrative, l'enfant et le sexe », L'enfant et le sexe, Paris, Dalloz, 2021, pp. 221-230

Stéphanie Renard, « La carence fautive de l’État », in Dalloz (dir.), L’affaire du Médiator. 2010-2020 : 10 ans après, 2021, pp. 87-98

Stéphanie Renard, « La contribution du droit souple au maintien de l’ordre public sanitaire : l’expérience française de la lutte contre le covid-19 entre mars et septembre 2020 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2021, pp. 31-39

Voir plus

Stéphanie Renard, « La pré-majorité sanitaire », Jeunesse et vulnérabilité. Actes de la recherche JEUVUL, 2021, pp. 225-234

Stéphanie Renard et Mickaël Lavaine, « Le Droit public de la jeunesse: une fabrique du citoyen? », in Dorothée Guérin (dir.), Jeunesse et Droit par le prisme de la vulnérabilité, Paris, LexisNexis, 2021, pp. 19-29

Stéphanie Renard, « Directives anticipées en psy : ce que dit le droit », Santé Mentale, N° 245, 2020, pp. 72-76

Stéphanie Renard, « Regard publiciste sur l’ordre public et le contrat », Revue des contrats, N° 116, 2020, p. 107

Stéphanie Renard, « Ordre public et santé publique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2020, pp. 336-339

Stéphanie Renard, « Coronavirus - Précisions du Conseil d'Etat sur le rôle de la police municipale dans la lutte contre les épidémies », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2020, p. 175

Stéphanie Renard, « L'application d'une loi inconstitutionnelle engage la responsabilité de l'État - Un cadeau de fin d'année pour les collectivités ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2020, p. 214

Stéphanie Renard, « Coronavirus, urgence sanitaire et police locale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2020, p. 112

Stéphanie Renard, « Les polices sanitaires du maire », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2020, p. 143

Stéphanie Renard, « Covid-19 : mais qu'a fait la police ? », Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2020, p. NC

Stéphanie Renard, « Covid-19 et libertés : du collectif vers l’intime », Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2020, p. NC

Stéphanie Renard et Muriel Rebourg, « De l’éventualité d’une prolongation du confinement spécifique aux personnes âgées : que sommes-nous prêts à sacrifier ? », Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2020, p. NC

Stéphanie Renard, « Le Covid-19 entre au Conseil d’État (obs. sous CE, ord., 22 mars 2020, n° 439674, Confinement total) », Revue droit et santé, 2020, pp. 366-368

Stéphanie Renard et Muriel Rebourg, « Le droit aux relations personnelles des résidents d’EHPAD dans le contexte du covid-19 », La Semaine juridique - édition générale, 2020, p. act 749

Stéphanie Renard et Maxime Lei, « Le port du masque en extérieur peut-il être rendu obligatoire de manière générale ? » (comm. sous TA Strasbourg, 2 sept. 2020, n° 2005349 et CE, ord., 6 sept. 2020, n° 443750) », Revue droit et santé, 2020, pp. 1138-1144

Stéphanie Renard, « Les normes implicites à l'inapplication de la règle de droit », L'inapplication de la règle de droit (Exploration d'un phénomène mal connu), dir. S. Renard et E. Péchillon, Mare & Martin, 2020, p. NC

Stéphanie Renard, « L’état d’urgence sanitaire : droit d’exception et exceptions au droit », Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2020, p. NC

Stéphanie Renard, « Police de l'urgence sanitaire », Répertoire de police administrative, 2020, p. NC

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Police des baignades : la mention « baignade interdite » constitue – parfois – une information appropriée du public (note note CE, 22 nov. 2019, n° 422655) », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2020, p. 152

Stéphanie Renard, « Urgence sanitaire », Revue générale de droit médical, 2020, pp. 23-41

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Élargissement de la justiciabilité des actes de droit souple : une extension bienvenue du recours pour excès de pouvoir (obs. sous CE, 12 juin 2020, GISTI, n°418142) », L'actualité juridique . Collectivités territoriales (AJ-CT), 2020, p. 523

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Produits illicites à l'hôpital : que dit le droit ? », Santé Mentale, N° 237, 2019, pp. 76-79

Stéphanie Renard, « 6 – 3 ≠ 6. La sanction de l’inexécution d’une sanction passée ne peut inclure l’exécution de la sanction inexécutée », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, pp. 413-415

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Hospitalisation sous contrainte : la bonne foi de l'autorité de police n'écarte pas la faute », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, pp. 514-516

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « La fuite de données confidentielles », Santé Mentale, 2019, p. 10

Stéphanie Renard, « La police sanitaire aux temps de la précaution », Revue de droit sanitaire et social, 2019, pp. 463-473

Stéphanie Renard, « Le maire et la réglementation sanitaire », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, p. 390

Stéphanie Renard, « Ordre public sanitaire : agir peut ne pas suffire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, pp. 199-203

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Le dépôt et la restitution des biens de valeur du patient », Santé Mentale, N° 232, 2018, p. 15

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « L'accès au dossier médical, un droit fondamental du patient », Santé Mentale, N° 228, 2018, p. 10

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Le patient peut-il refuser un traitement médicamenteux ? », Santé Mentale, N° 225, 2018, pp. 68-72

Stéphanie Renard, « La minorité, une notion juridique mal adaptée à la santé mentale. », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 82, 2018, pp. 257-262

Stéphanie Renard, « De nouvelles précisions sur le régime de l'acte obtenu par fraude (CE, 16 août 2018) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018, p. 2258

Stéphanie Renard, « Du devoir du juge de l'excès de pouvoir de lutter contre l'occultation du droit (CE, 3 oct. 2018) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018, p. 2326

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « L'accès au dossier médical : spécificités en psychiatrie », Santé Mentale, 2018, p. 10

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Le juge et la liberté thérapeutique », Santé Mentale, 2018, p. 6

Stéphanie Renard et Dorothée Guerin, « Réflexions sur la jeunesse en droit de la santé », Revue de droit sanitaire et social, 2018, pp. 106-118

Stéphanie Renard, « Silence, on pique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, pp. 449-452

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Accès au dossier médical du mineur », Santé Mentale, 2017, p. NC

Stéphanie Renard et Eric Péchillon, « Le droit de vote des personnes hospitalisées en psychiatrie », Santé Mentale, 2017, p. NC

Stéphanie Renard, « Neutralité des élèves en formation paramédicale : une clarification subtile mais bienvenue », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, p. NC

Stéphanie Renard, « Quel droit pour la dématérialisation des procédures administratives ? », La dématérialisation des procédures administratives, Paris, Mare et Martin, 2017, pp. 11-32

Stéphanie Renard, « Seuils d'âge en droit de la santé », Actualité juridique. Famille, 2017, p. NC

Stéphanie Renard, « Qu'est-ce qu'une faute médicale au sens de la jurisprudence administrative? », Responsabilités des personnels de santé, Weka, 2015, p. NC

Stéphanie Renard, « Une faute civile peut-elle être présumée ? », Responsabilités des personnes de santé, Paris, Weka, 2015, p. NC

Stéphanie Renard, « L'acte administratif obtenu par fraude », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2014, p. 782

Stéphanie Renard, « L'acte administratif obtenu par fraude. Un acte créateur de droits précaires », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2014, pp. 782-789

Stéphanie Renard, « Les personnes en fin de vie », Guide des responsabilités juridiques et professionnelles des personnels des établissements de santé, Weka, 2013, p. NC

Stéphanie Renard, « Quelle légitimité pour la nouvelle gouvernance universitaire ? », La mutation de la gouvernance des universités en France et en Italie, Naples, Editoriale Scientifica Napoli, 2013, pp. 73-96

Stéphanie Renard, « Le droit à des soins de qualité », Guide des responsabilités juridiques et professionnelles des personnels des établissements de santé, Weka, 2012, p. NC

Stéphanie Renard, « Note sous CC, 11 juin 2010, n° 2010-2 QPC, Mme Viviane L. », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2045, 2011, p. NC

Stéphanie Renard, « La personne de confiance : pour quoi faire ? », La Lettre des professionnels de santé, 2011, pp. 13-15

Stéphanie Renard, « Le droit à l'information médicale », Guide des responsabilités juridiques et professionnelles des personnels des établissements de santé, Weka, 2011, p. NC

Stéphanie Renard, « Un médecin sanctionné pour avoir délivré des remèdes illusoires, note sous CE, 30 mai 2011, n° 339496 », La Lettre des professionnels de santé, 2011, pp. 4-5

Stéphanie Renard, « Note sous CAA Marseille, 25 juin 2009, Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La-Seyne-sur-Mer, n° 07MA02024 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2209, 2010, pp. 19-20

Stéphanie Renard, « Note sous CAA Paris, 4 mars 2009, n° 07PA00866 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2209, 2010, pp. 19-20

Stéphanie Renard, « Note sous CAA Nantes, 15 oct. 2009, Gadouche, n° 09NT00165 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2186, 2010, p. NC

Stéphanie Renard, « Note sous CE, 2 sept. 2009, n° 292783, Peignien », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2186, 2010, p. NC

Stéphanie Renard, « Confidentialité et secret en établissement de santé », La Lettre des professionnels de santé, 2010, pp. 7-10

Stéphanie Renard, « L'appréciation de la perte de chance liée à la faute médicale à l'hôpital », La Lettre des professionnels de santé, 2010, pp. 4-5

Stéphanie Renard, « La Cour de cassation et l'obligation d'information des patients », La Lettre des professionnels de santé, 2010, pp. 4-5

Stéphanie Renard, « Mesures d'ordre intérieur et personnel hospitalier », La Lettre des professionnels de santé, 2010, pp. 7-10

Stéphanie Renard, « Note sous CAA Lyon, 10 juin 2008, M. et Mme X c. Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, n° 05LY01218 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2083, 2009, pp. 31-33

Stéphanie Renard, « Note sous CAA Paris, 6 oct. 2008, M.et Mme L. c. AP-HP de Paris, n° 07PA03630 et 07PA03717 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2083, 2009, pp. 29-30

Stéphanie Renard, « Note sous CE, 6 août 2008, AP-HM, n° 301012 et 312696 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2083, 2009, pp. 26-27

Stéphanie Renard, « Note sous CE, 6 août 2008, Consorts d'H. c. AP-HP, n° 294453 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2083, 2009, pp. 27-29

Stéphanie Renard, « Note sous Cass. civ. 1ère, 8 juill. 2008, Époux X., n° 07-12.159 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2083, 2009, pp. 30-31

Stéphanie Renard, « Grippe A/H1N1 : le dispositif de réponse sanitaire à la menace pandémique », La Lettre des professionnels de santé, 2009, pp. 7-11

Stéphanie Renard, « Pour la réforme de l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux », La Lettre des professionnels de santé, 2009, pp. 7-10


Autres

Stéphanie Renard, Cette crise menace l’égalité et interroge sur la solidarité (interview J. Hourdeaux), Mediapart, p. NC

Stéphanie Renard, Eric Péchillon et Mickaël Lavaine, Le droit public de la jeunesse : une fabrique du citoyen ?, p. NC

Stéphanie Renard, Le gouvernement réglemente par protocoles et foires aux questions, une menace pour l’État de droit », entretien avec J. Hourdeaux, Mediapart, p. NC

Stéphanie Renard, Libertés publiques, éthique, inégalités : la contrainte vaccinale est-elle le bon choix ?, entretien avec M. Goanec, J. Hourdeaux et D. Huet, p. NC

Stéphanie Renard, Peut-on contraindre un patient non respectueux des règles de confinement ?, dossier web : « En psychiatrie à l'heure du Covid-19 », Santé Mentale, p. NC

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