Sébastien Martin

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales
  • THESE

    Les transformations contemporaines des services publics de transport, soutenue en 2010 à Bordeaux 4 sous la direction de Loïc Grard 

  • Sébastien Martin, Louis De Fontenelle, Elodie Annamayer (dir.), Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 560 p.   

    Sébastien Martin, Le contentieux de l'esport, l'Harmattan et Cyberlibris, 2024 

    Sébastien Martin, Le contentieux de l'esport, l'Harmattan, 2023, Le Droit aujourd'hui, 174 p.   

    Sébastien Martin, Jean-Baptiste Vila, Aude Rouyère (dir.), La réforme du droit de la régulation des jeux: [actes du colloque des 21 et 23 octobre 2020], LexisNexis, 2022, 153 p. 

    Sébastien Martin, Jean-Baptiste Vila, Aude Rouyère (dir.), La notion de jeu(x) d'argent: actes du colloque du 15 mai 2019 et du séminaire du 23 novembre 2018, LexisNexis, 2020, 203 p.  

    La 4e de couv. indque : "La notion de jeu est intrinsèquement évolutive, fluctuante. Les sens qui lui sont attribués dépendent non seulement de la matière scientifique qui tente de l'expliquer, mais aussi de l'époque où elle est étudiée. Le domaine des jeux d'argent, qui en est une branche, ne déroge pas à ce constat et à ces deux facteurs. Celle-ci dépend effectivement du secteur (sous droit exclusif, autorisation ou agrément) dans lequel elle se déploie. De la même manière, les évolutions technologiques constatées récemment montrent que la notion et ses modalités concrètes (formes de jeux proposées) ont été structurellement modifiées au cours de ces dernières années. Si, à l'origine, les jeux d'argent apparaissaient tout à fait classiques (des dés, des cartes, des boules de loto ou des courses hippiques...), les nouvelles technologies, par le développement de l'intelligence artificielle et la généralisation des algorithmes, ont considérablement bouleversé cet état des lieux. Quelles sont ces formes de jeux? Lesquelles sont autorisées ou interdites? Quels sont les risques associés? Les réglementations mises en place en France permettent-elles d'endiguer leurs externalités négatives? Les filières sont-elles prises en compte dans la matérialisation des objectifs poursuivis par les réformes successives? Cet ouvrage se propose de dresser un état des lieux de ces questions pour y répondre et cerner les problématiques toujours en suspens à l'orée de la réforme de la régulation des jeux d'argent et de hasard. Cet ouvrage est issu d'un colloque (15 mai 2019) et d'un séminaire (23 novembre 2018) organisé par la Chaire "Régulation des jeux" créée à l'Université de Bordeaux (Fondation Bordeaux Université) et soutenue par ses mécènes : l'Autorité de régulation des jeux en ligne, la Française des jeux, Betclic, le Groupe Barrière, ZeTurf et la Marocaine des jeux. Le lecteur y trouvera des contributions individuelles ainsi que des retranscriptions de tables rondes."

    Sébastien Martin, Lucie Cluzel-Métayer, Pascal Combeau, Anne-Laure Girard, Pascale Idoux [et alii], Le droit administratif au défi du numérique: [actes du 12e Colloque annuel de l'AFDA, 13-15 juin 2018, Bordeaux], Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 233 p.  

    Sur l'écran d'accueil : "Le 12e colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) s’est tenu en juin 2018, à la faculté de droit de l’Université de Bordeaux, et a eu pour thème le droit administratif au défi du numérique. La publication intégrale des actes du colloque dans le présent volume permet de combler une lacune : à ce jour, aucun ouvrage général n’avait entrepris de réfléchir au « numérique » dans sa globalité. Le présent ouvrage n’est donc pas un énième livre de juristes sur l’informatique ou de publicistes sur l’Administration électronique. D’une part, il traite spécifiquement des défis que l’ère du numérique fait peser sur le droit administratif, qu’il s’agisse bien entendu du modèle juridique de son Administration ou de sa justice administrative, mais aussi de la définition de ses notions structurantes comme la propriété publique, l’accès au service public, le processus d’élaboration de l’acte administratif, la liberté d’appréciation de l’Administration. D’autre part, l’AFDA a cherché à réfléchir à partir des idées matricielles de la « civilisation » du numérique : or celle-ci repose d’abord et avant tout sur une façon inédite de traiter l’information, les données, les fameuses data ; mais c’est aussi une nouvelle façon de se représenter le réel, de le penser et d’agir sur lui. Sur tous ces aspects, le juriste administrativiste a des choses singulières à dire, car la donnée numérisée, devenue massive (big data) et ouverte (open data), offre à l’Administration et à la justice administrative des avantages singuliers et leur fait courir des dangers propres."

    Sébastien Martin, Le service public et la loi, 2005, 104 p. 

  • Sébastien Martin, Louis Fontenelle, « Le MaaS : premiers développements, premières questions », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022 

    Sébastien Martin, « La gratuité du service public des transports », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°18, p. 999   

    Sébastien Martin, « Analyse comparée des régimes de répétition de l'indu et de récupération des aides d'État », Revue de l'Union européenne, 2013, n°571, p. 497   

    Sébastien Martin, Sébastien Platon, « L'exception de coopération entre autorités publiques en droit européen de la commande publique », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°21, p. 1138   

    Sébastien Martin, « Droit communautaire et dispositif Schengen : incompatibilité concernant le traitement du conjoint du ressortissant communautaire », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2006, n°03, p. 559   

  • Sébastien Martin, « Nouvelles mobilités et droit : Quelles adaptations ? », le 30 avril 2024  

    Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine-PSL, en partenariat avec l'Autorité de Régulation des Transports sous la direction scientifique de Louis de Fontenelle, Sébastien Martin et Aurore Laget-Annamayer

    Sébastien Martin, « Sécurité routière et développement durable : oppositions et convergences », le 10 mai 2023  

    Organisée par la Chaire MOVE, UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour et le CRDEI, Université de Bordeaux, sous la responsabilité scientifique de Louis de Fontenelle

    Sébastien Martin, « Les infractions sexuelles en question(s) : Retour sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles », le 28 mars 2023  

    Organisé par l'ISCJ, Bordeaux sous la direction scientifique de Elise Baron, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Bordeaux

    Sébastien Martin, « Repenser l'environnement juridique des transports », le 06 octobre 2022  

    Organisé par le CRDEI et la FEDI, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Maruis Komivi Amouzou, Kathleen Yeno-Rekanga et Gaël Piette

    Sébastien Martin, « Concessions d'autoroutes : quels enjeux, quelles perspectives ? », le 14 février 2022  

    Colloque organisé par M. Vincent Delahaye, vice-président du Sénat, grand témoin & l'institut Léon Duguit, Université de Bordeaux

    Sébastien Martin, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Sébastien Martin, « Transposition et mise en œuvre des directives européennes : quelle influence de l'organisation étatique ? Quelle influence du fait régional ? », le 04 novembre 2021  

    Colloque organisé à l'Institut droit et économie de Périgueux, Université de Bordeaux, par le CRDEI, en partenariat avec les Universités de Limoges, de Pau et des pays de l'Adour, de Poitiers et de La Rochelle.

    Sébastien Martin, « L’Union européenne : quelles politiques, pour quelle société européenne ? », le 13 septembre 2021  

    Université d'été 2021 du CDRE, Centre de documentation et de recherche européennes, Centre d'excellence Jean Monnet, Université de Pau et des Pays de l'Adour

    Sébastien Martin, « L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle », le 26 septembre 2019  

    Organisé par la SFDE, l'AFÉE, et le Centre de recherche des Études Juridiques et Politiques de la Rochelle Université sous la direction des Professeurs Francette Fines et Hubert Delzangles

    Sébastien Martin, « La notion de jeu(x) d’argent », le 15 mai 2019  

    Colloque organisé par la chaire « Régulation des jeux », Fondation Bordeaux Université

    Sébastien Martin, « Le droit administratif au défi du numérique », le 14 juin 2018 

    Sébastien Martin, « Collectivités et numérique, impact sur la société », le 02 mars 2018  

    Organisé sous la haute autorité de Mme Anne Guérin, Conseiller d’Etat, Président de la cour administrative d’appel de Bordeaux

    Sébastien Martin, « Régulation et jeux d'argent et de hasard », le 17 novembre 2016 

    Sébastien Martin, « Le financement des infrastructures de transport », le 23 juin 2016 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Jean-Charles Lauga, La notion de sûreté à l'épreuve des spécificités des déplacements aériens et ferroviaires, thèse soutenue en 2018 à Bordeaux sous la direction de Frédérique Rueda, membres du jury : Sébastien Neuville (Rapp.), Stéphane Mouton (Rapp.), Sandra Orus  

    Un siècle aura suffi à révolutionner les habitudes de transport des voyageurs grâce à la popularisation du rail puis de l’aviation civile. Cette révolution s’est accompagnée progressivement de nouvelles règles de protection des passagers notamment sur les aspects « sécuritaires ». L’objectif de ces travaux de recherche est de parvenir ainsi, à partir de l'étude juridique de la notion de la sûreté de l’aviation civile et de la notion de sûreté ferroviaire et des particularités inhérentes à ces deux modes de transport, à dresser une définition générale de la « sûreté des transports ».