Arnaud Martin

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État
  • Arnaud Martin (dir.), L' enfance et le droit en Amérique Latine, L'Harmattan, 2020, Droit comparé, 255 p.  

    La 4e de couv. indique : "Si l'on devait retenir un critère d'appréciation du degré d'avancée d'une civilisation ou d'une société, le statut de l'enfant serait probablement le plus pertinent. Être faible et vulnérable, l'enfant est la première victime des errements des adultes : violence physique et morale, dégradation de l'environnement, sacralisation de la modernité et relativisme éthique et moral, peu de travers du monde occidental contemporain lui sont épargnés. La situation de l'enfance dans l'Amérique latine du XXIe siècle est le parfait reflet de la complexité de la société lation-américaine, tiraillée entre tradition et modernité, alors que des revendications de réformes sociétales se font toujours plus pressantes et rappellent qu'un gouvernement, fût-il démocratique, n'a pas pour vocation première de toujours les satisfaire. Cet ouvrage, pluridisciplinaire, regroupe diverses études de juristes, politistes et sociologues, principalement latino-américains. Il rappelle que la vocation première du droit est de défendre le plus faible, non seulement en proclamant des droits, mais aussi et surtout en imposant des devoirs."

    Arnaud Martin, Jorge G. Castañeda, Carolina Cerda-Guzman, Ricardo Espinoza Toledo, Frédéric Garcia [et alii], Le Mexique, Seuil, 2019, 213 p. 

    Arnaud Martin, Président et régime présidentialiste en Amérique latine, l'Harmattan, 2018, Droit comparé, 291 p. 

    Arnaud Martin (dir.), Expériences démocratiques et droit constitutionnel en Amérique latine: l'exemple du Brésil et du Chili, L'Harmattan, 2017, Droit comparé, 200 p. 

    Arnaud Martin, Carolina Vergel Tovar (dir.), La memoria y el perdón: las comisiones de la verdad y la reconciliación en América Latina, Universidad Externado de Colombia, 2017, Serie de teoría jurídica en filosofía del derecho, 479 p. 

    Arnaud Martin (dir.), Les droits indigènes en Amérique latine, l'Harmattan, 2015, Droit comparé, 312 p.   

    Arnaud Martin (dir.), La laïcité en Amérique latine, l'Harmattan, 2015, Recherches Amériques latines, 378 p. 

    Arnaud Martin (dir.), Justicia constitucional, derechos humanos y democracia en América latina, Universitad Externado de Colombia, 2014, Serie de Teoría Jurídica y Filosofía del Derecho, 499 p. 

    Arnaud Martin (dir.), Le glaive et la balance: droits de l'homme, justice constitutionnelle et démocratie en Amérique latine, L'Harmattan, 2012, Pouvoirs comparés, 358 p. 

    Arnaud Martin (dir.), La mémoire et le pardon: les commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine, l'Harmattan, 2009, Pouvoirs comparés, 270 p.  

    La 4e de couverture indique : "A partir des années quatre-vingt, les pays latino-américains, meurtris et déchirés par des décennies de régimes autoritaires et de guérillas révolutionnaires, ont cherché à consolider leurs démocraties. Ainsi ont-ils vu dans la création de commissions de la vérité et de la réconciliation un remède aux conflits dans des cadres fortement marqués, sur le plan collectif, par des clivages idéologiques et sociaux hérités d'un passé récent. Sans parler, sur le plan individuel, des douleurs physiques et morales parfois indicibles, ou des rancœurs et sentiments d'injustice très forts parmi les populations. Les résultats obtenus n'ont certes pas toujours été à la hauteur des espérances, et les sociétés ne se sont pas trouvées pacifiées simplement par la création de ces commissions. Mais un pas décisif a souvent été franchi sur le chemin tortueux conduisant à une démocratie consolidée. Etablir la vérité sur le passé et intégrer la construction de la mémoire collective dans le processus de réconciliation des ennemis d'hier devait ainsi contribuer, malgré les risques et les difficultés que présentait l'entreprise, à écarter un retour des vieux démons et à tourner durablement la page d'une des périodes les plus sombres du sous-continent. Cet ouvrage propose une analyse inédite de l'expérience latino-américaine des commissions de la vérité et de la réconciliation, à travers un ensemble d'études juridiques et sociologiques. Il offre ainsi un regard croisé sur l'une des expériences les plus riches d'enseignements quant aux forces et aux faiblesses des régimes démocratiques."

    Arnaud Martin, Rapport d'activité: habilitation à diriger des recherches, 2003, 50 p. 

    Arnaud Martin, Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République, LGDJ, 1996, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 632 p.    

    La 4ème de couverture indique : "S'inscrivant dans la continuité de l'histoire constitutionnelle française depuis 1875 tout en assimilant les particularités institutionneles de la Ve République, le président des assemblées parlementaires a développé un modème français de présidence d'assemblée, empruntant à la fois au modème américain de présidence majoritaire et au modème de speaker britanique. Ainsi, sous la Ve République, le président des assemblées parlementaires influence largement le fonctionnement des institutions et l'ensemble de la vie politique."

    Arnaud Martin, La responsabilité politique du chef de l'état sous la 5è république, 1990 

    Arnaud Martin, Productivités, aptitudes germinatives et taux de migration chez le pavot cornu, "Glaucium flavum Crantz" (papavéracées), Université de Montpellier II Sciences et Techniques du Languedoc, 1990 

    Arnaud Martin, L'évolution des relations entre la CFDT et le pouvoir socialiste de 1981 à 1986, 1989 

  • Arnaud Martin, « Pensée politique », 2018   

  • Arnaud Martin, « Le motif de licenciement en débat », le 22 novembre 2023  

    Table ronde organisée par l'AFDT, l'IRJS, et l'Ecole de droit, Université Paris Panthéon Sorbonne

    Arnaud Martin, « Comité social et économique et procès », le 29 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'Ecole de droit de Clermont Ferrand sous la direction scientifique de Gwennhaël François et Christophe Mariano, Maîtres de conférences en droit privé

    Arnaud Martin, « Le rejet du projet de Constitution chilienne de 2022 : une Constitution trop « avant-gardiste » ? », le 23 mai 2023  

    Organisée par l'Université de Bordeaux sous la direction de Carolina Cerda-Guzman, MCF en droit public à l’Université de Bordeaux (CERCCLE) et Alexis Le Quinio, Pr. en droit public à l’Université de Limoges (OMIJ) dans le cadre du programme de recherche pluriannuel "Le Chili face à son avenir: Aspirations, Solutions, Ambition" (CASA), porté par le CERCCLE, avec le soutien de l'IRM, et lauréat du 2ème appel à projet (2023) de la Maison des Sciences de l'Homme de Bordeaux

    Arnaud Martin, « Le licenciement pour motif économique », le 31 mars 2023  

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit social, Université Paris-Panthéon-Assas

    Arnaud Martin, « Négociation collective, accord collectif et sanction », le 30 septembre 2022  

    Organisé par Monsieur Gwennhaël François et par Monsieur Christophe Mariano, Maîtres de conférences en droit privé - Université Clermont Auvergne avec l'AFDT

    Arnaud Martin, « Questions sensibles de droit du travail », le 17 juin 2022  

    Organisé par la Cour de Cassation et les universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris - Panthéon - Assas et de Montpellier

    Arnaud Martin, « 2022-2027 - Un quinquennat de droit social », le 01 avril 2022  

    Organisé par l'Université Paris Panthéon-Assas

    Arnaud Martin, « La gestion de la pandémie de Covid par les États », le 30 septembre 2021  

    Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers, dans le cadre du programme de recherche Pandémia.

    Arnaud Martin, « « Dictatures » et consultations électorales en Europe et aux Amériques », le 28 novembre 2019  

    Journée décentralisée de l’AFDC sous la direction scientifique de Florian Savonitto, Maître de conférences -Université de Bordeaux -CERCCLE

    Arnaud Martin, « Les élections européennes et après ? », le 07 novembre 2019  

    Organisé par l'IRM-CMRP et le CRDEI Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Carlos Manuel Alves, CRDEI, Bordeaux ; Nathalie Blanc-Nöel, IRM-CMRP, Bordeaux et Thierry Dominici, IRM-CMRP, Bordeaux

    Arnaud Martin, « Les projets de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace », le 14 mars 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Philippe Claret, Maître de conférences HDR à l’Université de Bordeaux, Directeur de l’IRM-CMRP, et Florian Savonitto, Maître de conférences à l’Université de Bordeaux, CERCCLE.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mohamed Awidan, Le cadre constitutionnel des droits et libertés en période de transition: étude comparative des cas tunisien et égyptien, thèse soutenue en 2022, membres du jury : André Cabanis (Rapp.), Florence Galletti (Rapp.), Nathalie Bernard-Maugiron    

    En 2010, un séisme populaire a frappé la Tunisie puis l’Égypte et ses séquelles se sont étendues dans d’autres pays. Le pain, l’accès à l’emploi, la dignité humaine, la liberté et la justice sociale étaient à la tête des revendications scandées par les citoyens de ces pays. Avec le succès de la chute des régimes en Tunisie et en Égypte en 2011, les autorités en charge de la gouvernance ont ouvert très tôt la question de la rédaction de Constitution. C’était inévitable : elle représentait l’une des exigences cruciales pour la construction de leur transition démocratique malgré la détérioration de la situation interne dans divers domaines et du déclenchement des guerres armées à leurs frontières. De plus, les deux pays souffraient d’une guerre assez différente : une guerre dont l’arène était les Assemblées de rédaction de la Constitution et la tentative de chaque partie d’imposer sa vision sur l’avenir du pays, tout en ignorant le rôle fondamental de ce document de remplir des fonctions similaires aux accords de paix, leur contenu et le rôle joué par la Constitution dans le domaine des droits et libertés qui préoccupent plus profondément la société. Ils représentent également le pilier d’une gouvernance juste et une mesurede la légitimité et de l’exercice du pouvoir. Cependant, l’objectif du document constitutionnel ne se limite pas à accorder à ses articles une série de droits et libertés mais s’étend également à leur qualité et leur garantie. Il transforme les articles du document constitutionnel en réalité concrète afin de faire évoluer des institutions de l’État et la réflexion sur les modèles et les plans de développement, qui sont notamment fondés sur les besoins et les exigences des gens pour bien vivre et améliorer leur vie quotidienne.

    El Maamoun Fikri, L'émergence d'un nouvel ordre constitutionnel au Maroc: bilan et perspectives, thèse soutenue en 2022 en co-direction avec Nadia Bernoussi, membres du jury : André Cabanis (Rapp.), Mohammed Amine Benabdallah (Rapp.), Hubert Seillan    

    L’adoption de la Constitution marocaine du 29 juillet 2011 introduit une nouvelle étape dans l’histoire constitutionnelle du Royaume. Elle fournit un signal fort quant à la volonté du régime de mettre en place une nouvelle organisation des pouvoirs et une meilleure garantie des droits et libertés fondamentaux. Présentée comme une réponse aux défis politiques, son adoption a fait naître des espoirs et suscité des interrogations sur le degré de changement apporté. Or, une constitution, aussi avancée soit-elle, ne peut suffire pour instaurer effectivement un nouvel ordre constitutionnel. Elle requiert une interprétation dynamique des juges et des autres acteurs politiques et institutionnels. Onze ans après son entrée en vigueur, il est possible de commencer à mesurer le degré de mise en œuvre du texte constitutionnel à travers une analyse rigoureuse de la pratique institutionnelle. Cette dernière révèle globalement une insuffisante application de la Loi fondamentale et se situe bien en deçà des exigences et espoirs portés par le constituant de 2011.

    Valentin Lesfauries, L'usage du droit dans les processus de démocratisation en Afrique francophone: étude comparative des cas béninois, burkinabé et ivoirien, thèse soutenue en 2022, membres du jury : Marie-Odile Peyroux-Sissoko (Rapp.), Hiam Mouannès (Rapp.), Eloi Diarra    

    Ce travail de recherche porte sur les phénomènes de démocratisation dans les pays d'Afrique francophone. Il s'agit d'une étude comparative des situations juridiques et politiques de trois pays situés dans la même aire géographique que sont le Bénin, le Burkina Faso, et la Côte d'Ivoire.L'angle choisi pour l'étude de la transition et de la consolidation démocratique est celui de leur confrontation à un autre phénomène, qualifié ici « d'instrumentalisation du droit ». Cette expression renvoie à l'ensemble des usages des outils juridiques par la sphère politique, et surtout, par les gouvernants, en vue de consolider ou de conserver leur assise au sommet de l'État. Dans le cadre de la démocratisation, le droit et le politique sont indissociables. Le droit, entendu comme l'ensemble des éléments juridiques et juridictionnels d'un pays donné, mais plus largement, l'ensemble des règles en vigueur, est censé être le cadre privilégié de l'activité politique démocratique. C'est le droit qui fixe les règles du jeu politique, qui détermine les participants au scrutin, le déroulement du scrutin, l'investiture. L’approche systémique adoptée permet de dresser un bilan de l’usage du droit à des fins de construction de la démocratie, ou de maintien de l’autoritarisme.

    Manuel Nabais Ramos, Le gouverneur civil au portugal, thèse soutenue en 2012, membres du jury : Marcelo Rebelo de Sousa (Rapp.), Frédérique Rueda (Rapp.)   

  • Felipe Calderon Valencia, Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois en droit français et colombien, éléments de compréhension d'une culture constitutionnelle, thèse soutenue en 2016 sous la direction de Gilles J. Guglielmi et Carlos Mario Molina Betancur, membres du jury : Gérard Marcou et Jean-Philippe Derosier    

    L’étude de l’histoire constitutionnelle comparée montre l’essor de la protection du fond et la forme de la Constitution politique. Pour ce faire, le développent des conditions de la création l’implémentation progressive du contrôle a posteriori entre le XVIIIème et XXème, a permis la création d’une actio popularis. Le droit constitutionnel français que le droit constitutionnel colombien possèdent de mécanismes processuels dont les composants favorisent et relient la citoyenneté aux processus qui étaient auparavant à l’usage exclusif de ses représentants. Le but de cette étude est donc de réfléchir sur l’origine des fondements de l’incidence du droit du contentieux constitutionnel dans la préservation de la Constitution comme base de l’État.