Fabrice Leduc

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais

Thèse

L'acte d'administration : nature et fonction. Thèse soutenue en 1991 à Bordeaux 1, sous la direction de Dominique Denis.


Ouvrages

Fabrice Leduc, Nathalie Albert et Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée, LexisNexis, 2017, Perspective(s), 285 p.

Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), L’immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Bruylant, 2016, Collection du GRERCA, 500 p.

Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), La réparation intégrale en Europe : études comparatives des droits nationaux, Larcier, 2012, Europe(s), 505 p.

Fabrice Leduc, Hubert Groutel et Philippe Pierre, Traité du contrat d'assurance terrestre, Litec et de LexisNexis, 2008, Traités, 1848 p.

Fabrice Leduc (dir.), L'accès au droit : [colloque organisé le 8 juin 2001], Université Francois Rabelais, 2002, 148 p.

Fabrice Leduc (dir.), La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire [actes du colloque, Faculté de droit et des sciences économiques du Mans, 7 juin 1996], 49, rue Héricart, Economica et de Université du Maine, 1997, 174 p.

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Fabrice Leduc, L'acte d'administration en droit privé : nature et fonctions, ESTER, Études scientifiques et techniques pour l'enseignement et la recherche, 1992, L'Espace juridique, 305 p.

Fabrice Leduc, L'acte d'administration : nature et fonction, 1991, 432 p.


Articles

Fabrice Leduc, « La responsabilité civile proportionnelle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 777 

Fabrice Leduc, « Le problème de la rétractation par le souscripteur d'un pacte de préférence de l'offre faite au bénéficiaire de conclure le contrat projeté », Recueil Dalloz, N° 13, 2022, p. 665 

Fabrice Leduc, Philippine Lohéac-Derboulle, Cristina Corgas, Nathalie Albert et Olivia Sabard, « Le fait personnel non fautif », Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, LexisNexis, 2017, p. NC 

Fabrice Leduc et Philippe Pierre, « Avant-Propos », in Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 5 

Fabrice Leduc, « Contrat d’assurance et répétition de l’indu : une combinaison complexe », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. 679

Fabrice Leduc, « Garantie des catastrophes naturelles : assureurs successifs, note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2014 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2014, p. Comm 131

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Fabrice Leduc, « La loi Hamon et la résiliation du contrat d’assurance : l’affrontement de deux logiques », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. 676

Fabrice Leduc, « L’existence de l’aléa : sa représentation par l’assuré », Responsabilité civile et assurances, N° 3, 2014, p. 17

Fabrice Leduc, « L’énigme de l’exécution intégrale du contrat d’assurance », Revue des contrats, N° 3, 2014, p. 422

Fabrice Leduc, « Faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive (suite) », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 239

Fabrice Leduc, « Aléa et garantie rétroactive », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 74

Fabrice Leduc, « Condition de la garantie ou clause d’exclusion », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 72

Fabrice Leduc, « Cessation de l’illicite, exécution en nature et réparation en nature », in Olivia Sabard, Julien Bourdoiseau (dir.), Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Paris, Dalloz, 2014, p. NC

Fabrice Leduc, « La perte de chance – Rapport de synthèse », Les Petites Affiches, N° 218, 2013, p. 51

Fabrice Leduc, « L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme sur le droit français de la responsabilité civile », Les Petites Affiches, N° 17, 2013, p. 5

Fabrice Leduc, « La faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive ? », Revue des contrats, N° 4, 2013, p. 1435

Fabrice Leduc, « L’illicéité du contrat d’assurance : entre cause et objet », Revue des contrats, N° 4, 2013, p. 1441

Fabrice Leduc, « Perte d’une chance, note sous Cass. 1re civ. 16 janv. 2013 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2013, p. Comm 108

Fabrice Leduc, « La loi du 5 juillet 1985 s’applique-t-elle aux participants à une compétition de sport mécanique ? », Responsabilité civile et assurances, N° 12, 2012, p. Etude 10

Fabrice Leduc, « In memoriam Grégoire Forest », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 5, 2012, p. 317 

Fabrice Leduc, « Les concours entre les régimes spéciaux et le droit commun », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2012, p. 48

Fabrice Leduc, « La conception générale de la réparation intégrale », in Philippe Pierre, Fabrice Leduc (dir.), La réparation intégrale en Europe : études comparatives des droits nationaux, Bruxelles, Editions Larcier, 2012, p. 31

Fabrice Leduc, « Les préjudices réparables », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d’harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, Paris, IRJS, 2012, p. 899

Fabrice Leduc, « Parents : conditions de la responsabilité et exonération, note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011 », Responsabilité civile et assurances, N° 5, 2011, p. comm 164

Fabrice Leduc, « L’intensité juridique de l’obligation contractuelle », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 3, 2011, p. 1253

Fabrice Leduc, « Pas de requiem prématuré pour l’arrêt Mercier », Revue des contrats, N° 1, 2011, p. 345

Fabrice Leduc, « La clause de résiliation après sinistre en péril ? », Responsabilité civile et assurances, N° 1, 2010, p. 5

Fabrice Leduc, « Aggravation du risque existant ou nouveau risque ?, note sous Cass. 2e civ., 3 sept. 2009 », Responsabilité civile et assurances, N° 11, 2009, p. comm 336

Fabrice Leduc, « Evaluation du préjudice (dommage aux biens), note sous Cass. crim., 24 févr. 2009 », Responsabilité civile et assurances, N° 5, 2009, p. comm 129

Fabrice Leduc, « Aggravation du risque entre la conclusion du contrat et sa prise d’effet (contrat d’assurance), note sous Cass. 2e civ., 22 janv. 2009 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2009, p. comm 116

Fabrice Leduc, « Condition de la sanction pour absence de déclaration d’une aggravation du risque en cours de contrat, note sous Cass. 2e civ., 22 janv. 2009 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2009, p. Comm 117

Fabrice Leduc, « Obligation de sécurité du transporteur de voyageurs, note sous Cass. 1re civ. 13 mars 2008 », Responsabilité civile et assurances, N° 5, 2008, p. Comm 159

Fabrice Leduc, « Deux contrats en quête d’identité : les avatars de la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d’entreprise », in Jean-Sébastien Borghetti, Olivier Deshayes, Cécile Pérès (dir.), Études offertes à Geneviève Viney, Paris, LGDJ, Lextenso, 2008, p. 593

Fabrice Leduc, « La responsabilité du fait personnel - La responsabilité du fait des choses », Revue des contrats, N° 1, 2007, p. 67

Fabrice Leduc, « Déchéance pour déclaration tardive de sinistre et préjudice de l’assureur », Responsabilité civile et assurances : études offertes à Hubert Groutel, Paris, LexisNexis Litec, 2006, p. NC

Fabrice Leduc, « Modalités de la réparation. Règles communes aux responsabilités délictuelle et contractuelle. Principes fondamentaux », Responsabilité civile et assurances, 2006, p. Fasc 201

Fabrice Leduc, « Le droit de la responsabilité hors le Code civil », Les Petites Affiches, N° 133, 2005, p. 3

Fabrice Leduc, Jean-François Cesaro et Pierre-Yves Gautier, « Peut-on cesser d'accabler les universités ? », Recueil Dalloz, N° 34, 2005, p. 2332 

Fabrice Leduc et Philippe Pierre, « Assurance placement" : une qualification déplacée - (À propos des arrêts de chambre mixte du 23 novembre 2004) », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2005, pp. 7-14

Fabrice Leduc, « La formation tacite du contrat d’assurance », Propos sur les obligations et quelques autres thèmes fondamentaux du droit : mélanges offerts à Jean-Luc Aubert, Paris, Dalloz, 2005, p. 193

Fabrice Leduc, « Compte-rendu de la thèse d’H. Boucard », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2004, p. 623

Fabrice Leduc, « Le spectre du fait causal », Responsabilité civile et assurances, N° 10, 2001, p. Chron 20

Fabrice Leduc, « Handicap génétique ou congénital et responsabilité civile (à propos de l’arrêt Perruche) », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2001, p. Chron n°4

Fabrice Leduc, « Brèves remarques sur la faute de la victime conductrice », Revue des contrats, N° 1, 2001, p. NC

Fabrice Leduc, « Assurances relatives aux biens. Catastrophes naturelles », Responsabilité civile et assurances, 2001, p. Fasc 525

Fabrice Leduc, « L’incarcération de l’auteur d’une infraction ne donne pas droit à réparation du préjudice économique subi par ses enfants », Revue juridique Personnes & Famille, 2001, p. 25

Fabrice Leduc, « La cause exclusive », Responsabilité civile et assurances, 1999, p. Chron 17

Fabrice Leduc, « Réflexions sur la convention de prête-nom. Contribution à l’étude de la représentation imparfaite », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1999, p. 283

Fabrice Leduc, « Le Club Med et la murène », Responsabilité civile et assurances, 1998, p. Chron 6

Fabrice Leduc, « Accidents d’escalator et d’ascenseur, note sous Cass. 2e civ., 2 avr. 1997 (deux arrêts) », Responsabilité civile et assurances, 1997, p. Comm 255

Fabrice Leduc, « La responsabilité des père et mère : changement de nature », Responsabilité civile et assurances, 1997, p. Chron 9

Fabrice Leduc, « Les contours de la notion d’accident de la circulation », Responsabilité civile et assurances, 1997, p. Chron 15

Fabrice Leduc, « La spécificité de la responsabilité contractuelle du fait des choses. », Recueil Dalloz, N° 19, 1996, p. 164 

Fabrice Leduc, « Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats », Revue juridique de l'Ouest, 1996, p. 475

Fabrice Leduc, « La spécificité de la responsabilité contractuelle du fait des choses », Responsabilité civile et assurances, 1996, p. 164

Fabrice Leduc, « Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats », Revue juridique de l'Ouest, 1995, p. 365

Fabrice Leduc, « Le gage translatif de propriété : mythe ou réalité ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1995, p. 307

Fabrice Leduc, « Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats », Revue juridique de l'Ouest, 1994, p. 363

Fabrice Leduc, « La responsabilité du fait d’autrui à l’épreuve de l’arrêt de l’Assemblée plénière du 29 mars 1991 », Les Episodiques, N° 5, 1991, p. 27

Fabrice Leduc, « La banque de données juridiques, le chercheur et le contentieux de la dénaturation devant la Cour de cassation », Les Episodiques, N° 1, 1986, p. 27


Autre

Fabrice Leduc et Philippe Pierre, Rapport de synthèse "l'enquête sur la réparation intégrale, p. 33 

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