Nicole Maggi-Germain

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Institut des Sciences sociales du Travail

Droit et Changement Social
Spécialités :
Droit social.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice de l'Institut des Sciences Sociales du Travail de l'université Paris 1, Panthéon-Sorbonne (https://www.pantheonsorbonne.fr/ufr/isst/)
  • THESE

    Négociation collective et transformations de l'entreprise publique à statut, soutenue en 1996 à Nantes sous la direction de Alain Supiot 

  • Nicole Maggi-Germain (dir.), À la croisée du monde du travail et de l'université: l'Institut des sciences sociales du travail, Editions de la Sorbonne, 2022, Histoire de la France aux XIX et XX siècles ( Série Jubilé de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ), 428 p.    

    L'acte de naissance de l’Institut des sciences sociales du travail (ISST) est antérieur au jubilé de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Fallait-il, pour autant, passer sous silence la période qui débute avec l’adoption du décret du 9 juillet 1951 pour se concentrer sur la période 1971-2021 ? Le choix a été fait d’articuler plusieurs périodes éclairant les raisons qui ont conduit Paris 1 – comme d’autres universités en France – à accueillir un institut chargé de la formation des représentants syndicaux et des conseillers prud’hommes. Composante interne de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l’ISST n’en a pas moins tissé, au fil des ans, une histoire singulière qui porte en elle les linéaments d’une histoire sociale écrite au long cours. Plutôt que de réaliser une somme historique et scientifique de ce que fut et est devenu l’Institut des sciences sociales du travail, cet ouvrage se propose, en suivant un sillon déjà tracé par Marcel David, d’ouvrir ses pages à quelques « passeurs », à celles et ceux qui ont contribué à faire vivre l’ISST. Il contient plusieurs entrées qui permettront à des lecteurs aussi éclectiques que l’est ce livre d’y trouver quelque intérêt et de se nourrir des rencontres et témoignages qui s’égrènent au fil des pages

    Nicole Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’O.I.T. sur la scène internationale, mare et martin, 2021, Droit et Science politique, 328 p.    

    Face à la mondialisation des échanges commerciaux, un modèle de société internationale peut-il être construit autour du travail et de la protection des travailleurs ? Le projet politique de l’Organisation internationale du Travail de diffuser, dans le cadre des Nations, un régime de travail réellement humain a-t-il vu le jour ? Sans prétendre à une exhaustivité impossible à atteindre, l’ouvrage permet, à partir d’entrées thématiques aussi diverses que le travail forcé au Brésil, la protection de la travailleuse enceinte en Espagne ou encore la transformation du droit du travail en Afrique de l’Ouest, d’observer la transformation progressive des systèmes juridiques nationaux sous l’effet de la diffusion de normes internationales du travail.

    Nicole Maggi-Germain, Lourdes Mella Méndez, Los actuales cambios sociales y laborales , Peter Lang, 2017 

    Nicole Maggi-Germain, Anne Dufresne (dir.), Les relations professionnelles en Europe et en Amérique latine, PUR-Presses universitaires de Rennes, 2013, Des sociétés, 197 p. 

    Nicole Maggi-Germain, Jean-Pierre Le Crom (dir.), La construction de la représentativité patronale: Réponse à l'appel à projets de recherche "Les organisations d'employeurs en France" proposé par la DARES, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Maison des Sciences de l'homme Ange Guépin et Laboratoire Georges Friedmann, université de Paris 1, ISST, 2011, 400 p. 

    Nicole Maggi-Germain, Construire l'insertion des travailleurs handicapés , IRES-C.G.T, 2009, 296 p. 

    Nicole Maggi-Germain, Mario Correia, Le licenciement des salariés protégés,, 2004, 215 p. 

    Nicole Maggi-Germain, Agnès Pélage (dir.), Les évolutions de la formation professionnelle, la Documentation française et Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, 2003, Cahier travail et emploi, 306 p. 

    Nicole Maggi-Germain, La Police des chômeurs durant l'entre-deux-guerres, l'auteur, 1992, 180 p. 

  • Nicole Maggi-Germain, « « La participation de l’organisation internationale du travail à la construction d’un ordre mondial du travail » », in Dominique Rousseau, Olivier de Frouville (dir.), Démocratiser l'espace monde, mare & martin, 2024 

    Nicole Maggi-Germain, « “Using the ecological and digital transitions to restructure groups” », in Lourdes Mella Mendez (dir.), Employment, Training And Lifelong Learning: Comparative Perspectives, Routledge, 2024 

    Nicole Maggi-Germain, « “El uso de la formación profesional continua en la gestión de las transiciones ecológica y digital en Francia” », in Lourdes Mella Mendez y Consuelo Ferreiro Regueiro (dir.), La formación profesional para la empresa y la sociedad del siglo XXI: puntos críticos, Aranzadi,, 2023     

    Nicole Maggi-Germain, Serge Tisseron, « « Autour de la notion de résilience. Entretien avec Serge Tisseron » », in M.-P. Bli, -Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, A. Mendoza-Caminade (dir.), L'entreprise résiliente. Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale,, LexisNexis, 2023, pp. 23-31 

    Nicole Maggi-Germain, « « L'utilisation de la formation professionnelle continue dans la gestion des transitions écologique et numérique » », in M.-P. Bli, -Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, A. Mendoza-Caminade (dir.), L'entreprise résiliente. Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, 2023 

    Nicole Maggi-Germain, « « Faire société au sein de l’entreprise éclatée ? L’exemple de la plateforme aéroportuaire de Roissy » », in Eugenia R. Sachpekidou, Giorgos Stavropoulos, Panagiotis Glavinis, Iosif Ktenidis, Dimosthonis Lentzis (dir.), Droit et politique pour une Europe de la démocratie, de l'État de droit et des droits fondamentaux, ouvrage en l'honneur de Petros Stagos, EURASIA PUBLICATIONS, 2023, Eurasia publications - ΕΚΔΟΣΕΙΣ ΕΥΡΑΣΙΑ, 2023   

    Nicole Maggi-Germain, « “Teletrabalho no Direito Francês em Tempos de Pandemia” », in G. Guimaraes Feficiano, P. H. Azevedo Lima, L. Matos (dir.), Desafios do teletrabalho, Lacier, 2023   

    Nicole Maggi-Germain, « The Socialization of Economic Risk and the Redistribution of Liabilities », in Eduardo von Adamovich, Marcel Zernikow (dir.), Philosophical and Sociological Reflections on Labour Law in Times of Crisis, Cambridge Scholars Publishing, 2022     

    Nicole Maggi-Germain, « Le livre du jubilé de l'université Paris 1 et des soixante-dix ans de l'ISST », À la croisée du monde du travail et de l'université, Editions de la Sorbonne, 2022, pp. 9-20 

    Nicole Maggi-Germain, « Apprendre de l’ISST par les archives du ministère du Travail », À la croisée du monde du travail et de l'université, Editions de la Sorbonne, 2022 

    Nicole Maggi-Germain, Brigitte Einhorn, « Bibliographie, études et travaux autour de l’ISST et des instituts du travail Document », Document élaboré par Brigitte Einhorn,complété par Nicole Maggi-Germain, À la croisée du monde du travail et de l'université, Editions de la Sorbonne, 2022 

    Nicole Maggi-Germain, « Enseigner à des militants dans un cadre universitaire », À la croisée du monde du travail et de l'université, Editions de la Sorbonne, 2022 

    Nicole Maggi-Germain, « Focus sur la rénovation du bâtiment de Bourg‑la-Reine (2006‑2008) », À la croisée du monde du travail et de l'université, Editions de la Sorbonne, 2022 

    Nicole Maggi-Germain, « Les chantiers ouverts et restant à ouvrir », À la croisée du monde du travail et de l'université, Editions de la Sorbonne, 2022 

    Nicole Maggi-Germain, Alain Boggero, « La classe ouvrière ira au paradis », entretien avec Alain Boggero, ancien charpentier tôlier devenu artiste-peintre. Propos recueillis par Nicole Maggi-Germain, A la croisée de l'université et du monde du travail : l'Institut des sciences sociales du travail, 2022 

    Nicole Maggi-Germain, « Le travail à l’ère des techniques numériques », in Bonnin V., Gatti L., Lerouge L. (dir.), La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, L'Harmattan, 2021, pp. 37-68   

    Nicole Maggi-Germain, « Le futur de l’O.I.T. », in Nicole Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’O.I.T. sur la scène internationale, Mare & Martin, 2021, pp. 23-37     

    Nicole Maggi-Germain, « L’entreprise et la communauté de travail », in La Morena, Frédérique de (dir.), Laïcité : une question de frontière(s), LexisNexis, 2019 

    Nicole Maggi-Germain, « Les droits attachés à la personne, une nouvelle catégorie de droits sociaux ? L'exemple du compte personnel d'activité », in L. Mella Méndez et L. Serrani (dir.), Los actuales cambios sociales y laborales: nuevos retos para el mundo del trabajo. Libro 1 : Cambios tecnológicos y nuevos retos para el mundo del trabajo (Portugal, España, Colombia, Italia, Francia), Peter Lang, 2017 

    Nicole Maggi-Germain, « Il conto personale di attività. Requiem for a dream ? », Loi travail : prima analisi e lettura, Adapt University Press, 2016, pp. 46-51 

    Nicole Maggi-Germain, « L’idée de solidarité dans l’économie sociale », Des liens et des droits, mélanges en l’honneur du Professeur J.-P. Laborde, Dalloz, 2015 

    Nicole Maggi-Germain, Pascal Caillaud, « « Le congé individuel de formation face aux évolutions du droit de la formation professionnelle continue » », in Ghaffari Sarah et Podevin Gérard (Dir.) (dir.), Le congé individuel de formation - Un droit national, des réalités territoriales, PUR, 2008, pp. 21-35 

  • Nicole Maggi-Germain, « La création d’un congé pour menstruations incapacitantes : un enjeu d’égalité professionnelle entre les femmes et hommes ? (2e partie) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°11 

    Nicole Maggi-Germain, « La création d'un congé pour menstruations incapacitantes : un enjeu d'égalité professionnelle entre les femmes et hommes ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°10, p. 804   

    Nicole Maggi-Germain, « La création d’un congé pour menstruations incapacitantes : un enjeu d’égalité professionnelle entre les femmes et hommes ? (1re partie) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024 

    Nicole Maggi-Germain, « La peinture est un cri : Itinéraire d’Alain Boggero, ancien ouvrier charpentier tôlier des chantiers navals de la Seyne sur Mer devenu artiste peintre », Images du travail, travail des images, Université de Poitiers, 2023, n°15    

    « La peinture est un cri. Il faut que tout de suite, ce que tu as à dire soit dit. En principe, je ne retouche jamais. C’est à prendre ou à laisser. Quand tu commences à fignoler, déjà tu triches. » Alain Boggero, janvier 2022 La célébration du jubilé de l’Université Paris 1 et des 70 ans de l’Institut des Sciences Sociales du Travail (ISST), composante interne de cette même université chargée de la formation des représentants syndicaux et des conseillers prud’hommes, a été l’occasion d’expos...

    Nicole Maggi-Germain, « Collective interest and universalism of international labour organisation norms »: Interes kolektywny i uniwersalizm norm międzynarodowej organizacji pracy, Roczniki Administracji i Prawa, Instytutu Nauk Prawnych Akademii Humanitas, 2023 

    Nicole Maggi-Germain, « The Company and the Working Community »: Przedsiębiorstwo I Wspólnota Pracy, Roczniki Administracji i Prawa, Instytutu Nauk Prawnych Akademii Humanitas, 2022, n°2   

    Nicole Maggi-Germain, « Le télétravail, sujet de dialogue social à part entière », Travail et Sécurité, , 2021, n°823, pp. 10-11 

    Nicole Maggi-Germain, Alexis Zarca, « Controverse : L'importation des techniques du droit du travail en droit de la fonction publique : vices ou vertus ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°05, p. 302   

    Nicole Maggi-Germain, « La réforme de la fonction publique : chronique d'une mort annoncée ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°12, p. 992   

    Nicole Maggi-Germain, « Existe-t-il un droit commun du travail ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°12, p. 1034   

    Nicole Maggi-Germain, « Socialisation du risque économique et redistribution des responsabilités », Sociologie du Travail, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°10, p. 848     

    Nicole Maggi-Germain, « Socialisation du risque économique et redistribution des responsabilités », Association pour le développement de la sociologie du travail, 2019  

    La responsabilité constitue une catégorie structurante du Droit, également qualifiée d’« institution » sous la plume d’éminents civilistes (Jourdain, 1998 ; Viney, 2008). Elle est au fondement même de la vie juridique : être responsable, c’est d’abord, au sens étymologique, répondre du dommage que l’on a causé. La responsabilité ainsi posée est également, selon Emmanuel Lévy (1939, p. 7), la contrepartie de la liberté reconnue au sujet de droit : « nous sommes responsables quand nous exerçons...

    Nicole Maggi-Germain, « Robotique et intelligence artificielle. Réflexions sur quelques enjeux juridiques et anthropologiques », Revista de direito do trabalho , Ed. Revista dos Tribunais, 2019 

    Nicole Maggi-Germain, « L'accompagnement des travailleurs », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°12, p. 999   

    Nicole Maggi-Germain, « La reconnaissance des compétences liées au mandat », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°01, p. 32   

    Nicole Maggi-Germain, « Coup d’envoi pour le compte personnel d’activité », ActuEL RH : : le quotidien des professionnels des ressources humaines, Editions législatives, 2017 

    Nicole Maggi-Germain, Valérie Lacoste-Mary, « La place des instituts du travail dans la formation prud’homale :contribution à la construction d’une université ouverte », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2017, n°78 

    Nicole Maggi-Germain, « Vers la surreprésentation des grandes entreprises », Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social, Reed business information, 2016, n°147, pp. 28-29 

    Nicole Maggi-Germain, « Le compte personnel d'activité », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°10, p. 788   

    Nicole Maggi-Germain, « Le compte personnel d'activité à la croisée des chemins », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°10, p. 792   

    Nicole Maggi-Germain, « Le compte personnel d'activité, requiem for a dream ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°06, p. 541   

    Nicole Maggi-Germain, Christophe Radé, « Quelle égalité dans le financement du paritarisme ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2016, n°03, p. 134   

    Nicole Maggi-Germain, « Communautarisme et fait religieux dans les relations de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°09, p. 660   

    Nicole Maggi-Germain, « Communauté, communautarisme, religion et fait religieux : de la nécessité d'opérer quelques clarifications sémantiques et juridiques », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°09, p. 674   

    Nicole Maggi-Germain, « Vocational Training in the Context of Law of June 14th 2013 on Employment Security : The “Personnel Learning Account“ », E-Journal of International and Comparative Labour Studies, ADAPT University Press, 2015, n°3, pp. 35-43 

    Nicole Maggi-Germain, « Les enjeux autour de la réforme de la formation des conseillers prud'hommes », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°06, p. 547   

    Nicole Maggi-Germain, Jérôme Gautié, Coralie Perez, « Fondements et enjeux des comptes de formation : les regards croisés de l'économie et du droit », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°02, p. 169       

    Nicole Maggi-Germain, « Avant-propos », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°03, p. 196   

    Nicole Maggi-Germain, « Réformer la représentativité pour refonder la représentation », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°03, p. 244   

    Nicole Maggi-Germain, « La suspension de l'application de l'arrêté d'extension de la convention collective nationale de la branche de la production cinématographique par le juge des référés : prologue judiciaire ou clap de fin ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013, n°12, p. 1016   

    Nicole Maggi-Germain, « Le plan de formation de l'entreprise », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013, n°11, p. 941   

    Nicole Maggi-Germain, « Le compte personnel de formation », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013, n°09, p. 687   

    Nicole Maggi-Germain, « La représentativité des organisations professionnelles d'employeurs », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2011, n°11, p. 1072   

    Nicole Maggi-Germain, Marion Blatgé, « Construire l’insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective », La Revue de l'IRES, Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES), 2010, n°66 

    Nicole Maggi-Germain, « La capacité du salarié à occuper un emploi », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2009, n°12, p. 1234   

    Nicole Maggi-Germain, « Sur le dialogue social », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°0708, p. 798   

    Nicole Maggi-Germain, Pascal Caillaud, « Vers un droit personnel à la formation ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°05, p. 574   

    Nicole Maggi-Germain, « Les fonctionnaires communautaires et la fabrication d'un intérêt général communautaire », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2004, n°481, p. 531   

    Nicole Maggi-Germain, « La formation professionnelle continue entre individualisation et personnalisation des droits des salariés », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2004, n°05, p. 482   

    Nicole Maggi-Germain, « La construction juridique du handicap », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2002, n°12, p. 1092   

    Nicole Maggi-Germain, « Travail et santé : le point de vue d'une juriste », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2002, n°05, p. 485   

    Nicole Maggi-Germain, « L'apport du concept de statut du personnel dans la construction juridique des réseaux transeuropéens », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2002, n°457, p. 256   

    Nicole Maggi-Germain, « La loi de modernisation sociale et le développement de la formation professionnelle continue », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2002, n°03, p. 334   

    Nicole Maggi-Germain, « L'évolution de la formation professionnelle continue », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2001, n°0910, p. 830   

    Nicole Maggi-Germain, « L'articulation temps de travail/formation professionnelle continue après la loi Aubry II », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2000, n°0910, p. 858   

    Nicole Maggi-Germain, « À propos de l'individualisation de la formation professionnelle continue », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1999, n°0708, p. 692   

  • Nicole Maggi-Germain, Le fait religieux en entreprise. Étude réalisée à partir d’une analyse des transformations économiques et sociales sur le bassin aéroportuaire de Roissy, 2017, 159 p. 

    Nicole Maggi-Germain, Jean-Pierre Le Crom, La construction de la représentativité patronale, 2011   

  • Nicole Maggi-Germain, Marion Blatgé, Valérie Gosseaume, Laetitia Poulain, Franck Héas [et alii], Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective, 2009   

    Nicole Maggi-Germain, Pascal Caillaud, Les évolutions du cadre juridique de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ?, 2006   

    Nicole Maggi-Germain, Le licenciement des salariés protégés : processus et enjeux, 2006   

  • Nicole Maggi-Germain, « Justice sociale, justice environnementale et justice du travail », le 15 avril 2024  

    Colloque de droit du travail comparé co-organisé par l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (I.S.S.T.), l'université de lorraine, et l'Université Adam Mickiewicz de Poznań sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Université de Lorraine - Nicole Maggi-Germain, MCF HDR, ISST, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Anna Musiała, Professeure, Université Adam Mickiewicz de Poznań

    Nicole Maggi-Germain, « Les représentations collectives des employeurs », le 08 février 2024  

    Conférence organisée dans le cadre du Cycle "Les Représentations en droit du travail" par l'Institut Jean Carbonnier, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction de Vincent Bonnin

    Nicole Maggi-Germain, « Quelles histoires du droit social ? », le 28 novembre 2023  

    Journée d'études organisée par DCS, Nantes Université / CNRS.

    Nicole Maggi-Germain, « L’intérêt collectif », le 06 juin 2023  

    Organisé pour l'Université de Lorraine, l’ISST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l’Académie Polonaise Des Sciences - centre scientifique à Paris et l'Université de Poznań par Raphaël Dalmasso, Nicole Maggi-Germain et Anna Musiała

    Nicole Maggi-Germain, « Démocratiser l’espace-monde », le 20 octobre 2022  

    Organisé par le Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CRDH – Université Panthéon-Assas) et l’Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS – CNRS / Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), avec le soutien de l’Institut universitaire de France

    Nicole Maggi-Germain, « La communauté de travail », le 07 avril 2022  

    IVe Assises franco-polonaises du droit,organisées par l'Université Adam Mickiewicz de Poznań (Pologne), l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (ISST) et l'Université de Lorraine avec le soutien de l'Académie Polonaise des Sciences

    Nicole Maggi-Germain, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.

    Nicole Maggi-Germain, « Critique de la raison automatique », le 26 mars 2020  

    Colloque international organisé par l'Institut des sciences sociales du travail (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et l'IDHES, avec l'Institut Mines Télécom.

    Nicole Maggi-Germain, « Le comité social et économique », le 28 novembre 2019  

    Journée d'actualités de l'Institut des Sciences Sociales du Travail de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organisée sous la direction scientifique de Christophe Vigneau, Enseignant-chercheur en droit social.

    Nicole Maggi-Germain, « Colloque international sur le centenaire de l'OIT », le 23 septembre 2019  

    Organisé par l'ISST, le réseau international CIELO Laboral et le réseau d'excellence dans le cadre des célébrations du centenaires de l'Organisation internationale du travail

    Nicole Maggi-Germain, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019  

    Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes

    Nicole Maggi-Germain, « La numérisation du travail », le 15 mars 2019  

    8ème journée de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)

    Nicole Maggi-Germain, « Des lois Aubry aux ordonnances Macron : mise en perspective des mutations du Droit du travail », le 11 décembre 2018  

    4e Journée d'étude pluridisciplinaire, organisée par l'Institut des Sciences Sociales du Travail, dans le cadre des Assises de la recherche qui se tiendront à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne du 10 au 15 décembre

    Nicole Maggi-Germain, « Laïcité : une question de frontière(s) », le 08 novembre 2018  

    Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

    Nicole Maggi-Germain, « Réformes du marché du travail en Europe : quelles performances, quelles convergences, quelles logiques ?  », le 29 juin 2017  

    Les rencontres IRES-ISST organisées par Antonella Corsani, IDHES, Laetitia Driguez, Iredies, Frédéric Lerais, IRES et Catherine Sauviat, IRES

    Nicole Maggi-Germain, « Journée de rencontre entre juristes, politistes et sociologues à l'Université de Nantes », le 10 novembre 2016 

    Nicole Maggi-Germain, Christian Garbar, « L’articulation entre la loi, le statut et la convention collective dans le secteur public », Quelle démocratie sociale dans le monde du travail ?, Rennes, le 20 septembre 2001 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Hermann Martial Ndjoko, La prévention de la discrimination syndicale par la reconnaissance des compétences liées au mandat de représentation, thèse soutenue en 2024 à Nantes Université, membres du jury : Franck Petit (Rapp.), Marie Mercat-Bruns (Rapp.), Jean-Yves Kerbourc'h et Jean-Michel Denis  

    Depuis 2008, dans le souci de renforcer la protection des salariés face à la discrimination syndicale, indépendamment de la réparation – du point de vue civil – et de la répression – du point de vue pénal –, le législateur semble avoir ouvert une « troisième voie » qui est celle de la prévention. La prévention de la discrimination syndicale se manifeste alors, dorénavant, à travers les dispositifs légaux et conventionnels de reconnaissance des compétences acquises par les représentants du personnel et syndicaux dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions de représentation. La logique est a priori simple : en faisant reconnaître l’utilité de l’engagement syndical à l’aune des compétences que celui-ci permet d’acquérir, le mandat de représentation se trouve « normalisé » dans et en dehors de l’entreprise ; ce qui aurait potentiellement pour effet de juguler les actes de discrimination émanant de l’employeur. Cependant, notre étude du contenu, de la portée et de l’usage même de tels dispositifs révèle des impensés qui peuvent transformer la notion juridique de représentation. La nuance devrait dès lors s’imposer à toute analyse du sujet. La pertinence de la reconnaissance des compétences syndicales, en tant que réponse du Droit au phénomène de la discrimination syndicale, fait l’objet de la présente étude.

    Louise Gobin-Fauvarque, Les relations de travail multilatérales, thèse soutenue en 2022 à Nantes Université, membres du jury : Alexandre Fabre (Rapp.), Lise Casaux (Rapp.), Pascal Caillaud et Laurent Duclos  

    Les relations de travail multilatérales font intervenir un client, un accompagnant et un travailleur. Ce dernier peut relever du statut de travailleur salarié, de travailleur indépendant ou se situer à la frontière travail salarié et indépendant. L’analyse du cadre juridique spécifique aux relations de travail multilatérales, à la frontière du travail salarié et indépendant, rend compte de la place tout à fait particulière accordée à l’accompagnant dont l’intervention produit des effets juridiques sur la constitution des droits sociaux et individuels. La référence à la notion de dépendance technique permet de prendre en compte le particularisme des relations de travail à la frontière du travail salarié et indépendant afin de déterminer quels sont les droits des travailleurs. Par ailleurs, la structuration juridique des relations collectives dans lesquelles s’inscrivent ces travailleurs ne peut s’inspirer uniquement du droit du travail : d’autres mécanismes juridiques relevant d’autres branches du Droit peuvent être sollicités. Enfin, l’analyse de ce cadre juridique spécifique ouvre aussi la voie à une réflexion autour de l’élaboration d’un cadre juridique commun à tous les travailleurs.

    Nathalie Djidel, L'incidence de l'intelligence artificielle sur le travail, thèse en cours depuis 2019 

    Ana carolina De matos, Le droit à la déconnexion dans une perspective franco-brésilienne, thèse en cours depuis 2018 

    Mbouly Sylla, L'impact du numérique sur les relations de travail, thèse en cours depuis 2016 

    Aurélie Boutet, Les évolutions du cadre juridique de la formation professionnelle, thèse soutenue en 2014 à Nantes en co-direction avec Jean-Pierre Chauchard  

    Depuis l'adoption de la loi du 16 juillet 1971, considérée comme fondatrice du système, le cadre juridique de la formation professionnelle continue a connu d'importantes évolutions. Les catégories de ses bénéficiaires se sont élargies, comme les prérogatives des organismes et des institutions chargés d'élaborer et de mettre en œuvre les dispositions juridiques. La formation professionnelle continue est devenue un outil des politiques de l'emploi et tient un rôle important au sein des relations sociales. En droit du travail, l'employeur a vu son obligation de former ses salariés se développer. De même, certains travailleurs (salariés ou non) sont, désormais, tenus de se former du fait de leur activité professionnelle. Deux questions se posent alors. Quel effet l'expansion de la formation professionnelle continue a eu sur la nature juridique de cet ensemble normatif ? L'ensemble des normes juridiques applicables à la formation permettent-elles de fonder un droit de la formation professionnelle continue, transversal et commun à tous les travailleurs ? Par ailleurs, quelles sont les nouvelles fonctions reconnues à la formation professionnelle continue ? De manière générale, l'objet de la formation professionnelle continue est la prévention de risques. D'une part, il faut protéger la santé et la sécurité, non seulement, des travailleurs mais, également, du public visé par une activité professionnelle. D'autre part, il s'agit de permettre le maintien de la capacité professionnelle. Il est, alors, possible de concevoir qu'au sein du droit de la formation professionnelle continue, il existe un droit à la formation attaché à la personne et chargé de prévenir ces risques.

    Karim Elhacoumo, Le concept de dialogue social , thèse en cours depuis 2013 

    Ndeye toutou Fall, Le syndicalisme à l'épreuve du droit sénégalais., thèse en cours depuis 2011