Sébastien Martin

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales
  • THESE

    Les transformations contemporaines des services publics de transport, soutenue en 2010 à Bordeaux 4 sous la direction de Loïc Grard 

  • Sébastien Martin, Louis De Fontenelle, Elodie Annamayer (dir.), Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 560 p.    

    Introduit par la loi MAPTAM du 27 janvier 2014 et entériné par la LOM du 24 décembre 2019, le sujet des mobilités saisi par le droit est d'une grande actualité. L'émergence et l'évolution des modes de déplacements sont à l'origine de transformations importantes, marquant le passage du transport à la mobilité, et intégrant des enjeux divers : économiques, industriels, numériques, urbanistiques, sociaux, environnementaux... Les déplacements ne sont plus appréhendés selon une approche seulement sectorielle mais selon une logique plus englobante par laquelle les pouvoirs publics sont invités non seulement à favoriser une combinaison entre tous les modes de transport, mais aussi à repenser les rapports entre les différentes structures d'organisation pour répondre aux besoins de mobilités actuels sans obérer l'avenir. Aborder la complexité d'un tel changement était un défi. L'ambition de cet ouvrage est d'inviter le lecteur à s'approprier les diverses transformations induites par la consécration de la notion de mobilité. Réunissant soixante-dix auteurs, ce travail collectif et interdisciplinaire est le premier ouvrage de référence sur ce sujet. Il comprend une série de thèmes abordés de manière courte mais exhaustive afin d'offrir au lecteur des analyses précises, complètes et originales du nouveau droit des mobilités

    Sébastien Martin, Le contentieux de l'esport, l'Harmattan et Cyberlibris, 2024 

    Sébastien Martin, Le contentieux de l'esport, l'Harmattan, 2023, Le Droit aujourd'hui, 174 p.   

    Sébastien Martin, Jean-Baptiste Vila, Aude Rouyère (dir.), La réforme du droit de la régulation des jeux: [actes du colloque des 21 et 23 octobre 2020], LexisNexis, 2022, 153 p.  

    Le secteur des jeux d'argent et de hasard a été marqué ces derniers mois par quatre grands axes de réforme : refonte de l'organisation et des modalités de régulation du secteur, transfert de la majorité du capital détenu par l'État dans le capital de la Française des jeux, réforme de la fiscalité applicable aux jeux d'argent, création de l'autorité nationale des jeux, nouvelle autorité de régulation. Cet ouvrage est issu des actes du colloque fondateur de la Chaire « Régulation des jeux » qui s'est tenu les 21 et 23 octobre 2020 à Bordeaux. Il a permis d'établir un panorama de cette réforme et de cerner les perspectives à venir. Durant cette manifestation scientifique, les participants, praticiens et universitaires, ont analysé la nouvelle autorité nationale des jeux (organisation, compétences), la permanence des droits sectoriels, ou encore, si les formes de jeux encadrées ou en devenir ont suffisamment été prises en compte dans cette réforme

    Sébastien Martin, Jean-Baptiste Vila, Aude Rouyère (dir.), La notion de jeu(x) d'argent: actes du colloque du 15 mai 2019 et du séminaire du 23 novembre 2018, LexisNexis, 2020, 203 p. 

    Sébastien Martin, Lucie Cluzel-Métayer, Pascal Combeau, Anne-Laure Girard, Pascale Idoux [et alii], Le droit administratif au défi du numérique: [actes du 12e Colloque annuel de l'AFDA, 13-15 juin 2018, Bordeaux], Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 233 p. 

    Sébastien Martin, Le service public et la loi, 2005, 104 p. 

  • Sébastien Martin, Louis Fontenelle, « Le MaaS : premiers développements, premières questions », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2022 

    Sébastien Martin, « La gratuité du service public des transports », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°18, p. 999   

    Sébastien Martin, « Analyse comparée des régimes de répétition de l'indu et de récupération des aides d'État », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2013, n°571, p. 497   

    Sébastien Martin, Sébastien Platon, « L'exception de coopération entre autorités publiques en droit européen de la commande publique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2012, n°21, p. 1138   

    Sébastien Martin, « Droit communautaire et dispositif Schengen : incompatibilité concernant le traitement du conjoint du ressortissant communautaire », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2006, n°03, p. 559   

  • Sébastien Martin, « L'Influence de la Cour de justice de l'Union européenne sur les règles de transfert des joueurs professionnels », le 28 novembre 2024  

    Conférence-débat organisée par le diplôme universitaire "Droit du sport" DETS, Faculté de droit et science politique, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Carlos Manuel Alves et Maître Matthieu Barandas, responsables du DU Droit du sport

    Sébastien Martin, « Nouvelles mobilités et droit : Quelles adaptations ? », le 30 avril 2024  

    Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine-PSL, en partenariat avec l'Autorité de Régulation des Transports sous la direction scientifique de Louis de Fontenelle, Sébastien Martin et Aurore Laget-Annamayer

    Sébastien Martin, « Sécurité routière et développement durable : oppositions et convergences », le 10 mai 2023  

    Organisée par la Chaire MOVE, UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour et le CRDEI, Université de Bordeaux, sous la responsabilité scientifique de Louis de Fontenelle

    Sébastien Martin, « Les infractions sexuelles en question(s) : Retour sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles », le 28 mars 2023  

    Organisé par l'ISCJ, Bordeaux sous la direction scientifique de Elise Baron, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Bordeaux

    Sébastien Martin, « Repenser l'environnement juridique des transports », le 06 octobre 2022  

    Organisé par le CRDEI et la FEDI, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Maruis Komivi Amouzou, Kathleen Yeno-Rekanga et Gaël Piette

    Sébastien Martin, « Concessions d'autoroutes : quels enjeux, quelles perspectives ? », le 14 février 2022  

    Colloque organisé par M. Vincent Delahaye, vice-président du Sénat, grand témoin & l'institut Léon Duguit, Université de Bordeaux

    Sébastien Martin, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Sébastien Martin, « Transposition et mise en œuvre des directives européennes : quelle influence de l'organisation étatique ? Quelle influence du fait régional ? », le 04 novembre 2021  

    Colloque organisé à l'Institut droit et économie de Périgueux, Université de Bordeaux, par le CRDEI, en partenariat avec les Universités de Limoges, de Pau et des pays de l'Adour, de Poitiers et de La Rochelle.

    Sébastien Martin, « L’Union européenne : quelles politiques, pour quelle société européenne ? », le 13 septembre 2021  

    Université d'été 2021 du CDRE, Centre de documentation et de recherche européennes, Centre d'excellence Jean Monnet, Université de Pau et des Pays de l'Adour

    Sébastien Martin, « L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle », le 26 septembre 2019  

    Organisé par la SFDE, l'AFÉE, et le Centre de recherche des Études Juridiques et Politiques de la Rochelle Université sous la direction des Professeurs Francette Fines et Hubert Delzangles

    Sébastien Martin, « La notion de jeu(x) d’argent », le 15 mai 2019  

    Colloque organisé par la chaire « Régulation des jeux », Fondation Bordeaux Université

    Sébastien Martin, « Le droit administratif au défi du numérique », le 14 juin 2018 

    Sébastien Martin, « Collectivités et numérique, impact sur la société », le 02 mars 2018  

    Organisé sous la haute autorité de Mme Anne Guérin, Conseiller d’Etat, Président de la cour administrative d’appel de Bordeaux

    Sébastien Martin, « Régulation et jeux d'argent et de hasard », le 17 novembre 2016 

    Sébastien Martin, « Le financement des infrastructures de transport », le 23 juin 2016 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Jean-Charles Lauga, La notion de sûreté à l'épreuve des spécificités des déplacements aériens et ferroviaires, thèse soutenue en 2018 à Bordeaux sous la direction de Frédérique Rueda, membres du jury : Sébastien Neuville (Rapp.), Stéphane Mouton (Rapp.), Sandra Orus  

    Un siècle aura suffi à révolutionner les habitudes de transport des voyageurs grâce à la popularisation du rail puis de l’aviation civile. Cette révolution s’est accompagnée progressivement de nouvelles règles de protection des passagers notamment sur les aspects « sécuritaires ». L’objectif de ces travaux de recherche est de parvenir ainsi, à partir de l'étude juridique de la notion de la sûreté de l’aviation civile et de la notion de sûreté ferroviaire et des particularités inhérentes à ces deux modes de transport, à dresser une définition générale de la « sûreté des transports ».