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Anne Rabreau

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques
Responsable de la formation :
JOURNÉE D'ÉTUDE

Le statut de l'entrepreneur individuel - Morceaux choisis

5avr.2024

Journée d'études des centres de DJCE, organisée par l'IFG, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Caroline Houin-Bressand,...


Nancy

Nancy

PARUTION

Variations sur l'abus en droit de l'entreprise

La notion d'abus, dont les racines s'enfoncent profondément dans l'histoire du droit, ne cesse de développer ses potentialités dans...

  LexisNexis
02 / 2023

COLLOQUE

Variations sur l’abus en droit de l’entreprise

13mai2022

Organisé par l'UMR DRES, Université de Strasbourg / CNRS, sous la direction scientifique des Pr. Ariane Périn-Dureau et Etienne Farnoux


Strasbourg

Strasbourg

PARUTION

Mélanges en l’honneur de Michel et Jean-Patrice Storck

Ces Mélanges écrits en l'honneur des professeurs Jean-Patrice et Michel Storck témoignent de l’amitié de leurs auteurs envers...

  Dalloz
02 / 2021

COLLOQUE

La transmission successorale, questions contemporaines

2oct.2020

Organisé par l’Université de Poitiers sous la direction de Madame Elsa Berry, Maître de conférences


Poitiers

Poitiers

COLLOQUE

Autour de l'usufruit

28sept.2019

17èmes journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard - Paolo Vecchi »


Poitiers

Poitiers

JOURNÉE D'ÉTUDE

La SAS : 25 ans après

5avr.2019

Organisée par le DJCE de Caen sous la direction de Jean-Christophe Pagnucco, Professeur à l'Université de Caen Normandie, Doyen...


Caen

Caen

PARUTION

Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre

Autour du droit bancaire et financier et au-delà

Commençant par la procédure en passant par le droit des sociétés sans oublier les questions générales intéressant le droit des...

  Joly éditions
11 / 2017

COLLOQUE

La personnalité morale à l'épreuve des groupes de sociétés : reg...

15déc.2016

Sous la direction de Anne Rabreau, Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers


Poitiers

Poitiers

Thèse

L'usufruit des droits sociaux. Thèse soutenue en 2001 à Poitiers, sous la direction de Jean-Claude Hallouin.

Ouvrages

Anne Rabreau, L'usufruit des droits sociaux, Litec, 2006, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 339 p.

Anne Rabreau, L'usufruit des droits sociaux, [s.n.], 2001, 345 p.

Articles

Anne Rabreau, « L'entrepreneur individuel marié et commun en biens : quel droit de gage pour les créanciers du couple ? », Recueil Dalloz, N° 1, 2024, p. 28 

Anne Rabreau et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 37, 2023, p. 1922 

Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, Étienne Farnoux et Ariane Périn-Dureau, « Le dévoiement des droits d'associé », in Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise (dir.), Variations sur l'abus en droit de l'entreprise, LexisNexis, 2023, p. 87 

Anne Rabreau et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 37, 2022, p. 1875 

Anne Rabreau et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 37, 2021, p. 1941 

Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, Éric Savaux, Javier Lete et Hélène Boucard, « Les cessions de droits sociaux (rapport français) », Les recodifications du droit de la vente en Europe, LGDJ, 2021, p. 709 

Voir plus

Anne Rabreau et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 2, 2020, p. 118 

Anne Rabreau et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 37, 2018, p. 2056 

Anne Rabreau, « Insaisissabilité de l'immeuble indivis et procédure collective : nouvelle précision de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 22, 2018, p. 1240 

Anne Rabreau et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 40, 2017, p. 2335 

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 40, 2016, p. 2365 

Anne Rabreau, « Qualification patrimoniale des réserves distribuées : discordance des chambres », Recueil Dalloz, N° 33, 2016, p. 1976 

Anne Rabreau, Marie-Hélène Monsérié-Bon et Jacques Combret, « Sociétés et régimes matrimoniaux », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, 2016

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 41, 2015, p. 2401 

Anne Rabreau, « Qualification patrimoniale des réserves mises en distribution par une société », Recueil Dalloz, N° 30, 2015, p. 1752 

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 42, 2014, p. 2434 

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 41, 2013, p. 2729 

Anne Rabreau, « L'indemnité due aux héritiers des associés de SEL et de SCP après les lois du 28 mars 2011 et du 22 mars 2012 », Recueil Dalloz, N° 32, 2013, p. 2191 

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 40, 2012, p. 2688 

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 40, 2011, pp. 2758-2770 

Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin et Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, N° 5, 2010, p. 287 

Anne Rabreau, « Troubles de voisinage et construction immobilière : quelle responsabilité ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3299 

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