Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 9e éd., LexisNexis, 2024, Objectif droit ( Cours ), 178 p.
Jean-Baptiste Seube, Philippe Malinvaud, Mustapha Mekki, Droit des obligations, 17e éd., LexisNexis, 2023, Manuel, 989 p.
Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. Cette nouvelle édition expose tant le droit nouveau, issu de la réforme du droit des obligations, que le droit ancien auquel les contrats conclus antérieurement restent soumis. L'ouvrage permet surtout d'établir un premier bilan de l'application de cette importante réforme tant par l'analyse de la jurisprudence que par celle des pratiques contractuelles. Cette édition est également à jour de la proposition de réforme du droit de la responsabilité du Sénat. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notres très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : les sources des obligations : définition et classification - la formation du contrat - la conclusion et les effets du contrat - la responsabilité civile - les quasi-contrats ; les règles communes à toutes les obligations : les modalités - la transmission - l'exécution - l'extinction des obligations.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 11e éd., Dalloz, 2022, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 303 p.
Jean-Baptiste Seube, Philippe Malinvaud, Mustapha Mekki, Droit des obligations, 16e éd., LexisNexis, 2021, Manuel, 977 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 8e éd., LexisNexis, 2020, Objectif droit ( Cours ), 170 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 10e éd., Dalloz, 2020, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 291 p.
Présentation de l'éditeur : "Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles"
Jean-Baptiste Seube, Philippe Malinvaud, Mustapha Mekki, Droit des obligations, 15e éd., LexisNexis, 2019, Manuel, 965 p.
La 4ème de couv. indique : "Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. A jour de la réforme du droit des obligations, cette nouvelle édition expose tant le droit nouveau que le droit ancien auquel les contrats conclus antérieurement restent soumis. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notres très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches . Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : les sources des obligations : définition et classification - la formation du contrat - la conclusion et les effets du contrat - la responsabilité civile - les quasi-contrats ; les règles communes à toutes les obligations : les modalités - la transmission - l'exécution - l'extinction des obligations."
Jean-Baptiste Seube, Jacques Raynard, Droit des contrats spéciaux, 10e éd., LexisNexis, 2019, Manuel, 564 p.
Présentation de l'éditeur : "Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont éuolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage"
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, Dalloz, 2018, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 299 p.
Présentation de l'éditeur : "Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles. À jour des derniers développement de la matière notamment du projet de réforme des sûretés présenté par l'Association Capitant en octobre 2017"
Jean-Baptiste Seube (dir.), Droit des contrats: bilan de la réforme et loi de ratification, 3e éd., Éditions Législatives, 2018, 453 p.
La 4ème de couv. indique : "La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016 ratifiée par la loi du 20 avril 2018 est qualifiée de "l'une des réformes les plus importantes du code civil". Après 2 ans d'application et un premier lifting, les premiers arrêts et modifications du texte contraignent les juristes et praticiens à s'interroger à nouveau sur le droit applicable. Le présent ouvrage fait un état des lieux des difficultés de mise en oeuvre dans les contrats d'affaires et des différentes interprétations sur lesquelles le praticien pourra s'appuyer. C'est également l'occasion de faire le point sur les bonnes pratiques. Garant des intérêts de leurs clients ou de leur entreprise, le professionnels dovient s'assurer de la conformité et de l'efficacité de leur bibliothèque de contrats et de clauses. Ce guide est destiné à les accompagner dans ces missions : tous les articles du code civil issus de la réforme sont reproduits à jour des derniers textes, dans leurs différentes versions (2016 et 2018) et commentés ; les impacts pratiques de la réforme et de la loi de ratification sur le droit des contrats (baux commerciaux, distribution, financement, sociétés, etc.), les dispositons transitoires et le contrôle du juge sont présentés ; un clausier, des tables de correspondance et d'entrée en vigueur sont proposés ; des points de vue et des retours d'expériences des professionnels sont dédiés à certains types de contrats ou de clauses."
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 7e éd., LexisNexis, 2017, Objectif droit ( Cours ), 161 p.
La 4e de couverture indique : "Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'Avant-Projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la loi du 8 août 2016 sur la biodiversité. Il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens."
Jean-Baptiste Seube, Géraldine Goffaux-Callebaut, Didier Guével (dir.), Droit(s) et street art: de la transgression à l'artification, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 196 p.
La 4e de couv. indique : "Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l'idée que l'artiste plasticien intervient dans l'espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s'agit de l'expression d'une revendication de liberté et d'une révolte contre le système marchand et politique et l'artiste entend souvent faire don de son oeuvre à la communauté. La réponse du droit ne fut d'abord que d'ordre pénal. Aujourd'hui, la réception de cet art par les historiens de l'art et par le marché est certaine. Cette évolution invite à dépasser l'appréhension du Street art par le seul droit pénal. Compte tenu du contexte historico-artistique, le street art interroge en effet différentes branches du droit. Une première série de difficultés tient à la qualification de l'intervention de l'artiste : s'agit-il d'un délit de graffiti ou d'une oeuvre de l'esprit ? Faut-il distinguer les graffitis des tags ? Si oeuvre il y a, qui est propriétaire de l'oeuvre : l'artiste ou le propriétaire du support ? Comment s'applique le droit moral de l'auteur pour ces oeuvres souvent anonymes ? Le propriétaire du support peut-il détruire l'oeuvre ou la vendre ? Quelles sont les conséquences du caractère éphémère de l'oeuvre ? Le droit de la propriété intellectuelle permet-il de protéger l'artiste ? Pour répondre à ces questions, sont confrontés les points de vue des parties prenantes et des spécialistes des différentes branches du droit sollicitées par le phénomène. Cette démarche permet de dessiner le statut du street art par touches successives. Cet ouvrage constitue donc la première étude générale sur le sujet initiée par des juristes. Il s'adresse aux étudiants, chercheurs en droit ou en histoire de l'art, artistes et praticiens (avocats, galeristes, OW, agents d'artistes, collectivités territoriales...)."
Jean-Baptiste Seube, Jacques Raynard, Droit des contrats spéciaux, 9e éd., LexisNexis, 2017, Manuel, 545 p.
Présentation de l'éditeur : "Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont éuolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage."
Jean-Baptiste Seube, Clémence Mouly, Pascal Puig, Travaux dirigés de droit des obligations, 8e éd., LexisNexis, 2017, Objectif droit ( TD ), 287 p.
"Fidèle aux précédentes éditions mais à jour de la réforme du 10 février 2016 sur le droit des obligations, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint sont proposés. Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Ils ont tenu compte de certains apports attendus de la réforme du droit des contrats et des obligations. Destiné en priorité aux étudiants de L2 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme." [Source : 4e de couv.]
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, Dalloz, 2016, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 277 p.
La 4e de couverture indique : "A une époque où l'insolvabilité des débiteurs hante le créancier, la sûreté est un auxiliaire indispensable du crédit. Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles. A jour de l'ordonnance du 29 janvier 2016 sur le gage des stocks et de la réforme du 10 février 2016 sur le droit des contrats, cet ouvrage satisfera également ceux qui doivent se familiariser avec les sûretés."
Jean-Baptiste Seube, Clémence Mouly, Pascal Puig, Travaux dirigés de droit des obligations, 7e éd., LexisNexis, 2015, Objectif droit ( TD ), 267 p.
"Fidèle aux précédentes éditions, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint sont proposés. Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Ils ont tenu compte de certains apports attendus de la réforme du droit des contrats et des obligations. Destiné en priorité aux étudiants de L2 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme." [Source : 4e de couv.]
Jean-Baptiste Seube, Jacques Raynard, Droit civil, contrats spéciaux, 8e éd., LexisNexis, 2015, Manuel, 530 p.
La 4e de couverture indique : "Les contrats sont au coeur de l’activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier… Autant d’opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l’outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n’a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l’activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu’ils contribuent à réaliser. L’étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d’un manuel, d’autant que certains contrats, par l’importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d’autres enseignements. Retenir l’essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil."
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 6e éd., LexisNexis, 2014, Objectif droit ( Cours ), 159 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 7e éd., Dalloz, 2014, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 273 p.
Jean-Baptiste Seube, Ramarolanto Ratiaray, Théorie générale des obligations en droit malgache, Jurid'ika, 2013, 307 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 6e éd., Dalloz, 2012, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 273 p.
Jean-Baptiste Seube, Clémence Mouly, Pascal Puig, Travaux dirigés de droit des obligations, 6e éd., LexisNexis, 2011, Objectif droit ( TD ), 253 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 5e éd., Dalloz, 2010, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 267 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 5e éd., Litec-LexisNexis, 2010, Objectif droit ( Cours ), 172 p.
Jean-Baptiste Seube, Clémence Mouly, Pascal Puig, Travaux dirigés de droit des obligations, 5e éd., Litec, 2009, Objectif droit ( Travaux dirigés ), 256 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 4e éd., Dalloz, 2008, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 263 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 4e éd., Litec, 2007, Objectif droit, 168 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 3e éd., Litec, 2006, Objectif droit, 164 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 3e éd., Dalloz, 2006, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 259 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, 2e éd., Litec, 2004, Objectif droit, 167 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, 2e éd., Dalloz, 2004, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 254 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des biens, Litec, 2002, Objectif droit, 187 p.
Jean-Baptiste Seube, Paul-Henri Antonmattei, Jacques Raynard, Travaux dirigés de droit des obligations: études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, 4e éd., Litec, 2002, Objectif droit ( Travaux dirigés ), 249 p.
Jean-Baptiste Seube, Droit des sûretés, Dalloz, 2002, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 250 p.
Jean-Baptiste Seube, L'indivisibilité et les actes juridiques, Litec, 1999, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 516 p.