Emmanuelle Gindre, Muriel Giacopelli, Jean-Paul Céré, Yan Carpentier, Jules Cistac [et alii], Le rôle de l'assesseur citoyen devant la commission de discipline en prison, L'Harmattan, 2024
Emmanuelle Gindre (dir.), La dignité des personnes détenues dans les prisons des Outre-Mer: à la lumière de l'expérience polynésienne, L'Harmattan, 2023, Bibliothèques de droit ( Bibliothèque de droit pénitentiaire ), 331 p.
"Les conditions de détention dans les prisons des Outre-mer sont régulièrement dénoncées, notamment par le CGLPL. Les recours devant les tribunaux administratifs des collectivités se multiplient afin d'engager la responsabilité de l'État et ce sont ainsi 150 décisions relatives à l'indemnisation qui ont été rendues à Papeete depuis 2015. La condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l'Homme le 30 janvier 2020 repose par ailleurs sur plusieurs requêtes émanant de détenus ultra-marins. Si les atteintes à la dignité ne sont pas l'apanage des établissements pénitentiaires des Outre-mer, il semble y exister une problématique particulière. En s'interrogeant sur la réception dans les Outre-mer de la notion de dignité des conditions de détention, les contributions rassemblées dans cet ouvrage mettent en évidence l'existence de spécificités structurelles et/ou culturelles de l'enfermement dans ces collectivités, notamment en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et en Guyane."
Emmanuelle Gindre, Pascal Beauvais, Philippe Bonfils, Olivier Cahn, Nicolas Catelan [et alii], Europe(s) et justice pénale, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires ( Actes ), 274 p.
Fortement marqué par une logique de souveraineté, le droit pénal a pourtant dû s'ouvrir sur le monde en général et sur l'Europe en particulier. Il est aujourd'hui difficile d'ignorer l'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal national, tout comme l'importance de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Cette européanisation de la matière pénale conduit nécessairement à dresser un bilan de ce mouvement qui s'intensifie et à analyser les évolutions systématiques de la justice pénale. Au-delà des normes et des textes, la place de la justice pénale au sein d'une Europe sans frontières met également en évidence les défis auxquels elle est confrontée : lutte contre le blanchiment, contre les trafics, contre le terrorisme, etc. Face à ces enjeux, l'objectif de cet ouvrage est de croiser les regards, nationaux et étrangers, universitaires et professionnels, pour mieux dessiner l'avenir de la justice pénale en Europe.
Emmanuelle Gindre, Sarah-Marie Cabon (dir.), L'efficacité des dispositifs de lutte contre les atteintes à la probité: la nécessité d'une réflexion pour les Outre-mer, Lexis Nexis, 2022, 170 p.
Disposant d'un statut d'autonomie prévue dans la loi organique du 27 février 2004 qui lui confère une compétence de droit commun dans toutes les matières qui ne relèvent pas expressément de la compétence de l'État, la Polynésie française présente une singularité institutionnelle, territoriale et culturelle qui impacte grandement son économie et complique, semble-t-il, la fixation des frontières entre public et privé, national et international, individu et communauté. Réunissant universitaires, magistrats, élus, professionnels et membres d'autorités administratives, cet ouvrage se propose d'apporter plusieurs regards sur la question de la prévention et de la lutte contre les atteintes à la probité dans les secteurs privé et public, dans ses aspects à la fois juridiques et institutionnels, afin de bénéficier d'un éclairage sur les spécificités que la thématique revêt en Outre-mer.
Emmanuelle Gindre, Arnaud de Raulin, Arnaud de Raulin (dir.), La biodiversité partagée: actes du Colloque Ressources biologiques, recherche-développement, sécurité juridique et partage d'expériences, du 27 novembre 2018, L'Harmattan, coll. Portes océanes, 2020, Portes océanes, 226 p.
Emmanuelle Gindre, L'émergence d'un droit pénal de l'Union européenne, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Collection des thèses, 524 p.
Emmanuelle Gindre, Christine Lazerges, L'émergence d'un droit pénal de l'Union européenne, 2008, 618 p.
L'évolution de la construction de l'Union européenne nous invite à renouveler le discours relatif à l'influence du droit communautaire sur le droit pénal, par l'étude des implications de l'harmonisation européenne en matière pénale. Il ne s'agit plus seulement aujourd'hui de mesurer les conséquences sur le droit pénal interne des normes communautaires intervenant dans les domaines de compétences transférés aux Communautés européennes, en termes de neutralisation des incriminations et des sanctions ou d'influence positive sur les obligations répressives des Etats membres. Il s'agit désormais de mesurer l'ampleur juridique de l'édiction et de la transposition en droit interne de véritables normes pénales européennes. L'émergence de ce droit pénal de l'Union européenne nous interpelle sur la notion et le mécanisme de l'harmonisation, sur la normativité pénale de celle-ci, et sur la notion même de droit pénal traditionnellement liée à la souveraineté étatique et au territoire national.
Emmanuelle Gindre, « La mise en œuvre du devoir de probité en Polynésie française », in Sabrina LAVRIC (dir.), La lutte contre les atteintes à la probité en Nouvelle-Calédonie, Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie, LARJE, 2024, pp. 65-78
Emmanuelle Gindre, « Les particularismes des soins dans les murs en Polynésie française », In PY Bruno (dir.), Relations hôpital prison, LEH, coll. À la croisée des regards, 2023
Emmanuelle Gindre, « Propos conclusifs : Quelle dignité des personnes détenues dans les Outre-mer ? », in Dir Emmanuelle Gindre (dir.), La dignité des personnes détenues dans les prisons des Outre-mer : A la lumière de l'expérience polynésienne, L'Harmattan, 2023
Emmanuelle Gindre, « Le régime juridique de l'accès aux ressources biologiques et du partage des avantages résultant de leur valorisation (APA) en Polynésie française : des objectifs manqués ? », Bernard Costa, Pierre Labrosse, Jean-Yves Meyer, Phila Raharivelomanana. Actes du Colloque CIPAM & Cos 10, 19-23 novembre 2018 - Tahiti, Polynésie française : Nature et Culture: de la recherche à l'innovation, la valorisation et/ou la préservation. 2023, 978-2-9534554-8-9. ⟨hal-03959069⟩, 2023
Emmanuelle Gindre, « Les nouveaux champs de la justice pénale de l'Europe », In Perrier Jean-Baptiste (dir.), Europe(s) et justice pénale, Dalloz, 2023
Emmanuelle Gindre, « La sanction corporelle en terres océanes, », in Y. Guenzoui (dir.), Lettres d'Outre-mer et d'ailleurs, Récits de juristes-voyageurs d'Océanie et d'Amérique latine, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., 2022
Emmanuelle Gindre, « Un rôle outre-mer pour le Parquet européen ? », L'efficacité des dispositifs de lutte contre les atteintes à la probité, sous la direction de Sarah-Marie Cabon et Emmanuelle Gindre, LexisNexis, 2022
Emmanuelle Gindre, « Pénal - Compétence pénale des Outre-mer », Dictionnaire juridique des Outre-mer, Sous la direction de Géraldine Giraudeau et Matthieu Maisonneuve,, LexisNexis, 2021
Emmanuelle Gindre, « Norme culturelle et droit pénal: les voies d'un pluralisme normatif », in GUENZOUI Y., La norme culturelle dans l'ordre juridique. Réflexions sur le vivre ensemble, LGDJ Lextenso, coll. contextes culture du droit,, 2020
Emmanuelle Gindre, « Le choix des sanctions du biopiratage dans le dispositif polynésien », in Gindre E., De Raulin A (dir.), La biodiversité partagée, L'Harmattan, coll. Portes Océanes, 2020
Emmanuelle Gindre, « Savoirs traditionnels et ressources marines en Polynésie française », in Arnaud de Raulin, Jean-Paul Pastorel (dir.), Vers un nouvel ordre bioculturel : regards sur la Polynésie, L'Harmattan, 2018
Emmanuelle Gindre, « La politique pénale de l'environnement à la recherche d'elle-même: quelques réflexions sur les dernières réformes », Politique(s) criminelle(s) Mélanges en l'honneur de Christine Lazerges, Dalloz, 2014
Emmanuelle Gindre, « L'harmonisation pénale accessoire: éléments de réflexion sur la place du droit pénal au sein de l'Union européenne », Giudicelli-Delage G., Lazerges C. (dir.), Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du traité de Lisbonne, Société de législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 2012
Emmanuelle Gindre, « La politique communautaire de la recherche », Code de la recherche, sous la direction de Vergès E., Litec, 2009, pp. 11-27
Emmanuelle Gindre, « L'internet et le droit pénal », Recherches et travaux, mélanges DEA, Cahiers de l'Ecole doctorale, Faculté de droit de Montpellier, n°4, 2004, pp. 247
Emmanuelle Gindre, « La légitimité de l'harmonisation au regard des sources du droit », Delmas-Marty M., Giudicelli-Delage G., Lambert-Abdelgawad E., L'harmonisation des sanctions pénales en Europe, Société de législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 2003
Emmanuelle Gindre, Julie Alix, Maud Olinet, Véronique Robert, « Rapports nationaux - France », in M. Delmas-Marty, G. Giudicelli-Delage, E. Lambert-Abdelgawad, L’harmonisation des sanctions pénales en Europe, Société de législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 2003, pp. 69-89
Emmanuelle Gindre, « Assouplissement ou dénaturation du principe de spécialité législative en Polynésie française ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°12, p. 625
Emmanuelle Gindre, Sabrina Lavric, « Chronique de droit pénal, procédure pénale, droit pénitentiaire, politique criminelle », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2024, n°04, p. 861
Emmanuelle Gindre, « Droit pénal et spiritualité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°12, p. 533
Emmanuelle Gindre, « Reconnaissance faciale : un mode de preuve 2.0 ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°03, p. 123
Emmanuelle Gindre, Margot Chambon, « L’Intelligence artificielle et l'Administration de la Justice: La police et la justice prédictives- Perspectives françaises », e-Revue internationale de droit pénal, Association internationale de droit pénal (AIDP) , 2023
Emmanuelle Gindre, Joana Falxa, Sabrina Lavric, Jean-Philippe Vauthier, « Droit des Outre-mer : Chronique de droit pénal, procédure pénale, droit pénitentiaire, politique criminelle », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2022, n°4
Emmanuelle Gindre, « Le droit pénal de l'Union européenne face au juge », Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur (IHEMI), 2017, pp. 25-37
Emmanuelle Gindre, Bruno de Loynes de Fumichon, « La réception du droit pénal français à Tahiti (1842-2000) », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2014, n°36
Emmanuelle Gindre, « La répression dans les aires marines protégées du Pacifique Sud: quelle place pour les modes coutumiers de gestion des infractions ? », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2011
Emmanuelle Gindre, « Une révolution jurisprudentielle en trompe l'oeil : les décisions de non conventionnalité des régimes de garde à vue au regard des droits de la défense », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2011, n°04, p. 879
Emmanuelle Gindre, « Une réforme en urgence: la loi n° 2011-392 du 14 avril 2011 relative à la garde à vue », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2011
Emmanuelle Gindre, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l'environnement, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 227-247
Le droit pénal de l’environnement en Polynésie française souffre de l’antagonisme existant entre une compétence autonome de la collectivité en matière de protection de l’environnement et une compétence pénale retenue par l’Etat. Bien que la Polynésie dispose de la possibilité de participer à l’exercice des compétences étatiques en matière pénale et de procédure pénale, les conditions statutaires encadrant cette possibilité entravent l’adoption et la mise en oeuvre d’une protection pénale de l’environnement suffisamment adaptée aux spécificités locales et suffisamment efficace pour faire cesser les atteintes à un environnement aussi exceptionnel que fragile.
Emmanuelle Gindre, « Une révolution jurisprudentielle en trompe l'oeil: les décisions de non conventionnalité des régimes de garde à vue au regard des droits de la défense », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2010
Emmanuelle Gindre, « La protection de l'environnement par le droit pénal en Polynésie française: un droit pénal en quête d'autonomie », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2010
Emmanuelle Gindre, « Droit Pénal et Océan », le 26 mai 2025
VIIème Congrès du CIPF - Comité international des pénalistes francophones, organisé par l'Université de la Polynésie française
Emmanuelle Gindre, « La Loi Hamon vue d'outre-mer : l'exemple de la Polynésie française (aspects répressifs du droit de la consommation polynésien) », Les 10 ans de la loi relative à la consommation du 17 mars 2014 - Loi Hamon , Le Mans, le 14 mars 2024
Colloque organisé sous la direction de Jean-Marie Brigant, Maître de conférences en Droit Privé, Le Mans Université, Thémis-UM.
Emmanuelle Gindre, « Le risque pénal pour les entreprises polynésiennes : de l'évaluation à la gestion », Entreprendre en Polynésie française, Punaauia French Polynesia (PF), le 21 octobre 2024
Emmanuelle Gindre, « Commentaire des résolutions 24, 29 et 31 relatives à l’IA et l’administration de la preuve », XXIè Congress international de l’AIDP, Artificial Intelligence and Criminal Law, Paris, le 25 juin 2024
Congrès du centenaire de l'Association International de Droit Pénal (AIDP) co-organisé par l'AIDP/IAPL et l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (ICP) - Université Paris Panthéon Assas sous le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République
Emmanuelle Gindre, « The presumption of innocence challenged by AI evidence », CRIM/AI project, Criminal proceedings and the use of AI output as evidence, French Roundtable, Strasbourg, le 25 avril 2024
Emmanuelle Gindre, « Droit pénal et crises identitaires », VIème Congrès international des pénalistes francophone, Droit pénal en temps de crise, Québec Canada (CA), le 28 septembre 2023
Emmanuelle Gindre, « La prévention, la répression et la réparation des dommages climatiques dans le code de l’environnement polynésien », Insularité(s) et changement climatique, Punaauia French Polynesia (PF), le 10 mai 2023
Organisé par l'Université de la Polynésie française et son laboratoire GDI sous la direction d'Emmanuelle Gindre et Florence Poirat
Emmanuelle Gindre, « L'intelligence artificielle au service du procès pénal », L’intelligence artificielle et le droit, de la métropole aux Outre-Mer, Papeete, Tahiti French Polynesia (PF), le 21 avril 2023
Emmanuelle Gindre, « Presentation of specific aspect of national reports that are relevant to resolutions : Part II: Predictive justice - French report », COLOQUIO INTERNACIONAL “INTELIGENCIA ARTIFICAL Y ADMINISTRACIÓN DE JUSTICIA: LA POLICÍA Y LA JUSTICIA PREDICTIVA”; En preparación para el XXI Congreso Internacional de Derecho Penal de AIDP sobre “Inteligencia Artificial y Justicia Criminal” que se celebrará en 2024, Buenos Aires Argentina (AR), le 28 mars 2023
Emmanuelle Gindre, « Les particularismes des soins dans les murs en Polynésie française », Les relations hôpital prison, Nancy, le 12 janvier 2023
Organisé par l'IFG Lorraine sous la direction de Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine et Clotilde Bricot, Doctorante à l'Université de Lorraine en partenariat avec Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy - Master 2 Droit de la santé - Clinique Louis Pasteur - Groupe LEH éditions
Emmanuelle Gindre, « Les nouveaux champs de la justice pénale européenne. », XXVème Congrès de l'Association Française de Droit Pénal, Europe(s) et Justice pénale, Aix -en-Provence, le 07 octobre 2021
Congrès organisé avec le concours du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles et l'Institut de sciences pénales et de criminologie, Aix-Marseille Université
Emmanuelle Gindre, « La mise en œuvre du devoir de probité en Polynésie française », La lutte contre les atteintes à la probité, Nouméa New Caledonia (NC), le 20 mai 2022
Organisée par le LARJE, Université de Nouvelle Calédonie sous la direction scientifique de Sabrina Lavric, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, en délégation à l’UNC, en collaboration avec la Chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
Emmanuelle Gindre, « Propos conclusifs: Quelle dignité des personnes détenues dans les Outre-mer ? », La dignité des détenus dans les prisons des Outre-mer à la lumière de l’expérience polynésienne, Papeete French Polynesia (PF), le 28 avril 2022
Colloque organisé pour l'Université de la Polynésie française, avec le soutien du gouvernement de la Polynésie française, l'IFTJ/ CRJ2P, Université de Pau et des Pays de l'Adour, du LDPSC, Aix-Marseille Université et de l'IERDJ, par Emmanuelle Gindre, Maître de conférences HDR, Université de la Polynésie Française.
Emmanuelle Gindre, « Environnement et humanité.s », le 28 octobre 2021
Organisée par Emmanuelle Gindre, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles et Florence Poirat, Professeur de droit public à l’Université de la Polynésie française
Emmanuelle Gindre, « Le vivre ensemble », le 22 octobre 2021
Organisées par Youssef Guenzoui, Maître de conférences HDR, Université de la Polynésie Française
Emmanuelle Gindre, « L'efficacité des dispositifs de lutte contre les atteintes à la probité », le 17 mai 2021
Organisé par l'Université de la Polynésie française sous la direction scientifique de Sarah-Marie Cabon et d'Emmanuelle Gindre, Maîtres de conférences en droit privé et sciences criminelles
Emmanuelle Gindre, « Le rôle du droit de l'environnement dans la résilience des écosystèmes polynésiens: les régimes de réparation des dommages écologiques », Conférences de la recherche, Vulnérabilité et résilience des systèmes insulaires, Punaauia French Polynesia (PF), le 05 décembre 2019
Emmanuelle Gindre, « Ressources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences », Ressources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences, Punaauia French Polynesia (PF), le 27 novembre 2018
Organisé par l’Université de la Polynésie française sous la Direction scientifique de Emmanuelle Gindre, Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, UPF et Arnaud de Raulin, Professeur de droit public, UPF
Emmanuelle Gindre, « Le régime juridique des APA en Polynésie française », 10e colloque international sur plantes aromatiques, médicinales et la cosmétopée (CIPAM), Punaauia, le 19 novembre 2018
Emmanuelle Gindre, « Savoirs traditionnels et ressources marines », Colloque culture et biodiversité, Punaauia French Polynesia (PF), le 25 octobre 2016
Emmanuelle Gindre, « Le cadre juridique de la répression des agresseurs sexuels », Regards croisés sur les agresseurs sexuels, Punaauia French Polynesia (PF), le 10 juin 2014
Emmanuelle Gindre, « Plan de gestion de l’espace maritime », Premier forum du patrimoine foncier polynésien, Punaauia French Polynesia (PF), le 21 février 2013
Emmanuelle Gindre, « Les conséquences pénales du harcèlement moral en droit français et droit polynésien : le choix de la bonne sanction », Le harcèlement moral au travail, Punaauia French Polynesia (PF), le 11 décembre 2012
Emmanuelle Gindre, « L'harmonisation pénale accessoire », Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne, Paris, le 27 janvier 2011
Emmanuelle Gindre, « La répression dans les aires marines protégées », La gouvernance des aires marines protégées du Pacifique Sud, Moorea French Polynesia (PF), le 06 septembre 2010
Emmanuelle Gindre, « La légitimité de l'harmonisation au regard des sources du droit », Du procureur européen à l'harmonisation des sanctions pénales en Europe, Paris, le 11 octobre 2002
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}