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Nathalie Albert-Moretti

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Rectrice de l'académie de Dijon

Thèse

L'institution ordinale : contribution à l'étude des rapports entre l'Etat et les institutions professionnelles. Thèse soutenue en 1998 à Tours, sous la direction de Maryse Deguergue.


Ouvrages

Nathalie Albert-Moretti, Fabrice Leduc et Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée, LexisNexis, 2017, Perspective(s), 285 p.

Nathalie Albert-Moretti (dir.), Performance et droit administratif : actes du Colloque, les 29 et 30 janvier 2009, Litec, 2010, Colloques & débats, 306 p.

Nathalie Albert-Moretti, L'art et la manière dans la direction des travaux : vade-mecum du chargé de TD, Impr. de l'Université de Tours, 1996, Vade-mecum du chargé de TD, 130 p.


Articles

Nathalie Albert-Moretti, Timothée Zaragori, Angelo Castello, Eric Guedj, Antoine Girard, Norbert Galldiks, Egesta Lopci et Antoine Verger, « Photopenic Defects in Gliomas With Amino-Acid PET and Relative Prognostic Value », Clinical Nuclear Medicine, N° 1, 2021, pp. e36-e37

Nathalie Albert-Moretti, Silvia Morbelli, Ozgul Ekmekcioglu, Henryk Barthel, Ronald Boellaard, Diego Cecchin, Eric Guedj, Adriaan Lammertsma, Valentina Garibotto, Ian Law, Ivan Penuelas, Franck Semah, Tatjana Traub-Weidinger, Elsmarieke van de Giessen, Andrea Varrone et Committee. Garibotto V; Eanm Neuroimaging, « COVID-19 and the brain: impact on nuclear medicine in neurology », European Journal of Nuclear Medicine and Molecular Imaging, 2020, p. NC

Nathalie Albert-Moretti, Norbert Galldiks, Karl-Josef Langen, Marc Chamberlain, Riccardo Soffietti, Michelle Kim, Ian Law, Emilie Le Rhun, Susan Chang, Julian Schwarting, Stephanie Combs, Matthias Preusser, Peter Forsyth, Whitney Pope, Michael Weller et Jörg Tonn, « PET imaging in patients with brain metastasis—report of the RANO/PET group », Neuro-Oncology, N° 5, 2019, pp. 585-595

Nathalie Albert-Moretti, Norbert Galldiks, Michael Sommerauer, Anca Grosu, Ute Ganswindt, Ian Law, Matthias Preusser, Emilie Le Rhun, Michael Vogelbaum, Gelareh Zadeh, Frédéric Dhermain, Michael Weller, Karl-Josef Langen et Jörg Tonn, « PET imaging in patients with meningioma—report of the RANO/PET Group », Neuro-Oncology, N° 12, 2017, pp. 1576-1587

Nathalie Albert-Moretti, Philippine Lohéac-Derboulle, Cristina Corgas, Fabrice Leduc et Olivia Sabard, « Le fait personnel non fautif », Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, LexisNexis, 2017, p. NC

Nathalie Albert-Moretti, « L’influence de la Convention européenne des Droits de l’Homme sur le droit de la responsabilité en droit public », Le développement des institutions juridiques européennes et russes dans le contexte de l’intégration européenne, Saint-Pétersbourg, Publications de l’Académie de la Fonction publique du Nord-Ouest de Saint-Pétersbourg, 2012, p. 104

Voir plus

Nathalie Albert-Moretti, « « Hospitalisation d’office : le juge judiciaire sous pression », à propos de CEDH 14 avril 2011 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2011, p. Act 307

Nathalie Albert-Moretti, « « Les organes contaminés ne peuvent être assimilés à des produits défectueux », Note sous CE, 27 janvier 2010, Hospices civils de Lyon, CHU de Besançon », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2189, 2010, p. NC

Nathalie Albert-Moretti, « « Responsabilité pour faute d’un hôpital pour acharnement thérapeutique » - Note sous TA Nîmes, 2 juin 2009, M. P. et Mme S. c/ CH Orange », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2070, 2010, p. NC

Nathalie Albert-Moretti, « « La responsabilité sans faute fondée sur la garde bénéficie aussi aux usagers du service public » - Note sous CE, 13 novembre 2009, Ministre de la justice, garde des Sceaux », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2003, 2010, p. NC

Nathalie Albert-Moretti, « Les avatars de la protection des trésors nationaux, ou l’État au pays des merveilles », in Maryse Deguergue (dir.), L'art et le droit : écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier, Paris, Publications de la Sorbonne, 2010, pp. 19-31

Nathalie Albert-Moretti, « « Il est interdit d'interner...sans contrôle judiciaire » - À propos de la décision du Conseil constitutionnel, n° 2010–71 QPC du 26 novembre 2010 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. Act n°897

Nathalie Albert-Moretti, « Les organismes privés chargés d’une mission de service public », in Jacques Petit (dir.), Droit administratif et administration, Paris, La Documentation française, 2008, p. 62

Nathalie Albert-Moretti, « Responsabilité pour dommages de travaux publics – Champ d’application et fondements », JurisClasseur Collectivités territoriales, 2008, p. NC

Nathalie Albert-Moretti, « « La durée excessive d'une procédure dépassant le délai raisonnable fait présumer l'existence d'un préjudice » - Note sous CE, 19 octobre 2007, M. Blin », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2008, p. 597

Nathalie Albert-Moretti, « La responsabilité de l’État du fait des émeutes en question », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, p. 739

Nathalie Albert-Moretti, « Les contrats aidés dans l’administration », CP ACCP - Contrats Publics - L'Actualité de la commande et des contrats publics, 2006, p. 28

Nathalie Albert-Moretti, « Pas d'indemnisation pour la destruction de la paillote "Chez Francis"- Note sous CAA Marseille, 21 février 2005, Compagnie Axa France », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, p. 2250

Nathalie Albert-Moretti, « Note sous CE, 23 mai 2003, Mme Chabba », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2004, p. 157

Nathalie Albert-Moretti, « « La responsabilité du service d’aide sociale à l’enfance : nouveaux développements », note sous CAA Douai, 8 juillet 2003, Département de la Seine-Maritime », Revue française de droit administratif, 2004, p. 164

Nathalie Albert-Moretti, « De la responsabilité de l’État à la responsabilité personnelle des magistrats. Les actions récursoires et disciplinaires à l'encontre des magistrats », in Maryse Deguergue, Philippe Ardant (dir.), Justice et responsabilité de l’État, Paris, Presses Universitaires de France, 2003, pp. 209-244

Nathalie Albert-Moretti, « Obligation d’information médicale et responsabilité », Revue française de droit administratif, 2003, p. 353

Nathalie Albert-Moretti, « « Une illégalité n'engage pas nécessairement la responsabilité de l'administration » -Note sous CE, 30 septembre 2002, M. Dupuy », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2003, p. 445

Nathalie Albert-Moretti, « « Police administrative et droit de la concurrence : les liaisons dangereuses », note sous CE, avis, 22 novembre 2000, Société L & P Publicité », Recueil Dalloz, 2001, p. 2110

Nathalie Albert-Moretti, « Note sous TA Poitiers, 21 janvier 1998, « M. A. c./ Préfet de la Charente-Maritime » », Revue Juridique du Centre Ouest, N° 22, 1998, p. 109

Nathalie Albert-Moretti, « Les ordres professionnels. Notice 11 », in Jacques Petit (dir.), Droit administratif et administration : les notices, Paris, La Documentation française, 1998, p. 51

Nathalie Albert-Moretti, « « Responsabilité pour risque exceptionnel et utilisation dommageable d'une thérapeutique nouvelle », note sous TA Toulouse 16 novembre 1995, CPAM de Tarn-et-Garonne c./ Centre hospitalier de Montauban », Les Petites Affiches, N° 70, 1996, p. 11

Actualités Publications Communications
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  • « L’évaluation de la perte de chance par le juge administratif »
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  • « Les concours de responsabilité en droit administratif »
    Chambéry, le 24 novembre 2011

  • « La modernisation de la justice administrative »
    Saint Pétersbourg, le 27 mai 2011

  • « Le dommage causé à soi-même – Le point de vue du publiciste »
    Tours, le 09 octobre 2009

  • « La privatisation du droit administratif le rend-t-elle plus performant ? »
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  • « Abstention d’agir de l’autorité administrative et responsabilité »
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  • « Les ordres professionnels, gardiens de l’ordre déontologique »
    Tours, le 20 mars 2007

  • « Causalité administrative et causalité civile »
    Rennes, le 15 décembre 2006

  • « Le juge administratif et le référendum local »
    Tours, le 24 janvier 2003





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